Premier cycle
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Droits et libertés de la personne (DRT-2552)
Deuxième et troisième cycles
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Libertés fondamentales (DRT-7013)
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Égalité et discrimination (DRT-7052)
418 656-2131, poste 402717
418 656-7230
louis-philippe.lampron@fd.ulaval.ca
Premier cycle
Droits et libertés de la personne (DRT-2552)
Deuxième et troisième cycles
Libertés fondamentales (DRT-7013)
Égalité et discrimination (DRT-7052)
Projet de recherche transdisciplinaire (Paroles de chercheur-es)
En 2015-2016, dans le cadre d'un projet de recherche sur la liberté académique et avec l'aide de plusieurs auxiliaires de recherche, j'ai réalisé plus d'une quarantaine d'entrevues avec des chercheur-es québécois-es de plusieurs disciplines scientifiques, dans le but de les entendre sur l'état actuel de la recherche indépendante au Québec et les meilleures manières de créer des ponts entre les chercheur(e)s et la population. Quatre grandes thématiques ont été abordées, soient:
L'université
La figure de l'intellectuel
La recherche indépendante
Menaces et périls
Articles avec comité de lecture
Louis-Philippe LAMPRON, « Competing Visions of an Inclusive Society: The Charter of Quebec Values and the Workplace», (2017) 20 Canadian Labour and Employment Law Journal
Louis-Philippe LAMPRON, « Chronique bibliographique : Emmanuelle BRIBOSIA et Isabelle RORIVE (dir.), L’accommodement de la diversité religieuse : regards croisés – Canada, Europe, Belgique, Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, 2015, 370 pages », (2016) 29.1 Revue québécoise de droit international 225
Louis-Philippe LAMPRON, « Après le projet de Charte des valeurs québécoises : quelle laïcité pour le Québec? », (2015) 7 Revue japonaise d’études québécoises 16
Louis-Philippe LAMPRON, « La Charte des valeurs : un projet pavé de bonnes intentions? » (2013) 15 Éthique publique 185
Christian BRUNELLE, Louis-Philippe LAMPRON et Myriam ROUSSEL, « La liberté d'expression en contexte de crise : le cas de la grève étudiante », (2012) 53 Cahiers de droit 831
Louis-Philippe LAMPRON et Eugénie BROUILLET, « Le principe de non-hiérarchie entre droits et libertés fondamentaux : l'inaccessible étoile? », (2011) 41 Revue générale de droit 5
Louis-Philippe LAMPRON, « Évitons un (autre) dérapage: commentaires sur certaines réactions alarmistes par rapport au jugement sur la prière au conseil municipal de Saguenay », (2011) 13 Éthique publique 277
Louis-Philippe LAMPRON, « Pour que la tempête ne s’étende jamais hors du verre d’eau : réflexions sur la protection des convictions religieuses au Canada », (2010) 55 Revue de droit de McGill 743
Louis-Philippe LAMPRON, « Convictions religieuses individuelles versus égalité entre les sexes : ambiguïtés du droit québécois et canadien », dans Paul EID et al. (dir.), Appartenances religieuses, appartenance citoyenne : un équilibre en tension, Québec, PUL, 2009, p. 207
Louis-Philippe LAMPRON, « La résolution du conflit entre la liberté religieuse et l’égalité des hommes et des femmes : occasion manquée ou manœuvre d’évitement réussie? », dans Louise LANGEVIN, Louis-Philippe LAMPRON, Christelle LANDHEER-CIESLAK, Alain PRUJINER et Patrick TAILLON, « L’affaire Bruker c. Marcovitz : variations sur un thème », (2008) 49 C. de D. 655, 678
