Rapport annuel facultaire 2023-2024
Le rapport annuel est l'occasion de souligner l'effervescence qui règne à la Faculté de droit de l’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté. Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2023 au 30 avril 2024 à travers nos grandes orientations stratégiques.

Mot de la doyenne
Au nom de l’équipe de direction, c’est avec fierté que je vous présente ce rapport annuel qui met en valeur les initiatives les plus inspirantes et les grandes réalisations de la Faculté de droit au cours des derniers mois.
Plusieurs nouvelles bourses ont été créée grâce à la générosité de notre communauté, notamment la bourse François-Duchesneau, la bourse Dominique Gobeil et la bourse Jeffrey Edwards, qui permettront de soutenir nos étudiantes et nos étudiants aux cycles supérieurs tout en mettant en valeur la carrière de personnes diplômées remarquables.
La réussite de notre faculté se manifeste aussi dans le développement d’un programme de formation et de recherche qui répond aux savoirs, aux réalités et aux besoins des populations autochtones. Depuis l’automne 2023, le cours Traditions et enjeux juridiques autochtones fait partie de la formation obligatoire des étudiants du baccalauréat en droit. En outre, un partenariat avec l’ONU a été officialisé pour faire de l’école d’été du CIERA la formation francophone préparatoire au programme de bourses destinées aux autochtones du Haut-commissariat des Nations unies aux droits de l’homme. Cette dernière collaboration témoigne par ailleurs de notre volonté à contribuer au dialogue international.
L’année a aussi été ponctuée par des événements importants, dont le plus marquant demeure le décès d’un de nos diplômés les plus notoires, l’ancien premier ministre du Canada Brian Mulroney. Sa contribution à notre faculté et à l’Université Laval a été dignement saluée, et nous nous souviendrons tous longtemps de son legs inestimable à la société canadienne.
C’est avec fébrilité que nous entamons déjà la prochaine année académique. Nous sommes impatients de poursuivre notre mission de formation et de recherche, et de célébrer de nouvelles réussites.
D’ici là, nous vous invitons à découvrir quelques-unes de nos grandes réalisations.

Une faculté au service de sa communauté
À la Faculté de droit de l'Université Laval, nous sommes bien plus qu'un lieu d'apprentissage. Nous ouvrons les portes du monde juridique à nos étudiantes et nos étudiants en tissant des liens solides avec des universités et des cabinets d'avocats aux quatre coins du globe. Nous nous engageons à former une nouvelle génération de juristes responsable, collaborative et ingénieuse.
Nous cultivons un environnement où il fait bon vivre grâce à plusieurs initiatives favorisant l’épanouissement personnel et scolaire de notre communauté. Le bien-être de nos étudiantes et étudiants est au cœur de nos priorités.
Nos valeurs
Notre Faculté en chiffres
membres de la direction
membres du corps professoral
professeurs associés
professeurs émérites
chargées d'enseignement
chargés de cours actifs
juges en résidence
membres du personnel administratif
diplomés au premier cycle
diplômés aux cycle supérieurs
Enseignement
La Faculté de droit de l’Université Laval est reconnue pour sa vitalité dans plusieurs domaines de recherche en droit et offre une grande variété de programmes d’études aux cycles supérieurs, dont la maîtrise professionnelle en droit. Depuis l’automne 2023, la Faculté de droit a enrichi son offre de formation et de recherche en lien avec les savoirs et les réalités des Premiers Peuples. Grâce à une réforme des programmes de premier cycle, le cours Traditions et enjeux juridiques autochtones a été ajouté à la formation obligatoire des étudiants du baccalauréat en droit. Voilà qui témoigne de l’engagement de la Faculté à offrir une formation riche et variée sur les questions touchant aux Premiers Peuples et d'autres domaines émergents en repoussant les limites traditionnelles.
Prix d’excellence en enseignement
Le professeur agrégé Antoine Pellerin figure fièrement parmi les lauréats et lauréates, en compagnie de Josée Proulx, responsable de formation pratique au Service du développement professionnel, pour la conception du Parcours de formation des enquêteurs et enquêtrices de l'administration publique québécoise.
Pionnière en son genre, cette formation est composée de neuf modules soigneusement élaborés afin que les personnes participantes puissent développer les compétences essentielles à la réalisation d’enquêtes rigoureuses et conformes aux exigences légales. Le parcours s’appuie sur l’expertise de plus d'une douzaine de formatrices et formateurs spécialistes du domaine, qui ont combiné leurs efforts pour offrir une formation répondant aux réels défis auxquels sont confrontés les enquêtrices et enquêteurs.
Nouveau programme de maîtrise professionnelle en droit
Quelques chiffres
2951
1636
18
157
Recherche
Nos activités innovantes de recherche en droit sont au coeur de notre mission facultaire et sont le moteur nous permettant également d'offrir un enseignement de qualité et sont vecteur de transformation de la société. La direction facultaire s'est donc donné pour objectif cette année d'améliorer ses pratiques de valorisation de la recherche. Nous souhaitons faire rayonner, faire connaître et partager les résultats de ces travaux riches et dignes de mention.
Nouvel axe de recherche de la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés
Grâce à son expertise en droit et politiques de la santé, la professeure Anne-Marie Savard, nouvellement titulaire de la Chaire depuis septembre dernier, développe un nouvel axe de recherche «Droit, politiques de santé et aînés» au sein de la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés, tout en poursuivant sa mission principale. Afin de marquer le lancement de ce nouvel axe, la Chaire a organisé un évènement rassemblant des personnes provenant des milieux universitaire, communautaire et de la pratique, dans des disciplines diverses comme le droit, la médecine, les sciences politiques ou encore le travail social.
Lancement de la première programmation de la CLE René-Dussault sur l'inclusion des traditions autochtones dans les programmes de formation en droit
La Chaire de leadership en enseignement (CLE) René-Dussault sur l’inclusion des traditions autochtones dans les programmes de formation en droit a lancé, le 6 octobre, sa première programmation. La titulaire, Kathy Bellefleur, souhaite notamment définir comment les normativités autochtones et étatiques peuvent s’unir dans une recherche de connaissances, avec et pour les Autochtones.
Quelques chiffres
3 374 599$
20
91
108
Rayonnement et notoriété
Nos membres répondent avec conviction aux grands enjeux de la société et du monde. Par leur innovation. Par le courage de leur engagement sincère, durable et solidaire. Pour accroître notre rayonnement, nous valorisons l'enseignement et la recherche et diversifions nos actions philanthropiques et nos initiatives de promotion et de communication.

