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Georges Azzaria

Professeur titulaire

418 656-2131, poste 3640
418 656-7230

georges.azzaria@fd.ulaval.ca

École d'art
Édifice de La Fabrique
295, boul Charest Est
Local 090E
Québec (Québec) G1K 3G8

Directeur de l’École d’art de la Faculté d’aménagement, d’architecture, d’art et de design

Georges Azzaria est professeur de propriété intellectuelle et de méthodologie à la Faculté de droit de l’Université Laval à Québec. Ses premières recherches ont porté sur les rapports entre l’art et le droit d’auteur, ainsi que sur le statut socio-économique des artistes. Depuis quelques années, il s’intéresse plus particulièrement aux technologies numériques sous l’angle de la propriété intellectuelle, de la vie privée et de la régulation juridique. En 2016 il a été nommé président et membre du comité exécutif de rédaction des Cahiers de propriété intellectuelle.

Depuis 2017, il est le Directeur de l’École d’art de la Faculté d’aménagement, d’architecture, d’art et de design.

Enseignement

Premier cycle

  • Droit d'auteur 
  • Sociologie du droit 

Deuxième cycle

  • Droit international de la propriété intellectuelle 
  • Méthodologie avancée en droit 
  • Méthodologie de l'essai 

Publications

Monographies

  • La filière juridique des politiques culturelles, Québec, Presses de l'Université Laval, 2006
  • (avec Normand Tamaro) Le droit et les contrats en arts visuels au Québec, Montréal, RAAV éditeur, 2001

Directions scientifiques

  • Co-direction (avec Sylvette Guillemard) du numéro thématique de la revue Les Cahiers de droit, vol 58 (1-2), mars-juin 2017, portant sur l’art et le droit
  • Direction de l'ouvrage Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique : actes des 4e et 5e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016
  • Direction de l'ouvrage Le droit vu de l’extérieur : regards de non-juristes Actes de la 3e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques tenue dans le cadre du colloque de l’ACFAS, Pressbooks, 2014
  • Direction de l’ouvrage Les cadres théoriques et le droit. Actes de la 2e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013
  • Co-direction scientifique (avec Céline Castets-Renard) du vol. 14 no 2 de la revue Éthique publique «Quelques enjeux éthiques du numérique», Québec, Nota bene, 2012
  • Direction du numéro thématique de la revue Les Cahiers de droit, vol 52 (3-4), décembre 2011, portant sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques

Articles

  • « Les méthodologies du droit», dans Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde (dir.) Approches et fondements du droit, Éditions Yvon Blais, (à paraitre 2017)
  • « Privatisation et mondialisation du droit d’auteur : le cas de Google », Acte du colloque international La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Mare et Martin, Paris, (à paraitre 2017)
  • « Pour une démocratie numérique » dans Karim Benyekhlef, Catherine Régis et Daniel Weinstock (dir.) Sauvons la justice, éditions Del Busso, 2017.
  •  « L’empirisme intuitif de la Cour suprême du Canada », dans Pierre-Emmanuel Moyse et Vincent Gautrais (dir,) Droit + Machine, Éditions Thémis, 2017, p. 1-27.
  • (avec Céline Castets-Renard et Caroline Lachance), « Faut-il reconnaître des droits fondamentaux du numérique ? », actes du colloque Sciences et droits de l’Homme, Paris, Litec, 2016
  • (avec Jonathan Roberge, Guy Bellavance et Christian Poirier et la collaboration de Martin Bonneau, Guillaume Sirois et Martin Tétu), Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique. Synthèse de la validation, Montréal, INRS-Centre Urbanisation Culture Société, mars 2016

