Répertoire du personnel administratif et enseignant

Christelle Landheer-Cieslak

Christelle Landheer-Cieslak


Professeure titulaire

418 656-2131, poste 402505

418 656-7230

christelle.landheer-cieslak@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 2109

Christelle Landheer-Cieslak est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval et membre du Comité natinal d'éthique sur le vieillissement (CNEV).

Elle enseigne le droit civil, tout particulièrement, le droit des personnes, le droit de la famille et le droit des biens. Elle propose également des formations à la délibération éthique dans la pratique du droit et en contexte interdisciplinaire.

Ses recherches s’articulent actuellement autour de deux axes :

  • le droit civil et les droits fondamentaux au prisme du concept juridique de "personne(s)"
  • le soin responsable à la personne dans la pratique des professions juridiques et médicales

 

Enseignement

 Enseignements en droit

  • DRT-1004 Droit des personnes et de la famille
  • DRT-1003 Droit des biens
  • DRT-6075 Droit et religion

 Enseignements en droit et en éthique

  • DRT-2203 « Éthique narrative et pratique du droit », en collaboration avec Cyndie Sautereau, département de philosophie, Cégep Limoilou
  • DRT-2108 « Éthique et déontologie de la pratique du droit », en collaboration avec Cyndie Sautereau, département de philosophie, Cégep Limoilou
  • DRT-7005 Séminaire professeur invité « Le progrès scientifique et la responsabilité soignante : à la croisée du droit, de la médecine et de l’éthique », en collaboration avec Lazare Benaroyo, Faculté de biologie et de médecine, Université de Lausanne, Suisse
  • DRT- 7108 et DRT-2652 « Enjeux contemporains à la croisée de l'éthique, du droit et du soin : le jugement pratique en contexte interdisciplinaire»,  en collaboration avec Andrew Freeman, Département de réadaptation, Faculté de médecine, Université Laval, Nadja Eggert, Faculté de théologie et sciences religieuses et Lazare Benaroyo, Faculté de biologie et de médecine, Université de Lausanne, Suisse

Publications

Ouvrages

Christelle LANDHEER-CIESLAK et Louise LANGEVIN (dir.), La personne humaine : entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l'honneur d'Édith Deleury, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, La religion devant les juges français et québécois de droit civil, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais (collection Minerve), 2007; Bruxelles, Éditions Bruylant, 2007.

Articles dans des revues

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « L'Énoncé de politique des trois conseils et  la Charte canadienne des droits et libertés : vers une conception intégrative et délibérative de l'éthique en recherche », (2020) 22 Éthique publique, section "Zone libre".

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Juger à l'âge séculier. Le cas d'April dans A.C. c. Manitoba », (2020) 51 Revue de droit d’Ottawa 1-50.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Le juge et la femme voilée : quelle neutralité pour la salle d'audience au Canada et au Québec? », Revue JCP A - n° 27, 6 juillet 2018, 2206.

Chistelle LANDHEER-CIESLAK, « Paul Ricœur et l’éthique du jugement judiciaire : quelles relations entre justice et sollicitude » (2012) 68 Revue Interdisciplinaire d’Études Juridiques, 1-47.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « En quête d'une juste intervention en matière religieuse », dans Louise LANGEVIN, Louis-Philippe LAMPRON, Christelle LANDHEER-CIESLAK, Alain PRUJINER et Patrick TAILLON, « Bruker c. Marcovitz : variations sur un thème » (2008) 49 Les Cahiers de droit, 655-708.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « L'impact de la règle religieuse sur la disparition du lien conjugal en droit civil français et québécois », (2007) 37 Revue générale de droit, 6-60.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Jupiter, Hercule et Minerve : trois modèles d'élaboration du droit des croyants par le juge étatique », Numéro spécial "Le droit sans la loi ?", (2006) 47 Les Cahiers de droit, 623-675.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « L'égalité des identités religieuses : principe ou finalité pour les juges français et québécois de droit civil?», (2006) 47 Les Cahiers de droit, 241-317.

Christelle LANDHEER-CIESLAK et Anne SARIS, « La réception de la norme religieuse par les juges de droit civil français et québécois. Étude concernant le choix de la religion, l'éducation et la pratique religieuse des enfants.», (2003) 48 Revue de droit de McGill, 671-745.

