Répertoire du personnel administratif et enseignant

Premier cycle

• Droit d'auteur 
• Sociologie du droit 

Deuxième cycle

• Droit international de la propriété intellectuelle 
• Méthodologie avancée en droit 
• Méthodologie de l'essai 

Monographies

• La filière juridique des politiques culturelles, Québec, Presses de l'Université Laval, 2006
• (avec Normand Tamaro) Le droit et les contrats en arts visuels au Québec, Montréal, RAAV éditeur, 2001

Directions scientifiques

• Co-direction scientifique (avec Mathieu Devinat et Mélanie Samson), Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of Thought, Éditions RDUS, 2021
• Direction du numéro spécial des Cahiers de propriété intellectuelle, vol.30 no 3, octobre 2018, portant sur l'intelligence artificielle
• Co-direction (avec Sylvette Guillemard) du numéro thématique de la revue Les Cahiers de droit, vol 58 (1-2), mars-juin 2017, portant sur l’art et le droit
• Direction de l'ouvrage Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique: actes des 4^e et 5^e Journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016
• Direction de l'ouvrage Le droit vu de l’extérieur: regards de non-juristes Actes de la 3^e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques tenue dans le cadre du colloque de l’ACFAS, Pressbooks, 2014
• Direction de l’ouvrage Les cadres théoriques et le droit. Actes de la 2^e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013
• Co-direction scientifique (avec Céline Castets-Renard) du vol. 14 no 2 de la revue Éthique publique «Quelques enjeux éthiques du numérique», Québec, Nota bene, 2012
• Direction du numéro thématique de la revue Les Cahiers de droit, vol 52 (3-4), décembre 2011, portant sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques

Articles et autres écrits

• « Intelligence artificielle et droit d’auteur : entre propriété et domaine public », Actes du Congrès de l’Association littéraire et artistique internationale tenu à Paris en 2023 (sous presse)
• « Le paradigme dominant de l’IA dans le domaine de la culture », Actes de l’École d'été sur les 20 ans de la Convention de l'UNESCO de 2005 (sous presse)
• Georges Azzaria, « La notion d’œuvre originale et les conditions générales de protection », JurisClasseur Québec – Les droits intellectuels, Montréal, LexisNexis, 2026 (mise à jour annuelle)
• (avec François Le Moine) rédaction du questionnaire canadien pour le congrès de 2026 de l'Académie internationale de droit comparé, sur le thème « Droit de l'art : le défi de l'art contemporain aux catégories du droit privé »
• (avec François Le Moine) rédaction du questionnaire canadien pour le congrès de 2026 de l'Association littéraire et artistique internationale, sur le thème « Droit d'auteur et liberté d'expression à l'ère des algorithmes »
• « Préface », dans Lisanne Nadeau, L’École d’art : cinq décennies d’enseignement et de création, Presses de l’Université Laval, 2024
• (avec Marie-Catherine Pellerin) : L’ABC des droits et responsabilités des artistes en danse : Partie 1 : Contrat commenté de commande chorégraphique, 2023
• « Droit d’auteur et intelligence artificielle : un aperçu canadien », dans Céline Castets-Renard et Jessica Eynard (dir.) Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général. Perspectives comparées, Bruxelles, Éditions Bruylant, 2023
• (avec Vincent Gautrais) : « Méditer en petits caractères : la note de bas de page chez Laurent Carrière », Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 35, no 1, janvier 2023
• « Pierre Pinoncelli, l'anti-juriste » dans Pierre Pinoncelli Total Return!: Actes du colloque, Association Les Amis de Pierre Pinoncelli, 2020
• «Les méthodologies du droit», dans Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde (dir.) Approches et fondements du droit, Éditions Yvon Blais, 2019, p.185-219
• «Qui est auteur d’un texte?» dans Pierre Noreau et Emmanuelle Bernheim (dir.) Devenir professeur, Presses de l’Université de Montréal, 2019
• (avec Hélène Zimmermann), «Pratiques et représentations des internautes québécois en matière de consentement, de vie privée et de droit d'auteur»,(2019) 24 Lex-electronica 1-46
• «Intelligence artificielle et droit d’auteur: l’hypothèse d’un domaine public par défaut», Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 30 n^o 3, octobre 2018
• «Privatisation et mondialisation du droit d’auteur: le cas de Google», dans Alexandra Bensamoun (dir.) La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Mare et Martin, Paris, 2018, p. 71-85.
• «Pour une démocratie numérique» dans Karim Benyekhlef, Catherine Régis et Daniel Weinstock (dir.) Sauvons la justice, éditions Del Busso, 2017.
• «L’empirisme intuitif de la Cour suprême du Canada», dans Pierre-Emmanuel Moyse et Vincent Gautrais (dir,) Droit + Machine, Éditions Thémis, 2017, p. 1-27.
• (avec Céline Castets-Renard et Caroline Lachance), «Faut-il reconnaître des droits fondamentaux du numérique?», actes du colloque Sciences et droits de l’Homme, Paris, Litec, 2016
• (avec Jonathan Roberge, Guy Bellavance et Christian Poirier et la collaboration de Martin Bonneau, Guillaume Sirois et Martin Tétu), Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique. Synthèse de la validation, Montréal, INRS-Centre Urbanisation Culture Société, mars 2016
• «Un bilan de la loi de 1988 sur le statut de l’artiste»,Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 27 n^o3, octobre 2015
• «Vie privée et droit sur internet: quelques remarques sur une relation ambiguë», Actes du colloque UNESCO – Forum mondial des sciences sociales du numérique, Petites affiches, nos 162-163-164, 2014, p. 51-52
