Répertoire du personnel administratif et enseignant

Vladyslav Lanovoy


Professeur adjoint

vladyslav.lanovoy@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 1129

Vladyslav Lanovoy est professeur adjoint en droit international public à la Faculté de droit de l’Université Laval. Il est un généraliste du droit international public. Il mène des recherches dans les domaines du droit de la responsabilité des États et des organisations internationales, du règlement pacifique des différends internationaux, du droit de la mer, du droit international économique et du droit international des droits de la personne. Il est également rédacteur des comptes rendus d’ouvrages au sein de la revue The Law & Practice of International Courts and Tribunals (Brill) et directeur adjoint de l'Annuaire canadien de droit international (Cambridge University Press).

Avant de rejoindre l'Université Laval, le professeur Lanovoy a occupé le poste de juriste adjoint à la Cour internationale de Justice auprès du juge Mohamed Bennouna ainsi que deux juges ad hoc. Il a enseigné le droit de la responsabilité et le règlement des différends à l’Université Catholique de Lille et le droit de la mer à l’Université Queen Mary de Londres, et il a également été assistant de recherche et d’enseignement en droit de l’OMC à l’Université de Genève. Il a obtenu son doctorat en droit international à l’Institut de hautes études internationales et du développement à Genève, sous la direction du Professeur Pierre‑Marie Dupuy. Sa monographie intitulée « Complicity and its Limits in the Law of International Responsibility » (Oxford, Hart, 2016) a reçu le Prix Paul Guggenheim 2017, qui est « attribué à un ouvrage de droit international public, qui se distingue par son importance et sa qualité ».

Il est admis comme avocat (solicitor) en Angleterre et au Pays de Galles, ayant travaillé en arbitrage international dans un cabinet de premier plan à Londres et à Paris, ainsi qu’à la Cour permanente d’arbitrage à La Haye. Il a acquis une expérience considérable au sein des Nations Unies, y compris en tant que consultant pour le Haut‑Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme et pour le Programme des Nations Unies pour l’environnement. Né à Lviv, en Ukraine, il parle couramment le français et l’anglais, ainsi que l’ukrainien, le portugais, le russe, l’italien, l’allemand et l’espagnol.

    Enseignement

    • DRT-1009: Droit international public général (LLB)
    • DRT-7106: Règlement des différends interétatiques en droit international public (LLM)
    • DRT-7018: Droit international des droits de la personne (LLM)

    Publications

    Livres
    Articles
    Chapitres d'ouvrages collectifs
    Comptes-rendus d’ouvrages
    Autres contributions

