Rapport annuel facultaire 2022-2023

Le rapport annuel est l'occasion de souligner l'effervescence qui règne à la Faculté de droit de l’Université Laval grâce à des histoires inspirantes et des réalisations significatives des membres de notre communauté. Découvrez nos principales réalisations, du 1er mai 2022 au 30 avril 2023 à travers nos grandes orientations stratégiques.

Mot de la doyenne

Au nom de l’équipe de direction, je suis heureuse de vous présenter ce rapport annuel résumant les nombreuses initiatives et les grandes réalisations de la Faculté de droit pour la période s’échelonnant du 1er mai 2022 au 30 avril 2023.

Au cours de la dernière année, plusieurs entités de recherche ont vu le jour. Je pense notamment à la création de deux nouvelles chaires d’enseignement et de recherche portant respectivement sur les traditions autochtones et la mondialisation économique, d’un laboratoire en droit des services financiers, d’un laboratoire international associé en matière de contrats, sûretés et insolvabilité, et finalement d’une chaire collective de recherche France-Québec sur les enjeux contemporains de la liberté d’expression. Ces initiatives ont été réalisées grâce au soutien de différents acteurs du milieu gouvernemental, économique ou académique.

Je ne pourrais passer sous silence la générosité de nos grands donateurs, dont le don exceptionnel d’un million de dollars du très honorable Brian Mulroney à la Faculté de droit. Nous avons également eu le privilège de recevoir la visite historique des neuf juges de la Cour suprême du Canada et de la prestigieuse cohorte de la Promotion 1963, en plus des nombreux événements qui ont eu lieu au cours de la dernière année.  

C'est avec beaucoup de fierté que nous entamons la prochaine année. Mais en attendant, voici quelques-unes de nos grandes réalisations. 

Une faculté innovante qui définit les tendances du droit de demain

Nous formons des juristes compétents et responsables, aptes à répondre de manière créative aux défis posés par l’évolution du droit et de la société. Chef de file dans la Francophonie, nous contribuons à l’avancement et à la transmission des savoirs par nos activités innovantes d’enseignement et de recherche.

Ayant à cœur la promotion de la justice sociale et le développement durable, nous participons aux grands débats de société qui interpellent le droit. Des expertises de pointe ont été développées dans plusieurs domaines et nos entités de recherche témoignent d’une grande vitalité, propice à l’innovation.

Nos valeurs

Respect des personnes, de l’équité et de la diversité
Engagement et responsabilité
Intégrité, rigueur et transparence
Travail d’équipe et collégialité

Notre Faculté en chiffres

4

membres de la direction

55

membres du corps professoral

12

professeurs associés

19

professeurs émérites

3

chargées d'enseignement

102

chargés de cours actifs

3

juges en résidence

33

membres du personnel administratif

309

diplomés au premier cycle

115

diplômés aux cycle supérieurs

Enseignement

Au cours de la dernière année, la Faculté de droit s’est rapprochée de sa communauté en procédant à la révision de son programme de baccalauréat et en créant de nouveaux programmes afin d’offrir un environnement d’études dynamique, novateur et inclusif, qui attire les meilleurs étudiantes et étudiants, tout en pratiquant une gestion humaine, transparente et responsable. À ce jour, la Faculté compte 23 programmes d’études répartis aux trois cycles et propose aux étudiantes et étudiants des parcours personnalisés afin d’enrichir leur expérience étudiante. 

Révision du programme de baccalauréat en droit

En plus de bonifier la formation obligatoire par l'ajout de six crédits, la Faculté a modernisé son offre de formation juridique et bonifié l'apprentissage par l'expérience afin d'offrir aux étudiantes et étudiants une expérience enrichissante et complète.

Quelques chiffres

2 771

Nombre de demandes d'admission au premier cycle

626

Nombre de demandes d'admission aux cycles supérieurs

18

Programmes d'études répartis aux 3 cycles

55

Nouveaux inscrits à nos programmes des cycles supérieurs

Trois nouveaux professeurs agrégés à la Faculté

La Faculté est honorée d’annoncer l’agrégation des professeurs Reza Moradinejad, Monica Popescu, et Jacinthe Plamondon.  Reza Moradinejad est titulaire d’un doctorat en droit privé de l’Université de Grenoble. Ses intérêts de recherche tournent autour de la théorie du contrat et son interaction avec le droit des technologies de l'information. La professeure Monica Popescu a obtenu un…
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Les professeurs Anne-Marie Savard et Ivan Tchotourian nommés titulaires