Articles dans des numéros spéciaux de revues ou chapitres dans des ouvrages collectifs

Christelle LANDHEER-CIESLAK et Mathilde PHILIP-GAY, « Le multiculturalisme libéral canadien et la laïcité républicaine française : en quête d’un équilibre entre égalité formelle et égalité réelle », dans Stéphane BERNATCHEZ et Pierre NOËL (dir.), Traité droit des religions - Canada-Québec, Montréal, LexisNexis, 2023.

Christelle LANDHEER-CIESLAK et Cyndie SAUTEREAU, « La justice narrative : l’acte de juger comme expérience herméneutique et éthique. Autour des sentiments de compassion et de culpabilité de la juge Mafalda », dans le numéro spécial dirigé par S. GUILLEMARD (dir.), Le droit et les sentiments, (2020) 61 Les Cahiers de Droit 959.

Christophe GUETTIER et Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Le port du voile en droit français et québécois » dans Didier CHOLET et Sylvio NORMAND (dir.), Droit français – droit québécois : inspirations mutuelles, Cowansville, Édition Yvon Blais, 2019, 91-144.

Marion GIRER, Christelle LANDHEER-CIESLAK et Anne-Marie SAVARD, « La relation de soins et la délicate appréciation de l’intérêt de l’enfant en matière religieuse : regards croisés entre les droits français et québécois » dans Loraine DEROCHER et Safa BEN SAAD (dir.), L’intérêt supérieur de l’enfant : perspectives juridiques et religieuses, Cowansville, Édition Yvon Blais, 2019, 325-377.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « La Loi concernant les soins de fin de vie : les trois sens reconnus à la dignité du mourant », dans Christelle LANDHEER-CIESLAK et Louise LANGEVIN (dir.), La personne humaine : entre autonomie et vulnérabilité. Mélanges en l'honneur d'Édith Deleury, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, 263-298.

Kristin BARTENSTEIN et Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Pour la recherche en droit : quel(s) cadre(s) théorique(s)?

  • au Québec : dans Stéphane BERNATCHEZ et Lucie LALONDE (dir.), Approches et fondements du droit, Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 2019, 1-35.
  • en Belgique : dans Alexandre FLÜCKIGER et et Thierry TANQUEREL (dir.), L’évaluation de la recherche en droit. Enjeux et méthodes, Bruxelles, Édtions Bruylant (collection « Penser le droit »), 2014, 83-116.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « L’ordre public matrimonial à l’épreuve de la polygamie : les choix et les incertitudes des droits français et québécois »

  • en français : Numéro spécial « La polygamie au Canada », (2014) 7 Annuaire Droit et Religions 489-498.
  • en anglais : "The Challenge of Polygamy to Matrimonial Public Order: choices and uncertainties in the laws of France and Quebec", Numéro spécial "Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law", (2013) Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 81-95.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Appliquer « en harmonie » le droit civil québécois et la liberté fondamentale de religion : quelques réflexions juridiques et éthiques pour une relecture de Syndicat Northcrest c. Amselem » , Numéro spécial "La hiérarchie des droits fondamentaux et les accommodements religieux", (2012) 4 Revue québécoise de droit constitutionnel,  87-127.

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Le droit civil québécois contemporain et la religion. Entre dynamique de sécularisation et dynamique de reconnaissance », dans Robert MAGER et Serge CANTIN (dir.), Modernité et religion au Québec. Où en sommes-nous?, Québec, Presses de l'Université Laval, 2010, 223-237.

Avis du CNEV

Comité national d'éthique sur le vieillissement (CNEV), Entre le respect de l'autonomie et la sécurité des personnes les plus âgées à domicile : un équilibre fragile dans le parcours de vie à domicile, Gouvernement du Québec, 2022, (à titre de membre du groupe de travail).

Comité national d'éthique sur le vieillissement (CNEV),  Amour, sexualité et démence en milieu d'hébergement. Réflexions pour guider les pratique, Gouvernement du Québec, 2021, (à titre d'experte invitée aux travaux).

Rapports de recherche

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Le devoir de neutralité religieuse du juge au Québec : l’état  du droit », dans Mathilde PHILIP-GAY (dir.), Rapport de recherche « La laïcité dans la justice », Mission de recherche Droit & Justice, Octobre 2019.