• (avec Monika Chmielewska, Ilia Kravtsov et Maxime Savard), «Étude portant sur l’encadrement des contrats entre les associations d’auteurs dramatiques et les diffuseurs de théâtre à l’étranger», étude établie pour le Ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2014
• «Un tournant pour le droit d’auteur canadien», Cahiers de propriété intellectuelle, volume 25, no 3, octobre 2013
• «Nécessaire évolution du droit d’auteur au regard de l’évolution de l’œuvre dramatique?», dans Sophie Proust (dir.), Mise en scène et droits d’auteur, Paris, Éditions l’Entretemps, collection « Champ théâtral », 2012, pp. 155-169
• (avec Céline Castets-Renard) : «Le renouvellement du droit de la responsabilité délictuelle sur l’internet», dans Droit, science et technique : quelles responsabilités?, éditions Litec, 2011, pp. 265-282
• «Les compositeurs kleptomanes face au droit d’auteur», Les Cahiers de la société québécoise de recherche en musique, vol. 11, no 1-2, mars 2010; aussi publié dans Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 21, no 2, mai 2009
• «Les arts de la scène et la notion d’œuvre dramatique», Développements récents en droit de la propriété intellectuelle, vol. 314, 2009
• «L'écriture wiki dans l'œil du droit d'auteur», Wikimémoire, colloque en ligne, 2009
• «Avant propos», dans Production et consommation durables: de la gouvernance au consommateur-citoyen, Actes du colloque international tenu à Québec en septembre 2008, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008
• (avec Valérie Bouchard) «Statut de l’artiste : la loi interdite de séjour», Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 20, no 2, mai 2008
• «John Cage et les entorses juridiques», Inter, art actuel, no 98, hiver 2008
• «Les logiciels générateurs d’auteurs», dans Actes du colloque international Métamédia: que devient l'art à l'ère de l'œuvre-logiciel?, Québec, 2007
• «L’avare et l’intangible: à propos du téléchargement d’œuvres», dans Pierre-Claude Lafond (dir.), Le droit de la consommation sous influences, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
• "The Internal Expansion of Public Domain", dans Intellectual Property at the Edge: New Approaches to IP in a Transsystemic World, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
• «L'affaire Fortier : le droit au secours des artistes», commentaire d'arrêt, RAAV, 2006, Document 05/07/2006
• «La radiodiffusion et les enjeux de contenu culturel» dans Marc Raboy et Florian Sauvageau (dir.), Le rôle de l'État dans la gouvernance de la radiodiffusion, Centre d'études sur les médias, 2006
• «Culture et commerce: la rhétorique de l'équilibre» dans Gilbert Gagné (dir.), La diversité culturelle: vers une convention internationale effective? , Montréal, Éditions Fides, 2005
• «Le milieu culturel québécois et la problématique de la diversité culturelle», quatre études établies pour le ministère de la Culture et des Communications du Québec, 2004
• "Determination of Cultural Norms in Quebec", dans Proceedings of the 3 rd International Conference on Cultural Policy Research , Montral, HEC, 2004
• «Les logiciels libres à l'assaut du droit d'auteur», Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 16, no 2, janvier 2004
• «Des balises pour l'identité: la Convention internationale sur la diversité culturelle», dans Options politiques, revue de l'Institut de recherche en politiques publiques, décembre 2002 - janvier 2003
• «Les brevets pharmaceutiques et l'accès aux médicaments », dans Christian Deblock (dir.), L'Organisation mondiale du commerce: où s'en va la mondialisation?, Montréal, Éditions Fides, 2002
• «L'impact des accords économiques internationaux sur l'élaboration des politiques culturelles», (2002) 8 Hermes: revue critique

