Diplômes
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D. Phil. (Oxford)
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LL.B. (Laval)
Distinctions et bourses
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Récipiendaire du Maillet professoral de la pédagogie 2020. Ce prix est attribué à une ou un professeur «qui, par la qualité de son enseignement, son dynamisme et sa maîtrise accrue de la matière, a contribué à l’enseignement facultaire de façon admirable».
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Finaliste (2019) du Prix «Maillet professoral de la pédagogie» dans le cadre du gala Grand Maillet Lavery 2019.
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Finaliste (2016) du Prix du «Maillet professoral de la pédagogie» dans le cadre du gala Grand Maillet de la Chambre des notaires 2016
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Finaliste (2014) du Prix du «Maillet Professoral, volet Pédagogie» dans le cadre du Gala Grand Maillet AABC 2014
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Finaliste (2012) du Prix «Maillet de la sagesse» qui récompense le professeur de plus de cinq ans d’enseignement «qui, par la qualité de son enseignement, son dévouement, son dynamisme et/ou sa maîtrise accrue de la matière, a contribué à l’enseignement facultaire de façon remarquable».
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Lauréat du Concours «Perspectives juridiques 2002» organisé conjointement par la Commission du droit du Canada, le Conseil des doyens et des doyennes des facultés de droit du Canada, l'Association canadienne des professeurs et des professeures de droit ainsi que l'Association Droit et Société. Le projet de recherche présenté et primé s'intitule «Du mauvais plaisant au délinquant: réflexion sur la notion de "crime"».
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Nommé coprésident de la section de droit pénal de l'Association canadienne des professeurs de droit (depuis 1999).
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Titulaire du prix décerné en 1997 par la communauté étudiante de la Faculté de droit de l'Université Laval au professeur « le plus apprécié tant par ses méthodes d'enseignement, que par sa disponibilité et son intérêt pour les activités étudiantes ».
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Titulaire d'une bourse d'études de troisième cycle du Fonds FCAR.
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Récipiendaire d'une bourse d'études de troisième cycle du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada.
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Boursier Rhodes élu dans la province de Québec pour l'année 1988.
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Prix du Barreau de Québec pour la meilleure moyenne générale à l'École du Barreau de Québec (1986).
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Premier finissant de sa promotion à la Faculté de droit de l'Université Laval (1985) (Moyenne: 4,9 sur 5).
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Premier prix francophone à l'échelle du Canada lors du concours national organisé par l'Association du Barreau canadien et la Commission de réforme du droit du Canada dans le cadre de la «Journée du droit 1984». L'essai primé portait sur l'outrage au tribunal.
Affiliations professionnelles
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Membre correspondant du Comité international des pénalistes francophones (CIPF) au titre du Canada
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Membre du Conseil du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault
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Membre du Conseil de rédaction de la Revue juridique Thémis
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Membre de l'Association canadienne des professeurs de droit
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Membre de l'Association des professeurs de droit du Québec
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Membre associé du "Laboratoire de recherche L'art en procès" (Université du Québec à Trois-Rivières)
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Partenaire du «Groupe de recherche sur la violence verbale» (Univ. d'Avignon, Univ. Paris 8, Univ. Montpellier 3 et Univ. d'Aix-Marseille
Expérience professionnelle
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Vice-doyen aux études supérieures (2002-2009)
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Vice-doyen à la recherche (2002-2009)
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Directeur des programmes de deuxièmes et troisième cycles (2002-2009)
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Professeur de la faculté de droit de l'Université Laval depuis 1993
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Secrétaire juridique du regretté juge Jean Beetz à la Cour suprême du Canada, Ottawa, 1986-1988
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Stagiaire auprès de l'étude Ogilvy, Renault, Montréal, 1986
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Étudiant-chercheur auprès de l'étude Ogilvy, Renault, Montréal, été 1985
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Chercheur à la Commission de réforme du droit du Canada, Ottawa, été 1984
Activités
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Professeur invité à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne), 2019
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Rédacteur du jugement du Concours national de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, édition 2018-2019
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Professeur invité à la faculté de droit de l'Université de Poitiers, 2016
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Professeur invité à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne), 2014
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Professeur invité à la faculté de droit de l'Université de Poitiers, 2014
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Membre du Comité scientifique du colloque international «Approche pluridisciplinaire du repentir: formes, médiums, enjeux», Université de Savoie, 9 au 11 avril 2014.
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Professeur invité à la faculté de droit de l'Université de Grenoble, 2012
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Professeur invité à la faculté de droit de l'Université Lyon III Jean-Moulin, 2010.
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Membre du comité scientifique et du comité organisateur du Colloque international "Production et consommation durable: de la gouvernance au consommateur-citoyen", Université Laval, 18 au 20 septembre 2008.