Compte-rendus d'ouvrages

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Analyse critique de l'ouvrage de Jean-Louis HALPERIN », Entre nationalisme juridique et communauté de droit, Paris, P.U.F., coll. « Les voies du droit, 1999 », dans Juger les juges: du Moyen-Âge au C.S.M., (2000) 12 R.H.J. 278-285.

Autres textes

Christelle LANDHEER-CIESLAK, « Au-delà de la compétition... » dans L'éthique professorale, Spultin, vol. 13, no 1, avril 2017, p. 5.

Communications

Conférences

L’activité sexuelle de la personne avec trouble neurocognitif majeur : l’importance d’une pratique réflexive, interprétative et interdisciplinaire, en collaboration avec Cory Labrecque, Faculté de théologie et sciences religieuses, Félix Pageau, Faculté de médecine, Université Laval, 11 novembre 2022

Amour et fragilité de l’être humain. Des textes juridiques à la pratique du droitColloque « Capacité, fragilité et joie », Université de Californie, Los Angeles, 21 octobre 2022, en ligne

La majeur « inapte » et la réforme québécoise des régimes de protection : une meilleure conciliation entre sa protection juridique et le respect de son autonomie?Colloque « Autonomie et protection de la personne vulnérable en matière de santé. Au croisement du droit, de l’éthique, de la médecine et du management », Faculté de droit, Université Jean-Moulin-Lyon 3, 4 octobre 2022

Les directives médicales anticipées au Québec : le formulaire prescrit par le ministre de la santé (re)fait-il la loi?Colloque « Le formulaire dans tous ses états », Faculté de droit, Université Laval, 22 mai 2022

La justice narrative : l’acte de juger comme expérience éthique et herméneutique. Autour des sentiments de compassion et de culpabilité de la juge Mafalda, Colloque "La justice en audience", en collobation avec Cyndie Sautereau, département de philosophie, Cégep de Limoilou, Faculté de droit, Université Le Mans, France, 15 octobre 2021, en ligne

Prendre soin de chaque citoyen dans un monde (post)-Covid. Pourquoi? Comment?, table-ronde en collaboration avec Andrew Freeman, Département de réadaptation, Faculté de médecine, Université Laval, Nadja Eggert, Faculté de théologie et sciences religieuses, et Lazare Benaroyo, Faculté de biologie et de médecine, Université de Lausanne, Suisse, 16 mars 2021, en ligne

L'Énoncé de politique des trois conseils et la Charte canadienne des droits et libertés : vers une conception intégrative et délibérative de l'éthique en recherche, Journée de réflexion, « Les enjeux des comités d'éthique de la recherche (CER) au Québec », Université Laval, Québec, 10 mai 2019

Défendre et juger une personne atteinte d’une problème de santé mentale : enjeux juridiques, déontologiques et éthiques, Observatoire « Compétence éthique et santé », Institut d’Éthique Appliquée (IDÉA), 23 novembre 2018.

Éthique et liberté universitaire, Forum sur la liberté universitaire, Syndicat des professeurs de l’Université Laval (SPUL), Université Laval, 27 septembre 2018.

Restaurer l’autonomie brisée du justiciable : sa vulnérabilité peut-elle être considérée dans le processus judiciaire? Réflexions autour du récit de Me Frida Kahlo, en collaboration avec Cyndie Sautereau, département de philosophie, Cégep de Limoilou, Colloque « Réparer le(s) vivant(s) : régimes de représentation », Département des littératures, de théâtre et de cinéma, Faculté des lettres et sciences humaines, 14 juin 2018.

Autonomie et vulnérabilité de la personne humaine : quelques réflexions juridiques et éthiques autour du consentement aux soins, Table ronde sur la vulnérabilité, Faculté de droit, Université Laval, 5 juin 2018.

La justice narrative : vers une approche herméneutique et éthique de la pratique du droit, Séminaire d’Éthos – Plateforme interdisciplinaire d’éthique, Université de Lausanne, Suisse, 29 mai 2018.

