Droit des nouvelles technologies

Droit des nouvelles technologies-ULaval

L’activité numérique infléchit des pans entiers de la vie du droit. Ses différentes angulations reconfigurent l’administration de la justice et la gestion étatique toute entière. Elles soulèvent des questions liées à la protection des données personnelles, à la vie privée ou du droit d’auteur, à l’évolution des modes de preuve, au respect du droit des consommateurs ou des épargnants. Le commerce électronique ou la technologie des chaînes de blocs (blockchain) stimule un important renouveau de la pensée juridique qu’abordent nos chercheurs.

Nos programmes d'études et de recherche en droit des nouvelles technologies

Vous avez un projet en tête, nous avons assurément le programme qui y répondra. Pour accompagner votre réflexion et votre choix, communiquez avec notre équipe. Dans le cas d'un projet de mémoire ou de thèse, nous vous aiderons également à trouver le meilleur directeur de recherche parmi nos professeurs.

Programmes spécialisés pertinents

Bidiplôme en droit de la propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques (avec Paris Saclay)

Maîtrise avec mémoire (LL.M.)

Nanoprogramme La chaîne de blocs: impacts et enjeux pour votre organisation

Doctorat en droit (LL.D.)

Regroupements et unités de recherche connexes

Centre d’études en droit économique

Créé en 2003, le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) est un organisme universitaire rattaché à la Faculté de droit de l’Université Laval. Le CÉDÉ est devenu un acteur incontournable de la réflexion en droit économique. Il a pour mission de promouvoir le développement, la transmission et la diffusion des connaissances en droit économique, droit de la régulation et droit de l’entreprise.

Centre d’études en droit économique

Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec

La mission de la Chaire est d’étudier les aspects juridiques reliés aux contrats intelligents et à la chaîne de blocs en droit québécois, de proposer une réflexion critique sur les enjeux relatifs à l’introduction des nouvelles technologies dans le monde juridique, notamment en matière de protection du public et d’accès accru à la justice, et d’accompagner le notariat québécois dans son exercice de transformation numérique.

Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec

Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit

Les pouvoirs publics comme les entreprises ou les individus sont interpellés au premier chef dans la prévention et la gestion des pandémies. Les mesures contemporaines prises par les États pour contrer la diffusion du virus chamboulent plusieurs dimensions de l’ordre juridique établi. L’hypothèse voulant que la pandémie fasse éclater les catégories traditionnelles du droit peut être posée; elle invite à un dialogue intra disciplinaire qui reposera sur une redéfinition des connaissances juridiques à l’aune de prémisses sociétales nées du rétablissement des frontières, de l’isolement social ou de la fragilité de la vie économique, par exemple.

Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit

Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique

Espace de discussion et de réflexion pour tous les acteurs concernés par l’intelligence artificielle (IA), son développement et son utilisation, l’Observatoire rassemble plus de 220 chercheuses et chercheurs pour maximiser les effets positifs de l’IA et en minimiser les impacts négatifs.

Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique