Répertoire du personnel administratif et enseignant

Premier cycle

• DRT-1001: Obligations I: Contrat
• DRT-2000: Obligation II: Responsabilité
• DRT-2002: Obligation III: Exécution et extinction
• DRT-2223: Clinique de rédaction législative

Deuxième cycle

• DRT-7032: Droit contemporain des contrats

Direction d'étudiants

Doctorat :

• Komlanvi Agbam, « le contrat face à l’imprévision dans les pays francophones d’Afrique subsaharienne : essai d’une analyse normative socioéconomique » (Terminé)

Maîtrise

• Abdoulaye Diallo, « Vices innomés du consentement » (En cours)
• Myeline Arung Katshak, « La cohabitation entre l’intelligence artificielle et le droit des contrats : validité des contrats conclus par l’Intelligence artificielle » (Terminé)
• Vanessa Vachon, « Le développement de l’intelligence artificielle dans la voiture 
  autonome : une innovation complexe à protéger au Canada et en France » (Terminé)
• Lise Emery, « Les plateformes de SVOD confrontées au maintien de la 
  diversité culturelle: une prise de position des Etats à l’ère numérique » (Terminé)
• Benjamin Chahkar Mian Poshteh, « L’étude du secret commercial et 
  industriel : approche comparatiste en droit civil par l’exemple de sa 
  relation avec la propriété intellectuelle (France et Québec) » (Terminé)

Baccalauréat (recherche dirigée)

• Jacob Bonsain, Recherche comparative en lien aux conventions collectives dans trois sports professionnels majeurs aux États-Unis (Terminé)
• Anne-Rosalie Castonguay, Interprétation contemporaine de la responsabilité du commettant en droit québécois : comparaison et solutions issues de la common law (Terminé)
• Valérie Ruel, Étude comparative sur l’encadrement légal des produits défectueux au Québec et en France : quelle solution est optimale? (Terminé)
• Isaac Bourgault, Créativité humaine distillée : une étude de l’utilisation de données protégés par droit d’auteur en contexte d’intelligence artificielle (Terminé)
• Mathis Malenfant, Limites de l’application du droit positif aux litiges émanant de contrats intelligents (Terminé)
• André Bandre, Les vices cachés et la réticence dolosive (Terminé)

Articles de revue avec comité de lecture :

• «Contrat conclu à distance : Quelle allocation du risque en cas de prix erroné ?», (2025) 66-1 Les Cahiers de droits 195.
• « Machine learning et droit d’auteur : la quête d’un équilibre », (2021) 33-3 Les Cahiers de propriété intellectuelle 1503-1542.
• « Relevance of Contract Law Solutions Under a Pandemic » (2020) 1 Opinio Juris in Comparatione, [S.l.], sep. 2020. ISSN 2281-5147.
• « Le contrat intelligent, nouveau vecteur de confiance dans les relations contractuelles, réalité ou rêve? », (2019) 60 Les Cahiers de Droit 623
• « Comparative study of theoretical and practical solutions proposed for indeterminate or unknown cause in liability law», (2010) 40-1 Law quarterly journal, Faculty of law and political sciences of University of Tehran 297-316 (avec Hassan Mohseni)  [en persan]

Autres :

• « Canada - Québec », dans Varélie Malabat et Hélène Skrzypniak (dir.), La protection du secret des affaires, coll. Rapports de l'Association Henri Capitant Vol. 1, LGDJ, 2025, p. 309‑319.
• « Jean Pineau, Danielle Burman, Serge Gaudet et Catherine Valcke, Théorie des obligations 5 éd., t. 1, Montréal, Éditions Thémis, 2023, 687 p., ISBN : 978-2-89400-445-6 », (2024) 65-1 Les Cahiers de droit 233
• « Le Code civil iranien : une oeuvre au confluent de la tradition et de la modernité », dans Michelle Cumyn et Alexandra Popovici (dir.), La culture juridique québécoise: mélanges offerts à Sylvio Normand, Québec, Presses de l’Université Laval, 2024, p. 81. (Avec Ali Borjian)
• « Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation : une étude du droit québécois », dans Patrick Barban et Magali Jaouen (dir.), Structures et usages de la blockchain, Paris, Dalloz, 2024, p. 363.
• «Le droit des contrats», dans Charlaine Bouchard (dir.), Comment la chaîne de blocs va transformer le droit, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, p. 115.
• « La sagesse et l’éducation, les clefs de la cité vertueuse de Farabi », dans Jérôme FERRAND (dir.), Juriste en Utopie, L’Harmattan, 2010, pp. 73-87.
• « Logiciel libre – Mesure Technique de Protection – Interopérabilité – Décompilation », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2010, n^o3, sommaires d’actualité, p. 392-393.
• « Droit d’auteur – La communication des données à caractère personnel des contrefacteurs dans une procédure civile », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2009, n^o2, sommaires d’actualité, p. 283-284.
• « Invention de salarié – Juridiction compétente », Cahiers Droit, Sciences et Technologie, 2009, n^o2, sommaires d’actualité, p. 310-311.