Les grands principes de l’éthique de la recherche lors du passage de la recherche à l’enseignement : l’expérience de la justice narrative, Colloque « Enjeux éthiques de la recherche », Université Laval, Québec, 30 avril 2018

L’aide médicale à mourir et le désir de mort : état des lieux et perspectives d’avenir, en collaboration avec Édith Deleury, Faculté de droit, Université Laval, Séminaire de la magistrature, Palais de Justice, Québec, 13 avril 2018

La justice narrative et la vulnérabilité, webinaire « Prendre en compte la vulnérabilité : définir, partager, agir », en collaboration avec Cyndie Sautereau, Faculté de philosophie, Université Laval, Université Laval/Université de Rouen, Département des littératures, de théâtre et de cinéma, Faculté des lettres et sciences humaines, 15 février 2018,

Laïcité et multiculturalisme dans la relation de soin en France et au Québec : entre autonomie et protection du patient, en collaboration avec Marion Girer, Faculté de droit, Université Lyon 3-Jean-Moulin et Anne-Marie Savard, Faculté de droit, Université Laval, Colloque international, Entretiens Jacques Cartier, « Laïcité et multiculturalisme dans la relation de soin : du texte à l’action », Université Laval, Québec, 17 octobre 2017

La Loi concernant les soins de fin de vie et l’administration de l’aide médicale à mourir : en quête d’un juste équilibre face au désir de mourir du patient, en collaboration avec Diane Tapp, Faculté des sciences infirmières, Université Laval, Colloque international du Fonds François-et-Rachel-Routhier « Autour du mourir, la mort et la dignité », Université Laval, Québec, 7 avril 2017.

La justice narrative : un dialogue avec la médecine narrative et la théologie littéraire pour une nouvelle approche de la pratique du droit, Journées de la recherche de la Faculté de droit « L’interdisciplinarité au service du droit », Faculté de droit, Université Laval, Québec, 31 mars 2017

Le médiateur en matière de santé : un essai de synthèse d’une réalité plurielle, Colloque « Santé et droits des personnes vulnérables. Une nouvelle approche : la médiation », Faculté de droit, Université de Toulouse, France, 25 novembre 2016

Le droit d’un employé à un accommodement raisonnable pour des motifs religieux : les caractéristiques juridiques et éthiques d’un droit « inhérent » à la personne du travailleur, Colloque « La laïcité dans l’entreprise », Entretiens Jacques Cartier, Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3, Lyon, France, 23 novembre 2016.

Les accommodements raisonnables dans les entreprises québécoises, Café Éthique, École Centrale, Lyon, France, 22 novembre 2016.

Table-ronde, La présence des narrations dans les processus de justice constitue-t-elle un obstacle à l’obtention d’un procès juste et équitable?, Colloque « Éthique et vérité de la narration dans les processus de justice », Faculté de philosophie, Université Laval, Québec, 7 octobre 2016

Juger le refus de soins d’un adolescent, témoin de Jéhovah, à l’âge séculier : entre multiculturalisme critique et multiculturalisme radical, Journée d’étude du 29 septembre 2016 : « Laïcité et multiculturalisme en contexte de vulnérabilité : soigner à l’âge séculier dans les hôpitaux français et québécois », Faculté de droit, Université Laval, 29 septembre 2016

La justice narrative : vers une approche éthique et herméneutique de la pratique du droit, Après-midi d’étude « Soigner, juger et défendre : enjeux éthiques et herméneutiques », Institut d’Éthique Appliquée (IDÉA), Université Laval, 8 juin 2016

L’acte de juger à l’âge séculier : le cas d’April dans A.C. c. Manitoba, Conférence, Chaire de recherche « Droit, religion et laïcité », Centre d'étude du religieux contemporain, Université de Sherbrooke, Sherbrooke, Québec, 16 septembre 2015.

La dignité, Séminaire « Religions et droit en France et au Québec. Des mots pour vivre ensemble », Journée Droit-Philo, Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3, Lyon, France, 30 juin 2015.

La définition libérale du droit à la liberté de religion, Colloque « Quelle liberté religieuse pour le XXIe siècle? », École d’Éthique publique, Facultés de sciences humaines et de philosophie, Université St-Paul, Ottawa, 14 octobre 2014.

La réception des revendications des femmes voilées sur le fondement du droit à la liberté de religion, Séminaire « Laïcité et neutralité religieuse de l’État : assises juridiques et philosophiques », Faculté de droit, Université Laval, 8 octobre 2014.

Faculté de droit, Université Laval, Pour le recherche en droit : quel(s) cadre(s) théorique(s)?, en collaboration avec Kristin Bartenstein, Faculté de droit, Université de Genève, Suisse, 13 février 2014

L’affaire Amsel(l)em : quelques réflexions sur l’application de la liberté de religion en droit civil français et québécois, École Doctorale, Faculté de droit, Université Lyon 3, 11 février 2014.

Les contributions des approches narratives à l’éthique du jugement judiciaire, Conférence-midi, Institut d’Éthique Appliquée (I.D.É.A.), Faculté de philosophie, Université Laval, 29 janvier 2014

Charte des valeurs. Lumière sur des zones d’ombre du débat, Rencontres en sciences des religions, Table-ronde, Faculté de théologie et sciences religieuses, Université Laval, 3 octobre 2013.

L’éthique judiciaire, École doctorale Sciences juridiques, Faculté de Droit, Université Pierre Mendès-France, Grenoble, 12 octobre 2012

Justice et compassion dans le jugement judiciaire en droit civil : vers une possible rencontre?, Colloque « Le renouveau de l’action publique : nouveau acteur dans un environnement mondialisé » Journée juridique Brésil-Canada 2011, Université Laval, 13 octobre 2011.

Les limites au droit à la liberté de religion… le bien, le bon et le juste, Conférence annuelle de la Fondation du Barreau, Montréal, 25 mai 2010.

Le juge et les revendications religieuses en France et au Québec : quand la comparaison systématique oeuvre au dévoilement de la métaphysique du droit, Les midis du CAPP, Faculté des sciences sociales, Université Laval, 9 avril 2009.

Le droit étatique face au mariage religieux : quand Jupiter, Hercule et Minerve sont aux prises avec la dimension religieuse du mariage…, Colloque « L’État et les mariages religieux : confrontation et cohabitation », Groupe de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS), 13 février 2009

Le dévoilement de la « métaphysique » du droit par la démarche comparative systématique, Colloque « Comparer en sciences sociales aujourd’hui : bilans, défis, méthodes », Faculté des sciences sociales, Université de Montréal, 10 janvier 2009.

Élise Marie Gabriel c. Directeur de l’état civil… sous la présidence de Jupiter, Hercule et Minerve. Trois modèles d’intervention en matière religieuse, Séminaire sur les chartes canadienne et québécoise des droits de la personne, Magog, 29 septembre 2008.

Le droit québécois contemporain et la religion : entre volonté de rejet et obligation de reconnaissance, Colloque « Modernité et religion », Faculté de théologie, Université Laval, 21 avril 2008

Bruker c. Markovitz en France … sous la plume de Jupiter, Atelier de droit civil "Bruker v. Markovitz. Does the Supreme Court finally “get it right?", Faculté de droit, Université McGill, 7 mars 2008.

La religion devant les juges français et québécois de droit civil, Les Ateliers de la Faculté de droit, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 3 avril 2006.

L'égalité des identités religieuses : principe ou finalité pour les juges français et québécois de droit civil?, 26e Congrès annuel de l'Association des juristes d'expression française de l'Ontario, A.J.E.F.O., Panel 7 : Libertés fondamentales, Thème : Droits religieux, Paris, 2 juillet 2005.

L'impact de la règle religieuse sur l'existence du lien conjugal en droit civil français et québécois, Colloque « Le défi du métissage normatif dans les sociétés pluralistes. Droit culture et religion : Vers une approche théorique du métissage normatif », Université de Sherbrooke, 11 novembre 2004.

 Code civil et norme religieuse: quelles relations pour les juges français et québécois de droit civil?, en collaboration avec Anne Saris, colloque « Codes et codification », Faculté de droit, Université Laval, 21 septembre 2004.

La Sorbonne - McGill: entre classicisme et modernité, colloque « Régionalisation et structuration de la coopération franco-québécoise », Faculté de droit, Université du Québec à Montréal, 17 mai 2004.

La religion et le droit des contrats : quelles relations pour les juges français et québécois de droit civil? Réunion de travail « Les mardis du C.R.D.P. », Faculté de droit, Université de Montréal, 6 avril 2004.