Recensions

• Mireille Buydens, La propriété intellectuelle: évolution historique et philosophique, Bruxelles, Bruylant, 2012 (490 pages), dans Cahiers de propriété intellectuelle, volume 25, no 2, mai 2013
• François Gendron, L’affaire des «traîtres» : essai sur la liberté de parole en matière politique, Montréal, Éditions Wilson & Lafleur, 2005 (76 pages), dans Les Cahiers de droit, vol 47, no 2, juin 2006
• Bernard Edelman, Le sacre de l’auteur, Éditions du Seuil, 2004 (382 pages), dans Cahiers de propriété intellectuelle, volume 17, no 1, janvier 2005
• Nicholas Kasirer et Pierre Noreau (dir.), Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Éditions Thémis, 2002 (627 pages), dans Les Cahiers de droit, vol 44, no 4, décembre 2003

• «Droit d’auteur en arts visuels: principes fondamentaux et enjeux actuels», conférence prononcée à la Faculté de droit de l’Université Laval, mai 2026
• « La provocation juridique comme pratique artistique », colloque « C’est de la provoc ! La provocation, simple baromètre des sensibilités ou vecteur d’interdit ? », ACFAS, mai 2026
• « L’évaluation en milieu universitaire : l’arbitraire et le formulaire », colloque annuel de l’Association des professeures et professeurs de droit du Québec (APDQ), mai 2026
• Conférence dans le cadre de l’École d'été sur les 20 ans de la Convention de l'UNESCO de 2005 "Protéger la diversité des expressions culturelles dans un monde incertain : enjeux et perspectives" de la Chaire UNESCO sur la diversité
  des expressions culturelles, mai 2025
• «L’intelligence artificielle et les enjeux pour le droit et la culture», conférence organisée par la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs — Chambre des notaires du Québec, Université Laval, avril 2025
• « L’origine, les particularités et l’évolution des Lois sur le statut professionnel des artistes, de 1987 à 2022 », Regroupement de pairs des arts indépendants (REPAIRE), Montréal, novembre 2024
• Participation à la table ronde « McNicoll, de la toile à l’algorithme : l’art et l’IA à l’ère de l’immersion », Musée national des Beaux-arts du Québec, Québec, novembre 2024
• Participation à la table ronde « l’IA, le droit d’auteur et les institutions de mémoire », colloque « ALAI-BAnQ : Droit d'auteur, IA et institutions de mémoire », Montréal, octobre 2024
• « Le droit d’auteur et la politique culturelle de la musique », conférence lors de l’école d’été « L’écosystème musical québécois et la découvrabilité culturelle », INRS, Québec, août 2024
• « Droit d’auteur et intelligence artificielle » conférence prononcée pour la Maison des Métiers d’art de Québec, mars 2024
• « L’intelligence artificielle : entre propriété et domaine public », conférence internationale ALAI, Paris, juin 2023
• Participation à la table ronde « Marché de l’information, manipulation, protection des auteurs et IA », colloque international « Vers un droit de l’intelligence artificielle », Ottawa, mai 2023
• « Liberté de création et droit d’auteur », conférence prononcée lors de la journée d’étude « La liberté d’expression : regards juridiques et normatifs », Université de Montréal, avril 2023
• « L’IA et la régulation par l’usage » colloque international « Société, IA et normativités », Montréal, février 2023
• « Les contrats et le droit en tant que médiums artistiques », conférence présentée à Atoll art actuel, Victoriaville, novembre 2022
• Participation à la table ronde « L’accord de volonté et les pratiques artistiques », École d’art, Québec, mai 2022
• Répondant de l’artiste Rémi Belliveau dans le cadre d’une conférence organisée par À l'est de vos empires, Roulement à billes, Québec, avril 2022
• Participation à la table ronde « Figure de l’artiste en travailleur·se: l’artiste est-il, est-elle, un·e travailleur·se comme les autres? » organisée par PRint – Pratiques interartistiques & scènes contemporaines, UQAM, Montréal, octobre 2021
• Participation à la table ronde « Réemploi et droit d’auteur: exploration d’un enjeu sensible » organisée par Écoscéno et l'APASQ, Québec, mai 2021
• « Intellectual Property and remuneration » table ronde organisée par The Independent Media Arts Alliance, en ligne, mai 2021
• « Les aspects juridiques d’une œuvre vidéo indépendante », conférence prononcée pour le Vidéographe, en ligne, juin 2021
• « Droit d’auteur et culture des dominants », colloque Justice + réalités vivantes du Centre de recherche en droit prospectif, novembre 2020
• Participation au panel “Digital Shift Roundtable Conversation: Artist’s Rights”, organisé par The Independent Media Arts Alliance, octobre 2020
• Participation au colloque « L'auteur·e en danse : Pluralité des expériences » organisé par la Fondation Jean-Pierre Perreault, Montréal, octobre 2019
• « Portrait juridique de l’artiste », conférence prononcée dans le cadre du colloque international sur Pierre Pinoncelli, Le Lieu, Québec, avril 2019
• « Les paramètres juridiques de l’appropriation artistique », conférence prononcée dans le cadre de l’université populaire de L’œil de poisson, Québec, janvier 2019
