Rapport annuel facultaire 2024-2025
Le rapport annuel est l'occasion de souligner l'effervescence qui règne à la Faculté de droit de l’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté. Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2024 au 30 avril 2025 à travers nos grandes orientations stratégiques.
Mot de la doyenne
Au nom de l’équipe de direction, c’est avec une grande fierté que je vous présente ce rapport annuel, qui met en lumière les projets porteurs et les avancées significatives de notre Faculté pour l’année académique 2024-2025.
Cette année marque un jalon important avec la création de la Clinique juridique en droit civil, un service qui conjugue engagement communautaire et formation pratique pour nos étudiantes et étudiants. Développée avec le soutien du ministère de la Justice et de la Chambre des notaires du Québec, cette initiative reflète notre volonté d’agir concrètement pour améliorer l’accès à la justice, tout en favorisant l’apprentissage expérientiel.
Autre moment phare: la 47e édition du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, tenue chez nous les 14 et 15 février 2025. Cet événement attendu a rassemblé des étudiants-plaideurs des six institutions de droit civil au Canada et les finalistes ont pu montrer leur savoir-faire devant un banc prestigieux présidé par le très honorable Richard Wagner, juge en chef de la Cour suprême du Canada.
En recherche, notre dynamisme s’est illustré une fois de plus avec l’octroi d’un financement remarquable de 4 M$ à la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs – Chambre des notaires du Québec par le Fonds d'études notariales (FEN). Cette reconnaissance d’envergure confirme le positionnement stratégique de notre Faculté sur les enjeux juridiques de l’innovation technologique.
Alors que s’achève mon second mandat à titre de doyenne, je tiens à exprimer ma sincère reconnaissance à toute la communauté facultaire. Votre dévouement, votre passion et votre engagement ont été les piliers de nos succès collectifs. La médaille du Barreau de Québec, décernée cette année à notre Faculté, reflète d’ailleurs cette contribution exceptionnelle à l’avancement de la justice, au développement du droit et à la formation des leaders juridiques de demain. Ce privilège témoigne de l'excellence et de l’impact durable de la Faculté dans le milieu juridique. Un honneur qui rejaillit sur chacun et chacune d’entre vous.
C’est avec confiance que je passe le flambeau, certaine que la Faculté poursuivra sur cette lancée, en continuant de former des juristes compétents, engagés et humains, au service d’une société en mouvement. Je vous invite à découvrir, dans les pages qui suivent, l’ampleur du travail réalisé cette année grâce à l’effort collectif de notre communauté.
Une faculté tournée vers l'avenir
À la Faculté de droit de l'Université Laval, nous ne nous contentons pas de transmettre des connaissances juridiques. Nous préparons nos étudiantes et étudiants à devenir des leaders dans le monde juridique en établissant des partenariats solides avec des institutions académiques et des organisations renommées à l'international. Notre mission est de former des juristes innovants, responsables et capables de collaborer efficacement.
Nous créons un cadre propice à l’épanouissement personnel et académique de notre communauté grâce à de nombreuses initiatives, telles que des programmes de mentorat, des services de soutien psychologique et des espaces de travail collaboratifs. Le bien-être de nos étudiantes et étudiants est au centre de nos préoccupations, et nous nous efforçons de leur offrir un environnement inclusif, stimulant et bienveillant où ils peuvent se réaliser et développer leur plein potentiel.
Nos valeurs
Notre Faculté en chiffres
membres de la direction
membres du corps professoral
professeurs associés
professeurs émérites
chargées d'enseignement
chargés de cours actifs
juges en résidence
membres du personnel administratif
diplomés au premier cycle
diplômés aux cycle supérieurs
Enseignement
La Faculté de droit de l’Université Laval poursuit son engagement à offrir une formation innovante et adaptée aux besoins en constante évolution du milieu juridique. Cette année, la Faculté met de l’avant l’actualisation de ses méthodes d’enseignement grâce à l’intégration de la pédagogie inversée et de projets alliant les technologies dans ses cours. Ces approches pédagogiques modernes visent à favoriser une participation active des étudiantes et étudiants et à renforcer leur capacité d’analyse et de résolution de problèmes concrets.