Le 1er juin, les professeurs de la Faculté de droit Anne-Marie Savard et Ivan Tchotourian vont accéder au rang de titulaire. La professeure Savard enseigne à la Faculté depuis 2009 et s’intéresse notamment au droit et aux politiques de la santé, au droit des personnes, au droit de la famille, à l’évolution du droit et à la théorie du droit. De son côté, le professeur Tchotourian est…
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Nouvelles nominations au vice-décanat et à la direction des programmes de la Faculté

Le Conseil d’administration de l’Université Laval a annoncé la nomination de la professeure Mélanie Samson à titre de vice-doyenne à la recherche et aux affaires externes. Mélanie Samson se joint à l’équipe de la direction pour un mandat de deux ans à compter du 1er juillet prochain. Elle succède à la professeure Marie-Ève Arbour, qui a occupé ces fonctions pendant plus de quatre ans.…
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Recherche

Nos activités innovantes de recherche en droit sont au coeur de notre mission facultaire et sont le moteur nous permettant également d'offrir un enseignement de qualité et sont vecteur de transformation de la société. La direction facultaire s'est donc donné pour objectif cette année d'améliorer ses pratiques de valorisation de la recherche. Nous souhaitons faire rayonner, faire connaître et partager les résultats de ces travaux riches et dignes de mention.

Quelques chiffres

2 539 113$

En subventions de recherche accordées au corps professoral

20

Entités de recherche

70

Publications scientifiques du corps professoral

125

Communications scientifiques

Lancement d’un laboratoire en droit des services financiers en partenariat avec Beneva et l’Autorité des marchés financiers

La Faculté de droit est fière d’annoncer la signature d’une entente entre l’Université Laval, Beneva et l’Autorité des marchés financiers (l'Autorité) pour la création d’un Laboratoire en droit des services financiers qui prendra la forme d’une Unité mixte de recherche (UMR). Le laboratoire aura pour mission d’intégrer des activités d’enseignement et de recherche en droit des services financiers…
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Une chaire pour mieux comprendre les nouveaux enjeux de la mondialisation économique

L’Université Laval a annoncé hier le lancement de la Chaire de recherche sur les nouveaux enjeux de la mondialisation économique. Cette chaire aura pour mission de mener des recherches juridiques et pluridisciplinaires qui permettront de mieux comprendre les causes et les répercussions des différentes formes de libre-échange et d’intégration des marchés pratiquées dans le monde. La vitalité…
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Laboratoire international associé: contrats, sûretés et insolvabilité des consommateurs et des entreprises: le coup d'envoi est donné

Le 17 avril 2023 avait lieu le lancement du nouveau Laboratoire international associé: contrats, sûretés et insolvabilité des consommateurs et des entreprises(LIA-CSI) à la Salle Le Cercle du pavillon Alphonse-Desjardins de l’Université Laval. Ce laboratoire est le premier laboratoire international associé (LIA) dans le domaine du droit au Québec. Cette nouvelle structure répond, à…
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Le professeur Christophe Krolik reçoit une subvention sur les minéraux de la transition énergétique

Un groupe de chercheurs dans lequel le professeur Christophe Krolik est impliqué à titre de co-chercheur a récemment reçu une subvention dans le cadre du Programme de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier II – Recherche sur les minéraux critiques et stratégiques. Le projet intitulé: «Pour une meilleure compréhension de la radioactivité et de sa perception dans…
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Benjamin Kagina Senga obtient la 1re place à la finale facultaire MT180

Le 14 mars dernier se tenait la toute première édition de la finale facultaire du concours Ma thèse en 180 secondes. Trois participants ont relevé avec brio le défi de présenter leur projet de recherche en trois minutes, à l’aide d’une seule diapositive.   Au terme des présentations, le jury a nommé Benjamin Kagina Senga, étudiant au doctorat en droit, vainqueur de l’édition facultaire du…
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Rayonnement et notoriété

Nos membres répondent avec conviction aux grands enjeux de la société et du monde. Par leur innovation. Par le courage de leur engagement sincère, durable et solidaire. Pour accroître notre rayonnement, nous valorisons l'enseignement et la recherche et diversifions nos actions philanthropiques et nos initiatives de promotion et de communication. 

On est tous en droit.