    Communications

    • "Due Diligence in International Law", 8th International Four Societies Conference on "Areas Beyond National Jurisdictions", University of California, Berkeley, 15-16 août 2022 (tenue virtuellement)
    • "The Taxonomy of Obligations in Public International Law", Conférence organisée conjointement par la Société européenne de droit international et l'Università degli studi di Milano Bicocca et intitulée "The Concept of Obligation in International Law", Milan, 23-24 mai 2022
    • "The Conflict in Ukraine and the Legal Proceedings before International Courts and Tribunals" / "Le conflit en Ukraine et les procédures devant les cours et tribunaux internationaux", présenté dans le cadre de plusieurs colloques, notamment: Université McGill, 9 mars 2022; Université Laval, 17 mars 2022; University of Westminster, 18 mars 2022; Harvard Law School, 30 mars 2022; Université de Montréal, 17 mai 2022
    • "The Use of Force by Non-State Actors and the Limits of Attribution of Conduct", Istanbul Center for International Law, 8 December 2021
    • "Le règlement des différends investisseur-État", 10e École d’automne sur l’Union européenne «Dix ans du service européen pour l’action extérieure. L’UE : émergence d’un acteur global», Université Laval, 28 octobre 2021
    • “The Responsibility for Aid or Assistance in the Commission of an Internationally Wrongful Act: The EU and its Member States”, Projet de recherche Jean Monnet, “EU Responsibility in the International System (EURIS)”, Université Aristote de Thessalonique, 14 mai 2021
    • “International Tribunal for the Law of the Sea: 25 Years On”, Centre for Comparative and Transnational Law, Chinese University of Hong Kong, 18 février 2021
    • “La réforme du système de règlement des différends investisseur-Etat : les enjeux pour l’Union européenne à la lumière de la jurisprudence récente”, Conférence de la Chaire Jean Monnet, Université Laval, 24 septembre 2020
    • “States’ Due Diligence Obligations in the Practice of International Courts and Tribunals”, Ninth Annual Cambridge International Law Conference, Université de Cambridge, 30 avril-2 mai 2020
    • “International Law as a Profession”, Université de Glasgow, 5 novembre 2019
    • “The Role of International Courts and Tribunals in the Treatment of Customary International Law: A Plea for Greater Methodological Rigour”, ESIL IGITLP/TRICI-Law Conference, Gröningen, 24-25 mai 2019
    • “The Identification and Application of Standards of Review by International Courts and Tribunals: A Critical Analysis”, ESIL-ELTE Law School Joint Workshop, Budapest, 16-17 mai 2019
    • “Due Diligence: An Obligation under International Law?”, PIL Discussion Group, All Souls College, Université d’Oxford, 2 mai 2019
    • “The Identification of Relevant Coasts and the Relevant Area: Recurring Issues in Maritime Delimitation”, présenté à la conférence biennale « London International Boundary Conference », Londres, 2-3 avril 2019
    • “The Content and Scope of the Due Diligence Obligation under Customary International Law”, présenté à la Faculté de droit de l’Université d’Amsterdam le 29 octobre 2018 et à la Conférence biennale de l’Association de droit international, Sydney, 19-24 août 2018
    • “Finding Causal Links in the Law of State Responsibility”, présenté à la Faculté de droit de l’Université d’Utrecht, 8 novembre 2017, au Forum de recherche de la Société américaine de droit international, à l’Université de Washington, St. Louis, Missouri, 27-28 octobre 2017, et au 2e Atelier pour jeunes chercheurs, Université de Hambourg, 15-16 septembre 2017
    • “Jurisdiction and Applicable Law under UNCLOS: In Support of a Restrictive Interpretation”, Conférence intitulée « A Bridge Over Troubled Waters: Dispute Resolution in the Law of International Watercourses and the Law of the Sea », Institut Max Planck, Luxembourg, 25-26 septembre 2017
    • “Complicity and its Limits in the Law of International Responsibility”, Grotius Dialogue, Université de Leyde, La Haye, 3 mai 2017
    • “The Use and Authority of Arbitral Awards in the Case Law of the International Court of Justice”, Centre Lauterpacht de droit international, Université de Cambridge, 20 mars 2017
    • “The Use of Force by Non-State Actors: Old Challenges and New Perspectives on the Attribution of Conduct in International Law”, Forum de recherche de la Société européenne de droit international, Institut universitaire européen, Florence, 14-15 mai 2015
    • “Self-determination in International Law: A Democratic Phenomenon or an Abuse of Right?”, Conférence du Cambridge Journal of International and Comparative Law, Université de Cambridge, 8-9 mai 2015
    • “War Reparations and the Law of State Responsibility: Examples from the Past, Challenges for the Future”, Centre Lauterpacht de droit international, Université de Cambridge, 14 mai 2013
    • “The Notion of Arbitrariness in Public International Law”, Conférence intitulée « Rethinking International Law and Justice », Istanbul, 24-25 septembre 2012
    • “Challenging State Complicity in the Global War on Terror”, BISA-ISA Joint International Conference, Édimbourg, 20-22 juin 2012
    • “Responsibility for Complicity in the Internationally Wrongful Act: Revisiting a Structural Norm”, Conférence intitulée « Shared Responsibility in International Law », Amsterdam, 17-18 novembre 2011
    • “Shifting Models of International Law: An Example of the ILC Contribution”, Conférence en hommage à Paula Escarameia, Commission du droit international et IHEID, Genève, 12 juillet 2011

