Répertoire du personnel administratif et enseignant

Geneviève Motard

Geneviève Motard


Professeure titulaire

418 656-2131, poste 407581

418 656-7230

genevieve.motard@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck, bureau 2119

Geneviève Motard, LL.B (Montréal, 2000), LL.M. (Laval, 2008), LL.D. (Laval, 2013) enseigne le droit constitutionnel et les droits des peuples autochtones à la Faculté de droit de l'Université Laval depuis 2009. Ses  recherches portent sur les droits politiques et territoriaux des peuples autochtones et les interactions entre les ordres juridiques autochtones et étatiques. Elle est membre du Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP) et du Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones (CIÉRA), dont elle assume la direction depuis septembre 2020. Ses plus récentes recherches s'intéressent à la question du constitutionnalisme autochtone et à la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Enseignement

Cours dispensés

  • Droit constitutionnel (DRT-1002) 
  • Enjeux et traditions juridiques autochtones (DRT-1013)
  • Droit, territoire et peuples autochtones (DRT-7050)
  • Sujets spéciaux: École d'été du CIÉRA 2021 Les constitutionnalismes autochtones (DRT-2654/DRT-7016)
  • Sujets spéciaux : École d’été du CIERA 2022 et 2024 Les droits et enjeux internationaux des peuples autochtones (DRT-2654/DRT-7016)

Supervision de stagiaires postdoctoraux, d'étudiants au doctorat et à la maîtrise (en cours)

  • BRETON, Véronique, "Le droit et l’enfance autochtone au Québec : évolution, état des lieux, perspectives (titre provisoire)" (doctorat en cours)
  • BURBANO SERRANO, Natalia, "La prise en compte des droits des peuples autochtones, individuels et collectifs, dans les accords commerciaux régionaux (ACR) et dans les accords de promotion et de protection des investissements directs étrangers (APIE)" (titre provisoire) (doctorat en cours, co-direction avec Richard Ouellet)
  • DOS SANTOS, Carla Cristina, "Le droit à la terre: comparaison Canada/Brésil" (titre provisoire) (maîtrise avec mémoire en cours)
  • EL GHAIDI, Nassim, "Les droits des peuples autochtones à la lumière du droit à la biodiversité" (titre provisoire) (bi-diplôme en droit de l'environnement Université Laval/Paris I-Sorbonne)
  • MARTINEAU, Isabelle, "L’imposition du système de justice colonial au Nunavik : Une négation de la gestion inuite des conflits et une violation du droit à l’autodétermination de la nation" (maîtrise avec essai, dépôt initial)
  • PICARD, Raphaël, "Nutshimit comme fondement de l'ordre normatif innu" (stage postdoctoral).

