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Christophe Krolik

Professeur adjoint

418 656-2131, poste 6966
418 656-7230

christophe.krolik@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7185
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie
drne.ulaval.ca
Facebook: @ChaireDRNE
Twitter: @ChaireDRNE

Christophe Krolik est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit des ressources naturelles et de l’énergie au baccalauréat et à la maîtrise. Il est le titulaire de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie dont l’objectif est de promouvoir la formation, la recherche, et la diffusion des connaissances dans les domaines du droit minier, forestier et de l’énergie dans une perspective québécoise, canadienne et internationale.

Ses recherches portent sur trois axes: l’accès à l’énergie, la lutte contre les changements climatiques, et l’acceptabilité sociale des projets énergétiques, miniers et forestiers. Il est l’auteur de nombreuses publications dans ces domaines.

Christophe participe à plusieurs projets de recherche. Il est membre du Comité de pilotage sur les enjeux éthiques des villes intelligentes à la Commission de l’éthique en sciences et en technologies du Québec. Il a dirigé un rapport sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales pour le gouvernement du Québec dans le cadre des évaluations environnementales stratégiques sur les hydrocarbures. Il développe un «Indice de Risque Social» visant à améliorer la compréhension des risques sociaux dans les projets miniers. Il est enfin engagé dans le projet Economics for the Anthropocene (E4A) piloté par l’Université McGill, University of Vermont (États-Unis) et York University (Ontario) visant à développer une nouvelle vision de la relation entre l’homme et la Terre par une réconciliation des sciences humaines et sociales avec les réalités écologiques.

Enseignement

Baccalauréat

Séminaire : Droit des ressources naturelles et de l’énergie

Maîtrise

Droit des ressources naturelles

Droit de l’énergie

Publications

Monographie

  • C. Krolik, Le droit d'accès à l'énergie, L'Harmattan, Coll. Bibliothèques de droit, à paraître en 2016.

Direction d’ouvrages

  • C. Krolik et S. Nadaud, (dir.), L’environnement au secours du développement économique et social, Presses Universitaires de Limoges, Les Chroniques de l’OMIJ, 2015, 268 p.

Rapport

  • C. Krolik, et al., Analyse du partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées (GECN03), Rapport présenté par la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp au Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, octobre 2015, 100 pages, en ligne : [http://www.drne.ulaval.ca/fr/analyse-du-partage-des-redevances-tirees-de-lexploitation-des-hydrocarbures-avec-les-communautes].
  • C. Krolik, Le droit d’accès à l’énergie, Rapport de post-doctorat, Centre de recherche Pau droit public, Université de Pau et des Pays de l’Adour, 2014.