Louis-Philippe LAMPRON, « L’encadrement juridique de la publicité écologique fausse ou trompeuse au Canada : une nécessité pour la réalisation du potentiel de la consommation écologique? », (2005) 35 Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 459
Louis-Philippe LAMPRON, « Droit de poursuivre les pollueurs au pénal : la seule responsabilité de l’État? », (2005) 2 Fr@nc Vert 9
Monographies
Louis-Philippe LAMPRON, Maudites Chartes : dix ans d’assauts contre la démocratie des droits et libertés, Montréal, Somme Toute, 2022
Direction de collectifs d'auteurs
Eugénie BROUILLET et Louis-Philippe LAMPRON (dir.), La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires, Québec, P.U.L., 2013
Christian BRUNELLE et Louis-Philippe LAMPRON (dir.), No. spécial des Cahiers de droit sur la liberté d’expression, (2012) 53 Cahiers de droit
Louis-Philippe LAMPRON, La hiérarchie des droits : convictions religieuses et autres droits fondamentaux au Canada, Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, coll. Diversitas, 2012
Articles et chapitres dans des collectifs d'auteur-es
"Section 33 : Much ado about Ford?”, dans Richard MOON et Howard KISLOWICZ (dir.), A surprising Constitution, UBC Press, (à paraître en 2022)
Louis-Philippe LAMPRON et Djemila BENHABIB, « La laïcité ouverte : est-ce toujours la laïcité? – débat entre Djemila Benhabib et Louis-Philippe Lampron » (2017) 20 Arguments 152
Louis-Philippe LAMPRON, « Les institutions judiciaires et le phénomène de la judiciarisation du politique au Québec et au Canada », dans Alain G. GAGNON (dir.), La politique québécoise et canadienne : une approche pluralistes, 2ème éd., Montréal, PUQ, 2017
Louis-Philippe LAMPRON, « L’autre bout de la lorgnette (Québec/France) : déduire la neutralité religieuse de l’État du respect de la liberté religieuse », dans Jean-Philippe WARREN et Charles MERCIER (dir.), Identités religieuses et cohésion sociale : la France et le Québec à l’école de la diversité, Éditions du Bord de l’eau, Lormont, 2016
Louis-Philippe LAMPRON et Stéphanie PÉPIN, « Portée et limites des accommodements religieux en droit canadien », dans Jean-Philippe WARREN et Charles MERCIER (dir.), Identités religieuses et cohésion sociale : la France et le Québec à l’école de la diversité, Éditions du Bord de l’eau, Lormont, 2016
Louis-Philippe LAMPRON, « Sortir de la forêt des amalgames : quelques repères juridiques pour y voir clair dans le projet de Charte des valeurs », dans Sébastien LÉVESQUE (dir.), Penser la laïcité québécoise : fondements et défense d'une laïcité ouverte, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 2015
Louis-Philippe LAMPRON, "The Quebec Charter of Values: Using the French concept of laïcité to create a clash with the Canadian Multiculturalism", in Ferran REQUEJO and Klaüs-Jurgen NAGEL (ed.), Politics of Religion and Nationalism: Federalism, Consociationalism and Secession, London, Routledge, 2015
Louis LEBEL et Louis-Philippe LAMPRON, « Le droit européen des droits de la personne et la Cour suprême du Canada : une perspective canadienne », dans Jean-Paul COSTA et Olivier DELAS (dir.), Actes de la deuxième école internationale d’automne sur l’Europe : Intégration européenne et droits de la personne, Québec, PUL, (à paraître)
Louis-Philippe LAMPRON, « À l’origine des crises des accommodements religieux au Québec : la trop large protection accordée à certaines convictions religieuses préjudiciables », dans Eugénie BROUILLET et Louis-Philippe LAMPRON (dir.), La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires, Québec, P.U.L., 2013, p. 173