Publications et projets de recherche

Projets de recherche

  • Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones (CIÉRA) Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques (chercheuse principale), du 2017-04-01 au 2024-03-31 (complétée) renouvelée du 2024-04-01 au 2030-03-31.
  • Centre pour la conservation et le développement autochtones alternatifs (CCDAA), Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques, du 2017-04-01 au 2023-03-31 (complétée).
  • État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité, Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2013-03-01 au 2018-02-28 (complétée).
  • Gouvernance territoriale, gouvernance négociée : les ententes sur les répercussions et les avantages (ERA) et la reconnaissance limitée des droits constitutionnels des peuples autochtones au Canada, Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Établissement de nouveaux professeurs chercheurs, du 2015-04-01 au 2018-03-31 (complétée).
  • Knowledge Network on Mining Encounters and Indigenous Sustainable Livelihoods: Cross-Perspectives from the Circumpolar North and Melanesia/Australia (MinErAL), Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2016-04-01 au 2023-03-31 (complétée).
  • Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP), Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Soutien aux équipes de recherche, Politique constitutionnelle au sein des États multinationaux, 2016-2020 (complétée).
  • Citoyennetés recomposées, souverainetés et constitutionnalisme au sein des démocraties plurinationales, Subvention, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Programme Savoir: Subventions Savoir, du 2019-03-31 au 2023-03-31 (complétée).
  • Séminaire international "Les approches intégrées de la protection des ressources culturelles et naturelles en droit national et international : un état des lieux", Subvention, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Programme Connexion (2019).
  • Conférence internationale "Souverainetés et autodéterminations autochtones: tïayoriho'ten'», GRSP, en partenariat avec la Nation huronne-wendat, Subvention, Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, Programme Connexion (2019).
  • Conférence internationale "John Borrows: La constitution autochtone du Canada", en partenariat avec la Nation Ilnue de Mashteuiatsh, Subvention, Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, Programme Connexion (2020).
  • Colloque annuel du CIÉRA, "Bien-être, services publiques et territorialités autochtones", en partenariat avec l'AÉA, Subvention, Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, Programme Connexion (2021).
  • Groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP), Subvention, Fonds de recherche du Québec- Société et culture, Soutien aux équipes de recherche, Citoyennetés recomposées, souverainetés et constitutionnalisme au sein des démocraties plurinationales, 2021-2025.
  • Colloque annuel du CIÉRA, "De la revitalisation à la réappropriation langagière : droits, langues et transmission des savoirs ancestraux", subvention du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, programme Connexion (2024).
  • Projet "Sensibiliser, outiller et réseauter pour favoriser le respect des droits, de la participation citoyenne et de l’agencéité normative des femmes autochtones au Québec" (avec Isabelle Auclair, Jade St-Georges et Marjolaine Étienne) en partenariat avec Femmes autochtones du Québec et réalisé dans le cadre du projet LEXIS (dir. Pierre Noreau), subvention Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, programme Partenariat (2024-2028).

Directions de numéros thématiques de revue scientifique

Ouvrages

  • John Borrows, Constitution autochtone du Canada, UofT Press, Toronto, 2010, traduit de l’anglais et mis à jour par Dominique Leydet, Geneviève Nootens et G. Motard, Presses de l’Université du Québec, Montréal, 2020.
    • Recension de Louise Nachet, (54: 4) 2021 Revue canadienne de science politique 987-989.
  • (avec Geneviève Nootens), dir., Souverainetés et autodéterminations autochtones: Tïayoriho’ten’, Presses de l'Université Laval, Québec, 2022.
    • Recension de E. Choquette (2023) 56:1 Revue canadienne de science politique 240-242.

Articles de périodiques

  • (avec Melody Kapilialoha MacKenzie), "Rice c Cayetano: La Cour suprême des États-Unis et la négation du droit à l’autodétermination des peuples autochtones du Pacifique", (2020) 18: 3 Cahiers du CIÉRA 26-59.
  • « Regards croisés entre le droit innu et le droit québécois : territorialités en conflit », (2020) 65 R.D. McGill 421-465.
    • Prix du concours de rédaction juridique de la Revue de droit de McGill (2022).
  • « Trudeau et la construction d’une société plus juste ? La politique fédérale de règlement des revendications territoriales globales à la lumière des normes internationales  », (2020) 99 Supreme Court Law Review, 2nd series 273-303.
  • (avec Benjamin Chartrand), "Négocier de bonne foi: Les accords commerciaux, les sociétés d'État et le principe de l'honneur de la Couronne", 70 UNBLJ / RDUNB 173-208.
  • "Les dimensions collectives des ententes sur les répercussions et les avantages: bémol sur le discours du contrat privé", (2019) 60:2 Cahiers de droit 395.
  • (avec Mathieu-Joffre Lainé), "Prendre le droit autochtone au sérieux: entretien avec Hadley Friedland" dans Geneviève Motard, Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard, dir., « Pluralismes juridiques et interculturalités », numéro spécial, 2016 : 2 Anthropologie et sociétés 195-207.
  • « La mise en œuvre des compétences législatives personnelles en matière d’activités de chasse, de pêche et de piégeage dans les accords de règlement des revendications territoriales : les limites de la cogestion », (2016) 61:4 RD McGill 909 .
  • « Identité et gouvernance autochtones dans les ententes d’autonomie et de revendications territoriales globales » (2013) 43 : 2 R.G.D. 501.
  • (avec Ghislain Otis), « De Westphalie à Waswanipi : quel rôle pour le principe de personnalité dans la nouvelle gouvernance crie au Québec ? » (2009) 50 : 1 Cahiers de Droit 121.
  • « Les droits ancestraux des Métis et la mainmise effective des Européens sur le territoire québécois », (2007) 37 Recherches amérindiennes au Québec 89.