Articles

  • C. Krolik, « Du mouvement naturel à la production énergétique », Revue juridique de l’environnement, à paraître en 2016.
  • C. Krolik, « Por un derecho universal a los servicios energéticos modernos », Revista Argentina de Derecho de la Energía, Hidrocarburos y Minería, n° 9, mayo-julio de 2016, p. 197-213.
  • C. Krolik, « Le droit à des services énergétiques modernes dans un ouvrage intitulé Hommage à un printemps environnemental », Mélanges en l’honneur des professeurs Soukaina Bouraoui (Tunisie), Mahfoud Ghezali (Algérie) et Ali Mekouar (Maroc), éditions PULIM, Limoges, à paraître en 2016.
  • C. Krolik, Contribution à la rédaction du dictionnaire encyclopédique collectivités territoriales et développement durable, Commission « Collectivités territoriales et développement durable » du GRALE, Université Paris la Sorbonne, Editions le Moniteur, à paraître en 2016.
  • C. Krolik, « Les énergies fossiles, quelle(s) alternative(s)? », in B. Le Baut-Ferrarese, dir., Les transitions énergétiques dans l’Union européenne, Bruylant, 2015, pp. 141-160.
  • C. Krolik, « Le renouveau des commissions parlementaires permanentes? », Revue Française de droit constitutionnel (RFDC), 2014, n° 98, avril 2014, p. 345-368.
  • C. Krolik, « Le développement d’une approche régionale des réseaux électriques français », in C. Boiteau (dir.), Energies renouvelables et marché intérieur, Bruylant, 2014, p. 317-333.
  • C. Krolik, « Le régime juridique des antennes relais : des solutions pragmatiques pour des intérêts discordants », Revue Française de Droit Administratif (RFDA), 2013, n° 5, p. 1082-1095.
  • C. Krolik, « Vers un principe de non-régression de la protection de l’environnement », L’Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA), 2013, p. 2247-2250.
  •  C. Krolik, « Un prélude en demi-teinte : à propos de la décision n° 2013-666 loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre », Revue juridique de l’environnement, 2013, n°3, p. 425-432.
  • C. Krolik et H. Delzangles, « Les évolutions des relations entre concessionnaires et autorités concédantes face au smart grid : du smart grid à la smart city », Droit et Gestion des Collectivités Territoriales, Le Moniteur, 2013, p. 131
  • C. Krolik, « La transition vers des énergies de paix », in M. Prieur et J. A. Tietzmann e silva (Dir.), Instrumentos Jurídicos para a Implementação do Desenvolvimento Sustentável (Vol. 2), PUC Goiás, Brésil, 2013, p. 555-574.
  • « La gestion française des déchets radioactifs »¸ en collaboration avec M. le Professeur Hubert Delzangles et O. Vidal, Fondation brésilienne Getulio Vargas (FGV), Brésil, 2013.
  • C. Krolik, « Rio+20 : Des objectifs communs pour l’énergie », Revue Juridique de l’environnement, 2012, n° 4, p. 661-663.
  • « Contribution à une méthodologie du principe de non-régression », in M. Prieur et G. Sozzo (dir.), Le principe de non-régression en droit de l’environnement, Bruylant, 2012, p. 137-150.
  •  « La prévention des risques nucléaires civils », in J.-M. Lavieille, J. Bétaille et M. Prieur (Dir.), Les catastrophes écologiques et le droit, Bruylant, 2012, p. 386.
  • C. Krolik, « Un code primeur pour la naissance du droit de l’énergie », Revue Juridique de l’Environnement, 2011, n° 4, 483-492.
  • C. Krolik, « Les grands fonds marins, patrimoine commun de l’humanité vont être exploités. Mais selon quel régime juridique? A propos des questions d’interprétation posées par la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins du tribunal international du droit de la mer (aff. n° 17). Le point de vue de la commission du droit de l’environnement de l’UICN », Revue Juridique de l’Environnement, n° 1-2011, p. 191-194.
  • « Le droit à l'énergie », in Réseau Européen de Recherche en Droits de l’Homme, Technique et droits humains, Montchrestien, 2011, p. 451-462
  •  C. Krolik, « Énergie et climat dans la loi portant engagement national pour l'environnement », Revue Juridique de l’Environnement, 2010, n° spécial sur la loi Grenelle II, p. 185-200.
  • C. Krolik, « La gestion de l’énergie par les collectivités locales et les noces d’émeraude », Complément Territorial, éditions Le Moniteur, 2010, n° spécial loi Grenelle II, p. 55-59.
  • C. Krolik, « Le droit communautaire de l'énergie durable », Revue européenne de droit de l’environnement, 2009, n° 1, p. 65.
  • C. Krolik, « Le traité de Lisbonne et l'environnement », Revue européenne de droit de l’environnement, 2008, n° 2, p. 171.
  • C. Krolik, « Le droit de l'énergie durable comme moyen de valoriser les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique », www.iucn.org, 2008, Récompensé par le prix Alexandre Kiss de l’UICN, deuxième place.
  • "Clean energy aspects in the law on environmental protection in Vietnam", Law and development, 2008, n° 2, p. 7