Quelques chiffres

226

Interventions dans les médias du corps professoral

140

Événements organisés par la faculté, le corps professoral ou en collaboration avec nos partenaires

1 161 222$

En dons philanthropiques

523

Donateurs et donatrices

Don d'un million de dollars du très honorable Brian Mulroney à la Faculté de droit de l'Université Laval

L’Université Laval est fière d’annoncer le don d’un million de dollars du très honorable Brian Mulroney à sa faculté de droit, en l'honneur de Me Bernard A. Roy, c.r., et de l’honorable Jean Bazin, c.r., deux de ses plus proches amis et conseillers.   Ce don permettra de mettre sur pied deux programmes de bourses à la mémoire de Bernard A. Roy et de Jean Bazin, qui ont tous deux…
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Un succès pour la visite de la Cour suprême du Canada

C'est vendredi que le 16 septembre dernier, que la Cour suprême du Canada a complété son séjour dans la ville de Québec par un arrêt à l'Université Laval. Quelques 400 personnes se sont déplacées pour l'événement qui a permis aux neuf juges de la plus haute magistrature au pays d'échanger avec des étudiants et des professeurs en droit. Il est possible de lire l'article complet sur…
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Des retrouvailles attendues pour la promotion 1963!

C’est sous le signe de l’émotion et de la collégialité que se sont déroulées, le 16 septembre dernier, les retrouvailles de la promotion 1963 de la Faculté de droit. Une tradition bien vivante pour cette cohorte qui a réuni près d’une vingtaine de confrères à l’occasion d’une journée riche en échanges et activités. C’est avec enthousiasme que la doyenne de la Faculté, Anne-Marie Laflamme et la…
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Une activité de reconnaissance en l’honneur du juge à la retraite René Dussault

La Faculté de droit a tenu, le 11 mai dernier, une activité de reconnaissance pour souligner le don individuel exceptionnel d'un demi-million à la Faculté de droit et un autre de 500 000$ à la Faculté de médecine de M. René Dussault pour développer une société plus juste, inclusive et en santé. La cérémonie s’est tenue en présence de la doyenne de la Faculté de droit, Mme Anne-Marie Laflamme,…
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Une activité de reconnaissance en l’honneur de Jacques Deslauriers

La Faculté de droit a tenu, le 22 juin dernier, une activité de reconnaissance pour souligner le don individuel exceptionnel d’un million de dollars du professeur émérite et retraité Jacques Deslauriers.  La cérémonie s’est tenue en présence de la doyenne, Anne-Marie Laflamme, de la vice-rectrice à la recherche, à la création et à l'innovation de l’Université Laval, Eugénie Brouillet, du…
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Avec Olga Farman et Jean Raby, l'ancien premier ministre du Canada lance la Campagne majeure du Carrefour international Brian-Mulroney

«Cette campagne, elle est immense comme ampleur et comme symbole. Le symbole parfait de l'union de différentes disciplines, de différents milieux, de différentes philosophies qui nous amène ailleurs. Pour affronter tout ce qui se passe à l'international, […] ça nous prend une école forte, tournée vers l'avenir, avec des gens de partout, des professeurs, des bourses, des chaires qui vont nous…
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Olga Farman parmi Les Remarquables 2023 de l’Université Laval

La Fondation de l’Université Laval – Développement et relations avec les diplômés est fière d’annoncer la première de 10 lauréates et lauréats qui seront dévoilés au cours des prochaines semaines, dans le cadre de la reconnaissance annuelle Les Remarquables. Il s’agit de Me Olga Farman, associée directrice du bureau de Québec de Norton Rose Fulbright et diplômée de l’Université Laval en droit et…
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Pascal Paradis parmi Les Remarquables 2023 de l’Université Laval

Dans le cadre de la reconnaissance annuelle Les Remarquables de l’Université Laval, Me Pascal Paradis est le quatrième lauréat du prix Grand diplômé 2023. Estimé de la communauté juridique nationale et internationale, il se consacre, en compagnie de bénévoles et de collègues, à la défense des droits de la personne et à la coopération internationale depuis plus de 20 ans. Diplômé de la…
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Cocktail des diplômés et amis et retrouvailles

Le 19 mai dernier avait lieu le Cocktail des diplômés et amis et retrouvailles organisé par la Faculté de droit au Musée de la Civilisation de Québec. Cet événement, qui a habituellement lieu de façon annuelle, était tenu pour la première fois en deux ans à cause de la pandémie. Une occasion de se retrouver Le cocktail annuel tenu par la Faculté est une occasion pour les diplômés de se…
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Un succès pour la 19e Conférence Claire L’Heureux-Dubé