Formations

Amour et vulnérabilité. Des textes juridiques à la pratique du droit, Séminaire François-et-Rachel Routhier de 2e et 3e cycle de  la professeure Élaine Champagne « Entrer en vulnérabilité ou en sortir...», Faculté de théologie et sciences religieuses, Université Laval, 19 avril 2023

Un esprit au-delà des normes - Éthique avec les participants, Comité d'éthique de la recherche de l'Université Laval (CÉRUL), Capsules d'information et d'appui à la conduite éthique et responsable en recherche, en collaboration avec Marie-France Lebouc, Jean-François Sénéchal et Emmanuelle St-Amand https://www.cerul.ulaval.ca/bonnes-pratiques-et-enjeux-ethiques/exemples-et-temoignages-de-bonnes-pratiques ; https://www.youtube.com/watch?v=q4FF_jXQlEQ&list=PLKWJus-CnSMyF6nZPZT9d2ODpp-EpoH5a&index=5

Le droit face au désir de mort en fin de vie : le cas de Sylvie D'Anjou, en collaboration avec Samuel Nepton et Cyndie Sautereau, Faculté de philosophie, Université Laval, Formation en droit et en éthique narrative pour des étudiants de premier cycle en droit, DRT-1004 : Droit des personnes et de la famille, 15 février 2019.

Éthique narrative et pratique professionnelle : en quête de l’action juste centrée sur la personne humaine. Le cas de la juge Mafalda, Formation interdisciplinaire, CISSS de Chaudière-Appalaches, Ste-Marie, 30 novembre 2018

Que peut-on faire au nom de la Loi? Faut-il condamner la femme adultère, Festival de la Bible – Édition 2019, en collaboration avec Pacifique Kambale, Faculté de théologie, Université Laval et Monica Popescu, Faculté de droit, Université Laval, Montmartre canadien, Québec, 15 septembre 2018.

Éthique narrative et pratique professionnelle : en quête de l'action juste centrée sur la personne humaine, École d'été en éthique organisationnelle de l'Institut d'Éthique Appliquée (IDÉA), « Construire une organisation éthique : est-ce une utopie? », Cercle de la garnision, 22 août 2018.

Le juge et la femme voilée : quelle neutralité pour la salle d’audience au Canada et au Québec, Journée d’étude et de formation « La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité », Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3, 25 mai 2018.

La définition libérale du droit à la liberté de religion, Diplôme Universitaire (DU) « Religion, Liberté Religieuse et laïcité », Faculté de droit, Université Jean-Moulin Lyon 3, France, 23 mai 2018.

La justice narrative : pour une approche herméneutique et éthique de la pratique du droit, Cours de la Professeure Kristin Bartenstein, DRT-7000 : Méthodologie avancée en droit, Faculté de droit, Université Laval, 2 mars 2018

La justice narrative : la pertinence des approches narrative pour la discipline du droit, Cours du Professeur Pierre-Luc Déziel, DRT-7000 : Méthodologie avancée en droit, Faculté de droit, Université Laval, 10 novembre 2017.

Le progrès scientifique et la responsabilité soignante : à la croisée du droit, de la médecine et de l’éthique, DRT-7005 : Séminaire interdisciplinaire en collaboration avec le Professeur Lazare Benaroyo de la Faculté de biologie et de médecine de l’Université de Lausanne, Suisse, 3 séances de 3 heures, septembre-octobre 2017

Le désir de mort du malade : la réponse du juge et du législateur canadien et québécois, Séminaire François-et-Rachel Routhier de 2e et 3e cycle du Professeur Cory Labrecque « Autour du mourir, la mort et la dignité », Faculté de théologie et sciences religieuses, Université Laval, 23 mars 2017.

L’acte de juger à l’âge séculier : le cas d’April dans A.C. c. Manitoba, Séminaire François-et-Rachel Routhier de 2e et 3e cycle du Professeur Jocelyn Maclure, « Sécularité, laïcité et diversité », Faculté de philosophie, Université Laval, 10 février 2015. 

Responsabilité éthique au quotidien : la narration au cœur de l’acte de juger, Formation de la Cour du Québec, Auberge Godefroy, Bécancourt, 20 janvier 2014

Contrat et identités religieuses en droit civil québécois, Séminaire de maîtrise du Professeur Louis Painchaud « Identité et altérités religieuses », Faculté de théologie et sciences religieuses, Université Laval, 8 avril 2013.

Justice et compassion dans le jugement de droit civil : penser leurs relations à partir de l’éthique du jugement judiciaire de Paul Ricœur, Séminaire doctoral et post-doctoral du Professeur Olivier Abel, Fonds Paul Ricœur, Institut Protestant de Paris, Paris, 8 octobre 2012.

Les limites au droit à la liberté de religion… le bien, le bon et le juste, Conférence annuelle de la Fondation du Barreau, Montréal, 25 mai 2010.