Notre offre d’études continue d’évoluer avec l’ajout d’une nouvelle concentration en droit notarial au baccalauréat en droit dès l’automne 2025 et le début de la Clinique en droit civil à l’hiver 2025.
Ces initiatives témoignent de la volonté constante de la Faculté d’innover en offrant à ses étudiants et étudiantes des outils qui les prépareront aux défis de leur future carrière.
Un service accessible, une formation enrichissante, un impact concret sur la communauté
La Faculté de droit de l’Université Laval est fière d’annoncer la création de sa Clinique juridique en droit civil, un service gratuit visant à faciliter l’accès à la justice tout en offrant une expérience formatrice aux étudiants en droit.
Grâce à un financement de 50 000 $ du ministère de la Justice et d’un montant de 178 102$ de la Chambre des notaires du Québec, par le biais de son Fonds d’études notariales (FEN), cette clinique permettra aux citoyens d’obtenir des conseils juridiques de qualité dans divers domaines du droit civil, tels que le droit de la famille, des obligations, des biens et du logement.
Encadrés par des professionnels du droit, les étudiants et étudiantes inscrites à la clinique analyseront les dossiers et fourniront des avis éclairés aux personnes admissibles. Ce projet s’inscrit dans l’engagement de la Faculté à favoriser une société mieux informée sur ses droits et obligations.
Une nouvelle concentration en droit notarial dès l’automne 2025
L’évolution du programme du baccalauréat en droit se poursuit! Lors de sa plus récente révision, la concentration en common law a été retirée du cheminement. Pour mieux répondre aux besoins du milieu juridique et offrir une formation toujours plus adaptée aux réalités professionnelles, une toute nouvelle concentration en droit notarial sera ajoutée dès l’automne 2025.
Cette nouvelle concentration permettra aux personnes intéressées par la profession notariale de connaitre immédiatement les cours et les matières les plus susceptibles de les préparer adéquatement à la maitrise, sans allonger leur parcours de 1er cycle.
Quelques chiffres
2797
1275
18
175
Une Journée de l’enseignement riche en échanges et en partages
Deux nouvelles titularisations et une agrégation à la Faculté de droit
Charles-Emmanuel Côté nommé vice-doyen à la recherche et aux affaires externes et directeur du programme de doctorat
Charles Tremblay Potvin nommé directeur des programmes de 2e cycle
École d’été du CIÉRA 2024: droits et enjeux internationaux des peuples autochtones de la francophonie
Nouveau cours aux cycles supérieurs sur la sécurité alimentaire mondiale et la propriété intellectuelle
Pallier les obstacles rencontrés aux cycles supérieurs grâce à un nouveau séminaire crédité
Steve Tiwa Fomekong se joint au corps professoral de la Faculté de droit de l'Université Laval
L’École d’automne et les Ateliers Schuman: explorer la transformation numérique et la diplomatie européenne
La Chambre des notaires octroie plus de 175 000$ à la Clinique juridique en droit civil de l’Université Laval
Recherche
Nos activités de recherche en droit, au cœur de notre mission facultaire, demeurent un levier essentiel de transformation sociale. Cette année, la Faculté a renforcé ses efforts de valorisation de la recherche, mettant en lumière la qualité des travaux menés et l’engagement soutenu de notre corps professoral dans l’espace public. Plusieurs de nos professeures et professeurs ont siégé sur des comités d’experts, contribué à l’élaboration de politiques publiques et pris part à des débats entourant l’évolution du droit. Par ces interventions, notre recherche rayonne au-delà des murs de la Faculté, nourrissant le dialogue public et influençant les cadres législatifs.
Nombre d’entre eux se sont également démarqués par l’obtention de subventions de recherche majeures, témoignant de la reconnaissance de notre expertise dans les milieux scientifiques. Ces appuis permettent de faire avancer des projets porteurs, tout en favorisant la participation active de notre communauté étudiante aux cycles supérieurs. La tenue de colloques, d’écoles d’été et de tables rondes, de même que notre implication dans des partenariats de recherche nationaux et internationaux, témoignent de la richesse de nos collaborations et de la portée de nos travaux.
Ces actions illustrent notre volonté de promouvoir une recherche juridique innovante et pertinente, qui contribue activement aux débats et à l’évolution de notre société.
