Répertoire du personnel administratif et enseignant

Jean Turgeon

Jean Turgeon


Professeur agrégé

418 656-7230

jean.turgeon@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 3107

Intérêt particulier pour le droit impliquant les animaux

Enseignement

  • Droit des sociétés par actions 
  • Droit économique
  •  L'humain. l'animal et le droit

Publications

Monographies

  • Traité de droit pénal canadien, 4e éd., co-auteur avec Gisèle Côté-Harper et Pierre Rainville, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1998, 1458 p.
  • Droit corporatif canadien et québécois, co-auteur avec André Morisset, Farnham, CCH/FM ltée, édition à feuilles mobiles. Cet ouvrage fait l'objet de mises à jour régulières trimestrielles.
  • Corporations and Partnerships: Canada, dans International Encyclopaedia of Laws - Corporations and Partnership, Kluwer Law and Taxation, Deventer (Pays-Bas), 1993, partie du texte canadien portant sur la formation et le capital-actions, nos 67-169.
  • Loi sur les sociétés par actions du Québec - Textes législatifs et commentaires, co-auteur avec André Morisset, Brossard, Publications CCH Ltée, 592 pp.

     

Articles récents

 

-Le retard du Québec dans la protection des aînés locataires et de leur animal de compagnie dans Droit des aînés (sous la direction de Christine Morin), Wilson et Lafleur 2020

-Le droit du logement, le locataire et l’animal de compagnie : quelques pistes de réflexion pour la mise à jour du droit québécois, (2018) 120 R.du N. 393 (https://www.erudit.org/fr/revues/notariat/2018-v120-n2-notariat04475/1058359ar/

-La Régie du logement, l'interdiction d'un animal de compagnie et son expulsion sans préjudice sérieux: abus de droit ou droit d'abus? (2013) 72 R.du B. 287-394. https://www.barreau.qc.ca/pdf/publications/revue/2013-tome-72-1.pdf

-«Le Code civil du Québec, les personnes morales, l’article 317 C.c.Q. et la levée de l’immunité des administrateurs, des dirigeants et des actionnaires», (2005) 65 R. du B. 115-178.

-«Réactions face à l’interdiction de garder un animal dans une maison, un logement ou un condominium?»  sur plusieurs sites Internet dont notamment celui de l’organisme sans but lucratif SPA de Québec à l'adresse suivante: http://www.spadequebec.ca/ScriptorBD/documents/672986/Jean%20Turgeon%20animaux%20en%20appart%202010%20avec%20autorisation.pdf

Collectif

Introduction au droit pénal,dans JurisClasseur Québec, coll. «Droit pénal», Droit pénal général, fasc. 1, Montréal, LexisNexis Canada, 2013, p. 1 à 29.

Curriculum vitae

Diplômes 

  • LL.L. (Laval)
  • LL.M. (Laval)
  • LL.D. (Laval)

Affiliation professionnelle

  • Membre du Barreau du Québec

Domaines de recherche

  • Droit des affaires
  • Droit pénal
  • Droit civil

Intérêts de recherche

  • Droit des sociétés par actions
  • Principes fondamentaux du droit criminel et pénal
  • Droit animalier
  • Droit de l'entreprise
  • Droit civil
  • Classification et catégories juridiques

Dans les médias

Actualités

Christine Morin reçoit un prix pour son ouvrage Droit des aînés

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