• «Les écueils de la protection du droit d’auteur», conférence prononcée lors du colloque L’appropriation culturelle et les peuples autochtones: entre protection du patrimoine et liberté de création, Montréal, avril 2018
• «Lois provinciales sur le statut professionnel de l’artiste et révision de la Loi sur le droit d’auteur: incompatibilité ou complémentarité?» conférence prononcée avec Véronyque Roy pour l’Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique, Montréal, février 2018
• «Les périphéries du droit officiel», colloque Sciences sociales et société québécoise: enjeux de la recherche, colloque ACFAS, Montréal, mai 2017
• «Intelligence artificielle et création non appropriable», conférence prononcée lors du colloque international Les communs: hors du commun organisé par le CRDP (Montréal) et l’IRDA (Paris), Montréal, mai 2017
• «Mondialisation et privatisation du droit», conference prononcée lors du colloque international La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Université Paris Sud, décembre 2016
• Conférencier lors du forum Droit d’auteur à l’ère numérique: enjeux et perspectives organisé par le ministère de la Culture et des Communications, Montréal, mai 2016
• «La politique du droit d’auteur dans le numérique» conférence prononcée dans le cadre du colloque franco-québécois Essor de la vie culturelle au 21e siècle: politiques, interventions et initiatives, Université du Québec à Trois-Rivières, avril 2016
• Conférencier au colloque Le juriste idéal… Qui est-il? Comment le forme-t-on?, Faculté de droit, Université de Montréal, mars 2016
• «La performance et les enjeux de la documentation», conférence prononcée au Lieu, centre en arts actuels à Québec, février 2016
• «Google: une machine à fabriquer le droit» conférence prononcée dans le cadre du cycle annuel de conférences sur la recherche en droit de la Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, novembre 2015.
• «La notion d’œuvre», conférence organisée par l’ALAI Canada et prononcée avec Sophie Verville (Université Laval) et Alexandra Bensamoun (Université Paris Sud), Université Laval, novembre 2015.
• «La perte d’autorité du droit», conférence prononcée lors du Colloque annuel des chercheuses et chercheurs du Regroupement Droit changements et gouvernance, Université de Montréal, novembre 2015.
• «Le droit d’auteur et la danse», conférence prononcée dans le cadre d’une journée d’étude organisée par la Fondation Jean-Pierre Perrault, Agora de la danse de Montréal, octobre 2015.
• Conférencier au colloque Google: un moteur de recherche devant la Cour de justice, Université de Toulouse 1 Capitole, novembre 2014.
• «Quelques enjeux pour la recherche», colloque «La norme juridique reformatée: perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées», Université  de Sherbrooke, octobre 2014.
• «Les exceptions canadiennes en matière d’éducation», colloque «Pagaille dans la cour d’école» organisé par l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI-Canada), Montréal, septembre 2014.
• «Le pluralisme juridique», conférence prononcée dans le cadre de l’Université en ville, Québec, juin 2014.
• «Les marges illicites de la propriété intellectuelle: le cas des trolls» conférence dans le cadre de l’Université d’été du Centre d’études en droit économique de l’Université Laval portant sur la criminalité économique, mai 2014.
• «L’empirisme intuitif de la Cour suprême du Canada», colloque Droit et machine, Université McGill, avril 2014.
• «Venise et l’essor de la protection juridique des créateurs», conférence organisée par le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et présentée au Musée des Beaux-Arts de Montréal, novembre 2013.
• «Vie privée et droit sur internet: une relation ambiguë», conférence prononcée dans le cadre du colloque «Transformation de la sphère publique: sécurité de l’État à l’ère numérique» tenu lors du Forum mondial des sciences sociales, Montréal, octobre 2013
• Participation à la table ronde «Comment concilier l'accès libre à la littérature et au savoir avec le respect des droits des auteurs et des éditeurs?», Nuit de la liberté, Québec, novembre 2012
• «Le pluralisme juridique dans l’univers numérique», conférence prononcée à l’occasion du colloque soulignant le 50^e anniversaire du Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal (CRDP), octobre 2012
• Professeur invité, Université Paris Sud, séminaire «Les dynamiques du droit d’auteur», juillet 2012
• «Framing Webcams: a Legal Portrait of Cheryl Sourkes», conférence prononcée lors du colloque Multidisciplinary Approaches to Intellectual Property Law, Ottawa, mai 2012
• «Creating with cumputers», conference prononcée à Faculté de droit de l’Université McGill dans le cadre du Fifth Transatlantic Intellectual Property Summer Academy (TIPSA), juin 2011
• «Le renouvellement de la responsabilité sur l’internet» conférence présentée à Paris lors du colloque Droit, sciences et techniques: quelles responsabilités?, mars 2011
• Participation au colloque «La diversité culturelle à l’ère numérique» de l’Observatoire de la culture et des communications du Québec, Montréal, octobre 2010