Articles ou chapitres d'ouvrages collectifs

  • (avec Caroline Desbiens), « Territorialités, développement et patrimoine » dans Véronique Guèvremont et Géraud St-Geniès De Lassus, dir., Penser le lien culture-nature en droit. Réflexions, réalisations, aspirations, Presses de l’université Laval, Québec, 2023.
  • « Le droit canadien et les identités métisses au Québec et au Manitoba », dans Michel Doyon, dir., 175e anniversaire de la naissance de Louis Riel et 150e anniversaire de la rébellion de la rivière rouge, Éditions Yvon Blais, Cowansville, 2021.
  • (avec Pierrot Ross-Tremblay), « El acceso y la gestión de tierras y los recursos naturales en el derecho quebequés: ¿cuál reconocimiento para los sistemas jurídicos indígenas? » (L’accès et la gestion des terres et des ressources en droit québécois : quelle reconnaissance pour les ordres juridiques autochtones?), dans Pedro Garzón López et Oscar Mejía Mesa, dir., Pueblos indígenas y Estado: avances, límites y desafíos del reconocimiento indígena (Peuples autochtones et États : avancées, limites et défis de la reconnaissance autochtone), Quito, Editorial Abya Yala, 2018, aux pp. 172-195.
  • (avec Guy Tremblay), « Le pouvoir judiciaire et sa nécessaire indépendance », dans Réjean Pelletier et Manon Tremblay, dir., Le Parlementarisme canadien, Québec, Presses de l’Université Laval, 2017, chap. 11.
  • (avec Mathieu-Joffre Lainé), « Territoire, espace public et langues autochtones : le cas du Québec », dans Alain-G. Gagnon et Pierre Noreau, dir., Constitutionnalisme, droits et diversité : Mélanges en l’honneur de José Woehrling, Montréal, Éditions Thémis, 2017, aux pp. 253-294.
  • (avec Valérie Bergeron Boutin), « Le Québec et les traditions juridiques autochtones. Analyse des politiques publiques en matière de négociations territoriales et d’autonomie », dans Patrick Taillon, Eugénie Brouillet et Amélie Binette, dir., Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Yvon Blais, 2016, 597-630.
  • (avec Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard), "Les vies du pluralisme, entre l’anthropologie et le droit" dans Geneviève Motard, Emmanuelle Piccoli et Christoph Eberhard, dir., « Pluralismes juridiques et interculturalités », numéro spécial, (2016) 40: 2 Anthropologie et sociétés 9-23.
  • (avec Julien Fournier, Patrick Taillon et André Binette), «L’abdication du roi Édouard VIII en 1936 : « autopsie » d’une modification de la Constitution canadienne», dans Michel Bédard et Philippe Lagassé, dir., La Couronne et le Parlement/ The Crown and the Parliament, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, chap. 13. 
  • « Le Gouvernement régional d’Eeyou Istchee Baie James : une forme novatrice de gouvernance consensuelle au Canada », dans Loleen Berdahl, Carolyn Tuohy, André Juneau, dir., Régions, ressources et résilience : état de la fédération 2012, Institut des relations intergouvernementales, Kingston, Queen’s/McGill University Press, 2015, 145.
  • (avec Ghislain Otis), « Le dépassement du territoire dans les ententes d’autonomie gouvernementale autochtone au Canada » dans Marie Salaün, Natacha Gagné et Martin Thibault, dir., Autochtonies. Vues de France et du Québec, coll. Mondes autochtones, Québec, Presses de l’Université Laval, 2009, 129.