Élise Marie Gabriel c. Directeur de l’état civil… sous la présidence de Jupiter, Hercule et Minerve. Trois modèles d’intervention en matière religieuse, Formation de la Cour du Québec sur les chartes canadienne et québécoise des droits de la personne, Magog, 29 septembre 2008.

Le juge, la religion et l’inextricable toile des droits fondamentaux. À quel dieu se vouer pour rendre justice? Jupiter, Hercule ou Minerve?, Tribunal des droits de la personne. Sommet des juges, L’Estérel, 12 février 2008

Curriculum vitae

Diplômes

  • Doctorat en droit, Université Panthéon - Sorbonne (Paris I), mention très honorable avec les félicitations unanimes du jury
  • D.E.A. de droit du patrimoine privé, Université Panthéon - Sorbonne (Paris I)
  • Maîtrise en droit privé général, Université Panthéon - Assas (Paris II), mention bien
  • Licence en droit, Université Panthéon - Assas (Paris II), mention bien
  • Baccalauréat scientifique (C), mention très bien

Affiliations professionnelles

  • Membre du Comité national du vieillissement (depuis 2020)
  • Responsable de l'axe "Éthique, justice et droit", Institut d'Éthique Appliquée (IDÉA), Université Laval (2016-2022)
  • Membre régulier, Institut d'Éthique Appliquée (IDÉA), Université Laval 
  • Membre de l'Association Paul Ricoeur
  • Membre de l’Association Internationale de Méthodologie Juridique

Prix et disctinction

  • Prix de la Fondation du Barreau du Québec (Décembre 2009)

  • Prix Minerve (Novembre 2006)

  • Prix (mention) du Centre français de droit comparé (Décembre 2005)

Expériences professionnelles

  • Professeure invitée, Éthos – Plateforme interdisciplinaire d’éthique, Université de Lausanne, Suisse (Juin 2018)
  • Professeure invitée, Fonds Paul Ricœur, Institut protestant de Paris, France (Juin 2015)
  • Professeure invitée, Faculté de droit, Faculté de théologie, Université de Neuchâtel, Suisse (Automne 2012)
  • Chercheure post-doctorale, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal (Printemps 2004)
  • Attachée d'enseignement et de recherche (ATER), Faculté de droit, Université Panthéon - Assas (Paris II) (2000-2002)
  • Chercheur invitée (visiting researcher), Institut de droit comparé, Faculté de droit, Université McGill (1999-2000)
  • Assistante d'enseignement et de recherche, Ecole Nationale de Magistrature, Formation continue des magistrats, Paris (1998-1999)
  • Chargée d'enseignement, Faculté de droit, Université Panthéon - Assas (Paris II) (1997-1999)

Subventions de recherche

Thème 1. Droit et religion

  • Subvention Mission de recherche "Droit et justice", « La laïcité dans la justice », Ministère français de la justice, C.N.R.S. , co-chercheure avec Mathilde Philip-Gay, chercheure principale, Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3 (2016-2019)

  • Subvention Centre Jacques Cartier, Fonds de soutien à l'organisation d'un colloque international dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier, « Laïcité et multiculturalisme dans la relation de soin : du texte à l’action », 16-17 octobre 2017, Université Laval, co-chercheure avec Mathilde Philip-Gay, Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3 (2017)

  • Subvention Centre Jacques Cartier, Fonds de soutien à l'organisation d'un colloque international dans le cadre des Entretiens Jacques Cartier, « La laïcité dans l'entreprise », 23 novembre 2016, Université Jean Moulin-Lyon 3, co-chercheure avec Hughes Fulchiron et Mathilde Philip-Gay, Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3 (2016)

  • Fonds France-Canada pour la recherche  « Nouvelles collaborations scientifiques » (FFCR) , « Religions, justice et droit : enjeux et perspectives en France et au Québec », co-chercheure avec Christian Brunelle, Faculté de droit, Université Laval, Hughes Fulchiron et Mathilde Philip-Gay, Faculté de droit, Université Jean Moulin-Lyon 3 (2014-2016)

  • Subvention ordinaire de recherche du CRSH, « Corps séculiers et corps sacrés : Dynamique des interventions publiques en matière religieuse au Canada et en Europe: 1982-2007 », co-chercheure avec Pauline Côté, chercheure principale, Département de science politique, Université Laval (2008-2013)