• «Commentaire de l’affaire Neugebauer c. Lebieniec», conférence prononcée lors de l’assemblée générale annuelle de l’Association littéraire et artistique internationale (ALAI-Canada), Montréal, avril 2010
• «Les logiciels de création: entre la main et l’outil», conférence prononcée dans le cadre du mois de la propriété intellectuelle à la Faculté de droit de l’Université McGill, mars 2010
• “Copyright and the Ethics of Creation”, conference prononcée lors du colloque Ethics & Research-Creation Study Day, Université Concordia, janvier 2010
• “Racing to become obsolete: an epistemological picture of IP research”, conférence d’ouverture prononcée dans le cadre du Canadian Intellectual Property Academy Conference, Toronto, novembre 2009
• «Nécessaire évolution du droit d’auteur au regard de l’évolution de l’oeuvre dramatique ?», conférence prononcée lors du colloque Mise en scène et droits d’auteur: liberté de création scénique et respect de l'oeuvre dramatique, Institut National d'Histoire de l'art, Paris, janvier 2009
• «Les arts de la scène et la notion d’œuvre dramatique», conférence prononcée lors du colloque annuel d’ALAI Canada intitulé Le droit d'auteur entre en scène, Montréal, septembre 2008
• "Does Copyright Still Fit Art?", conference prononcée lors du 5th International Conference on Cultural Policy Research, Istanbul, août 2008
• "Software Generating Authors", conférence prononcée lors du colloque annuel du Cultural Studies Association des États-Unis, New York University, mai 2008
• «Les compositeurs kleptomanes face au droit d’auteur» conférence prononcée lors du colloque Éthique, droit et musique présenté par la Société québécoise de recherche en musique (SQRM), en collaboration avec le Centre de recherche en éthique de l'Université de Montréal (CREUM) et l'Université du Québec à Montréal (UQAM), octobre 2007
• «Le logiciel générateur d’auteurs: à propos d’une mutation juridique», conférence prononcée dans le cadre du colloque international Métamédia : que devient l'art à l'ère de l'œuvre-logiciel?, Québec, février 2007
• «L’avare et l’intangible: à propos du téléchargement d’œuvres», conférence prononcée dans le cadre du cycle de conférence du Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation de l’UQAM, Montréal, février 2007
• "The Expansion of Public Domain", conference prononcée lors du colloque Intellectual Property at the Edge: New Approaches to IP in a Transsystemic World dans le cadre des Meredith Memorial Lectures, Université McGill, Montréal, mars 2006
• «Originalité et utilisation équitable: les artistes indifférents au droit d'auteur», conférence prononcée dans le cadre du Forum juridique organisé par l'Association canadienne des professeur(e)s de droit et l'Association canadienne droit et société, Vancouver, juin 2005
• «Le droit d'exposition et les impasses d'une politique publique», conférence prononcée lors d'une table ronde organisée par la Manifestation internationale d'art de Québec, Musée national des beaux-arts du Québec, juin 2005
• «Les technologies vs les auteurs : la loi et la jurisprudence comme champ de bataille», conférence prononcée avec Me Nicolas Sapp et présentée par l'Association littéraire et artistique internationale en collaboration avec le Centre d'études en droit économique de l'Université Laval, Québec, mai 2005
• «L'émergence de nouveaux fondements du droit d'auteur à la Cour suprême du Canada», conference prononcée lors du Séminaire de la magistrature, Palais de justice de Québec, février 2005
• "Contemporary Art and Copyright Clashing", Enlarging the Canadian Intellectual Property Conference, Western University (London), janvier 2005
• "Determination of Cultural Norms in Quebec", conference prononcée lors du 3rd International Conference on Cultural Policy Research , Montréal, HEC, août 2004
• «La rhétorique de l'équilibre entre culture et commerce», Conférence prononcée à l'occasion de la journée d'études La diversité culturelle: vers une convention internationale, Institut d'études internationales de Montréal, UQAM, mars 2004
• «L'autorégulation du droit d'auteur: le phénomène du Copyleft», conférence prononcée dans le cadre des Ateliers de droit de la propriété intellectuelle Léger Robic Richard, Faculté de droit, Université McGill, mars 2004
• «Commerce et brevets: la santé publique en marge de la propriété intellectuelle», Institut québécois des hautes études internationales, Université Laval, mai 2003
• «Le droit d'auteur et les nouveaux médias», congrès annuel de la Conférence nationale des arts médiatiques (Canada), Québec, juin 2002
• "The Opportunity of Including a Resale Right in the Copyright Legislation", conférence prononcée à l'occasion du congrès annuel du Canadian Artists Representation (CARFAC), Halifax, octobre 2001
• «L'impact des accords économiques internationaux sur les politiques culturelles», Centre d'études internationales et mondialisation (CEIM), UQAM, 2001
• De plus, entre cinq et dix conférences portant sur des sujets touchant la propriété intellectuelle sont prononcées à chaque année devant des étudiants en cinéma, en musique, en arts visuels ou sciences politiques, ainsi que devant des associations d'artistes ou d'autres intervenants culturels