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Professeur invité à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne pour l'année universitaire 2007-2008.
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Professeur invité à la faculté de droit de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2005.
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Membre du comité organisateur du Colloque international «Sécurité alimentaire et OGM», Université Laval, 20 et 21 septembre 2005.
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Membre du comité organisateur des Fêtes du bicentenaire du Code civil des Français et du 10e anniversaire du Code civil du Québec (2004)
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Membre du comité organisateur et du comité scientifique du Colloque international Codes et codification, Université Laval, 19 au 21 septembre 2004
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Président et organisateur d'un colloque de deux jours intitulé Le seuil de l'illicite / The Frontiers of Regulatory and Criminal Offences, dans le cadre du Congrès annuel de l'Association canadienne des professeurs de droit, 28 et 29 mail 2001.
Subventions de recherche
Ouvrages et recherches subventionnés
Les écrivains et les procès
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Subvention de recherche accordée par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (collab.) (dir. M. Barraband), 2017-2019
À rebours du contrat: la révocation conventionnelle et son particularisme juridique
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Subvention de recherche accordée par la Chambre des notaires du Québec, 2013-2014.
L'étude de la portée juridique du silence et de l'inaction en droit privé comparé
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Subvention de recherche accordée par la Fondation du Barreau du Québec
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Subvention de recherche attribuée par la Fondation pour la recherche juridique de l'Association du Barreau canadien
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Subvention de recherche accordée par le Centre d'études en droit économique (CÉDÉ).
«De la satire à la violence verbale: quand l'humour engendre l'affrontement», CRSH - Fonds d'initiatives internationales (cherc. princ. D. Vincent; collab. P. Rainville), Séminaire international à Paris les 25 et 26 novembre 2010
Traité de droit pénal canadien, Éditions Yvon Blais, 1998, 1458 p.
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Subvention de recherche du ministère de la Justice du Québec, 1998
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Subvention de recherche décernée par la Fondation pour la recherche juridique de l'Association du Barreau canadien, 1997
Les infractions contre la propriété: le vol, la fraude et certains crimes connexes, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1996, 514 p.
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Deux subventions de recherche accordées par la Fondation du Barreau du Québec.
Direction de thèses, de mémoires et de recherches primés
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Prix de thèse René Cassin 2015 de l'Institut international des droits de l'homme en France remis à M. Alain-Guy Tachou-Sipowo pour sa thèse intitulée «La Cour pénale internationale et le secret: de l'atténuation de la confidentialité au nom de l'impératif d'effectivité», à paraître aux Éditions Pédone (Paris) / «Mention spéciale» à l'occasion du Prix Michel-Robert de l'Association du Barreau canadien, 2015.
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Bourse d'excellence - Bourse Éditions Yvon Blais - attribuée à Danielle Le Saux-Farmer pour sa recherche dirigée intitulée «La colère et le droit pénal: justifications et réprobations d'une émotion», 2015.
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Prix de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant, Catégorie Mémoires de maîtrise, 1er prix, accordé à Mme Ariane Gagnon-Rocque pour son mémoire intitulé «La peine en droit canadien de l'environnement» et publié aux Éditions Yvon Blais, 2012, 227 pages.
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Prix des juristes de l'État 2011, "Mention honorable" accordée à M. Sylvain Leboeuf pour sa thèse de doctorat intitulée «Le rôle du silence de l'accusé en droit pénal comparé».
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Prix du Concours juridique 2009 de la Fondation du Barreau du Québec, Prix Henri Capitant 2007, Prix Minerve 2007 et Prix du Concours de droit comparé de l'Association québécoise de droit comparé 2006 accordés à M. Mario Naccarato pour sa thèse intitulée «De l'incidence normative du droit privé au regard du droit criminel économique: perspectives de droit transystémique (Canada, Angleterre, Suisse et France)», 667 pages.
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Prix de l'Association des professeurs de droit du Québec accordé pour le meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec en 2006. Ce prix est attribué à M. Tristan Desjardins pour son mémoire intitulé «Étude de la norme de tolérance de la société canadienne contemporaine, une balise interprétative à géométrie variable s'appliquant aux infractions d'ordre moral prévues au Code criminel canadien» et publié aux Éditions Lexis-Nexis Canada, 2007, 224 pages.
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Prix de l'Association des professeurs de droit du Québec accordé pour le meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec en 2001. Ce prix est remis à M. Simon Roy pour son mémoire intitulé «L'erreur de fait attribuable à l'intoxication comme moyen de «défense» en droit criminel canadien», 166 pages.
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Prix Minerve accordé pour le meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec en 1997 à Mme Christiane Lussier. Le mémoire s'intitule «Le consentement de la victime en matière d'infractions contre les personnes» et a été publié aux Éditions Yvon Blais, 1999, 150 pages.