Louis-Philippe LAMPRON, « Hiérarchie des droits fondamentaux et protection des convictions religieuses en droit constitutionnel québécois et canadien », (2012) 4 RQDC 43
Christian BRUNELLE et Louis-Philippe LAMPRON, « L’avenir de la liberté d’expression : quels enjeux, quelles menaces? », (2012) 53 C. de D. 683
Louis-Philippe LAMPRON et Christian BRUNELLE, « Droit de grève étudiant : une protection juridique est incontournable », (Automne 2012) Bulletin de la Ligue des droits et libertés 29
Louis-Philippe LAMPRON et Rolande PINARD, « Faut-il encadrer le droit de grève étudiant? », (oct.-nov. 2012) 760 Relations 36
Louis-Philippe LAMPRON, « La Loi 78 du Québec – importantes restrictions aux droits fondamentaux des citoyens dans la foulée d’un conflit étudiant », sur le blogue : Laws of Rules – Law, politics, accountability, 1er juillet 2012
Louis-Philippe LAMPRON, « La seguridad : Importancia del derecho, peligros del valor », dans Luis Eduardo ZAVALA DE ALBA et Pierre-Gilles BÉLANGER (dir.), Ciudadanía, Seguridad y Derechos Humanos: Una Propuesta Conjunta, Monterrey, Tecnologico de Monterrey, 2011, p. 157
Rapports de recherche commandés et mémoires
Louis-Philippe LAMPRON, Mémoire concernant le Projet de loi 32 sur la liberté académique dans le milieu universitaire, présenté à la Commission des relations avec les citoyens, le 7 mai 2022, [en ligne : http://www.assnat.qc.ca/Media/Process.aspx?MediaId=ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique_183169&process=Default&token=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz]
Louis-Philippe LAMPRON, Mémoire concernant le Projet de loi 28 visant à mettre fin à l’état d’urgence sanitaire et prévoyant le maintien temporaire de certaines mesures nécessaires pour protéger la population, présenté à la Commission de la santé et des services sociaux, le 6 avril 2022, [en ligne : http://www.assnat.qc.ca/Media/Process.aspx?MediaId=ANQ.Vigie.Bll.DocumentGenerique_183139&process=Default&token=ZyMoxNwUn8ikQ+TRKYwPCjWrKwg+vIv9rjij7p3xLGTZDmLVSmJLoqe/vG7/YWzz]
Louis-Philippe LAMPRON, Le projet de loi no. 21 : dialoguer et convaincre plutôt qu’interdire et déroger, mémoire déposé devant la Commission des institutions dans le cadre des consultations générales sur le projet de loi n°21 sur la laïcité de l’État, Québec, 8 mai 2019, [en ligne : https://lnkd.in/guMJHRP]
Louis-Philippe LAMPRON, Christine VÉZINA et Mario BILODEAU, Rapport d’observation des mesures de sécurité déployées au Québec dans le cadre des activités citoyennes entourant la tenue du G7 à La Malbaie, présenté au Ministre de la Sécurité publique le 24 juillet 2018, [en ligne : https://www.securitepublique.gouv.qc.ca/fileadmin/Documents/police/publications/rapport_dobservation_g7.pdf]
Valérie AMIRAUX, Marc‐Antoine DILHAC, Pascale FOURNIER, Jean‐François GAUDREAULT-DESBIENS, Sébastien GRAMMOND, Naïma HAMROUNI, Louis‐Philippe LAMPRON, Dominique LEYDET, Jocelyn MACLURE, Geneviève NOOTENS, Martin PAPILLON et Daniel WEINSTOCK, 60 chercheurs universitaires pour la laïcité, contre le projet de loi 60, mémoire déposé devant la Commission des institutions dans le cadre des consultations générales sur le projet de loi n°60 : Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement, Québec, le 20 décembre 2013, [en ligne : http://www.fp.ulaval.ca/fileadmin/philo/documents/faculte/personnel/professeurs-reguliers/jocelyn-maclure-laicite.pdf]