  • « Un bilan de la loi de 1988 sur le statut de l’artiste », Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 27 no 3, octobre 2015.
  • « Vie privée et droit sur internet : quelques remarques sur une relation ambiguë », Actes du colloque UNESCO – Forum mondial des sciences sociales du numérique, Petites affiches, nos 162-163-164, 2014, p. 51-52
  • (avec Monika Chmielewska, Ilia Kravtsov et Maxime Savard), « Étude portant sur l’encadrement des contrats entre les associations d’auteurs dramatiques et les diffuseurs de théâtre à l’étranger », étude établie pour le Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2014
  • « Un tournant pour le droit d’auteur canadien », Cahiers de propriété intellectuelle, volume 25, no 3, octobre 2013
  • « La notion d’œuvre originale et les conditions générales de protection », JurisClasseur Québec – Les droits intellectuels, Montréal, LexisNexis, 2012
  • « Nécessaire évolution du droit d’auteur au regard de l’évolution de l’œuvre dramatique? », dans Sophie Proust (dir.), Mise en scène et droits d’auteur, Paris, Éditions l’Entretemps, collection « Champ théâtral », 2012, pp. 155-169
  • (avec Céline Castets-Renard) : « Le renouvellement du droit de la responsabilité délictuelle sur l’internet », dans Droit, science et technique : quelles responsabilités?, éditions Litec, 2011, pp. 265-282
  • « Les compositeurs kleptomanes face au droit d’auteur », Les Cahiers de la société québécoise de recherche en musique, vol. 11, no 1-2, mars 2010; aussi publié dans Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 21, no 2, mai 2009
  • « Les arts de la scène et la notion d’œuvre dramatique », Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, vol. 314, 2009

  • « L'écriture wiki dans l'œil du droit d'auteur », Wikimémoire, colloque en ligne, 2009
  • « Avant propos », dans Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen, Actes du colloque international tenu à Québec en septembre 2008, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008
  • (avec Valérie Bouchard) « Statut de l’artiste : la loi interdite de séjour », Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 20, no 2, mai 2008
  • « John Cage et les entorses juridiques », Inter, art actuel, no 98, hiver 2008
  • « Les logiciels générateurs d’auteurs », dans Actes du colloque international Métamédia : que devient l'art à l'ère de l'œuvre-logiciel?, Québec, 2007
  • « L’avare et l’intangible : à propos du téléchargement d’œuvres », dans Pierre-Claude Lafond (dir.), Le droit de la consommation sous influences, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
  • "The Internal Expansion of Public Domain", dans Intellectual Property at the Edge: New Approaches to IP in a Transsystemic World, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
  • « L'affaire Fortier : le droit au secours des artistes », commentaire d'arrêt, RAAV, 2006, Document 05/07/2006
  • « La radiodiffusion et les enjeux de contenu culturel » dans Marc Raboy et Florian Sauvageau (dir.), Le rôle de l'État dans la gouvernance de la radiodiffusion, Centre d'études sur les médias, 2006
  • « Culture et commerce : la rhétorique de l'équilibre » dans Gilbert Gagné (dir.), La diversité culturelle : vers une convention internationale effective? , Montréal, Éditions Fides, 2005
  • « Le milieu culturel québécois et la problématique de la diversité culturelle », quatre études établies pour le ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2004
  • "Determination of Cultural Norms in Quebec", dans Proceedings of the 3 rd International Conference on Cultural Policy Research , Montral, HEC, 2004
  • « Les logiciels libres à l'assaut du droit d'auteur », Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 16, no 2, janvier 2004
  • « Des balises pour l'identité : la Convention internationale sur la diversité culturelle », dans Options politiques, revue de l'Institut de recherche en politiques publiques, décembre 2002 - janvier 2003
  • « Les brevets pharmaceutiques et l'accès aux médicaments », dans Christian Deblock (dir.), L'Organisation mondiale du commerce : où s'en va la mondialisation?, Montréal, Éditions Fides, 2002
  • « L'impact des accords économiques internationaux sur l'élaboration des politiques culturelles », (2002) 8 Hermes : revue critique

Recensions

  • Mireille Buydens, La propriété intellectuelle : évolution historique et philosophique, Bruxelles, Bruylant, 2012 (490 pages), dans Cahiers de propriété intellectuelle, volume 25, no 2, mai 2013
  • François Gendron, L’affaire des « traîtres » : essai sur la liberté de parole en matière politique, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2005 (76 pages), dans Les Cahiers de droit, vol 47, no 2, juin 2006
  • Bernard Edelman, Le sacre de l’auteur, Éditions du Seuil, 2004 (382 pages), dans Cahiers de propriété intellectuelle, volume 17, no 1, janvier 2005
  • Nicholas Kasirer et Pierre Noreau (dir.), Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Éditions Thémis, 2002 (627 pages), dans Les Cahiers de droit, vol 44, no 4, décembre 2003