Partenariat avec le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme
Le 8 avril 2024, la Faculté de droit et le Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA) officialisaient, de concert avec l'ONU, l’entente faisant de l’école d’été du CIÉRA la formation francophone préparatoire au programme de bourses destinées aux autochtones du Haut-commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme. Ce programme vise à renforcer les connaissances et compétences des représentants et leaders autochtones sur les mécanismes de l’ONU, en particulier ceux concernant la reconnaissance et le soutien des peuples autochtones.
Cette collaboration témoigne de la qualité de la formation offerte par l'école d’été du CIÉRA et reflète également les efforts de la Faculté de droit pour élaborer des programmes adaptés aux besoins des populations autochtones, favorisant leur autodétermination et leur épanouissement.
Visite historique de la Cour d'appel fédérale
La visite historique de la Cour d'appel fédérale à la Faculté de droit a été marquée par la présence d'une délégation de 16 juges, y compris le juge en chef par intérim. Elle a symbolisé l'alliance entre tradition et modernité de l'université, soulignant son engagement envers l'avenir. Le discours du très honorable David W. Stratas a mis en avant le rôle de l'institution comme gardienne de la justice et promotrice du bilinguisme et du bijuridisme. Une table ronde a permis des discussions approfondies sur des questions juridiques clés, telles que la juridiction de la Cour d'appel fédérale et les défis du bijuridisme, ainsi que le rôle des nominations judiciaires dans la parité homme-femme. La présentation du Programme des auxiliaires juridiques a souligné l'importance de l'expérience pratique pour les étudiants, renforçant le lien entre théorie et pratique. Cette visite a transformé l'université en un lieu de collaboration intellectuelle, préparant les étudiants à devenir des leaders dans un monde juridique en constante évolution.
Quelques chiffres
218
192
1 062 288$
496
Reconnaissance et distinction
Efficace, moderne et propulsée par les réseaux, l’Université Laval poursuit l’excellence dans toutes les facettes de sa mission. Elle convie les meilleurs talents à vivre leur passion et invite les leaders à laisser leur marque dans la société. Voici quelques-unes de nos plus belles étoiles qui façonnent l'histoire et tracent le chemin aux générations futures.

Gala Reconnaissance et distinction
Annuellement, la Faculté présente un Gala Reconnaissance et distinction ayant pour objectif la mise en lumière de l’excellence des étudiantes et étudiants de tous les cycles d’études. À cette occasion, plusieurs distinctions associées à divers aspects de la formation, comme l’excellence du dossier d’admission, la qualité du parcours scolaire ou le leadership sont remises.
Quelques chiffres
683 032$
129
20
15
Milieu de vie
Comme nous savons qu’une saine intégration favorise la persévérance et la réussite et que nous avons à cœur l’épanouissement de notre communauté étudiante, la Faculté valorise le dynamisme, l'excellence et les compétences de tout un chacun. C'est pourquoi nous travaillons quotidiennement afin de vous offrir un milieu de vie axé sur le bien-être et le respect, tout en vous offrant des services de soutien professionnels de qualité.
Nouveautés en tutorat au premier et deuxième cycle
Cette année, l’équipe du Bureau d’accueil, d’intégration et de soutien à la réussite a voulu repenser l’expérience d’apprentissage pour l’adapter aux études en droit. L’aide de tuteurs et tutrices vise notamment à maximiser le potentiel de chaque étudiante ou étudiant. Grâce à cette assistance continue, disponible à tout moment, on souhaitait également réduire le niveau de stress de la communauté étudiante. En outre, ce programme de mentorat permettra au corps professoral de bénéficier d’un lien privilégié avec des mentors dévoués, qui participent activement aux cours. Soucieuse du bien-être de sa communauté étudiante, la Faculté s’engage à offrir une expérience éducative en droit personnalisée et avantageuse pour tous.
Vivre l’expérience étudiante: au-delà du mémoire ou de la thèse
Nous espérons que cette capsule vidéo offrira à des étudiantes et étudiants l’envie de s’inscrire et de participer aux prochaines éditions des retraites de rédaction collective!
Pleins feux sur les étudiantes et étudiants des cycles supérieurs
Afin de mettre en lumière les parcours multiples de nos aspirants et aspirantes aux doctorat et postdoctorat de la Faculté de droit, nous dressons chaque mois le portrait d’une personne différente.