Louis-Philippe LAMPRON, Recadrer le débat sur les limites aux accommodements culturels et religieux: quelques observations sur la problématique actuellement soulevée par l'appréhension actuelle des convictions religieuses préjudiciables en droit québécois et canadien, Mémoire présenté à la Commission des institutions dans le cadre de la Consultation générale sur le projet de loi no. 94, Loi établissant les balises encadrant les demandes d'accommodements dans l'Administration gouvernementale et dans certains établissements, Québec, le 4 mai 2010, [en ligne : http://urlz.fr/7LKO]
Louis-Philippe LAMPRON, Publicité commerciale et écoles publiques québécoises : les implications du cadre juridique, remis à la Commission scolaire Lester B. Pearson dans le cadre de la Journée de perfectionnement: les délégations de pouvoir et la publicité à l'école, Montréal, 7 mai 2009
Louis-Philippe LAMPRON, Quand la liberté de conscience et de religion entre en conflit avec le principe de l’égalité entre les hommes et les femmes : un état du droit canadien, 2006 (rapport commandé par le Conseil québécois du statut de la femme (CSF) dans le cadre des consultations préalables à la rédaction de l'avis Droit à l'égalité entre les femmes et les hommes et liberté religieuse, Québec, CSF, 2007)
Billets de blogue
Louis-Philippe LAMPRON, « La collégialité d’apparat », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 7 juillet 2020, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/la-collegialite-dapparat/]
Louis-Philippe LAMPRON, « La démocratie : tributaire d’une information de qualité », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 28 février 2018, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/democratie-tributaire-dune-information-de-qualite/]
Louis-Philippe LAMPRON, « Liberté d’expression : où tracer la ligne? », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 13 décembre 2017, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/liberte-dexpression-ou-tracer-ligne/]
Louis-Philippe LAMPRON, « Catalogne : les dangers du légalisme », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 17 octobre 2017, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/repressions-policieres-catalogne-dangers-legalisme/]
Louis-Philippe LAMPRON, « Confusion sur le principe de neutralité religieuse de l’État », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 4 octobre 2017, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/confusion-principe-de-neutralite-religieuse/]
Louis-Philippe LAMPRON, « Interdiction du voile intégral : un mythe à déboulonner », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 20 septembre 2017, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/interdiction-voile-integral-mythe-a-deboulonner/]
Louis-Philippe LAMPRON, « Droits de la personne : le diable est dans les détails », Billet du blogue Droits de la personne et démocratie, 13 septembre 2017, [en ligne : http://www.contact.ulaval.ca/article_blogue/droits-de-personne-diable-details/]
Louis-Philippe LAMPRON, « Le cœur de l'affaire du Journal de Mourréal: quelles limites au droit de critiquer les entreprises par l'entremise de la caricature? », Huffington Post, 2 août 2016, [en ligne : http://quebec.huffingtonpost.ca/louis-philippe-lampron/journal-de-mourreal-montreal-poursuite-mediaqmi_b_11294522.html] (page consultée le 20 octobre 2016)
Autre