Un site modernisé et des perspectives renouvelées pour le CÉDÉ
Le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) lance son tout nouveau site internet marqué par une nouvelle apparence formelle, une reconfiguration de ses orientations scientifiques et un renouvellement de son membership. Les grandes lignes de la réorientation de la programmation scientifique du CÉDÉ y sont également présentées, et ce, autour de ses trois axes de recherche transversaux qui jalonnent les problématiques du 21ième siècle au regard du droit économique et des affaires.
Avec ses nouvelles couleurs et un nouveau design, le site internet du CÉDÉ se veut plus convivial et attractif à la navigation en ligne. De même, en plus de la refonte et la mise à jour de son contenu, on y retrouve son Bulletin de droit économique (BDE) dont les textes demeurent toujours en libre accès.
Une Chaire de recherche du Canada pour le professeur Pierre-Luc Déziel
Cette nomination illustre l’excellence de ses travaux en matière de droit à la vie privée et témoigne de l’importance croissante des enjeux liés aux données de santé dans nos sociétés.
Grâce à cette chaire, le professeur Pierre-Luc Déziel mènera une réflexion approfondie sur les cadres juridiques entourant l’usage de ces données, dans une perspective à la fois éthique, rigoureuse et innovante. Son programme de recherche contribuera à soutenir des pratiques respectueuses des droits fondamentaux, tout en favorisant des avancées concrètes dans les domaines de la santé, des politiques publiques et de la recherche scientifique.
Cette reconnaissance s’ajoute aux nombreuses distinctions qui témoignent du dynamisme de notre corps professoral et de la vitalité de la recherche à la Faculté de droit.
Quelques chiffres
4 066 919$
19
85
153
Nouvelles subventions de recherche pour les professeurs Lanovoy et Krolik
Géraud de Lassus St-Geniès et Geneviève Motard, récipiendaires de subventions de recherche
Deuxième édition du colloque étudiant de la Chaire de recherche NEME
Deux nouvelles parutions pour Véronique Guèvremont
Un succès pour le premier colloque étudiant du LABFI
11e Symposium André-Lareau: La polyvalence des savoirs
Louise Langevin traite du droit à l’avortement
Nouvelle subvention pour un réseau de recherche: Véronique Guèvremont, corécipiendaire
Plusieurs membres du corps professoral participent à un nouveau partenariat de recherche du CRSH
Nouvelle direction aux Cahiers de droit
La recherche en droit s'invite à la Journée nationale des Peuples autochtones
Le professeur Reza Moradinejad reçoit une nouvelle subvention!
La recherche universitaire en droit contribue aux changements sociaux
Portrait du mois d'octobre: Kathy Bellefleur, professeure à la FD
Une subvention pour un colloque organisé par le professeur Delas
Le professeur Charles-Emmanuel Côté reçoit une subvention pour un projet avec l’Université de Lausanne
Vers une action concrète pour l’agriculture et la biodiversité: publication et partage d’outils innovants
«Vers une modernisation de l’accès à la justice pour les consommateurs de services financiers»: Un franc succès pour le 3e colloque annuel du LABFI!
Nouveau mandat obtenu par la Chaire Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés de la part du ministère de la Justice du Québec
Une école internationale au cœur de l'Arctique cet automne
Retour sur le lancement de l’ouvrage «La culture juridique québécoise. Mélanges offerts à Sylvio Normand» publié aux Presses de l’Université Laval
Inauguration récente des espaces de recherche au pavillon Charles-De Koninck
Parution d’un ouvrage sur le droit des services d’investissement des professeures Cinthia Duclos et Raymonde Crête
Publication du livre «Tendances récentes en chaîne de blocs: les infrastructures gouvernementales et sociétales du futur» sous la direction de Charlaine Bouchard
La 7e édition du "Droit de la consommation" de Marc Lacoursière vient de paraître
Nouveau site Internet pour le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ): de nouveaux axes de recherche et un «membership» renouvelé
Subvention à Christophe Krolik pour la rédaction d'une monographie sur l’évaluation de l’impact de la législation au Canada de l’acceptabilité sociale des projets miniers
Portrait du mois de mars: Vladyslav Lanovoy, professeur à la FD
Endettement des particuliers: un nouveau projet de recherche financé par le CRSH
Une nouvelle Chaire de recherche du Canada pour le professeur Pierre-Luc Déziel
Fédéralisme et commerce international: un projet financé par le SQRC pour le professeur Richard Ouellet
Nouvel essai du professeur Louis-Philippe Lampron: repenser la liberté universitaire
La Fondation du Barreau du Québec finance deux nouveaux projets de recherche
Rayonnement et notoriété
Nos membres répondent avec conviction aux grands enjeux de la société et du monde. Par leur innovation. Par le courage de leur engagement sincère, durable et solidaire. Pour accroître notre rayonnement, nous valorisons l'enseignement et la recherche et diversifions nos actions philanthropiques et nos initiatives de promotion et de communication.