Le vendredi 9 septembre 2022 dernier s’est tenue la 19e Conférence annuelle Claire L’Heureux-Dubé, événement incontournable de la Faculté qui s'est déroulée à salle comble, comme à l'habitude. C’est Me Jocelyn Verdon, directeur associé du cabinet Verdon Armanda Gauthier, commanditaire principal de la conférence, qui a ouvert l’événement en présentant l'honorable Claire L’Heureux-Dubé.…
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Reconnaissance et distinction

Efficace, moderne et propulsée par les réseaux, l’Université Laval poursuit l’excellence dans toutes les facettes de sa mission. Elle convie les meilleurs talents à vivre leur passion et invite les leaders à laisser leur marque dans la société. Voici quelques-unes de nos plus belles étoiles qui façonnent l'histoire et tracent le chemin aux générations futures.

Gala Reconnaissance et distinction

Annuellement, la Faculté présente un Gala Reconnaissance et distinction ayant pour objectif la mise en lumière de l’excellence des étudiantes et étudiants de tous les cycles d’études. À cette occasion, plusieurs distinctions associées à divers aspects de la formation, comme l’excellence du dossier d’admission, la qualité du parcours scolaire ou le leadership sont remises.

 

Découvrez les récipiendaires de 2022
 

834 034$

En prix et bourses d’excellence destinés aux étudiants méritants

117

Récipiendaires de prix et de bourses d’excellence

20

étudiantes et étudiants inscrits au tableau d'honneur de la Faculté de droit

13

étudiantes et étudiants inscrits au tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales

La doyenne Anne-Marie Laflamme honorée par le Barreau du Québec

La doyenne Anne-Marie Laflamme recevra le titre d'Avocate émérite, l’une des plus hautes distinctions décernées aux membres du Barreau du Québec.  Elle fait partie d’un groupe de 9 avocats, incluant l’honorable Clément Gascon, ancien juge de la Cour suprême du Canada, à recevoir cet honneur. La distinction est décernée à des membres du Barreau dont les actions professionnelles méritent…
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Le Gala reconnaissance et distinction fait son retour en présentiel

Pour la première fois depuis 2019, le Gala reconnaissance et distinction de la Faculté de droit s’est tenu en présentiel au Pavillon Desjardins de l’Université Laval. De nombreux partenaires présents Le Gala permet d’honorer et de souligner les efforts d’étudiants de la Faculté qui se sont démarqués sur le plan académique et social. L’événement est aussi l’occasion de réunir des…
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La professeure Fannie Lafontaine remporte le Prix Partenariat 2022 du CRSH

La Faculté tient à féliciter la professeure Fannie Lafontaine et les 24 autres membres du Partenariat canadien pour la justice internationale qui ont remporté le Prix Partenariat dans le cadre des Prix Impacts 2022 du Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH). Les prix Impacts ont pour but «de mettre à profit et d’appuyer la culture du savoir axée sur la recherche dans tous les…
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Le Partenariat canadien pour la justice internationale remporte le Prix du Gouverneur général pour l’innovation

La Fondation Rideau Hall (FRH) a annoncé aujourd’hui que le Partenariat canadien pour la justice internationale (PCJI)  est l’un des lauréats et lauréates des huitièmes Prix du Gouverneur général pour l’innovation (PGGI). Ces prix reconnaissent et célèbrent des innovations canadiennes transformatrices d’exception qui ont des retombées positives au Canada et qui inspirent la prochaine…
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Les carrières des juges Claire L’Heureux-Dubé et Louis LeBel soulignées

Le 9 septembre dernier, le Barreau de Québec a souligné le 60e anniversaire d’inscription au Tableau de l’Ordre de l’honorable Louis LeBel, ancien juge de la Cour suprême du Canada et juge en résidence à la Faculté de droit, en lui remettant la Médaille du Conseil du Barreau de Québec. L’honorable Claire L’Heureux, elle aussi juge retraitée de la Cour suprême et juge en résidence à la…
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Des professeurs de la Faculté reçoivent des subventions du CRSH

Plusieurs professeurs de la Faculté ont récemment reçu des subventions du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada pour les appuyer dans leurs projets de recherche. Aide aux revues savantes Les Cahiers de droit ont reçu une subvention de 33 800$ par an pendant 3 ans, pour la période 2021-2023 pour un total de 101 400$ dans le cadre du programme Aide aux revues savantes. La…
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Justine Bissonette Lépine et Gabrielle Picard récipiendaires du Prix du juge en chef Richard Wagner 2022