Communications

  • « Les périphéries du droit officiel », colloque Sciences sociales et société québécoise : enjeux de la recherche, colloque ACFAS, Montréal, mai 2017
  • « Intelligence artificielle et création non appropriable», conférence prononcée lors du colloque international Les communs : hors du commun organisé par le CRDP (Montréal) et l’IRDA (Paris), Montréal, mai 2017
  • « Mondialisaiton et privatisation du droit », conference prononcée lors du colloque internaitonal La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Université Paris Sud, décembre 2016
  • Conférencier lors du forum Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives organisé par le ministère de la Culture et des Communications, Montréal, mai 2016

  • « La politique du droit d’auteur dans le numérique » conférence prononcée dans le cadre du colloque franco-québécois Essor de la vie culturelle au 21e siècle : politiques, interventions et initiatives, Université du Québec à Trois-Rivières, avril 2016

  • Conférencier au colloque Le juriste idéal… Qui est-il? Comment le forme-t-on?, Faculté de droit, Université de Montréal, mars 2016

  • « La performance et les enjeux de la documentation », conférence prononcée au Lieu, centre en arts actuels à Québec, février 2016

  • « Google : une machine à fabriquer le droit » conférence prononcée dans le cadre du cycle annuel de conférences sur la recherche en droit de la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, novembre 2015.

  • « La notion d’œuvre », conférence organisée par l’ALAI Canada et prononcée avec Sophie Verville (Université Laval) et Alexandra Bensamoun (Université Paris Sud), Université Laval, novembre 2015.

  • « La perte d’autorité du droit », conférence prononcée lors du Colloque annuel des chercheuses et chercheurs du Regroupement Droit changements et gouvernance, Université de Montréal, novembre 2015.

  • « Le droit d’auteur et la danse », conférence prononcée dans le cadre d’une journée d’étude organisée par la Fondation Jean-Pierre Perrault, Agora de la danse de Montréal, octobre 2015.
  • Conférencier au colloque Google : un moteur de recherche devant la Cour de justice, Université de Toulouse 1 Capitole, novembre 2014.

  • « Quelques enjeux pour la recherche », colloque «La norme juridique reformatée : perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées», Université  de Sherbrooke, octobre 2014.

  • « Les exceptions canadiennes en matière d’éducation », colloque « Pagaille dans la cour d’école » organisé par l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI-Canada), Montréal, septembre 2014.

  • « Le pluralisme juridique », conférence prononcée dans le cadre de l’Université en ville, Québec, juin 2014.

  • « Les marges illicites de la propriété intellectuelle: le cas des trolls » conférence dans le cadre de l’Université d’été du Centre d’études en droit économique de l’Université Laval portant sur la criminalité économique, mai 2014.

  • « L’empirisme intuitif de la Cour suprême du Canada », colloque Droit et machine, Université McGill, avril 2014.

  • « Venise et l’essor de la protection juridique des créateurs », conférence organisée par le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et présentée au Musée des Beaux-Arts de Montréal, novembre 2013.