Diplômes

• B.A. Philosophie (Université Laval)
• LL.B. (UQAM)
• M.A. Philosophie (Université de Montréal)
• LL.D. (Université de Montréal)

Bourses

• Bourse du Fonds pour la formation des chercheurs et l'aide à la recherche (FCAR) pour le doctorat, 1er au classement de 1998

Expérience professionnelle

• Directeur de l'École d'art de l'Université Laval, 2017 à 2025
• Président (2016-2019) et membre du comité exécutif de rédaction des Cahiers de propriété intellectuelle
• Membre du conseil d’administration de l’Association littéraire et artistique internationale (section Canada), 2009 à 2015
• Vice-doyen aux études supérieures et à la recherche de la Faculté de droit, 2009 à 2012
• Secrétaire du conseil d'administration de la compagnie de danse Marie Chouinard, 2001 à 2006
• Président du conseil d'administration des Productions Recto-Verso, 1999 à 2006
• Membre du Comité d'étique de la recherche de l'Université Laval (CERUL), 2003 à 2004
• Directeur des affaires juridiques de la Société de droits d'auteur en arts visuels du Québec (SODART) et du Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV), 1998 à 2001
• Membre du conseil d'administration de la Société québécoise de gestion collective du droit de reproduction (COPIBEC), 2000 à 2001
• Président du conseil d'administration du Conseil québécois des arts médiatiques (CQAM), 1999 à 2000
• Avocat au sein de l'Étude Tamaro-Goyette à Montréal, 1996 à 1998

Subventions et mandats de recherche

• (2026-2030) « Mutualisation des données culturelles et renforcement sociétal de la littératie sur les données : base de données d’usage de la musique au Québec », co-chercheur, demande pilotée par l’INRS, 235 000$, CRSH programme partenariat
• (2024-2028) Chaire de recherche du Québec sur l’intelligence artificielle et le numérique francophones, co-chercheur, subvention du Fonds de recherche du Québec
• (2016-2020) Accès au droit et accès à la justice, co-chercheur, subvention de partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH)
• (2011-2017) Regroupement droit, changements et gouvernance (RDCG), subvention d’équipe du Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques.
• (2015-2016) « Le pluralisme juridique en matière de droit d’auteur et de vie privée sur internet », chercheur principal, subvention du Centre d’études sur les médias, Université Laval.
• (2015-2016) « Chantier sur l’adaptation des droits d’auteur à l’ère numérique », co-chercheur, mandat de recherche du ministère de la Culture et des Communications du Québec, en collaboration avec la Chaire Fernand-Dumont sur la culture de l’Institut national de la recherche scientifique (INRS).
• (2013-2014) «Étude des pratiques contractuelles en théâtre et en littérature hors Québec», responsable du mandat du Ministère de la Culture et des Communications du Québec.
• (2012-2013) «Élaboration de contrats types», responsable du mandat du Conseil québécois des arts médiatiques (CQAM).
• (2006-2010) «Les écarts entre le droit d'auteur et les pratiques artistiques» subvention individuelle du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) au montant de 48 183$.
• (2006-2009) «Le statut de l'artiste et ses effets socioéconomiques» subvention individuelle du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC) au montant de 32 648$.

Invitations

• Professeur invité, Université Paris Sud, décembre 2016.
• Chercheur invité à la Faculté de droit de l’Université Berkeley, mars et avril 2015.
• Chercheur invité à l'Institut de recherche européen international & comparé (IRDEIC) de l’Université de Toulouse, octobre et novembre 2014.
• Professeur invité, Université Paris Sud, juillet 2012.