Répertoire du personnel administratif et enseignant

• DRT-2006 Droit des sociétés par actions

• DRT-2254 Faillite et insolvabilité

• DRT-2203  Séminaire - Enjeux juridiques de la protection des épargnants

• DRT-2009 Clinique juridique en droit des services financiers I

• DRT-2204 Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques I (En droit des services financiers et en droit des sociétés par actions)

Monographies et traités

• DUCLOS, C., La protection des épargnants dans l’industrie des services d’investissement : une analyse de l’influence des défaillances organisationnelles sous l’angle du Swiss Cheese Model, Coll. Cédé, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2021, 637 p.

Articles de revue avec comité de lecture

• DUCLOS, C., « Le système professionnel québécois d’hier à aujourd’hui : portrait et analyse de l’encadrement des ordres professionnels sous l’angle de la protection du public », (2019) 60 C. de D. 795-872.

• DUCLOS, C. et F. LEVESQUE, « L’incidence de l’âge et de la vulnérabilité de la victime dans l’évaluation de sa part de responsabilité dans le préjudice subi : l’exemple des services financiers  », (2016) 46 (hors série) Revue Générale de Droit 219-276.

• CRÊTE, R., C. DUCLOS et F. BLOUIN, « Les courtiers en épargne collective, leurs dirigeants et leurs représentants  sont-ils à l’abri des sanctions disciplinaires au Québec? », (2012) 42 Revue générale de droit 267-446.

• CRÊTE, R., M. NACCARATO, C. DUCLOS, A. LÉTOURNEAU et C. MABIT, « L'encadrement légal et les types de déviance dans les services de placement », (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 35-48.

• CRÊTE, R., M. NACCARATO, C. DUCLOS, A. LÉTOURNEAU et C. MABIT, « Les déviances dans les services de placement - Responsabilités, sanctions et moyens de prévention», (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 49-60.

• CRÊTE, R., M. LACOURSIÈRE, C. DUCLOS, « La rationalité du particularisme juridique des rapports de confiance dans les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille », (2009) 39 Revue générale de droit 523-580.

Autres articles

• DUCLOS, C., « Le modèle du fromage suisse : quand les failles s’additionnent», Gestion/ Volume 46, n°4/hiver 2022, 4 p.
• DUCLOS, C., « L’autorisation d’agir au nom d’une société sous la loupe du droit civil québécois : une réflexion en trois temps », dans ROUSSEAU, S. (dir.), 10e anniversaire de la Loi sur les sociétés par actions du Québec : rétrospective, perspective et prospective, Wilson & Lafleur, Martel ltée, Montréal, 2021, aux pages 135 à 170.
• DUCLOS, C., BÉRUBÉ-LEPAGE, C. et E. LACHANCE, « Patrons de PME : n'ayez pas peur des comités consultatifs ! », Gestion/ Volume 44, n°1/Printemps 2019, 5 p.

• CRÊTE, R., C. DUCLOS, avec la collaboration de G. TALBOT-LACHANCE, « L’évolution du marché public des valeurs mobilières et de l’industrie des services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 9-43.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Le portrait des prestataires de services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 45-115.

• DUCLOS, C., avec la collab. de R. Crête et A. Létourneau, « Les autorités d’encadrement », dans CRÊTE, R., NACCARATO, M., LACOURSIÈRE, M. et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, vol. 1, coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, aux pages 117-172.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, «Les sanctions civiles en cas de manquements professionnels dans les services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 361-412.

• CRÊTE, R., M.NACCARATO, C. DUCLOS, A. LÉTOURNEAU, C. MABIT et G. BRISSON, «La prévention des manquements professionnels : pistes de réflexion et d’action sur l’encadrement juridique et organisationnel des services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 575-610.