Louis-Philippe LAMPRON, Chantal POULIOT, Patrick PROVOST et Simon VIVIERS, « Les directions d’établissement d’éducation supérieure doivent défendre la liberté académique de leurs membres », co-signée par plus de 450 professeur-es d’université et d’établissements collégiaux, publiée dans Le Journal de Québec, : https://www.journaldequebec.com/2019/01/26/appel-a-defendre-la-liberte-academique-des-profs (26 janvier 2019), Le Soleil https://www.lesoleil.com/actualite/science/defendre-la-liberte-academique-a479c092f89b3b7275bef9d8098e5f18 (27 janvier 2019), et Le Devoir https://www.ledevoir.com/opinion/idees/546909/il-faut-defendre-la-liberte-academique-des-universitaires (1er février 2019)
Louis-Philippe LAMPRON, « Il faut qu’on parle de liberté universitaire », La Presse+, 25 mai 2018, [en ligne :http://plus.lapresse.ca/screens/c12795c8-59b2-43a2-9a26-6a2573d9f8a2__7C___0.html]
Louis-Philippe LAMPRON, « Hommage à Henri Brun et Guy Tremblay », dans Eugénie BROUILLET et Patrick TAILLON (dir.), Un regard québécois sur le droit constitutionnel : Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Québec, Cowansville, Yvon Blais, 2016
Louis-Philippe LAMPRON, « L'importance de ne pas se voiler la face », La Presse, 2 octobre 2015, [en ligne: http://www.lapresse.ca/debats/votre-opinion/201510/02/01-4906123-limportance-de-ne-pas-se-voiler-la-face.php], (page consultée le 19 octobre 2015)
Louis-Philippe LAMPRON, « Pour exister, l’interculturalisme doit être inscrit dans une Charte québécoise autonome », Le Devoir, 3 juillet 2015, [en ligne : http://www.ledevoir.com/politique/quebec/444149/pour-exister-l-interculturalisme-doit-etre-inscrit-dans-une-charte-quebecoise-autonome], (page consultée le 5 juillet 2015)
Louis-Philippe LAMPRON, « Pour en finir avec la critique inconsidérée du gouvernement par les juges », Le Devoir, 24 février 2015, [en ligne: http://www.ledevoir.com/politique/canada/432664/pour-en-finir-avec-le-go... ] (page consultée le 15 mai 2015)
Sébastien GRAMMOND, Pascale FOURNIER, Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS, Pierre BOSSET et Louis-Philippe LAMPRON, «Une interdiction invalide», Journal Le Droit, 23 septembre 2013 (page consultée le 16 avril 2013) [Texte également publié dans le Journal de Montréal (15 septembre) et le Journal Le Soleil (27 septembre)]
Louis-Philippe LAMPRON, Christian BRUNELLE , «Loi 78: un odieux détournement de l’esprit des chartes», publié dans Le Soleil, 23 mai 2012 (page consultée le 25 mai 2012) - texte appuyé par 60 professeurs de droit québécois
Louis-Philippe LAMPRON, « L’appréhension ultra-individualiste du droit canadien en matière de protection des convictions religieuses », (Mai 2012) 2 Cahiers du CRIDAQ 7
Louis-Philippe LAMPRON, « Croyances religieuses : les trois illusions du jugement de la Cour suprême », Lapresse.ca, 4 mars 2012, [en ligne: http://www.cyberpresse.ca/opinions/201203/02/01-4501947-croyances-religi..., (page consultée le 7 mars 2012)
Louis-Philippe LAMPRON, « La gestion du pluralisme religieux au Québec - Comment déroger à la Charte canadienne sans déroger à la liberté de religion », Le Devoir, 8 mars 2010, p. A-7, [en ligne : http://www.ledevoir.com/societe/ethique-et-religion/284502/la-gestion-du-pluralisme-religieux-au-quebec-comment-deroger-a-la-charte-canadienne-sans-deroger-a-la-liberte-de-religion], (page consultée le 8 janvier 2011)
Louis-Philippe LAMPRON, «Un sophisme malheureux mais prévisible», Cyberpresse, 17 octobre 2009, (page consultée le 9 janvier 2011)
Louis-Philippe LAMPRON, « Le multiculturalisme canadien ou l’oubli d’une identité majoritaire » (introduction), (2005-2006) 18 RJEUL 5