Aurélie Rivard triomphe aux Jeux paralympiques de Paris!
Notre étudiante au baccalauréat en droit, Aurélie Rivard, a brillé aux Jeux paralympiques de Paris avec une récolte exceptionnelle de trois médailles: bronze (50 m libre S10), argent (100 m libre S10) et or (400 m libre S10). Son impressionnante victoire au 400 m marque un triomphe personnel, surmontant une épreuve difficile vécue aux Mondiaux de 2022.
Son parcours, empreint de résilience et de détermination, inspire toute notre communauté. Félicitations à Aurélie pour cette réussite exceptionnelle sur la scène internationale!
La Faculté reçoit la Médaille du Barreau de Québec
Pour la première fois de l’histoire, la Médaille a été remise à une institution plutôt qu’à un individu et c’est la Faculté de droit de l’Université Laval qui s’est vu décerner cet honneur. La doyenne Anne-Marie Laflamme a remercié le Barreau de Québec pour cette prestigieuse distinction, soulignant qu’elle était destinée à tous les membres de la Faculté, corps professoral, chargées et chargés de cours, personnel administratif, personnes étudiantes et diplômées: «C’est un grand privilège pour la Faculté de droit d’être la première institution récipiendaire de la Médaille du Barreau de Québec et de devenir ainsi, en quelque sorte, un symbole de collégialité et de collaboration dans la communauté juridique».
Un legs porteur pour la relève juridique internationale
Grâce à un don exceptionnel de 300 000$ de l’honorable Michael A. Meighen (LL.B. 1963), la Faculté de droit a créé le Fonds de soutien aux stages juridiques internationaux – Paul-Arthur Gendreau. Ce fonds permettra, pour une période de 15 ans, d’attribuer une bourse annuelle de 20 000$ à une personne étudiante aux cycles supérieurs réalisant un stage non rémunéré dans une organisation internationale. Ce geste philanthropique, à la fois un hommage à son ami et collègue de promotion, l’honorable Paul-Arthur Gendreau, et un engagement envers la relève, incarne les valeurs d’intégrité et d’ouverture sur le monde qui unissent ces deux diplômés marquants de la promotion 1963.
Quelques chiffres
286
208
Un doctorant en stage à la Cour internationale de justice
Près de 150 convives au Cocktail du printemps
Un de nos doctorants à l’Académie de droit international de La Haye
Le projet de livre d’Alexandre Stylios soutenu par le Fonds Louis-LeBel-et-Louise-Poudrier-LeBel
Près de 700 juristes assistent à la 24e Conférence des juristes de l’État
L'ambassadeur des États-Unis au Canada de passage en nos murs
Trois personnes diplômées de la FD couronnées du titre de Remarqué par l'ULaval
La 47e édition du Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault se déroulait en nos murs les 14 et 15 février
Campagne Communauté ULaval 2025: ensemble, doublons notre impact!
Un don significatif de 300 000$ de l’honorable Michael A. Meighen à la Faculté de droit de l’Université Laval
Deux diplômées décorées du titre de Remarquable
Reconnaissance et distinction
Efficace, moderne et propulsée par les réseaux, l’Université Laval poursuit l’excellence dans toutes les facettes de sa mission. Elle convie les meilleurs talents à vivre leur passion et invite les leaders à laisser leur marque dans la société. Voici quelques-unes de nos plus belles étoiles qui façonnent l'histoire et tracent le chemin aux générations futures.