  • « Vie privée et droit sur internet : une relation ambiguë », conférence prononcée dans le cadre du colloque « Transformation de la sphère publique : sécurité de l’État à l’ère numérique » tenu lors du Forum mondial des sciences sociales, Montréal, octobre 2013
  • Participation à la table ronde « Comment concilier l'accès libre à la littérature et au savoir avec le respect des droits des auteurs et des éditeurs? », Nuit de la liberté, Québec, novembre 2012
  • « Le pluralisme juridique dans l’univers numérique », conférence prononcée à l’occasion du colloque soulignant le 50e anniversaire du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal (CRDP), octobre 2012
  • Professeur invité, Université Paris Sud, séminaire « Les dynamiques du droit d’auteur », juillet 2012
  • « Framing Webcams: a Legal Portrait of Cheryl Sourkes », conférence prononcée lors du colloque Multidisciplinary Approaches to Intellectual Property Law, Ottawa, mai 2012
  • « Creating with cumputers », conference prononcée à Faculté de droit de l’Université McGill dans le cadre du Fifth Transatlantic Intellectual Property Summer Academy (TIPSA), juin 2011
  • « Le renouvellement de la responsabilité sur l’internet » conférence présentée à Paris lors du colloque Droit, sciences et techniques : quelles responsabilités ?, mars 2011
  • Participation au colloque « La diversité culturelle à l’ère numérique » de l’Observatoire de la culture et des communications du Québec, Montréal, octobre 2010
  • « Commentaire de l’affaire Neugebauer c. Lebieniec », conférence prononcée lors de l’assemblée générale annuelle de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI-Canada), Montréal, avril 2010
  • « Les logiciels de création : entre la main et l’outil », conférence prononcée dans le cadre du mois de la propriété intellectuelle à la Faculté de droit de l’Université McGill, mars 2010
  • “Copyright and the Ethics of Creation”, conference prononcée lors du colloque Ethics & Research-Creation Study Day, Université Concordia, janvier 2010
  • “Racing to become obsolete: an epistemological picture of IP research”, conférence d’ouverture prononcée dans le cadre du Canadian Intellectual Property Academy Conference, Toronto, novembre 2009
  • « Nécessaire évolution du droit d’auteur au regard de l’évolution de l’oeuvre dramatique ? », conférence prononcée lors du colloque Mise en scène et droits d’auteur : liberté de création scénique et respect de l'oeuvre dramatique, Institut National d'Histoire de l'art, Paris, janvier 2009
  • « Les arts de la scène et la notion d’œuvre dramatique », conférence prononcée lors du colloque annuel d’ALAI Canada intitulé Le droit d'auteur entre en scène, Montréal, septembre 2008
  • "Does Copyright Still Fit Art?", conference prononcée lors du 5th International Conference on Cultural Policy Research, Istanbul, août 2008
  • "Software Generating Authors", conférence prononcée lors du colloque annuel du Cultural Studies Association des États-Unis, New York University, mai 2008
  • « Les compositeurs kleptomanes face au droit d’auteur » conférence prononcée lors du colloque Éthique, droit et musique présenté par la Société québécoise de recherche en musique (SQRM), en collaboration avec le Centre de recherche en éthique de l'Université de Montréal (CREUM) et l'Université du Québec à Montréal (UQAM), octobre 2007
  • « Le logiciel générateur d’auteurs : à propos d’une mutation juridique », conférence prononcée dans le cadre du colloque international Métamédia : que devient l'art à l'ère de l'œuvre-logiciel?, Québec, février 2007
  • « L’avare et l’intangible : à propos du téléchargement d’œuvres », conférence prononcée dans le cadre du cycle de conférence du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation de l’UQAM, Montréal, février 2007
  • "The Expansion of Public Domain", conference prononcée lors du colloque Intellectual Property at the Edge: New Approaches to IP in a Transsystemic World dans le cadre des Meredith Memorial Lectures, Université McGill, Montréal, mars 2006
  • « Originalité et utilisation équitable : les artistes indifférents au droit d'auteur », conférence prononcée dans le cadre du Forum juridique organisé par l'Association canadienne des professeur(e)s de droit et l'Association canadienne droit et société, Vancouver, juin 2005
  • « Le droit d'exposition et les impasses d'une politique publique », conférence prononcée lors d'une table ronde organisée par la Manifestation internationale d'art de Québec, Musée national des beaux-arts du Québec, juin 2005
  • « Les technologies vs les auteurs : la loi et la jurisprudence comme champ de bataille », conférence prononcée avec Me Nicolas Sapp et présentée par l'Association littéraire et artistique internationale en collaboration avec le Centre d'études en droit économique de l'Université Laval, Québec, mai 2005
  • « L'émergence de nouveaux fondements du droit d'auteur à la Cour suprême du Canada », conference prononcée lors du Séminaire de la magistrature, Palais de justice de Québec, février 2005
  • "Contemporary Art and Copyright Clashing", Enlarging the Canadian Intellectual Property Conference, Western University (London), janvier 2005
  • "Determination of Cultural Norms in Quebec", conference prononcée lors du 3rd International Conference on Cultural Policy Research , Montréal, HEC, août 2004
  • « La rhétorique de l'équilibre entre culture et commerce », Conférence prononcée à l'occasion de la journée d'études La diversité culturelle: vers une convention internationale, Institut d'études internationales de Montréal, UQAM, mars 2004
  • « L'autorégulation du droit d'auteur : le phénomène du Copyleft », conférence prononcée dans le cadre des Ateliers de droit de la propriété intellectuelle Léger Robic Richard, Faculté de droit, Université McGill, mars 2004
  • « Commerce et brevets : la santé publique en marge de la propriété intellectuelle », Institut québécois des hautes études internationales, Université Laval, mai 2003
  • « Le droit d'auteur et les nouveaux médias », congrès annuel de la Conférence nationale des arts médiatiques (Canada), Québec, juin 2002
  • "The Opportunity of Including a Resale Right in the Copyright Legislation", conférence prononcée à l'occasion du congrès annuel du Canadian Artists Representation (CARFAC), Halifax, octobre 2001
  • « L'impact des accords économiques internationaux sur les politiques culturelles », Centre d'études internationales et mondialisation (CEIM), UQAM, 2001
  • De plus, entre cinq et dix conférences portant sur des sujets touchant la propriété intellectuelle sont prononcées à chaque année devant des étudiants en cinéma, en musique, en arts visuels ou sciences politiques, ainsi que devant des associations d'artistes ou d'autres intervenants culturels 