Notes de jurisprudence

  • CJUE, 28 novembre 2013, Conseil / Manufacturing Support & Procurement Kala Naft, aff. C 348/12 P, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2014, p. 387.
  • CJUE, 28 novembre 2013, Conseil de l'Union européenne contre Fulmen et Fereydoun Mahmoudian, aff. C 280/12 P, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2014, p. 388.
  • Trib. UE, 12 décembre 2013, Ghasem Nabipour et autres contre Conseil de l'Union européenne, aff. T-58/12, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2-2014.
  • CJUE, 13 juin 2013, Commission c/ République italienne, aff. C 345/12, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2013, p. 546.
  • Trib. UE, 7 mars 2013, République de Pologne c/ Commission, aff. T 370/11, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2013, p. 372.
  • CJUE (Gde. Ch.), 21 décembre 2011, aff. C-366/10, Air Transport Association of America e.a., Environnement et développement durable, mai 2012, p. 19.
  • CJUE, 29 mars 2012, Commission c/ République d’Estonie, aff. C 505/09 P, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2012, p. 587.
  • CJUE, 29 mars 2012, Commission c/ Royaume de Suède, aff. C 607/10, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3-2012, p. 588.
  • CE, 16 novembre 2011, Sté Ciel et terre e.a., n° 344972, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2-2012, p. 385.
  • CAA Bordeaux, 2 novembre 2011, Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, n°10BX02174, Revue Juridique de l’Environnement, n°2-2012, p. 387.
  • CJUE, (Gde. Ch.), 21 décembre 2011, Commission c/ République d’Autriche, aff. C 28/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2012, p. 395.
  • CJUE, 26 mai 2011, Stichting Natuur en Milieu et a., aff. C-165-09 à 167-09, Revue Juridique de l’Environnement, n°4, 2011, p. 654.
  • CJUE, 11 novembre 2010, André Grootes c/ Amt für Landwirtschaft Parchim, aff. C-152/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 384.
  • CJUE, 11 novembre 2010, Hogan Lovells International LLP c/ Bayer CropScience AG, aff. C-229/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p.384.
  • CJUE, 7 octobre 2010, Commission c/ Slovénie, aff. C-49/10, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 384.
  • CJUE, 8 juillet 2010, Afton Chemical Limited, aff. C-343/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°4, 2010, p. 766.
  • CJUE, 22 avril 2010, Commission c/ Royaume-Uni, aff. C-346/08, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2010, p. 571.
  • CJUE, 20 avril 2010, Commission c/ Royaume de Suède, aff. C-246/07, Revue Juridique de l’Environnement, n°3, 2010, p. 571.
  • CJCE, 1 octobre 2009, Commission c/ Malte, aff C-252/08, Revue Juridique de l’Environnement, n°1-2010, p. 176.
  • CJUE, 10 décembre 2009, Commission c/ Royaume-Uni, aff. C-187/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°1-2010, p. 176.

Recensions

  • J.-M. Arbour et S. Lavallée, Droit international de l'environnement, Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p. 182.
  • D. Bailleul (dir.), L'énergie solaire Aspects juridiques, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2011, p. 472.
  • M.-P. Blin-Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, V. Vidalens, Entreprise et développement durable-Approche juridique pour l’acteur économique du XIXe siècle, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2012, p. 403.
  • A. Bordoneau, Regard juridique sur la double nature de l’eau, Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 4, 2009, p. 480.
  • D.A. Caponera, Les principes du droit et de l'administration des eaux – droit interne et droit international, 2è. éd., Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2010, p.183.
  • B. Drobenko, Le droit à l’eau : une urgence humanitaire, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 389.
  • B. Drobenko et J. Sironneau, Code de l'eau, Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n°3, 2008, p.357.
  • B. Drobenko et J. Sironneau, Code de l'eau, 2ème éd., Revue Juridique de l’Environnement, n°3, 2010, p.576
  • S. Doumbé-Billé (dir.), Défis énergétiques et droit international, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 389.
  • F. Fracchia, Lo sviluppo sostenibile: la voce flebile dell'altro tra protezione dell'ambiente e tutela della specieumana, Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p.184.
  • F. Gemenne, Géopolitique du changement climatique, Revue Juridique de l’Environnement, n°3,2010, p. 576.
  • O. Guezou et S. Manson (dir.), Droit public et nucléaire, Bruylant, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2013.
  • Guide de l'eau 2010-2011, éd. Johanet, Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p.185
  • D. Lamarre (dir.), Climat et risques - changements d'approches, Revue Européenne de Droit de l’environnement, n°1, 2009, p.115.
  • J.-M. Lavieille, Droit international de l'environnement, 3ème éd., Revue Juridique de l’Environnement, 1/2011, p.181
  • B. Le Baut-Ferrarèse et I. Michallet, Droit des énergies renouvelables, Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 2-2009.
  • K. Le Couviour, La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritime, Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n°3-2008, p. 355.
  • S. Maljean-Dubois et A. Roger, L’implication des entreprises dans les politiques climatiques. Entre corégulation et autorégulation, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2012, p. 404.
  • C.A. Molinaro, Direito Ambiental Proibição de retrocesso, Revue Juridique de l’Environnement, n°4, 2012, p. 741.
  • I. Navaez Quiñonez, Derecho ambiental y temas de sociología ambiental, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2012, p. 597.
  • L. Neyret et G. J. Martin (dir.), Nomenclature des préjudices environnementaux, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2013, p. 386.
  • J. Prestes Abaide, Fosseis – Riqueza do Subsolo ou Bem Ambiental ?, Revue Juridique de l’Environnement, n° 1, 2011, p.183.
  • Résolution 2011-1 du Comité des Correspondants Permanents sur les principes éthiques de la réduction des risques de catastrophes et de la promotion de la résilience des populations aux catastrophes, adoptée lors de la 60è réunion du Comité des correspondants permanents, à Strasbourg, le 15 avril 2011, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2012.
  • R. Romi, Droit et administration de l’environnement, 5ème éd., Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 3, 2008, p. 355.
  • E. Seguin et G.J. Purvin De Figueiredo, Dreitos sociais – Estudios à la luz da Constituição de 1988, RJE, n°2, 2012.
  • Umweltrecht in der Praxis (droit de l'environnement dans la pratique), Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 1-2-3 et 4, 2008, Revue Juridique de l’Environnement, n° 1, 2010.