  • Subvention « Aide à la recherche pour les nouveaux professeurs », Fonds Gérard-Dion, Université Laval (2006-2008)

  • Subvention du ministère français de l'Éducation octroyée par le Conseil scientifique de l'Université Panthéon-Sorbonne  (Paris I) pour la publication de l'ouvrage La religion devant les juges français et québécois de droit civil (2006)

  • Subvention de recherche. Développement de la recherche en sciences humaines, Université Laval (2004)

  • Lauréate du concours de bourse Lavoisier, Ministère français des Affaires étrangères (2003-2004)

  • Bourse publique de recherche, Centre universitaire franco-québécois, Université Paris Vll - Denis Diderot (2001)

  • Bourse privée de recherche, Association française des femmes diplômées des universités (2001)

  • Lauréate du concours de bourse du gouvernement du Canada, Conseil international d'Études Canadiennes, Ottawa (1999-2000)

Thème 2. Droit civil et droits fondamentaux

  • Subvention de la Fondation du Barreau, « La dignité du mourant » (2014-2015)

Thème 3. Soin, justice et narration

  • Subvention Fonds de recherche Société et culture « Appui aux projets novateurs » (FQRSC), « La justice narrative : une nouvelle discipline pour raconter la justice et mieux la rendre par la pratique du droit », chercheure principale (2014-2017)
  • Subvention facultaire de recherche, « Les voies narratives de l’éthique du jugement en droit civil. Les juges et la compassion », chercheure principale (2012-2014)

Thème 4. Droit et réflexion éthique : innovation pédagogique

  • Fonds de soutien à l'innovation pédagogique, Université Laval, Québec (2021-2023) et  subvention "Les échanges virtuelles/Collaborative Online International Learning (COIL)", Service des relations internationales, Université de Lausanne, Suisse (2021-2023) : "Séminaire interdisciplinaire "Enjeux contemporains à la croisée de l’éthique, du droit et du soin : le jugement pratique en contexte interdisciplinaire", co-chercheure avec Andrew Freeman, Département de réadaptation, Faculté de médecine, Université Laval, Nadja Eggert, Faculté de théologie et sciences religieuses, et Lazare Benaroyo, Faculté de biologie et de médecine, Université de Lausanne, Suisse
  • Subvention d’appui au développement d’une approche pédagogique inclusive, « Développement du cours DRT-1004 Droit des personnes et de la famille », Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la science, Gouvernement du Québec (2018-2019).

  • Fonds de soutien à l'innovation pédagogique, « Le cours Droit des personnes et de la famille : un cours hybride pour développer des modules en droit et en éthique au premier cycle à la Faculté de droit de l'Université Laval », Université Laval (2016-2017).
  • Fonds de soutien à l'innovation pédagogique , « Le cours Éthique et déontologie de la pratique du droit : un cours hybride pour intégrer un enseignement en éthique dans la formation des juristes »,  Université Laval (2016-2017).

Instances facultaires et universitaires

  • Observatoire (Éthique et santé), IDÉA (Institut d'Éthique Appliquée), Université Laval (depuis 2017)

  • Comité scientifique du Fonds Gérard-Dion « Programmes de bourses et subventions », Université Laval (membre depuis 2010, présidente de 2018 à 2022)

  • Comité universitaire d’éthique de l’Université Laval sur la recherche impliquant des participants humains (CÉRUL) (2006-2010)

  • Comité facultaire sur l'intégration des aspects éthiques et déontologiques dans les enseignements du baccalauréat en droit (2011-2013)

Organismes provinciaux, fédéraux et internationaux

  • Membre du comité scientifique « Aide aux revues savantes », Conseil de la Recherche en Sciences Humaines (C.R.S.H.) (2014-2019)

  • Membre du Comité scientifique « Bourses postdoctorales », Fonds de Recherche Société et Culture (F.Q.R.S.C.) (2013)

  • Évaluatrice externe, Conseil de Recherche en Sciences Humaines (C.R.S.H.)

  • Évaluatrice externe, Agence Nationale de la Recherche (France)

Domaines de recherche

  • Droit civil
  • Méthodologie du droit
  • Droit et société

Intérêts de recherche

  • Droit civil et droits fondamentaux
  • Droit et religion
  • Justice narrative
  • Philosophie et théorie du droit

Dans les médias

Actualités

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