Les étudiantes de la Faculté de Droit Justine Bissonette Lépine et Gabrielle Picard, ont remporté le prix du juge en Chef Richard Wagner 2022. Elles se sont distinguées par leur implication bénévole au sein de la section de l’Université Laval des Étudiant.e.s Pro Bono du Canada (EPBC). Gabrielle Picard est par ailleurs très reconnaissante de l’expérience qu’elle a acquise durant son…
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Camille Lefebvre lauréate de la Fondation Pierre Elliott Trudeau

La Fondation Pierre Elliott Trudeau a sélectionné 13 candidates et candidats de premier plan au doctorat, provenant du Canada et du monde entier, dont 2 membres de l'Université Laval. Les lauréates de l'Université Laval recevront des bourses de leadership 2022-2025. La Fondation Pierre Elliott Trudeau a reçu près de 500 candidatures en provenance de 22 pays répartis sur tous les continents –…
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Milieu de vie

Comme nous savons qu’une saine intégration favorise la persévérance et la réussite et que nous avons à cœur l’épanouissement de notre communauté étudiante, la Faculté valorise le dynamisme, l'excellence et les compétences de tout un chacun. C'est pourquoi nous travaillons quotidiennement afin de vous offrir un milieu de vie axé sur le bien-être et le respect, tout en vous offrant des services de soutien professionnels de qualité.

Bureau d’accueil, d’intégration et de soutien à la réussite

Le Bureau d’accueil, d’intégration et de soutien à la réussite a pour mission de s'assurer que les étudiants et les étudiantes de la Faculté de droit possèdent tous les outils nécessaires pour faciliter leur arrivée, les aider à bien débuter leur parcours d'étude et les accompagner jusqu’à la réussite de leur programme. Cette année, nous avons mis sur pieds différents comités formés d'étudiantes ambassadrices et d’étudiants ambassadeurs dévoués et prêts à vous accompagner durant votre parcours.

Quelques chiffres

713

Nombre de participants aux conférences

26

Nombre de conférences en emploi

50

Nombre d'exposants à la journée carrière

550

Nombre de consultation professionnelles

Deux étudiants de la Faculté champions de la Coupe Vanier

La Faculté tient à féliciter les étudiants Maxime Saucier-Lafond et Arnaud Desjardins pour leur victoire à la Coupe Vanier face aux Huskies de la Saskatchewan à London en Ontario. Cette victoire permettait au Rouge et Or Football de mettre la main pour une onzième fois sur les plus grands honneurs du football universitaire canadien. Arnaud Desjardins: un leader Arnaud Desjardins termine…
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Victoria Lachance lauréate dans la catégorie Personnalité du 33e Gala de la vie étudiante de l’Université Laval

Le Bureau de la vie étudiante de l’Université Laval honorait de nombreux membres de la communauté étudiante à l’occasion de la 33e édition du Gala de la vie étudiante, une célébration des initiatives parascolaires et hôte de la finale locale de Forces AVENIR. Présenté au Théâtre de la Cité universitaire le jeudi 13 avril 2023, l’événement a réuni près de 300 personnes qui ont été témoins de…
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Deux étudiantes de la Faculté championnes de rugby!

La Faculté tient à féliciter les étudiantes Laurence Chabot et Julia Turc qui ont remporté le championnat canadien de rugby féminin avec le Rouge et OR à Victoria dimanche dernier. Une première saison parfaite En remportant leur duel face à l’Université Queen’s, les joueuses de l’entraineur François Vachon-Marceau couronnaient une saison parfaite qui leur a permis de devenir championnes…
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Les étudiants aux cycles supérieurs organisent une partie de soccer

Le mardi, 29 novembre dernier, s’est déroulée au Stade Telus de l’Université Laval une partie de soccer enlevante entre deux équipes formées d’étudiantes et d'étudiants en plus de professeurs et de membres du personnel de la Faculté. Dans une ambiance conviviale et décontractée, et avec une foule formée de membres de la communauté facultaire et leur famille, cette activité initiée par…
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Après le soccer, le basketball!

C’est avec beaucoup d’entrain que les étudiantes et étudiants de la Faculté de droit, accompagnés de professeurs et de membres du personnel administratif, ont disputé un match amical de basketball au PEPS de l’Université Laval le 15 février dernier. Une trentaine de joueurs et une quarantaine de membres de la communauté facultaire ont participé à cet évènement qui a permis de décompresser, briser…
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