Répertoire du personnel administratif et enseignant

Premier cycle

• DRT-1001: Obligations I: Contrat
• DRT-2000: Obligation II: Responsabilité
• DRT-2002: Obligation III: Exécution et extinction
• DRT-2223: Clinique de rédaction législative

Deuxième cycle

• DRT-7032: Droit contemporain des contrats

Direction d'étudiants

Doctorat :

• Komlanvi Agbam, « Le contrat face à l’imprévision dans les Etats d’Afrique noire francophone : essai d’une analyse normative socio-économique à la lumière des droits 
  français et québécois » (En cours)
• Cindy Gagnon, « La théorie de l'engagement par volonté unilatérale comme outil de 
  qualification » (En cours)

Maîtrise

• Vanessa Vachon, « Le développement de l’intelligence artificielle dans la voiture 
  autonome : une innovation complexe à protéger au Canada et en France » (En cours)
• Lise Emery, « Les plateformes de SVOD confrontées au maintien de la 
  diversité culturelle: une prise de position des Etats à l’ère numérique » (Terminé)
• Benjamin Chahkar Mian Poshteh, « L’étude du secret commercial et 
  industriel : approche comparatiste en droit civil par l’exemple de sa 
  relation avec la propriété intellectuelle (France et Québec) » (Terminé)

Articles de revue avec comité de lecture :

• « Machine learning et droit d’auteur : la quête d’un équilibre » (2021) 33-3 Les Cahiers de propriété intellectuelle 1503-1542.
• « Relevance of Contract Law Solutions Under a Pandemic » (2020) 1 Opinio Juris in Comparatione, [S.l.], sep. 2020. ISSN 2281-5147.

• « Le contrat intelligent, nouveau vecteur de confiance dans les relations contractuelles, réalité ou rêve? », (2019) 60 Les Cahiers de Droit 623
• « Comparative study of theoretical and practical solutions proposed for indeterminate or unknown cause in liability law», (2010) 40-1 Law quarterly journal, Faculty of law and political sciences of University of Tehran 297-316 (avec Hassan Mohseni)  [en persan]

Autres :

• «Le droit des contrats», dans Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de blocs va transformer le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 115.
• « La sagesse et l’éducation, les clefs de la cité vertueuse de Farabi », dans Jérôme FERRAND (dir.), Juriste en Utopie, L’Harmattan, 2010, pp. 73-87. 
• « Logiciel libre – Mesure Technique de Protection – Interopérabilité – Décompilation », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2010, n^o3, sommaires d’actualité, p. 392-393.
• « Droit d’auteur – La communication des données à caractère personnel des contrefacteurs dans une procédure civile », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2009, n^o2, sommaires d’actualité, p. 283-284.
• « Invention de salarié – Juridiction compétente », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2009, n^o2, sommaires d’actualité, p. 310-311.

• « Vices et vertus des contrats formulaires », Colloque : Le formulaire dans tous ses états, Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 16 mai 2022.

• « Contrat intelligent et identité numérique », Cycle de conférences « Ateliers LCCJTI », Chaire L.R. Wilson, Université de Montréal, 30 mars 2022. 

• « Comment la chaîne de blocs va transformer le droit des contrats? », Colloque : Comment la chaîne de blocs va-t-elle transformer le droit?, 7 février 2020.

• L’obligation de coopération dans le contexte des contrats relationnels : commentaire de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Churchill Falls (Labrador) Corp. c. Hydro-Québec, 2018 CSC 46, Séminaire de la magistrature et de la Faculté de droit, 7 décembre 2018.

Diplômes

• Doctorat en droit privé – Université de Grenoble
• Master II Droit privé fondamental – Université Pierre Mendès-France
• Premier cycle en droit – Université de Téhéran
• Certificat en droit des affaires – Université de Montréal
• École du Barreau du Québec – Section de Québec

Bourses et distinctions

• Mention «très honorable avec les félicitations du jury» lors de la soutenance de la thèse de doctorat: «Le rôle de l’économie en droit du contrat» 
• Prix du doyen (droit) - Université de Montréal (Faculté d’éducation permanente)
• Bourse de mobilité de la région Rhône-Alpes Explora-Doc
• Affiliations professionnelles 
• Ancien membre du Barreau du Québec (2016 à 2022)
• Membre de l’Association Henri Capitant

Expériences professionnelles

• Conseiller - Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques
• Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) - Université Pierre Mendès-France