Louis-Philippe LAMPRON, « La Charte des droits et libertés : son application aux actes municipaux », (janvier-février 2002) 33 Municipalité 31
Panéliste invité (avec le professeur Patrick Taillon) pour l’enregistrement d’un balado diffusé par le Centre de Recherche Interuniversitaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ) autour de la thématique : Gouverner par décret : urgence sanitaire, couvre-feu et droits de la personne en temps de crise (1er février 2021)
Conférencier invité par le Service des affaires juridiques de la Ville de Québec pour donner une formation aux juristes de la ville (deux demi-journées : 23 et 30 octobre 2020) :
Les droits et libertés en contexte municipal (la liberté d’expression et le droit à l’égalité)
Panéliste invité (avec la professeure Alana KLEIN) pour un Webinaire organisé par l’Association du Barreau canadien – Section Québec autour de la thématique : L’urgence sanitaire et la justification des restrictions aux droits et libertés (9 octobre 2020)
Panéliste invité lors du Colloquium on Academic Freedom organisé par le Center for free Expression de l’Université Ryerson, Toronto, 28 février 2020
Panéliste invité par la Fédération Québécoise des Professeures et Professeurs d’université (FQPPU) pour présenter un projet de loi sur la liberté académique (avec Pierre Trudel et Lucie Lamarche) dans le cadre de leur Conseil fédéral, Montréal, 6 février 2020
Conférencier invité dans le cadre du colloque Démocratie c. Démocratie, organisé par le CRIDAQ et le SODRUS, à l’UQÀM, 23 janvier 2019: Pour exister, l’interculturalisme doit être inscrit dans une Charte québécoise autonome
Panéliste invité à une Table ronde autour de la thématique « L’accès à l’autre » tenue dans le cadre de la journée d’étude Accéder à Soi, accéder à l’autre : la Convention de l’UNESCO de 2005, les politiques culturelles et l’intégration des migrants organisé par la Chaire UNESCO, à l’Université Laval, 12 décembre 2019
Conférencier invité par la Confédération des Syndicats Nationaux (CSN), 15 novembre 2019: Prendre la parole contre l’institution (publique) qui nous emploie – quelles balises?
Conférencier invité par la Ligue des droits et libertés -Section Québec dans le cadre d’un événement citoyen, à l’Université Laval, 14 novembre 2019: La Loi sur la laïcité de l’État : qu’est-ce qui se passe à partir de maintenant?
Conférencier d’ouverture du Forum de réflexion sur l’Université : savoirs, citoyenneté et rayonnement organisé par l’Association des bibliothécaires, des professeurs et des professeures de l’Université de Moncton (ABPPUM), à l’Université de Moncton, 16 octobre 2019: Liberté universitaire, savoirs et citoyenneté
Conférencier invité dans le cadre du Campus organisé par le Festival de cinéma de la ville de Québec, à Québec, 15 septembre 2019: Censure et liberté d’expression : au-delà des qu’en dira-t-on
Conférencier invité dans le cadre des Assises de la spiritualité organisées par le centre Montmartre, Québec, 14 septembre 2019: Peut-on renoncer à la liberté d’expression?
Conférencier invité dans le cadre de l’École d’été autour de la thématique « La laïcité au quotidien : enjeux sociologiques, débats politiques, outils juridiques » organisée par le Centre d’études du religieux contemporain de l’Université de Sherbrooke, Longueuil (11 juin 2019) : La liberté de conscience et de religion
Conférencier invité par le Conseil de la magistrature du Québec dans le cadre de la Formation régionale de Québec, Wendake (23 mai 2019) : Quelle place pour la religion dans la salle d’audience?