Communications

Communications scientifiques

  • « La justice climatique : le recours au juge pour une action gouvernementale en faveur du climat », Colloque Le procès environnemental - De l'intérêt à agir en justice au lien causal : quels défis, quelles perspectives d'avenir?, Université Laval, septembre 2016

  • « L’accès aux données de consommation d’énergie : analyse comparée », Conférence Big Data et énergie, Association des économistes de l’énergie, Paris, juillet 2016

  • « Gestion des déchets radioactifs et participation du public : pour une démarche inclusive », Colloque mondialisation et droit du développement durable sous l’angle cinématographique, EHESS, Paris, juin 2016.

  • « L’acceptabilité sociale et les projets d’hydrocarbures : comment organiser le partage des bénéfices avec les collectivités d’accueil? », colloque sur L’acceptabilité sociale : mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement, ACFAS, mai 2016.

  • « L’utilisation du numérique dans la gestion urbaine : quelles responsabilités et risques juridiques pour les municipalités? », colloque sur les enjeux de l’opérationnalisation du développement durable pour la transition socio-écologique : un dialogue transdisciplinaire entre la France et le Québec, ACFAS, mai 2016.

  • « Le droit des ressources naturelles : définitions et concepts », École d’été sur la géopolitique des ressources naturelles de l’Institut des Hautes études internationales, Université Laval, mai 2016.

  • "Legal and Ethical Issues of Smart Cities", colloque Law and Governance for the Anthropocene, Vermont Law School, Vermont, Etats-Unis, avril 2016.

  • « Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable », Colloque annuel de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, mars 2016.

  • « Le risque socialement acceptable dans le domaine des hydrocarbures de schiste », Rencontre juridique franco-québécoise Environnement-Energie-Santé, Regards croisés autour du risque acceptable, Faculté de droit et de science politique, Aix-en-Provence, France, novembre 2015.

  • « Pour un droit à des services énergétiques modernes », École d’automne de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, octobre 2015.

  • Présidence de la session « Quelques enjeux incontournables de la modernisation des autorisations environnementales de la LQE », colloque : La modernisation des autorisations environnementales : Défis et opportunités de progrès en matière de protection de l’environnement, Université Laval, Québec, octobre 2015.

  • “Circular economy & mining and energy sector, E4A Law and Governance Workshop, octobre 2015, McGill University, Québec.

  • « Le Québec et le pétrole : quelle vision d’avenir? », conférence-débat « Le Québec et le pétrole : quelle vision d’avenir? », Conférence organisée par le collectif Génération d’idées, Brasserie La Korrigane,  Québec, mai 2015.

  • « Vers un service public de la donnée? », Colloque Transition énergétique et territoires : quelle place pour les collectivités locales, Amiens, France, avril 2015.