Mémoires et rapports de recherche

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Lettre de commentaires sur l'Avis de consultation 25-304 et 25-305 des ACVM - Demande de reconnaissance du nouvel organisme d’autoréglementation et d’acceptation du nouveau fonds de garantie, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 juin 2022, 17 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Comment letter - CSA Requests for Comment 25-304 and 25-305 – Application for Recognition of New Self-Regulatory Organization and Application for Approval of the New Investor Protection Fund, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 juin 2022, 17 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Observations du Groupe de recherche en droit des services financiers concernant l’Énoncé de position 25-404 des ACVM -Nouveau cadre réglementaire des organismes d’autoréglementation, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 20 octobre 2021, 21 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Observations of the Groupe de recherche en droit des services financiers for CSA Position Paper 25-404 - New Self-Regulatory Organization Framework, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 20 octobre 2021, 19 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Mémoire du GRDSF pour la Consultation 25-402 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières sur le cadre réglementaire des organismes d'autoréglementation, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 23 octobre 2020, 36 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Brief submitted by the GRDSF for the CSA Consultation 25-402 on the Self-Regulatory Organization Framework, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 23 octobre 2020, 30 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS (Groupe de recherche en droit des services financiers- GRDSF), « Mémoire présenté à la Commission des finances publiques concernant le Projet de no 141 », Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, Québec, 18 janvier 2018, 53 p.
• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Commentaires soumis aux Autorités canadiennes en valeurs mobilières », concernant le Document de consultation 33-404 des Autorités canadiennes valeurs mobilières – Propositions de rehaussement des obligations des conseillers, des courtiers et des représentants envers leurs clients (28 avril 2016), Québec, 30 septembre 2016, 26 p.

• CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Réflexion sur l'encadrement des services de courtage en épargne collective », mémoire préparé dans le cadre de la consultation sur le Rapport sur l'application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers (mai 2015), Québec, 30 septembre 2015, 60 p.

• CRÊTE, R., M. CÔTÉ et C. DUCLOS, avec la collaboration de M-J. NORMAND-HEISLER,  « Un devoir légal, uniforme et modulable d’agir au mieux des intérêts du client de détail », Mémoire préparé dans le cadre de la consultation 33-403 – Normes de conduite des conseillers et des courtiers – Opportunité d’introduire dans l’activité de conseil un devoir légal d’agir au mieux des intérêts du client de détail, Faculté de droit, Université Laval, 18 mars 2013.

Thèse

• DUCLOS, C., « La protection des épargnants dans les services d’investissement : une étude des facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels à la lumière de l’étiologie des accidents », Thèse de doctorat, Faculté de droit de l'Université Laval, 2019.

• Midi-causerie « À la découverte des cryptoactifs », organisation, préparation et animation, Université Laval, Québec, 24 janvier 2023, 60 min.
• « Une approche systémique de la protection des épargnants : regards sur le rôle des dirigeants dans la prévention des défaillances organisationnelles », conférence au Colloque Pour une approche holistique de la protection des épargnants - Regards croisés sur l’encadrement juridique de l’industrie des services d’investissement, Québec, Université Laval, 28 octobre 2022, 20 min., avec Salomé Paradis.
• Table ronde sur la protection des consommateurs de services financiers à l’ère des Fintechs : enjeux, solutions et opportunités, organisation, préparation et animation, Université Laval, Québec, 20 septembre 2022, 60 min.
• « Le comité « aviseur » comme outil de gouvernance des PME », Présentation dans le cours DRT-2006-Droit des sociétés par actions du professeur Ivan Tchotourian, Québec, Université Laval, 17 février 2022, 90 min.
• « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement », Table ronde organisée par Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), organisation et animation, 29 octobre 2021, Hôtel ALT Québec, Québec.
• « L’approche systémique, l’encadrement des dirigeants et leur rôle dans la protection des épargnants », Table ronde « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement », organisée par Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), 29 octobre 2021, Hôtel ALT Québec, Québec, 40 min, avec Salomé Paradis.
• « La nature professionnelle des services d’investissement », Table ronde « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement », organisée par Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), 29 octobre 2021, Hôtel ALT Québec, Québec, 30 min.
• "L’autorisation d’agir au nom d’une société sous la loupe du droit civil québécois : une réflexion en trois temps", Colloque 10e anniversaire de la LSAQ, en ligne – Zoom, Université de Montréal, 20 mai 2021, 30 min.
• « Le Swiss Cheese Model comme outil d’analyse du droit: L’exemple des services financiers », Conférence du GRDSF, en ligne – Zoom, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 25 février 2021, 60 min.
• La protection des épargnants dans les services d’investissement : une étude des facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels à la lumière de l’étiologie des accidents », Soutenance de thèse, 26 février 2019, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 120 min.
• « L’indemnisation des pertes non pécuniaires des épargnants : portrait d’une jurisprudence en construction », Colloque Préjudice corporel – Le préjudice... sous toutes ses formes, organisé par Daniel Gardner et les Éditions Yvon Blais, Montréal et Québec, 16 et 19 novembre 2018, 45 min.
• « Protection des épargnants et littératie financière : réflexions sur le rôle du gouvernement et sur la responsabilité des entreprises de services d’investissement », Séminaire Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude, organisé par la Faculté de droit de l’Université McGill et la Faculté de droit de l’Université Laval, Sacacomie (Québec), 6 juin 2018, 20 min.
•  « Financement de l’entreprise : regards croisés sur les enjeux du financement participatif en capital », Table ronde sur le financement participatif en capital, Organisation et animation, 30 janvier 2018, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec.
• Présentation à la Commission des finances publiques concernant le Projet de no 141, Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, Assemblée nationale, Québec, 18 janvier 2018, 45 min., avec Raymonde Crête.
• « Les intermédiaires de marché : réglementation, autorités d’encadrement et exemples jurisprudentiels », Conférence organisée par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) dans la cadre du cours de valeurs mobilières (DRT-2352), 8 février 2017 et 10 octobre 2017, 60 min.