• « IA et droit d'auteur », Réflexions franco-québécoises sur l'IA, Journée bilatérale Lyon-Québec de l'Association Henri Capitant, Cour d'appel du Québec, Montréal, 7 novembre 2025.
• « IA et contrat: réflexions sur l’existence et la validité du contrat », Cycle de conférences du Groupe de recherche sur les enjeux contemporains en droit des obligations (GRECDO) de l'Université de Sherbrooke, Faculté de droit, Université Laval, 7 octobre 2025.
• « IA et contrat : réflexions sur la validité du contrat », AIDN - Académie Internationale de Droit du Numérique, Lubumbashi, République Démocratique du Congo (à distance), 20 août 2025.
• « Rapport québécois », Intelligence artificielle et les droit d’auteur, Journées internationales, Association Henri Capitant, Séoul, Corée du Sud, 17 juin 2025.
• « La validité des opérations économiques réalisées par un système d’intelligence artificielle : état des lieux en droit québécois des contrats », Institut de recherche en droit privé (IRDP), Nantes Université, 13 mai 2025.
• « L'échange économique réalisé par l'entremise d'un système d'intelligence artificielle : peut-on (encore) parler de contrat? », Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs — Chambre des notaires du Québec, Québec, 7 novembre 2024.
• « L'intelligence artificielle sous le prisme du droit des contrats : réflexion en droit québécois », Colloque : L'IA dans tous ses états, Organisé par l'EFB, le CERDI, Université Paris Saclay, le CRLD, Université d'Evry-Val d'Essonne, Paris (France), 15 octobre 2024.
• « Contrat de transport maritime sous connaissement, quelle utilité pour le blockchain?», Colloque, Colloque sur le nouveau code togolais de la marine marchande 7 ans après : bilan, enjeux et perspectives nouvelles, Lomé (Togo), 2 novembre 2023.
• « Le contrat intelligent dans le contexte de la consommation », Colloque : Structure et usage de la blockchain, Université Le Havre Normandie, LeHavre (France), 20 janvier 2023.
• « Rapport québécois sur les contrats intelligents », Sujet XXVI, Congrès général de l'Académie international du droit comparé, Asuncion (Paraguay), 26 octobre 2022.
• « Vices et vertus des contrats formulaires », Colloque : Le formulaire dans tous ses états, Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 16 mai 2022.
• « Contrat intelligent et identité numérique », Cycle de conférences « Ateliers LCCJTI », Chaire L.R. Wilson, Université de Montréal, 30 mars 2022.
• « Comment la chaîne de blocs va transformer le droit des contrats? », Colloque : Comment la chaîne de blocs va-t-elle transformer le droit?, 7 février 2020.
• L’obligation de coopération dans le contexte des contrats relationnels : commentaire de la décision de la Cour suprême dans l’affaire Churchill Falls (Labrador) Corp. c. Hydro-Québec, 2018 CSC 46, Séminaire de la magistrature et de la Faculté de droit, 7 décembre 2018.

Diplômes

• Doctorat en droit privé – Université de Grenoble
• Master II Droit privé fondamental – Université Pierre Mendès-France
• Premier cycle en droit – Université de Téhéran
• Certificat en droit des affaires – Université de Montréal
• École du Barreau du Québec – Section de Québec

Bourses et distinctions

• Mention «très honorable avec les félicitations du jury» lors de la soutenance de la thèse de doctorat: «Le rôle de l’économie en droit du contrat» 
• Prix du doyen (droit) - Université de Montréal (Faculté d’éducation permanente)
• Bourse de mobilité de la région Rhône-Alpes Explora-Doc

Affiliations professionelles

• Membre du Barreau du Québec
• Membre du Conseil du Barreau de Québec
• Membre du Conseil d’administration de la section québécoise de l’Association Henri Capitant

Expériences professionnelles

• Conseiller - Ministère du Conseil exécutif, Secrétariat à l’accès à l’information et à la réforme des institutions démocratiques
• Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) - Université Pierre Mendès-France