Droit international

Droit international-ULaval

Plusieurs facettes du droit international sont explorées au quotidien par les membres de ce secteur extraordinairement vivant. Droit international public général, droit international de l’environnement, droit international pénal, droit humanitaire, droit du commerce international, droit des investissements étrangers, droit de la sécurité alimentaire, droit de la diversité culturelle, droit international des droits de la personne, droit international privé et droit de l’union européenne comptent au nombre des thèmes juridiques abordés.

Nos programmes d'études et de recherche en droit international

Vous avez un projet en tête, nous avons assurément le programme qui y répondra. Pour accompagner votre réflexion et votre choix, communiquez avec notre équipe. Dans le cas d'un projet de mémoire ou de thèse, nous vous aiderons également à trouver le meilleur directeur ou la meilleure directrice de recherche parmi les membres du corps professoral de la Faculté.

Programmes spécialisés pertinents

Bidiplôme en droit des relations transatlantiques (Université de Bordeaux)

DESS en droit international et transnational

Maîtrise avec essai en droit international et transnational

Maîtrise avec mémoire (LL.M.)

Microprogramme de 2e cycle en droit international des droits de la personne

Microprogramme de 2e cycle en droit international économique

Doctorat en droit (LL.D.)

Regroupements et unités de recherche connexes

Cercle Europe

Le Cercle Europe vise à susciter une réflexion et un intérêt pour les questions européennes, dans la communauté universitaire ainsi que dans la grande région de Québec.

 

Cercle Europe

Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux

La Chaire sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux cherche à cerner l’impact actuel et potentiel du principe de complémentarité au cœur du système de la Cour pénale internationale sur la volonté et la capacité des États d’enquêter et de poursuivre eux-mêmes les auteurs de crimes internationaux. La Chaire a également pour objectif d’étudier certaines conséquences, pour les droits des accusés, de la décentralisation du système de justice internationale pénale vers les États et d’explorer les principaux enjeux juridiques, politiques et pratiques liés à la coopération interétatique dans la lutte contre l’impunité.

 

Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux

Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires

La Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires (Chaire DDSA) a pour mission d’effectuer une analyse critique des instruments juridiques nationaux et internationaux existants au regard de l’objectif de protéger et de promouvoir la diversité agricole et alimentaire pour une meilleure sécurité alimentaire mondiale durable. La Chaire DDSA offre un espace pour réfléchir en continu et avec les différents protagonistes du milieu à l’élaboration d’un droit de l’agroalimentaire plus cohérent face à cet objectif. Elle effectue la promotion de la recherche juridique en matière de sécurité alimentaire durable et assure le transfert des connaissances auprès des différents publics intéressés. La formation d’une relève de juristes dans un domaine où les compétences sont fort prisées sont au cœur de sa mission.

 

Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

Créée en novembre 2016, la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles a pour mission d’étudier les divers aspects juridiques de la mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (ci-après Convention de 2005) et de proposer une réflexion sur les enjeux relatifs à l’application de cet instrument dans l’environnement numérique.

 

Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles

Chaire de recherche sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique

La Chaire sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique est une chaire en partenariat créée grâce à l’appui du Ministère des relations internationales et de la Francophonie et du Ministère de l’Économie et de l’Innovation du Québec.

La Chaire a pour mission de mener des recherches juridiques et pluridisciplinaires en vue de mieux comprendre les causes, les formes et les impacts de l’intégration des marchés et du libre-échange tels qu’ils se pratiquent aujourd’hui. La Chaire est un lieu de création et de diffusion du savoir sur les accords internationaux qui encadrent les échanges commerciaux et l’action des gouvernements et des opérateurs privés en lien avec ces échanges. Elle veut être une interface entre les milieux universitaires, gouvernementaux et d’affaires. La Chaire contribue à la formation juridique et pluridisciplinaire de chercheurs et de professionnels hautement qualifiés capables de répondre aux défis de la nouvelle mondialisation économique et d’en saisir les opportunités.

 

Chaire de recherche sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique

Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval

La Chaire Jean Monnet a été attribuée par l’Union européenne à l’Université Laval en 2013, à la suite d’un concours international et d’une évaluation par les pairs du projet de programmation et du dossier scientifique de son titulaire. Elle a pour objet le renforcement de l’enseignement et de la recherche relatif au processus d’intégration européenne au Canada, notamment à Québec, qui rassemble, au-delà du milieu universitaire, des fonctionnaires provinciaux et fédéraux, des professionnels du milieu des affaires ainsi que des juristes désireux de développer et d’améliorer leur compréhension de ce processus dans le contexte contemporain de croissance des échanges avec l’Union européenne (l’Accord économique et commercial global).

 

Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval

Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles

Le Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) a pour objectif principal d’établir un lien entre les juristes, à travers le monde, qui s’intéressent à la protection et à la promotion de la diversité des expressions culturelles de façon générale et à la mise en œuvre de la Convention de l’UNESCO sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de façon plus particulière.

 

Réseau international de juristes pour la diversité des expressions culturelles

Groupe d’études sur les droits et libertés

De toutes les facultés de droit du Canada, la Faculté de droit de l’Université Laval figure parmi celles qui comptent le plus grand nombre de professeurs et chercheurs dont les enseignements et les travaux s’intéressent à la protection (internationale, transnationale, nationale, régionale, etc.) des droits et libertés fondamentaux et à ses effets sur la société.

Voulant profiter de cette expertise incomparable, quinze (15) membres du corps professoral de la Faculté se sont réunis le 12 mai 2009 afin se donner une structure permettant de stimuler entre eux la cohésion et la collaboration scientifique sur la question des droits et libertés fondamentaux, structure qui serait incidemment la première du genre au Québec. Ainsi naquit le Groupe d'étude en droits et libertés de la Faculté de droit de l'Université Laval (GEDEL).

 

Groupe d’études sur les droits et libertés