Droit civil

Droit civil-ULaval

Le droit civil a toujours occupé une place de choix au sein de notre Faculté. Le droit traditionnel des obligations, des biens ou des personnes chapeaute des domaines novateurs plus spécifiques, comme le droit des sûretés, la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, la procédure civile, le droit de la consommation ou la protection des aînés.

Nos programmes d'études et de recherche en droit civil

Vous avez un projet en tête, nous avons assurément le programme qui y répondra. Pour accompagner votre réflexion et votre choix, communiquez avec notre équipe. Dans le cas d'un projet de mémoire ou de thèse, nous vous aiderons également à trouver le meilleur directeur de recherche parmi nos professeurs.

Programmes spécialisés pertinents

DESS en droit des affaires

Maîtrise en droit notarial

Maîtrise avec essai en droit des affaires

Maîtrise avec mémoire (LL.M.)

Microprogramme de 2e cycle en droit civil

Doctorat en droit (LL.D.)

Regroupements et unités de recherche connexes

Centre d’études en droit économique

Créé en 2003, le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) est un organisme universitaire rattaché à la Faculté de droit de l’Université Laval. Le CÉDÉ est devenu un acteur incontournable de la réflexion en droit économique. Il a pour mission de promouvoir le développement, la transmission et la diffusion des connaissances en droit économique, droit de la régulation et droit de l’entreprise.

Centre d’études en droit économique

Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés

La mission de la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés est de promouvoir et de soutenir la recherche, la formation et la diffusion des connaissances sur le droit des aînés dans une perspective de protection et de respect de l’autonomie des personnes âgées. Il s’agit de la première chaire dont l’élément central est la protection des personnes âgées dans une perspective juridique. Les travaux de la Chaire sont réalisés en collaboration avec des experts d’autres disciplines afin de favoriser une appréhension globale de la question des droits des aînés. 

Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés

Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec

La mission de la Chaire est d’étudier les aspects juridiques reliés aux contrats intelligents et à la chaîne de blocs en droit québécois, de proposer une réflexion critique sur les enjeux relatifs à l’introduction des nouvelles technologies dans le monde juridique, notamment en matière de protection du public et d’accès accru à la justice, et d’accompagner le notariat québécois dans son exercice de transformation numérique.

Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec

Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit

Les pouvoirs publics comme les entreprises ou les individus sont interpellés au premier chef dans la prévention et la gestion des pandémies. Les mesures contemporaines prises par les États pour contrer la diffusion du virus chamboulent plusieurs dimensions de l’ordre juridique établi. L’hypothèse voulant que la pandémie fasse éclater les catégories traditionnelles du droit peut être posée; elle invite à un dialogue intra disciplinaire qui reposera sur une redéfinition des connaissances juridiques à l’aune de prémisses sociétales nées du rétablissement des frontières, de l’isolement social ou de la fragilité de la vie économique, par exemple.

Observatoire sur les pandémies et les métamorphoses du droit