- DRT-1006 Procédure civile I
- DRT-2450 Procédure civile II
- DRT-2101 Histoire du droit privé
- DRT-2005 Preuve civile
Jacinthe Plamondon
418 656-2131, poste 407882
418 656-7230
jacinthe.plamondon@fd.ulaval.ca
Enseignement
Publications
Articles et chapitres de collectifs
J. Plamondon, « Fragments et reflets: le rapport de 1888 sur la procédure civile du Québec », dans Michelle Cumyn et Alexandra Popovici (dir.), La culture juridique québécoise. Mélanges offerts à Sylvio Normand, Québec, Presses de l'Université Laval, 2024, p. 431-448.
J. Plamondon et A. Popovici, « Biographie de Sylvio Normand, professeur de droit, avocat, historien et auteur », dans Michelle Cumyn et Alexandra Popovici (dir.), La culture juridique québécoise. Mélanges offerts à Sylvio Normand, Québec, Presses de l'Université Laval, 2024, p. XV-XIX.
J. Plamondon, « Quelques considérations sur la procédure civile et ses sources au XIXe siècle: avant la codification», dans J. Michel Doyon, L'information et la documentation juridique au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle: Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021, p. 45-67.
J. Plamondon, « La procédure civile québécoise : à la recherche de la sérénité », (2020) 61 Les Cahiers de droit 1017.
D. Cholet et J. Plamondon, «La proportionnalité dans les procédures civiles québécoise et française», dans D. Cholet et S. Normand (dir.), Droit français - droit québécois: inspirations mutuelles, Montréal, Yvon Blais/Société de législation comparée, 2019: 381-402.
S. Guillemard et J. Plamondon, «L’alinéa 3 de l’article premier du Code de procédure civile du Québec : une formule de style ?», Revue internationale de droit processuel, 2017 n° 1: 63-92.
J. Plamondon, «Les principes directeurs et le nouveau Code de procédure civile (art. 17 à 24 C.p.c.), dans S. Guillemard (dir.), Le Code de procédure civile : quelles nouveautés ?, Montréal, Éditions Yvon Blais/Les Cahiers de droit, 2016, p. 27-47.
Articles de dictionnaires
«Cannon, Lawrence-Arthur», dans Dictionnaire biographique du Canada, volume XVI, en ligne.
Communications
Colloques et conférences (sélection)
- Une institution judiciaire en devenir: la Cour d’appel et la société, 1849-1920, conférence présentée dans le cadre du Colloque 175e anniversaire de la Cour d'appel du Québec, Montréal, 17 octobre 2024.
- Shapes, Forms and Identity: Quebec’s Civil Procedure and Judicial Law in the 19th Century, conférence présentée dans le cadre du « Common Law Research Seminar », Max Planck Institute for Legal History and Legal Theory, Francfort (Allemagne), 8 janvier 2024.
- La compétence concurrente des tribunaux du Québec: une approche innovante?, conférence présentée dans le cadre du Premier rendez-vous international de l'innovation en justice, Paris, 15 novembre 2023, en collaboration avec Sylvette Guillemard, professeure titulaire (Université Laval).
- L'évolution d'un moyen procédural et l'élaboration de la procédure civile au Québec: à travers le prisme de la reprise d'instance, conférence présentée dans le cadre des Séminaires de la magistrature, Québec, Palais de justice de Québec, 10 février 2023.
- "« Être entendu(e) » : la parole et les formulaires en procédure civile québécoise, conférence présentée dans le cadre du colloque « Le formulaire dans tous ses états », Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon/Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Québec (Faculté de droit, Université Laval), 16 juin 2022.
- Quelques considérations sur la procédure civile et ses sources au XIXe siècle : avant la codification, conférence présentée au Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec 2021 : « L’information et la documentation juridique au Québec, du manuscrit à l’intelligence artificielle », Québec, 19 novembre 2021.
- La procédure civile du Québec, de la codification de 1867 à celle de 1965, conférence présentée lors du Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec 2021 : « L’information et la documentation juridique au Québec, du manuscrit à l’intelligence artificielle », Québec, 19 novembre 2021, en collaboration avec l’hon. J. Michel Doyon, c.r., B.A., LL. L., Ph. D., Ad. E., lieutenant-gouverneur du Québec.
- Le principe directeur du contrôle de leur dossier par les parties et son évolution en procédure civile québécoise, conférence présentée lors du 88e congrès de l’ACFAS (Université de Sherbrooke et Université Bishop's), à titre de communication libre, mai 2021.
- Les principes directeurs et le nouveau Code de procédure civile du Québec, conférence présentée dans le cadre du colloque «Le Code de procédure civile : quelles nouveautés ?», Faculté de droit de l’Université Laval, 11 mars 2016.
Autres communications et activités scientifiques (sélection)
- Commentatrice pour la table ronde "Love and Marriage": Strategies Adopted by European Colonizers to Overseas Territories, American Society for Legal History 2024 Annual Meeting, San Francisco (Californie), 25 octobre 2024.
Curriculum vitae
Diplômes
- LL. D. (Université Laval)
Thèse: L’évolution et la structuration des principes directeurs de la procédure civile du Québec, 1867-2016, inédite (mention d’honneur de l’Association des professeures et professeurs de droit du Québec).
- LL. B. (Université Laval)
- Maîtrise ès arts (M.A.) en études québécoises (UQTR)
- Baccalauréat en histoire (UQTR)
Distinctions
- Bourse de doctorat (droit) : Fonds québécois de recherche sur la société et la culture (FQRSC), 2009 à 2011
- Tableau d’honneur du doyen (premier cycle) : Faculté de droit, Université Laval, 2004
- Bourse de doctorat (études québécoises) : Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH) (déclinée en 2001)
- Bourse complémentaire de doctorat (études québécoises) : Fonds pour la formation des chercheurs et l’aide à la recherche (FCAR) (déclinée en 2001)
- Bourse de maîtrise (études québécoises) : Fonds pour la formation des chercheurs et l’aide à la recherche (FCAR)
Subventions de recherche
- Projet : Les objectifs de la réforme procédurale et l'expertise commune au Québec
- Fonds d'études notariales de la Chambre des notaires du Québec
- Fondation du Barreau du Québec
Affiliations
- Membre du Barreau du Québec (2005)
Domaines de recherche
- Droit civil
- Droit et société
Intérêts de recherche
- Histoire du droit civil (Québec)
- Droit judiciaire
Dans les médias
Actualités
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