Recensions, notes critiques et autres textes (depuis 2014)

Communications

Communications scientifiques (sélection / depuis 2017)

  • G. Motard, « L’apport du GRSP à la recherche autochtone », participation à la Table-ronde : Le groupe de recherche sur les sociétés plurinationales (GRSP): bilan, ampleur et contributions, 61e Congrès de la Société québécoise de science politique (SQSP), Ottawa, 29 mai 2024.
  • *G. Motard, « Les territorialités autochtones dans l’œil du code civil et de la législation particulière au Québec », conférence dispensée dans le cadre des travaux de la Chaire Jean-Louis Beaudoin en droit civil, Faculté de droit de l’Université de Montréal, Montréal, 11 avril 2024.
  • G. Motard, « La résurgence des ordres et traditions juridiques autochtones : perspectives du Québec et du Canada », Conférencière invitée, Faculté de droit, Université Jean-Moulin Lyon III, 21 septembre 2023.
  • G. Motard, « Terres, territoires, ressources naturelles et les peuples autochtones », participation à une table ronde, Institut de droit de l’environnement de Lyon, Université Jean-Moulin Lyon III, 20 septembre 2023.
  • *Hélène Boivin, G. Motard, Kirsten Anker, Étienne Roy-Grégoire, « La Constitution innue et le droit canadien », conférence présentée dans le cadre du Séminaire international Indigenous Law, Indigenous Rights and Interlegalities, UNAM, Mexico, 13-14 juin 2023.
  • G. Motard, “Indigenous constitutionalism : transforming the colonial state through written constitutions”, Congrès mondial de droit constitutionnel, Association international de droit constitutionnel, Johannesbourg (Afrique du sud), 8 décembre 2022.
  • "Quelques réflexions sur le rapport du droit québécois de la propriété aux traditions juridiques autochtones", Conférence internationale "John Borrows: La constitution autochtone du Canada", GRSP/CRIDAQ, 9 avril 2021.
  • « Le droit canadien et les identités métisses au Québec et au Manitoba », Conférences annuelles du Lieutenant-Gouverneur, Université Laval,  29 novembre 2019.
  • « Trudeau et la construction d’une société plus juste ? La politique fédérale de règlement des revendications territoriales globales à la lumière des normes internationales », Colloque L’héritage de Pierre-Elliott Trudeau (1919-2019), Université de Montréal, Montréal, 8 novembre 2019.
  • “Reconciliation Efforts in Canada: The Role of the Judiciary”, (atelier sur la réconciliation : perspective du Canada et des États-Unis), Congrès annuel de la Native American and Indigenous Studies Association (NAISA), University of Waikato, Hamilton, Nouvelle-Zélande/Aotearoa, 27 juin 2019.
  • (avec Valérie Bergeron-Boutin), « Confiance, légitimité et décolonisation de l’administration de la justice au Québec », conférence présentée dans le cadre de la Troisième Biennale en droit pénal, Montréal, 10 mai 2019.
  • « Les défis de l’interlégalité : le cas du régime d’exploitation des ressources de la terre au Québec », conférence présentée dans le cadre de l’atelier « Instruments of change: inter-legalities and indigenous rights in advancing biocultural diversity » lors du First Regional North American Dialogue for Biocultural Diversity, organisé par le Secrétariat sur la Convention sur la biodiversité, Montréal, 7 mai 2019.
  • "The right to autonomy: a case study from Canada", séminaire dispensé dans le cadre du cours Comparative Indigenous Rights, prof. Melody K. MacKenzie,  William S.Richardson School of Law, University of Hawai'i at Manoa, Honolulu (Hawai'i, U.S.A.), 13 mars 2018.
  • "The Right to Free, Prior and Informed Consent: The Case of Agreements Concluded Between Mining Corporations & First Nations in Canada", Guest speaker - XIII Annual Human Rights Day "UN Sustainable Development Goals", United Nations Association of the United-States of America, Hawai'i State Capitole, Honolulu, Hawai'i, 9 mars 2018.
  • "Indigenous land rights : canadian domestic law", séminaire dispensé dans le cadre du cours Indian federal law LAW 527, prof. Lorinda Riley, William S.Richardson School of Law, University of Hawai'i at Manoa, Honolulu (Hawai'i, U.S.A.), 18 novembre 2017.
  • « Indigenous Legal traditions: a short introduction », séminaire dispensé dans le cadre du cours de droit comparé LWPA-587-001, prof. Mark Levin, William S Richardson School of Law, University of Hawai'i at Manoa, Honolulu (Hawai'i, U.S.A.), 20 octobre 2017.
  • « Le rôle des tribunaux dans la transformation des rapports entre l’État et les peuples autochtones au Canada (1867-2017) », conférence présentée dans le cadre de l’atelier « Judiciarisation du politique au Canada : entre passé, présent et avenir », Congrès international de l’Association française d’études canadiennes « Le Canada et ses définitions de 1867 à 2017 : valeurs, pratiques et représentations », Paris, 16 juin 2017.
  • « La planification stratégique des ERA : dans et hors du droit étatique », Atelier sur les ententes sur les répercussions et avantages (ERA) et sur les outils de suivi des ERA et des consultations, Institut de développement durable des Premières nations du Québec et du Labrador, Wendake, 15 février 2017.