    Curriculum Vitae

    Formation académique
    • Doctorat (PhD) en droit international (summa cum laude avec félicitations du jury), Institut de hautes études internationales et du développement, Genève (2009-2014)
    • Diplôme d’études supérieures (GDL) en droit anglais, Faculté de droit BPP, Londres (2013-2014)
    • Maîtrise (MA/LLM) en droit international, Institut de hautes études internationales et du développement, Genève (2007-2009)
    • Programme d’échange (LLM) en droit, Harvard Law School, Cambridge, Massachusetts (2008-2009)
    • Certificat en droit international public, Académie de droit international de La Haye (2009)
    • Diplôme en droit international des droits de l’homme, Institut universitaire européen, Académie de droit européen, Florence (2009)
    • Diplôme en droit international et comparé des droits de l’homme, Institut international des droits de l’homme, Fondation René Cassin, Strasbourg (2008)
    • Diplôme du programme international du 1er cycle en relations internationales (mention "bien"), Sciences Po, Paris (2006-2007)
    • Licence en science politique et relations internationales, avec mineure en droit (mention "très bien"), Universidade Nova de Lisboa, Lisbonne (2003-2007)
    Expérience professionnelle (liste sélective)
    • Juriste adjoint, Cour internationale de Justice, La Haye (2017-2021)
    • Chargé de cours, Université Queen Mary de Londres, Faculté de droit (2018-2020)
    • Chargé de cours, Université catholique de Lille, Faculté de droit (2017-2019)
    • Collaborateur, Freshfields Bruckhaus Deringer LLP, Arbitrage international, Londres (2015-2016)
    • Conseiller juridique adjoint, Cour permanente d’arbitrage, La Haye (2014)
    • Chercheur visiteur, Université de Cambridge, Centre Lauterpacht de droit international, Cambridge (2013)
    • Assistant d’enseignement et de recherche, Université de Genève, Faculté de droit, Département de droit international public, Genève (2011-2012)
    • Consultant, Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, Genève (2010-2012)
    • Consultant, Programme des Nations Unies pour l’environnement, Genève (2010)
    • Stagiaire, Bureau des affaires juridiques des Nations Unies, Division de la codification, New York (2009)
    • Stagiaire, Human Rights Watch, Genève (2008)
    • Assistant de recherche des professeures Paula Escarameia et Zdzisław Galicki, Commission du droit international, Genève (2006-2007)
    Autres activités scientifiques
    • Rédacteur de comptes-rendus, The Law & Practice of International Courts and Tribunals (Brill) (2020-présent)
    • Examinateur académique dans le cadre du programme d’études supérieures en droit de l’Université de Londres (2019-présent)
    • Expert invité, “Rethinking Secondary Liability for International Crimes (SLIC)”, Université d’Amsterdam (2019-présent)
    • Chargé de cours invité, Université de Leyde, Faculté de droit (2018-2019)
    • Rapporteur, Oxford International Organizations Project (OXIO) (2016-présent)

    Bourses et distinctions

    • Prix Paul Guggenheim en droit international public 2017 (attribué en 2019)
    • Bourse de formation au métier d’avocat à Freshfields Bruckhaus Deringer LLP (2013-2014)
    • Bourse de l’Institut de hautes études internationales et du développement (2009-2014)
    • Bourse du Curatorium de l’Académie de droit international de La Haye (2009)
    • Bourse de l’Universidade Nova pour la Commission du droit international (2006)
    • Bourse de la Fondation nationale portugaise pour la jeunesse (2005-2006)
    • Bourse Universia de la Banque Santander Totta (2004-2006)

    Affiliations professionnelles et scientifiques

    • Avocat (Solicitor), Angleterre et Pays de Galles (depuis 2016) (n'exerce pas actuellement)
    • Comité d'arbitrage d'ICC Canada 
    • Conseil canadien de droit international
    • Société québécoise de droit international
    • Société française pour le droit international (SFDI)
    • Association de droit international (International Law Association), section britannique
    • Société des chercheurs en droit (Society of Legal Scholars)
    • Société américaine de droit international (American Society of International Law)
    • Société américaine de droit international (American Society of International Law), Interest Group on International Courts and Tribunals, Advisory Board
    • Société européenne de droit international (SEDI)

    Domaines de recherche

    • Droit international

    Intérêts de recherche

    • Droit international public
    • Règlement des différends internationaux
    • Droit international de la mer
    • Droit international des droits de la personne
    • Droit international économique
    • Arbitrage investisseur/État
    • Droit international de l'environnement
    • Droit de l'OMC

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