  • « La protection de la vulnérabilité énergétique dans l'Union européenne », Conférence organisée par la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval et Cercle Europe, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 25 février 2015.
  • « Le droit à l’énergie », 43ème Conférence annuelle du Conseil canadien de droit international : Énergie, ressources naturelles et environnement : combustion du droit international, Ottawa, 15 novembre 2014.
  • « La décennie internationale de l’énergie durable pour tous », Plénière de fermeture de la 43ème Conférence annuelle du Conseil canadien de droit international : Énergie, ressources naturelles et environnement : combustion du droit international, Ottawa, 15 novembre 2014.
  • « Le nouveau paradigme énergétique. Les énergies fossiles, quelle(s) alternative(s)? », Colloque Les transitions énergétiques dans l’Union Européenne, Centre de droit international, Université Lyon 3, 14 novembre 2013.
  • « Du mouvement naturel à la production énergétique », Colloque Mouvement et environnement. Considérations sur le déplacement en droit de l'environnement, Institut de Droit de l'Environnement, Université Lyon 3, 18 octobre 2013.
  • « Les évolutions des relations entre concessionnaires et autorités concédantes face au smart grid », Colloque Energie et collectivités territoriales : Ambitions et contradictions organisé par le Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe GRALE (GIS-CNRS), Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, 16 octobre 2013.
  • « Une nomenclature de la régression environnementale », Colloque sur le principe de non-régression en droit de l’environnement, Université de Limoges, 15 octobre 2013
  • « Le bilan énergétique », Deuxième Université d'été franco-allemande et européenne en droit de l'énergie et de l'environnement, Université Paris X, Nanterre, 14 octobre 2012.
  • "The right to Energy", Colloque Energy Law for Sustainable Development organisé par la Fondation Getulio Vargas, Rio de Janeiro, Brésil, 18 juin 2012.
  • « La transition vers des énergies de paix », Rencontre mondiale des juristes de l’environnement pour Rio+20, Rio de Janeiro, Brésil, 16 juin 2012.
  • « El concepto de patrimonio mundial de la humanidad », Colloque Sin retorno – la construcción de los fundamentos del principio deno regresión en materia ambiental, Université du littoral de Santa-Fe, Argentine, 5 juin 2012.
  • « La participation citoyenne à la gestion des risques naturels », Premières assises nationales des risques naturels, Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Bordeaux, 19 janvier 2012.
  • « L’énergie et le droit », Forum sur l’histoire, les dimensions économiques, sociales et géostratégiques de l’énergie, Espace Mendès France, Poitiers, 25 novembre 2011.
  • Présidence de la session parallèle du colloque Rio+20 quelle ambition pour l’environnement ?, Troisième réunion mondiale des juristes de l’environnement,  intervention sur le thème : « La transition globale vers l’énergie propre », Université de Limoges, 30 septembre 2011.
  • « Les fondements du droit de l'énergie », Rencontres Doctorales Euroméditerranéennes,
  • Université Nice Sophia Antipolis, 5 septembre 2011.
  • « El desastre nuclear en Japón : una mirada desde el Derecho Energetico », Conférence sur la catastrophe de Fukushima et ses implications juridiques, Université de Santa-Fe, Argentine, 5 mai 2011.
  • « La conciliación de los derechos en los sitios naturales y culturales del Patrimonio Mundial de la UNESCO », Colloque de droit de l’environnement, Université du littoral de Santa-Fe, Argentine, 28 avril 2011.
  • « Contribución a una metodología del principio de no regresión », Colloque sur le principe de non-régression en droit de l’environnement, Université de Santa-Fe, Argentine, 26 avril 2011.
  • « Énergie et climat dans la loi portant engagement national pour l'environnement », Colloque relatif à la loi Grenelle II, OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges, 16 septembre 2010.
  • « Le droit à l'énergie », Colloque sur la technique et les droits humains, Réseau Européen de Recherche en Droits de l’Homme (RERDH), Université de Limoges, 23 avril 2010.
  • « La place du juriste et du droit dans les entreprises vertes », Journée green business au carrefour des étudiants, Université de Limoges, 25 novembre 2009.
  • « La prévention des risques nucléaires civils », Colloque Les catastrophes écologiques et le droit : échecs du droit, appels au droit, OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges, 13 mars 2009.
  • « Utilité et rôle de l’enquête publique : point sur la réforme en cours et le calendrier de sa mise en application », Journée d’information et d’échanges avec les commissaires enquêteurs, AgroParisTech, Paris, 7 octobre 2008.
  • « Les OGM et le droit », Rencontres du vivant Espace Mendès France, Poitiers, 6 décembre 2007.

