Répertoire du personnel administratif et enseignant

Cinthia Duclos


Professeure agrégée

cinthia.duclos@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 4241

Professeure adjointe

Cinthia Duclos est professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2013 et avocate au Barreau du Québec depuis 2008. Après avoir obtenu un baccalauréat en droit et une maîtrise en administration des affaires (MBA) à l’Université Laval, elle a travaillé au sein du cabinet Davies Ward Phillips & Vineberg comme étudiante, stagiaire puis avocate, œuvrant principalement en litige commercial. Elle a terminé ses études doctorales en droit des services financiers en 2019 sous la direction de la professeure Raymonde Crête. Sa thèse, publiée en 2021 aux Éditions Yvon Blais, porte sur l’influence des défaillances organisationnelles sur la protection des épargnants dans cette industrie. L’un des aspects novateurs de cette thèse vient du fait qu’elle repose sur un cadre conceptuel fondé sur des études du domaine de l’étiologie des accidents adoptant une perspective englobante des entreprises pour expliquer et pour prévenir les accidents majeurs (ex. : écrasement d’avion), soit le Swiss Cheese Model.

Ses champs d’intérêt pour l’enseignement et la recherche sont principalement le droit des services financiers, la gouvernance des entreprises et le droit des sociétés par actions. Elle dirige actuellement un projet de recherche au sein du GRDSF intitulé « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement ». Ce projet est subventionné par l’Autorité des marchés financiers (AMF) - 2020-2022 (95 260,30 $).

La professeure Duclos est responsable de la direction du Laboratoire en droit des services financiers (LABFI) depuis sa création en mai 2022. Le LABFI est une nouvelle structure d’enseignement et de recherche en droit des services financiers au sein de notre faculté qui émane d’un partenariat entre l’Autorité des marchés financiers, Beneva et l’Université Laval. Avant la création du Laboratoire en droit des services financiers, la professeure Duclos a été codirectrice du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF) de 2020 à 2022 et membre de ce groupe depuis 2009. Les activités du GRDSF sont désormais réalisées au sein du Laboratoire.

Me Duclos est membre du Centre d’études en droit économique (CEDE). Depuis février 2018, elle siège comme membre du conseil d’administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) à Ottawa. 

Enseignement

  • DRT-2006 Droit des sociétés par actions

  • DRT-2254 Faillite et insolvabilité

  • DRT-2203  Séminaire - Enjeux juridiques de la protection des épargnants

Publications

Monographies et traités

  • DUCLOS, C., La protection des épargnants dans l’industrie des services d’investissement : une analyse de l’influence des défaillances organisationnelles sous l’angle du Swiss Cheese Model, Coll. Cédé, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2021, 637 p.

Articles de revue avec comité de lecture

Autres articles

Mémoires et rapports de recherche

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Lettre de commentaires sur l'Avis de consultation 25-304 et 25-305 des ACVM - Demande de reconnaissance du nouvel organisme d’autoréglementation et d’acceptation du nouveau fonds de garantie, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 juin 2022, 17 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Comment letter - CSA Requests for Comment 25-304 and 25-305 – Application for Recognition of New Self-Regulatory Organization and Application for Approval of the New Investor Protection Fund, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 juin 2022, 17 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Observations du Groupe de recherche en droit des services financiers concernant l’Énoncé de position 25-404 des ACVM -Nouveau cadre réglementaire des organismes d’autoréglementation, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 20 octobre 2021, 21 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Observations of the Groupe de recherche en droit des services financiers for CSA Position Paper 25-404 - New Self-Regulatory Organization Framework, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 20 octobre 2021, 19 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Mémoire du GRDSF pour la Consultation 25-402 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières sur le cadre réglementaire des organismes d'autoréglementation, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 23 octobre 2020, 36 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, Brief submitted by the GRDSF for the CSA Consultation 25-402 on the Self-Regulatory Organization Framework, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 23 octobre 2020, 30 p.

  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS (Groupe de recherche en droit des services financiers- GRDSF), « Mémoire présenté à la Commission des finances publiques concernant le Projet de no 141 », Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, Québec, 18 janvier 2018, 53 p.
  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Commentaires soumis aux Autorités canadiennes en valeurs mobilières », concernant le Document de consultation 33-404 des Autorités canadiennes valeurs mobilières – Propositions de rehaussement des obligations des conseillers, des courtiers et des représentants envers leurs clients (28 avril 2016), Québec, 30 septembre 2016, 26 p.
  • CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Réflexion sur l'encadrement des services de courtage en épargne collective », mémoire préparé dans le cadre de la consultation sur le Rapport sur l'application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers (mai 2015), Québec, 30 septembre 2015, 60 p.

  • CRÊTE, R., M. CÔTÉ et C. DUCLOS, avec la collaboration de M-J. NORMAND-HEISLER,  « Un devoir légal, uniforme et modulable d’agir au mieux des intérêts du client de détail », Mémoire préparé dans le cadre de la consultation 33-403 – Normes de conduite des conseillers et des courtiers – Opportunité d’introduire dans l’activité de conseil un devoir légal d’agir au mieux des intérêts du client de détail, Faculté de droit, Université Laval, 18 mars 2013.

Thèse

  • DUCLOS, C., « La protection des épargnants dans les services d’investissement : une étude des facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels à la lumière de l’étiologie des accidents », Thèse de doctorat, Faculté de droit de l'Université Laval, 2019.

Communications

  • « Le comité « aviseur » comme outil de gouvernance des PME », Présentation dans le cours DRT-2006-Droit des sociétés par actions-du professeur Ivan Tchotourian, Québec, Université Laval, 17 février 2022, 90 min.
  • « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement », Table ronde organisée par Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), organisation et animation, 29 octobre 2021, Hôtel ALT Québec, Québec.
  • « L’approche systémique, l’encadrement des dirigeants et leur rôle dans la protection des épargnants », Table ronde « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement », organisée par Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), 29 octobre 2021, Hôtel ALT Québec, Québec, 40 min, avec Salomé Paradis.
  • « La nature professionnelle des services d’investissement », Table ronde « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement », organisée par Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), 29 octobre 2021, Hôtel ALT Québec, Québec, 30 min.
  • "L’autorisation d’agir au nom d’une société sous la loupe du droit civil québécois : une réflexion en trois temps", Colloque 10e anniversaire de la LSAQ, en ligne – Zoom, Université de Montréal, 20 mai 2021, 30 min.
  • « Le Swiss Cheese Model comme outil d’analyse du droit: L’exemple des services financiers », Conférence du GRDSF, en ligne – Zoom, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 25 février 2021, 60 min.
  • La protection des épargnants dans les services d’investissement : une étude des facteurs d’influence de nature organisationnelle des manquements professionnels à la lumière de l’étiologie des accidents », Soutenance de thèse, 26 février 2019, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec, 120 min.
  • « L’indemnisation des pertes non pécuniaires des épargnants : portrait d’une jurisprudence en construction », Colloque Préjudice corporel – Le préjudice... sous toutes ses formes, organisé par Daniel Gardner et les Éditions Yvon Blais, Montréal et Québec, 16 et 19 novembre 2018, 45 min.
  • « Protection des épargnants et littératie financière : réflexions sur le rôle du gouvernement et sur la responsabilité des entreprises de services d’investissement », Séminaire Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile : la gouvernance à l’ère du risque et de l’incertitude, organisé par la Faculté de droit de l’Université McGill et la Faculté de droit de l’Université Laval, Sacacomie (Québec), 6 juin 2018, 20 min.
  •  « Financement de l’entreprise : regards croisés sur les enjeux du financement participatif en capital », Table ronde sur le financement participatif en capital, Organisation et animation, 30 janvier 2018, Faculté de droit de l’Université Laval, Québec.
  • Présentation à la Commission des finances publiques concernant le Projet de no 141Loi visant principalement à améliorer l’encadrement du secteur financier, la protection des dépôts d’argent et le régime de fonctionnement des institutions financières, Assemblée nationale, Québec, 18 janvier 2018, 45 min., avec Raymonde Crête.
  • « Les intermédiaires de marché : réglementation, autorités d’encadrement et exemples jurisprudentiels », Conférence organisée par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) dans la cadre du cours de valeurs mobilières (DRT-2352), 8 février 2017 et 10 octobre 2017, 60 min.
  • « Réflexion croisée sur la responsabilité des prestataires de services financiers et l’indemnisation des personnes lésées », Colloque Responsabilité civile et droit des assurances, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 février 2015, 60 min, avec Frédéric Levesque.

  • « La responsabilité et l’indemnisation dans le domaine des services financiers », activité de formation du Jeune Barreau de Québec, Québec, Hôtel Alt, 28 novembre 2013, 120 min, avec Frédéric Levesque.

  • « La responsabilité civile des courtiers et des conseillers financiers en cas de fautes professionnelles », conférence dans le cadre des grands rendez-vous du Barreau, activité de formation continue (Barreau du Québec), Québec, Centre des congrès de Québec, 21 mars  2013, 90 min.

  • « La responsabilité des courtiers et des conseillers financiers et les moyens de prévention », session de formation pour le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), module sur la gouvernance des services financiers, Montréal, 26 octobre 2011 et 6 juin 2012, 120 min.

  • « Portrait et analyse du régime disciplinaire applicable aux courtiers en épargne collective, à leurs dirigeants et à leurs représentants œuvrant au Québec », Autorité des marchés financiers, Québec, 8 décembre 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.

  • « La responsabilité civile en cas de manquements professionnels des courtiers et des conseillers financiers », activité de formation continue (Barreau du Québec), Manoir Richelieu, Charlevoix, 28 juin 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.

  • « Déviances et responsabilité civile des prestataires des services de placement », conférence préparée pour le Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, activité de formation continue (Barreau du Québec), Hôtel Auberge Universel, Montréal, 5 juin 2010, 60 min.

Curriculum vitae

Diplômes

  • LL.B. (2005), Faculté de droit, Université Laval (Tableau d’honneur)

  • MBA (2007), Faculté des sciences de l’administration, Université Laval (Tableau d’honneur)

  • D. Jur. (2019), Faculté de droit, Université Laval

Distinctions et bourses (liste sélective)

  • Bourse d'études supérieures du Canada Vanier pour les études au doctorat (2010-2013)

  • Bourses de doctorat de l’Autorité des marchés financiers (2012)

Affiliation professionnelle

  • Membre du Barreau du Québec (2008 -)

Expériences professionnelles (autres)

  • Intervenante formatrice en gouvernance des services financiers pour le Collège des administrateurs de sociétés, Québec (2011-2013)

  • Assistante de recherche dans le programme de recherche en droit sur les services financiers dirigé par la Professeure Raymonde Crête, Québec (2009-2013)

  • Avocate, stagiaire et étudiante-recherchiste en litige commercial chez Davies Ward Phillips & Vineberg, Montréal (2004-2008)

Implications dans le milieu académique et universitaire

  • Conseil d'administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2018- )

  • Comité sur les programmes et la qualité (P&Q) du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2012-2017)

  • Comité pour l’élaboration de la Politique nationale de la recherche et de l'innovation (PNRI) au Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST), Québec (2012-2013)

  • Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînéesFaculté de droit, Université Laval, Québec (2015- ) 
  • Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2010- )

  • Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2009- )

Implication sociale

  • Conseil d’administration Adaptavie, un organisme à but non lucratif offrant des activités sportives adaptées aux personnes ayant une déficience physique ou intellectuelle dans la région de Québec, Québec (2009- )

Domaines de recherche

  • Droit civil
  • Droit des affaires

Intérêts de recherche

  • Droit des services financiers
  • Droit des sociétés par actions
  • Droit de la faillite et de l'insolvabilité

Dans les médias

Les assurances à l’heure des fintechs, avantages et inquiétudes

Portail de l'assurance (réservé aux abonnés)

26 septembre 2022 +

Du neuf pour cette fac de droit

Droit-inc

6 juillet 2022 +

Actualités

Le Laboratoire en droit des services financiers est lancé!

C’est mardi le 20 septembre dernier qu’avait lieu le lancement du Laboratoire en droit des services financiers, une unité mixte de recherche (UMR) en partenariat avec l’Autorité des marchés…

26 septembre 2022 +

Le mandat de la professeure Cinthia Duclos avec le CRSH renouvelé

La professeure de la Faculté de droit madame Cinthia Duclos a vu son mandat au Conseil de recherche en sciences humaines du Canada être renouvelé pour une période de deux ans. Il s’agit de son 3e…

19 août 2022 +

Lancement d’un laboratoire en droit des services financiers en partenariat avec Beneva et l’Autorité des marchés financiers

La Faculté de droit est fière d’annoncer la signature d’une entente entre l’Université Laval, Beneva et l’Autorité des marchés financiers (l'Autorité) pour la création d’un Laboratoire en droit des…

10 juin 2022 +