Répertoire du personnel administratif et enseignant

Cinthia Duclos

Cinthia Duclos


Professeure agrégée

cinthia.duclos@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 4241

Professeure adjointe

Cinthia Duclos est codirectrice du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF) depuis 2020, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2013 et avocate au Barreau du Québec depuis 2008. Après avoir obtenu un baccalauréat en droit et une maîtrise en administration des affaires (MBA) à l’Université Laval, elle a travaillé au sein du cabinet Davies Ward Phillips & Vineberg comme étudiante, stagiaire puis avocate, œuvrant principalement en litige commercial. Elle a terminé ses études doctorales en droit des services financiers en 2019 sous la direction de la professeure Raymonde Crête. Sa thèse qui sera publiée en 2021 aux Éditions Yvon Blais porte sur la protection des épargnants dans cette industrie et sur le rôle que jouent différents acteurs, dont les entreprises offrant ces services et leurs dirigeants, dans cette protection. L’un des aspects novateurs de cette thèse vient du fait qu’elle repose sur un cadre conceptuel fondé sur des études du domaine de l’étiologie des accidents adoptant une perspective englobante des entreprises pour expliquer et prévenir les accidents majeurs (ex. : écrasement d’avion), dont le Swiss Cheese Model.

La professeure Duclos enseigne principalement les cours Droit des sociétés et Faillite et insolvabilité. Elle enseigne également un séminaire au baccalauréat portant sur les enjeux juridiques de la protection des épargnants (Droit des services financiers). Ses champs d’intérêt pour la recherche sont principalement le droit des services financiers, la gouvernance des entreprises et le droit des sociétés par actions. Elle dirige actuellement un projet de recherche au sein du GRDSF intitulé « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement ». Ce projet est subventionné par l’Autorité des marchés financiers (AMF) - 2020-2022 (95 260,30 $). Elle mène également des recherches sur la professionnalisation des services d’investissement à la suite d’un financement obtenu par la Faculté de droit dans le cadre d’une subvention institutionnelle CRSH. Le projet s’intitule « Les services de conseil en matière d’investissement : des services « professionnels » à l’ombre du Code des professions »- 2020-2021 (3 994,00$).

Me Duclos est membre du Centre d’études en droit économique (CEDE) de même que du GRDSF depuis 2009. Au sein de ce dernier groupe, elle a participé activement comme auteure et coauteure à la rédaction de plusieurs articles de revues et de chapitres d’ouvrages collectifs sur les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille. Depuis février 2018, Me Duclos siège comme membre du conseil d’administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) à Ottawa. 

Enseignement

  • DRT-2006 Droit des sociétés par actions

  • DRT-2254 Faillite et insolvabilité

  • DRT-2203  Séminaire - Enjeux juridiques de la protection des épargnants

Publications

Articles de revue avec comité de lecture

Autres articles

Mémoires et rapports de recherche

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Mémoire du GRDSF pour la Consultation 25-402 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières sur le cadre réglementaire des organismes d'autoréglementation, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 23 octobre 2020, 36 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Brief submitted by the GRDSF for the CSA Consultation 25-402 on the Self-Regulatory Organization Framework, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 23 octobre 2020, 30 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS (Groupe de recherche en droit des services financiers- GRDSF), « Mémoire présenté à la Commission des finances publiques concernant le Projet de no 141 », Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, Québec, 18 janvier 2018, 53 p.
  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Commentaires soumis aux Autorités canadiennes en valeurs mobilières », concernant le Document de consultation 33-404 des Autorités canadiennes valeurs mobilières – Propositions de rehaussement des obligations des conseillers, des courtiers et des représentants envers leurs clients (28 avril 2016), Québec, 30 septembre 2016, 26 p.
  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Réflexion sur l'encadrement des services de courtage en épargne collective », mémoire préparé dans le cadre de la consultation sur le Rapport sur l'application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers (mai 2015), Québec, 30 septembre 2015, 60 p.

  • CRÊTE, R., M. CÔTÉ et C. DUCLOS, avec la collaboration de M-J. NORMAND-HEISLER,  « Un devoir légal, uniforme et modulable d’agir au mieux des intérêts du client de détail », Mémoire préparé dans le cadre de la consultation 33-403 – Normes de conduite des conseillers et des courtiers – Opportunité d’introduire dans l’activité de conseil un devoir légal d’agir au mieux des intérêts du client de détail, Faculté de droit, Université Laval, 18 mars 2013.

Thèse

  • DUCLOS, C., « La protection des épargnants dans les services d’investissement : une étude des facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels à la lumière de l’étiologie des accidents », Thèse de doctorat, Faculté de droit de l'Université Laval, 2019.