Curriculum vitae

Diplômes

  • B.A. Philosophie (Université Laval)
  • LL.B. (UQAM)
  • M.A. Philosophie (Université de Montréal)
  • LL.D. (Université de Montréal)

Bourses

  • Bourse du Fonds pour la formation des chercheurs et l'aide à la recherche (FCAR) pour le doctorat, 1er au classement de 1998

Expérience professionnelle

  • Membre du conseil d’administration de l’Association littéraire et artistique internationale (section Canada), 2009 à 2015
  • Vice-doyen aux études supérieures et à la recherche de la Faculté de droit, 2009 à 2012
  • Secrétaire du conseil d'administration de la compagnie de danse Marie Chouinard, 2001 à 2006
  • Président du conseil d'administration des Productions Recto-Verso, 1999 à 2006
  • Membre du Comité d'étique de la recherche de l'Université Laval (CERUL), 2003 à 2004
  • Directeur des affaires juridiques de la Société de droits d'auteur en arts visuels du Québec (SODART) et du Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), 1998 à 2001
  • Membre du conseil d'administration de la Société québécoise de gestion collective du droit de reproduction (COPIBEC), 2000 à 2001
  • Président du conseil d'administration du Conseil québécois des arts médiatiques (CQAM), 1999 à 2000
  • Avocat au sein de l'Étude Tamaro-Goyette à Montréal, 1996 à 1998

Affiliations actuelles

  • Président et membre du comité exécutif de rédaction des Cahiers de propriété intellectuelle
  • Membre du Regroupement droit, changements et gouvernance (Université de Montréal, Université McGill et Université Laval)
  • Comité scientifique de la Chaire LexUM en information juridique, chaire détenue par le professeur Karim Benyekhlef (Université de Montréal)
  • Membre du conseil d’administration des Éditions interventions (art actuel)

Subventions et mandats de recherche

  • (2016-2022) Accès au droit et accès à la justice, co-chercheur, subvention de partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)

  • (2011-2017) Regroupement droit, changements et gouvernance (RDCG), subvention d’équipe du Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques.

  • (2015-2016) chercheur principal « Le pluralisme juridique en matière de droit d’auteur et de vie privée sur internet », subvention du Centre d’études sur les médias, Université Laval.

  • (2015-2016) co-chercheur « Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique », mandat de recherche du ministère de la Culture et des Communications du Québec, en collaboration avec la Chaire Fernand-Dumont sur la culture de l’Institut national de la recherche scientifique (INRS).

  • (2013-2014) responsable «Étude des pratiques contractuelles en théâtre et en littérature hors Québec», mandat du Ministère de la Culture et des Communications du Québec.
  • (2012-2013) responsable «Élaboration de contrats types», mandat du Conseil québécois des arts médiatiques (CQAM).
  • (2006-2010) «Les écarts entre le droit d'auteur et les pratiques artistiques» subvention individuelle du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) au montant de 48 183$.
  • (2006-2009) «Le statut de l'artiste et ses effets socioéconomiques» subvention individuelle du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC) au montant de 32 648$.

Invitations

  • Professeur invité, Université Paris Sud, décembre 2016.
  • Chercheur invité à la Faculté de droit de l’Université Berkeley, mars et avril 2015.
  • Chercheur invité à l'Institut de recherche européen international & comparé (IRDEIC) de l’Université de Toulouse, octobre et novembre 2014.
  • Professeur invité, Université Paris Sud, juillet 2012.