Professeurs émérites
Dominique Goubau et Sylvio Normand ont contribué de façon remarquable au rayonnement de la Faculté de droit, tant par leur enseignement que par la profondeur de leur réflexion se méritant ainsi le titre de professeur émérite.
Dominique Goubau
Spécialiste du droit de la famille, de l’enfance et de la jeunesse, il s’est distingué par la rigueur de ses travaux, largement cités, notamment par la Cour suprême du Canada. Engagé en vulgarisation et actif à l’international, il a contribué à la réforme du droit de la famille.
Sylvio Normand
Pilier du droit civil et de l’histoire du droit, son parcours universitaire se distingue par une approche alliant rigueur historique et analyse du droit comme objet culturel. Il a profondément marqué la communauté juridique par ses publications et son engagement institutionnel.
Ensemble, bâtissons l'avenir
À cette occasion, plusieurs distinctions associées à divers aspects de la formation, comme l’excellence du dossier d’admission, la qualité du parcours scolaire ou le leadership sont remises.
Quelques chiffres
1 520 452$
152
20
9
Nos membres à l’honneur
Ivan Tchotourian récompensé pour un de ses ouvrages
Une diplômée remporte un prix d'excellence pour sa thèse
Bourses aux cycles supérieurs: plusieurs récipiendaires dans notre communauté étudiante
Un doctorant remporte une mention spéciale pour sa thèse
Concours d'écriture AQDC 2023: des diplômés de la Faculté se distinguent
Patrice Garant lauréat du Prix de la justice administrative de la CJAQ
Une 5e place au Tour de Beauce pour Félix Bouchard, étudiant au baccalauréat en droit
Komlanvi Issifou Agbam, docteur en droit, remporte le Prix de l'AHJUCAF 2024
Clara Émond arrive en tête à la 4e étape du Tour féminin d'Italie!
Une médaille de bronze à Paris pour Aurélie Rivard!
Une 2e place pour Aurélie Rivard aux paralympiques de Paris!
Aurélie Rivard récolte l'or pour clore ses Jeux paralympiques de Paris!
Prix Rosalie-Silberman-Abella 2024 remis à Michelle Albert-Rochette
Deux étudiantes remportent la première place au concours de plaidoirie des Law Games
Douze étoiles académiques brillent au sein de la Faculté de droit
La FD ULaval championne de la 46e édition du Concours Jean-Pictet!
Kokougan Désiré Agbavon, docteur de la FD, lauréat du 1er prix des travaux interdisciplinaires de doctorat 2025 de la SFR Campus de la mer
Deux membres de la Faculté de droit décorés de la Médaille du couronnement du roi Charles III
Une 3e position pour la FD à la 52e édition du concours de plaidoirie de la Coupe Gale!
La FD fièrement représentée au Concours de plaidoirie Laskin 2025
Gabrielle Boily remporte le concours de rédaction des Cahiers de droit
Quatrième édition de la Semaine Paule-Gauthier en droit des affaires
La doyenne Anne-Marie Laflamme reçoit le Mérite Christine-Tourigny du Barreau du Québec
Coupe Jacques Deslauriers 2025: Laurie Vigneault et Mary-Eden Vaillancourt remportent les honneurs lors de la finale
Le Grand Maillet a fait connaître le nom de ses récipiendaires 2025
Nidger Ferdinand Judson Paul à l’honneur lors de la 35e édition du Gala de la vie étudiante
Coupe de la magistrature: une 4e édition réussie!
Milieu de vie
Comme nous savons qu’une saine intégration favorise la persévérance et la réussite et que nous avons à cœur l’épanouissement de notre communauté étudiante, la Faculté valorise le dynamisme, l'excellence et les compétences de tout un chacun. C'est pourquoi nous travaillons quotidiennement afin de vous offrir un milieu de vie axé sur le bien-être et le respect, tout en vous offrant des services de soutien professionnels de qualité.
Des membres de l’AECSDUL à la découverte d'Ottawa
Pour leur permettre de parcourir les hauts lieux de l’administration canadienne, 20 étudiants et étudiantes des cycles supérieurs de la Faculté de droit se sont rendus à Ottawa lors de la fin de semaine du 28 février au 2 mars.