Communications

  • « Le Swiss Cheese Model comme outil d’analyse du droit: L’exemple des services financiers », Conférence du GRDSF, en ligne – Zoom, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 25 février 2021, 60 min.
  • La protection des épargnants dans les services d’investissement : une étude des facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels à la lumière de l’étiologie des accidents », Soutenance de thèse, 26 février 2019, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 120 min.
  • « L’indemnisation des pertes non pécuniaires des épargnants : portrait d’une jurisprudence en construction », Colloque Préjudice corporel – Le préjudice... sous toutes ses formes, organisé par Daniel Gardner et les Éditions Yvon Blais, Montréal et Québec, 16 et 19 novembre 2018, 45 min.
  • « Protection des épargnants et littératie financière : réflexions sur le rôle du gouvernement et sur la responsabilité des entreprises de services d’investissement », Séminaire Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude, organisé par la Faculté de droit de l’Université McGill et la Faculté de droit de l’Université Laval, Sacacomie (Québec), 6 juin 2018, 20 min.
  •  « Financement de l’entreprise : regards croisés sur les enjeux du financement participatif en capital », Table ronde sur le financement participatif en capital, Organisation et animation, 30 janvier 2018, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec.
  • Présentation à la Commission des finances publiques concernant le Projet de no 141Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, Assemblée nationale, Québec, 18 janvier 2018, 45 min., avec Raymonde Crête.
  • « Les intermédiaires de marché : réglementation, autorités d’encadrement et exemples jurisprudentiels », Conférence organisée par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) dans la cadre du cours de valeurs mobilières (DRT-2352), 8 février 2017 et 10 octobre 2017, 60 min.
  • « Réflexion croisée sur la responsabilité des prestataires de services financiers et l’indemnisation des personnes lésées », Colloque Responsabilité civile et droit des assurances, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 février 2015, 60 min, avec Frédéric Levesque.

  • « La responsabilité et l’indemnisation dans le domaine des services financiers », activité de formation du Jeune Barreau de Québec, Québec, Hôtel Alt, 28 novembre 2013, 120 min, avec Frédéric Levesque.

  • « La responsabilité civile des courtiers et des conseillers financiers en cas de fautes professionnelles », conférence dans le cadre des grands rendez-vous du Barreau, activité de formation continue (Barreau du Québec), Québec, Centre des congrès de Québec, 21 mars  2013, 90 min.

  • « La responsabilité des courtiers et des conseillers financiers et les moyens de prévention », session de formation pour le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), module sur la gouvernance des services financiers, Montréal, 26 octobre 2011 et 6 juin 2012, 120 min.

  • « Portrait et analyse du régime disciplinaire applicable aux courtiers en épargne collective, à leurs dirigeants et à leurs représentants œuvrant au Québec », Autorité des marchés financiers, Québec, 8 décembre 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.

  • « La responsabilité civile en cas de manquements professionnels des courtiers et des conseillers financiers », activité de formation continue (Barreau du Québec), Manoir Richelieu, Charlevoix, 28 juin 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.

  • « Déviances et responsabilité civile des prestataires des services de placement », conférence préparée pour le Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, activité de formation continue (Barreau du Québec), Hôtel Auberge Universel, Montréal, 5 juin 2010, 60 min.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.B. (2005), Faculté de droit, Université Laval (Tableau d’honneur)

  • MBA (2007), Faculté des sciences de l’administration, Université Laval (Tableau d’honneur)

  • D. Jur. (2019), Faculté de droit, Université Laval

Distinctions et bourses (liste sélective)

  • Bourse d'études supérieures du Canada Vanier pour les études au doctorat (2010-2013)

  • Bourses de doctorat de l’Autorité des marchés financiers (2012)

Affiliation professionnelle

  • Membre du Barreau du Québec (2008 -)

Expériences professionnelles (autres)

  • Intervenante formatrice en gouvernance des services financiers pour le Collège des administrateurs de sociétés, Québec (2011-2013)

  • Assistante de recherche dans le programme de recherche en droit sur les services financiers dirigé par la Professeure Raymonde Crête, Québec (2009-2013)

  • Avocate, stagiaire et étudiante-recherchiste en litige commercial chez Davies Ward Phillips & Vineberg, Montréal (2004-2008)

Implications dans le milieu académique et universitaire

  • Conseil d'administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2018- )

  • Comité sur les programmes et la qualité (P&Q) du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2012-2017)

  • Comité pour l’élaboration de la Politique nationale de la recherche et de l'innovation (PNRI) au Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST), Québec (2012-2013)

  • Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînéesFaculté de droit, Université Laval, Québec (2015- ) 
  • Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2010- )

  • Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2009- )

Implication sociale

  • Conseil d’administration Adaptavie, un organisme à but non lucratif offrant des activités sportives adaptées aux personnes ayant une déficience physique ou intellectuelle dans la région de Québec, Québec (2009- )

Domaines de recherche

  • Droit civil
  • Droit des affaires

Intérêts de recherche

  • Droit des services financiers
  • Droit des sociétés par actions
  • Droit de la faillite et de l'insolvabilité

Dans les médias

Actualités

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