Curriculum vitae

Formation universitaire

  • Doctorat en droit (LL.D.) (2013), Université Laval, Québec (Québec)

     

    • « Le principe de personnalité des lois comme voie d'émancipation des peuples autochtones? Analyse critique des ententes d'autonomie gouvernementale au Canada » thèse dirigée par le professeur Ghislain Otis (Section de droit civil de la Faculté de droit de l'Université d'Ottawa (Ottawa) (Mention Excellent; Publication recommandée de manière unanime par les membres du jury)
  • Maîtrise en droit (LL.M.) (2008), Université Laval, Québec (Québec)

     

    • Maîtrise sans dépôt de mémoire (passage accéléré au doctorat)
  • Baccalauréat en droit (LL.B.) (2000), Université de Montréal, Montréal (Québec)

Expérience en recherche et formations complémentaires (sélection)

  • Indigenous constitutionalism (cours suivi), January in Tucson, College of Law/Indigenous Peoples Law and Policy Program (2020).
  • Chercheuse invitée William S Richardson School of Law, University of Hawaii at Manoa, Ka Huli Ao Center for excellence in Native Hawaiian Law (2017-2018).

Prix et distinctions

  • Membre du Groupe de recherche sur les Sociétés Plurinationales (GRSP), finaliste pour le prix Impact (Savoir) du Conseil de recherche en sciences humaines (CRSH) (2018)
  • Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l'Université Laval (2012-2013)
  • Nomination pour le maillet jeunesse (excellence en enseignement d’un professeur ayant cumulé moins de cinq (5) ans d’expérience) (2013)

Expérience professionnelle

  • Directrice du Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones (CIÉRA-UL) (2020-)
  • Directrice des programmes de premier cycle (Faculté de droit, Université Laval) (2014-2017)
  • Recherchiste à la Cour d'appel du Québec (2001-2003)
  • Avocate et conseillère juridique (droits et titre ancestraux, revendications territoriales) (2003-2010)

Statut professionnel

  • Ancien membre du Barreau du Québec (2001-2015)

Domaines de recherche

  • Droits fondamentaux
  • Droit constitutionnel

Intérêts de recherche

  • Droit des peuples autochtones

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