Communications dans les médias

Curriculum vitae

Diplômes

  • Post-doctorat (Pau)
  • Doctorat en droit public (Limoges)
  • Diplôme d’études approfondies en droit de l’environnement (Boulogne-sur-mer)
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit des zones côtières (Boulogne-sur-mer)
  • Maîtrise en droit privé (Lille II)
  • Licence en droit (Lille II)
  • Diplôme Universitaire Préparatoire à l’Ecole Supérieure des Affaires (Ecole des Affaires, Lille)
  • Diplôme d'Etudes Universitaires Général de droit (Lille II)

Prix et distinctions 

  • Prix Alexandre Kiss de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) 2008, deuxième place pour l’article : « Le droit de l'énergie durable comme moyen de valoriser les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique ».
  • Bourse de thèse de la fondation Robert Schuman
  • Bourse de thèse de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Affiliations professionnelles

  • Membre de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval
  • Membre du Comité de pilotage sur les enjeux éthiques des villes intelligentes à la Commission de l’éthique en sciences et en technologies
  • Chercheur associé au Centre de recherche Pau-Droit-Public, Université de Pau et des Pays de l’Adour, France
  • Membre de la commission énergie et collectivités territoriales du Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe (GRALE GIS-CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2012 -).
  • Membre de la Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE)

Subventions

À titre personnel

  • Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, 1 250 000 $, 2014-2020
  • Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN), contrat de recherche sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, étude réalisée dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, 40 000 $, 2015

En équipe

  • Fonds de Recherche du Québec – Nature et Technologies (FRQNT), Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), subvention pour l’extension de l’indice du risque social des projets miniers à des juridictions hors Québec, 150 000 $, 2016-2018.

  • Autorité des Marchés Financiers (AMF), subvention pour l’ajout d’une partie juridique à l’indice du risque social des projets miniers au Québec, 10 000 $ dédiés à la Chaire sur 86 000 $, 2015-2017.

  • Subvention du Conseil français de l’énergie pour le programme de recherche sur les nouvelles pratiques contractuelles pour la distribution d'électricité, 6 chercheurs, 45 000 €.

  • Conseil régional du Limousin (France), Projet de recherche Jurismart sur l’écogestion intelligente de l’énergie, 63 440 €, 2014-2015

  • Subvention de la Région Limousin pour la publication du livre : L’environnement au secours du développement économique et social, 1 000 €, 2013.

Activités

  • Évaluations régulières d’articles pour des revues à comité de lecture (Les Cahiers de droit, Revue Canadienne Droit et Société, European Journal of Risk Regulation, Revue Criminologie, Revue juridique de l’environnement)
  • Participation comme partenaire invité aux Tables d'experts organisées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles du Québec concernant l’élaboration d'une nouvelle politique énergétique: efficacité et l'innoation énergétiques (13 février 2015 à Montréal), énergies renouvelables (30 mars 2015 à Shawinigan) et hydrocarbures (15 juin 2015 à Québec).
  • Expert auprès de l’Agence Nationale de la Recherche française dans le cadre de l’appel à projet générique 2014 Défi « Energie, propre, sûre et efficace ».
  • Membre de la rédaction de la Revue Juridique de l’Environnement (2010-2014).
  • Membre du comité de rédaction de la Revue européenne de droit de l’environnement (2005-2010).
  • Membre de la commission énergie et collectivités territoriales du Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe (GRALE GIS-CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2012 -).
  • Membre programme de recherche sur les nouvelles pratiques contractuelles pour la distribution d'électricité de la Chaire Economie des Partenariats Public-Privé (IAE-Université Paris I Panthéon-Sorbonne), financé par le Conseil français de l’énergie (2014-2016).
  • Post-doctorant au Centre de recherche Pau Droit Public à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, sous la direction du Professeur Philippe Terneyre (2013-2014).
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit public au Centre Universitaire Jean-François Champollion d’Albi (2012-2013).
  • Membre du Groupe de recherche sur le principe de non-régression en droit de l’environnement dirigé par MM. les Professeurs Michel Prieur et Gonzalo Sozzo, Université de Limoges et de Santa-Fe (Argentine) (2010-2013).
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public et droit privé à l’Université de Limoges (2011-2012).
  • Conseiller juridique auprès de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement du Limousin dans un projet d’arrêté d’autorisation d’exploitation de carrière (2012).
  • Chargé de mission au Ministère de l’écologie de l’énergie du développement et de l’aménagement durable dans le cadre de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (loi « Grenelle II ») (2008).
  • Stagiaire à l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), Centre de droit de l’environnement, Bonn, Allemagne (2007).