Pour la plupart des membres de ce groupe, c'était la première fois qu’ils mettaient les pieds dans la capitale canadienne. Au cours de ce voyage, les étudiants et les étudiantes ont eu la chance de découvrir le cœur de la démocratie canadienne en visitant les institutions parlementaires, d'assister à un procès simulé à la Cour suprême du Canada et d'explorer le passé du Canada au Musée de l’histoire canadienne. Le groupe a aussi eu quelques temps libres pour visiter la ville et découvrir l’architecture et l’ambiance unique d’Ottawa.
Mettre à profit le numérique pour guider les juristes de demain
Comment mieux connecter avec la communauté étudiante d'aujourd'hui? En étant présent directement sur les plateformes qu'elle privilégie!
C'est le projet que Dominique Trudel, conseillère en emploi et en développement professionnel pour la Faculté de droit, a mis en place cette année. Elle s'est tournée vers le média le plus populaire auprès de la jeune génération – Instagram – pour y partager des trucs et astuces en matière d'employabilité.
En collaboration avec l'équipe des communications, Dominique a réalisé près d'une quarantaine de publications au courant de l'année. Dynamiques et accessibles, celles-ci partagent des conseils pratiques et des réflexions pour faciliter l’intégration au marché du travail juridique. Rédaction de CV, préparation aux entrevues, exploration de sa personnalité: chaque sujet est abordé avec clarté et pertinence.
Son compte Instagram est accessible uniquement sur abonnement, permettant à Dominique d'offrir ses conseils exclusivement à notre communauté facultaire. Ce projet s’inscrit pleinement dans la volonté d’offrir un environnement propice à l’épanouissement et à la réussite de la communauté étudiante. Il s'agit d'une ressource précieuse pour celles et ceux qui souhaitent amorcer leur carrière en toute confiance.
Quelques chiffres
354
12
148
436
Soutenance de thèse réussie pour Cindy Gagnon
Deux nouvelles boursières postdoctorales
Soutenance de thèse réussie pour Sébastien Senécal
Portrait du mois de mai: Antoine Comont, doctorant
Une première participation à la simulation de négociations constitutionnelles du CAP-CF
Portrait du mois de juin: Camille Betencourt, doctorante
La réussite de nos étudiantes et étudiants soulignée!
Soutenance de thèse réussie pour Caecilia Alexandre
Activités de rédaction collective et structurée: une programmation emballante!
Une expérience juridique pratique grâce à Pro Bono
Projet Trident: un étudiant court pour la vie et la solidarité!
Une étudiante développe une expertise unique en droit spatial à l’Université Laval
Portrait du mois de septembre: Véronique Breton, doctorante
Retour sur l’expérience enrichissante d’Hamza Ali à l’Académie de droit international de La Haye
Soutenance de thèse réussie pour Loïc Geelhand de Merxem
La Faculté de droit bien représentée lors de la 12e victoire de la Coupe Vanier de l’équipe Rouge et Or football!
Soutenance de thèse réussie pour Tohouindji Christian Hessou
Soutenance de thèse réussie pour Chloé Duffort
Soutenance de thèse réussie pour Tom Drevard
Soutenance de thèse réussie pour Cédric Bernard
Huit membres de la Faculté de droit au Forum Étudiant de l’Assemblée nationale du Québec
Soutenance de thèse réussie pour Thomas Roos
Portrait du mois de février: Natalia Serrano, doctorante
Belles performances des candidats au volet facultaire du concours MT180!
La communauté étudiante des cycles supérieurs s’envoie le ballon!
Soutenance de thèse réussie pour Camille Delpech!
Affichez vos couleurs FD grâce à un nouveau chandail kangourou
Deux étudiants de la Faculté de droit au Salon interuniversitaire organisé par Innu Takuaikan Uashat mak Mani-Utenam (ITUM)
Des étudiantes de la maîtrise à la rencontre des jeunes pour parler des droits de l’enfant
Portrait du mois d'avril: Lise Bernard-Apéré, doctorante
Alexis Vollant, étudiant innu de la FD, compositeur du «Requiem de guérison» présenté dans le cadre du spectacle «Lumière»
