Droit des affaires

Droit des affaires-ULaval

Le droit des affaires recoupe plusieurs domaines d’études. Les droits des services financiers, de la fiscalité, de l’énergie et des ressources naturelles, de la consommation et de la concurrence y côtoient des thèmes comme la responsabilité sociale des entreprises (RSE), l’acceptabilité sociale ou le droit des sociétés. Le droit du commerce électronique et les enjeux de la technologie des chaînes de blocs (blockchain) occupent aussi une place importante, destinée à mettre en lumière l’impact de l’ère numérique sur la vie économique.

Nos programmes d'études et de recherche en droit des affaires

Vous avez un projet en tête, nous avons assurément le programme qui y répondra. Pour accompagner votre réflexion et votre choix, communiquez avec notre équipe. Dans le cas d'un projet de mémoire ou de thèse, nous vous aiderons également à trouver le meilleur directeur de recherche parmi nos professeurs.

Programmes spécialisés pertinents

DESS en droit des affaires

Maîtrise avec mémoire (LL.M.)

Microprogramme de 2e cycle en droit des affaires

Microprogramme de 2e cycle en droit international économique

Microprogramme de 2e cycle en droit des technologies de l’information et des communications

Doctorat en droit (LL.D.)

Regroupements et unités de recherche connexes

Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit

Les pouvoirs publics comme les entreprises ou les individus sont interpellés au premier chef dans la prévention et la gestion des pandémies. Les mesures contemporaines prises par les États pour contrer la diffusion du virus chamboulent plusieurs dimensions de l’ordre juridique établi. L’hypothèse voulant que la pandémie fasse éclater les catégories traditionnelles du droit peut être posée; elle invite à un dialogue intra disciplinaire qui reposera sur une redéfinition des connaissances juridiques à l’aune de prémisses sociétales nées du rétablissement des frontières, de l’isolement social ou de la fragilité de la vie économique, par exemple.

Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit

Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec

La mission de la Chaire est d’étudier les aspects juridiques reliés aux contrats intelligents et à la chaîne de blocs en droit québécois, de proposer une réflexion critique sur les enjeux relatifs à l’introduction des nouvelles technologies dans le monde juridique, notamment en matière de protection du public et d’accès accru à la justice, et d’accompagner le notariat québécois dans son exercice de transformation numérique.

Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec

Groupe de recherche en droit des services financiers

Depuis les années 1980, le secteur des services financiers a connu une grande effervescence en raison notamment de la mondialisation des marchés, des innovations technologiques, du décloisonnement des institutions financières et de la prolifération de nouveaux acteurs, des produits et des services. Compte tenu des enjeux majeurs et des nombreuses questions que soulève le droit des services financiers sur les plans économique, social et juridique, une équipe de chercheurs dirigée par la professeure Raymonde Crête de la Faculté de droit de l'Université Laval a créé, en 2007, le Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF) en vue de promouvoir la recherche, la diffusion des connaissances et la formation de la relève dans ce secteur de l'économie.

Groupe de recherche en droit des services financiers

Groupe pour la recherche et l’avancement de la fiscalité et des finances publiques

Le Groupe pour la recherche et l’avancement de la fiscalité et des finances publiques (GRAFFIP) est un groupement d’intérêt scientifique qui a pour mission de favoriser la recherche en fiscalité et en finances publiques et de développer un réseau de chercheurs dans ce domaine au Québec et à l'étranger.

Le GRAFFIP est partenaire de Fondafip, une association pour la fondation internationale de finances publiques qui a pour objectif:

  • de soutenir et de développer la recherche en finances publiques en France et à l’étranger
  • de favoriser les échanges entre universitaires, praticiens et décideurs politiques
  • d’établir un contact direct entre les milieux professionnels et les milieux scientifiques

Groupe pour la recherche et l’avancement de la fiscalité et des finances publiques

Centre d’études en droit économique

Créé en 2003, le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) est un organisme universitaire rattaché à la Faculté de droit de l’Université Laval. Le CÉDÉ est devenu un acteur incontournable de la réflexion en droit économique. Il a pour mission de promouvoir le développement, la transmission et la diffusion des connaissances en droit économique, droit de la régulation et droit de l’entreprise.

Centre d’études en droit économique