• « Réflexion croisée sur la responsabilité des prestataires de services financiers et l’indemnisation des personnes lésées », Colloque Responsabilité civile et droit des assurances, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 février 2015, 60 min, avec Frédéric Levesque.

• « La responsabilité et l’indemnisation dans le domaine des services financiers », activité de formation du Jeune Barreau de Québec, Québec, Hôtel Alt, 28 novembre 2013, 120 min, avec Frédéric Levesque.

• « La responsabilité civile des courtiers et des conseillers financiers en cas de fautes professionnelles », conférence dans le cadre des grands rendez-vous du Barreau, activité de formation continue (Barreau du Québec), Québec, Centre des congrès de Québec, 21 mars  2013, 90 min.

• « La responsabilité des courtiers et des conseillers financiers et les moyens de prévention », session de formation pour le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), module sur la gouvernance des services financiers, Montréal, 26 octobre 2011 et 6 juin 2012, 120 min.

• « Portrait et analyse du régime disciplinaire applicable aux courtiers en épargne collective, à leurs dirigeants et à leurs représentants œuvrant au Québec », Autorité des marchés financiers, Québec, 8 décembre 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.

• « La responsabilité civile en cas de manquements professionnels des courtiers et des conseillers financiers », activité de formation continue (Barreau du Québec), Manoir Richelieu, Charlevoix, 28 juin 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.

• « Déviances et responsabilité civile des prestataires des services de placement », conférence préparée pour le Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, activité de formation continue (Barreau du Québec), Hôtel Auberge Universel, Montréal, 5 juin 2010, 60 min.

Diplômes

• LL.B. (2005), Faculté de droit, Université Laval (Tableau d’honneur)

• MBA (2007), Faculté des sciences de l’administration, Université Laval (Tableau d’honneur)

• D. Jur. (2019), Faculté de droit, Université Laval

Distinctions et bourses (liste sélective)

• Bourse d'études supérieures du Canada Vanier pour les études au doctorat (2010-2013)

• Bourses de doctorat de l’Autorité des marchés financiers (2012)

Affiliation professionnelle

• Membre du Barreau du Québec (2008 -)

Expériences professionnelles (autres)

• Intervenante formatrice en gouvernance des services financiers pour le Collège des administrateurs de sociétés, Québec (2011-2013)

• Assistante de recherche dans le programme de recherche en droit sur les services financiers dirigé par la Professeure Raymonde Crête, Québec (2009-2013)

• Avocate, stagiaire et étudiante-recherchiste en litige commercial chez Davies Ward Phillips & Vineberg, Montréal (2004-2008)

Implications dans le milieu académique et universitaire

• Conseil d'administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2018- )

• Comité sur les programmes et la qualité (P&Q) du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2012-2017)

• Comité pour l’élaboration de la Politique nationale de la recherche et de l'innovation (PNRI) au Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST), Québec (2012-2013)

• Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînées, Faculté de droit, Université Laval, Québec (2015- ) 

• Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2010- )

• Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2009- )

Implication sociale

• Conseil d’administration Adaptavie, un organisme à but non lucratif offrant des activités sportives adaptées aux personnes ayant une déficience physique ou intellectuelle dans la région de Québec, Québec (2009- )