Conférencier invité par la Ligue des droits et libertés – section Québec, Québec (17 mai 2019) : Interdire et déroger : les principaux écueils du PL 21
- Le système fédéral canadien(16 novembre)
- La liberté de religion au Canada et sa mise en œuvre dans le cadre des systèmes de santé(19 novembre)
- La protection des droits fondamentaux au Québec et au Canada(22 novembre)
- Droits fondamentaux et méthode de l’accommodement raisonnable(22 novembre)
- Liberté d’expression et difficultés de lutter contre les « fausses nouvelles », le cas du Canada(23 novembre)
Formation académique
LL. D. (Laval)
Doctorat en droit (Université d’Avignon et des pays de Vaucluse)
LL.M. (Laval)
LL.B. (Laval)
Affiliations professionnelles
Chercheur régulier au sein du CRIDAQ (2010)
Chercheur au sein du Groupe d'études en droits et libertés de la Faculté de droit de l'Université Laval (GEDEL) (2009)
Membre de l'Association japonaise d'études québécoises (2015)
Membre de l'Association québécoise de droit constitutionnel (2008)
Membre du Barreau du Québec (2005)
Expérience professionnelle
2021-2023
Président du Syndicat des professeures et professeurs de l'Université Laval (SPUL)
2019-2021
Membre du comité de négociation du SPUL
2012-2014
Directeur des programmes de premier cycle de la Faculté de droit de l'Université Laval
2002 - 2007
Auxiliaire de recherche et d’enseignement pour différents professeurs de droit à l’Université Laval
2006
Chargé de cours à la faculté de droit de l’Université Laval
2005
Membre du secrétariat de la Commission d’application des normes lors de la Conférence Internationale du Travail 2005, Genève
2004 - 2005
Stagiaire au Bureau International du Travail (BIT), Genève
2001 - 2002
Travail d’étudiant chez McCarthy Tétrault s.r.l., Québec
Prix, subventions de recherche et bourses d'études obtenues (liste sélective)
Membre du 1er Mur des Ambassadeurs de l’École secondaire de Rochebelle visant à reconnaître les diplômés de l’établissement qui ont réussi un parcours de vie remarquable dans divers domaines professionnels (2018)
Gagnant du Maillet professoral – volet implication remis à un professeur ou une professeure qui, par son dévouement, son implication et sa passion, a contribué à la vie facultaire de façon remarquable (2013-2014)
Gagnant du prix « Nouvel auteur » au concours juridique 2013 de la Fondation du Barreau pour mon ouvrage La hiérarchie des droits : Convictions religieuses et droits fondamentaux au Canada, publié chez Peter Lang dans la collection Diversitas
Obtention de la Mention Spéciale de l’Institut International des droits de l’homme, basé à Strasbourg, dans le cadre du prix de thèse René Cassin visant à récompenser la meilleure thèse francophone dont le sujet était lié aux droits de l’Homme (2011)
Obtention de la mention Très honorable avec les félicitations du jury à l'unanimité suite l’évaluation de ma thèse de doctorat avec les standards de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse (2011)
Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval pour ma thèse de doctorat (2011)
Subvention ordinaire de recherche (CRSH) obtenue conjointement avec Eugénie Brouillet, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval, pour un projet de recherche intitulé : « La hiérarchie matérielle des droits et libertés fondamentaux de nature constitutionnelle : étude d'un phénomène méconnu en droit canadien »
76 773 $ pour trois ans (2011-2014)
Titulaire d’une bourse de doctorat du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) (2006-2009)
Obtention d’une bourse de doctorat du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC) (2006-2008)
Titulaire d’une bourse de doctorat du fonds de soutien du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT) (2006)
Titulaire d’une bourse d’études du fonds de mobilité internationale du CRIMT (2006)
Titulaire d’une bourse d’études du Fonds d’action québécois sur le développement durable (FAQDD) (2002 - 2004)
Titulaire d’une bourse d’études du Centre Interuniversitaire de Référence sur l’Analyse, l’Interprétation et la Gestion du cycle de vie des produits, procédés et services (CIRAIG) (2002 - 2004)
Titulaire de la bourse Nicoll visant à promouvoir les études universitaires en droit et soutenir les étudiantes et étudiants méritants qui éprouvent des difficultés financières (2000)
Implication dans le milieu
2019-2023
Membre externe de la Commission des études de l’École Nationale d’Administration Publique (ÉNAP)
2011- 2012; 2020-(...)
Membre du conseil d’administration de la Ligue des droits et libertés – section Québec
2011-2014; 2015-2021
Délégué syndical de la Faculté de droit au sein du Syndicat des professeurs de l'Université Laval (SPUL)
2002 – 2010
Co-fondateur et membre actif du collectif Les Fieffés Fumistes (réalisation de court-métrages documentaires et de fiction)2005
Co-président du International Labour Organisation Intern Network (ILO IN)
Co-fondateur et responsable des communications du Geneva Intern Network (GIN)
2001 - 2002
Président de l’Association des jeunes juristes de Québec (AJJQ)
1999
Membre étudiant du comité de la réforme du baccalauréat en droit