Participation à l’organisation d’activités scientifiques

  • Colloque : « Le droit des ressources naturelles et de l’énergie Où en sommes-nous ? Où allons-nous ? », décembre 2016, Université Laval (organisé par la Chaire).
  • Colloque : « Le procès environnement : de l’intérêt à agir en justice au lien de causalité. Quels défis ? Quelles perspectives d’avenir ? », septembre 2016, Université Laval (co-organisé par la chaire).
  • Conférence-midi de Me Édith Deleury, « Les enjeux éthiques de la politique énergétique », avril 2016, Université Laval (organisée par la Chaire).
  • École internationale d’été sur la géopolitique des ressources naturelles, mai 2016, Université Laval (en partenariat avec la Chaire).
  • Conférence-midi de la professeure Agnès Michelot, « La justice climatique dans l’Accord de Paris », juin 2016, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Intervention dans le cours DRT-7033 Droit de l’énergie de la Prof. Anne-Marie Cohendet, « La Charte de l’environnement et son application par le Conseil constitutionnel », mars 2016
  • Conférence-midi du Prof. Grégory Kalflèche, « Quel rôle des municipalités dans la transition énergétique ? », février 2016
  • Intervention dans le cours DRT-7033 Droit de l’énergie de Me André Turmel, « L’avocat et le commerce international de l’électricité : occasions d’affaires et outil de développement », février 2016
  • Table-ronde « Retour de la COP 21 », organisée en partenariat avec l’Institut Hydro-Québec en Environnement, Développement et Société et la Chaire de recherche Canada en droit de l’environnement, février 2016
  • Intervention dans le cours DRT-6108 Droit de l’énergie du Prof. Jochen Sohnle, « Quelques regards sur le droit international des ressources naturelles partagées », septembre 2015
  • Conférence du Prof. Peter Brown, « Economics for the Anthropocene », organisée co-organisé par la Chaire, septembre 2015
  • Table-ronde « Que devons-nous attendre de la COP 21 », organisé en collaboration avec la Chaire, novembre 2015
  • Intervention dans le cours DRT-6108 Droit de l’énergie de Me André Turmel, « L’avocat et le commerce international de l’électricité : occasions d’affaires et outil de développement », avril 2015
  • Colloque Gouvernance et innovations dans le système énergétique : quel rôle pour les collectivités territoriales ?, Paris, 26 et 27 novembre 2014.
  • Colloque Energie et collectivités territoriales : Ambitions et contradictions, Paris, 16 octobre 2013.
  • Colloque L’environnement au secours du développement économique et social, Tulle, 24 mai 2012.
  • Colloque Rio+20 : Quelle ambition pour l'Environnement ? 3ème réunion mondiale des juristes et des associations   de droit de l’environnement, Limoges, 29 septembre au 1er octobre 2011.
  • Colloque Technique et droits humains, Limoges-Poitiers, 21 au 23 avril 2010.
  • Colloque Les catastrophes écologiques et le droit, Limoges, 11 au 13 mars 2009.

Expériences en enseignement

  • Chargé de cours à l’Université du littoral de Santa Fe, Argentine, (2013 et 2014).
  • Chargé de cours à l’Université du littoral Côte d’Opale, Boulogne-sur-mer, (2011 -).
  • Chargé de cours à l’Ecole Supérieure de l’Immobilier de Paris (2013)
  • Chargé de cours à l’Université de Perpignan Via Domitia, site de Narbonne (2013)
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit public au Centre Universitaire Jean-François Champollion d’Albi (2012-2013)
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public et droit privé à l’Université de Limoges (2011-2012)
  • Chargé de cours à l’Université de Limoges (2006, 2007 et 2012)
  • Chargé de cours à l’Ecole de formation Géonat de Limoges (2005 à 2009)