Répertoire du personnel administratif et enseignant

Photo Christophe Krolik

Christophe Krolik


Professeur titulaire

christophe.krolik@fd.ulaval.ca

Pavillon Charles-De Koninck

Christophe Krolik est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit des ressources naturelles et de l’énergie. Ses recherches portent sur les aspects juridiques de la transition énergétique et l’acceptabilité sociale des projets de ressources naturelles. Il est l’auteur de nombreuses publications dans ces domaines.

Christophe participe à plusieurs recherches d’envergure concernant la transition énergétique des peuples autochtones du Nunavik. Il dirige plusieurs projets sur les bonnes pratiques juridiques au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers. Il développe également un Indice d’acceptabilité sociale des projets miniers spécifiquement dédié aux peuples autochtones.

Christophe est membre de l’Institut nordique du Québec et de l’Institut Hydro-Québec en environnement développement et société de l’Université Laval.

Enseignement

Certificat

DRT-2657 Droit des ressources naturelles et de l'énergie

Baccalauréat

DRT-1010 Introduction à l'étude du droit I

DRT-1011 Introduction à l'étude du droit II

​​​​​​​DRT-2657 Droit de l’énergie, des mines et de la forêt

Maîtrise

​​​​​​​DRT-7026 Droit des ressources naturelles

DRT-7033 Droit de l’énergie

Curriculum vitae

Affiliations en recherche

  • Professeur invité, Université de Bergen, 1er au 31 août 2024, Bergen, Norvège

  • Professeur invité, Université de Pau et des Pays de l’Adour, 8 décembre 2023 au 10 janvier 2024, Pau, France

  • Professeur invité, Université del Salvador, 4 au 31 octobre 2023, Buenos Aires, Argentine

  • Professeur invité, Université du Queensland, 1er mai au 31 août 2023, Brisbane, Australie

  • Professeur invité, Université de Californie, 1er au 30 avril 2023, Berkeley, États-Unis
  • Professeur invité, 21 novembre au 16 décembre 2022, Aix Marseille Université, Aix-en-Provence, France
  • Professeur invité, Institute For Advanced Sustainability Studies, 10 octobre au 18 novembre 2022, Potsdam, Allemagne
  • Professeur invité, Université de Pau et des Pays de l’Adour, 5 au 30 septembre 2022, Pau, France
  • Professeur invité, Université de Pau et des Pays de l’Adour, 15 janvier au 20 avril 2022, Pau, France
  • Professeur invité, Université de Calgary, 20 septembre au 15 décembre 2021, Calgary, Canada
  • Professeur invité, Université de Calgary, 5 au 26 mai 2019, Calgary, Canada
  • Membre de l'Institut Nordique du Québec (INQ)

  • Membre de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval
  • Chercheur associé à TREE UMR 6031 (Unité de recherche du CNRS sur les TRansitions Energétiques et Environnementales), Université de Pau et des Pays de l’Adour, France (depuis 2015)
  • Membre du Laboratoire international associé: Science environnements, sociétés et activités minières (LIA Sesam)
  • Membre du Comité de pilotage sur les enjeux éthiques des villes intelligentes à la Commission de l’éthique en sciences et en technologies (2016-2017)

Diplômes

  • Post-doctorat (Pau)
  • Doctorat en droit public (Limoges)
  • Diplôme d’études approfondies en droit de l’environnement (Boulogne-sur-mer)
  • Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit des zones côtières (Boulogne-sur-mer)
  • Maîtrise en droit privé (Lille II)
  • Licence en droit (Lille II)
  • Diplôme Universitaire Préparatoire à l’Ecole Supérieure des Affaires (Ecole des Affaires, Lille)
  • Diplôme d'Etudes Universitaires Général de droit (Lille II)

Prix et distinctions 

  • Prix du meilleur article en droit de l’énergie publié en 2016 de la Revista Argentina de Derecho de la Energía, Hidrocarburos y Minería pour l’article intitulé «Pour un droit universel à des services énergétiques modernes» (n° 9 mai/juillet 2016).
  • Prix Alexandre Kiss de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) 2008, deuxième place pour l’article: «Le droit de l'énergie durable comme moyen de valoriser les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique».
  • Bourse de thèse de la fondation Robert Schuman
  • Bourse de thèse de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Subventions et contrats de recherche

À titre personnel

  • Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie, 1 250 000$, 2014-2021.
  • Institut de la francophonie pour le développement durable, création d’une websérie sur le droit des ressources naturelles et de l’énergie, 2021, 35 000$.
  • Chambre des notaires Québec, Les ententes avec les communautés au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers au Québec, 14 830$, 2020-2021.
  • Agence Universitaire de la Francophonie, Les meilleures pratiques juridiques au service de l'acceptabilité sociale des projets miniers, 60 855$, 2018-2021.
  • Fondation du barreau du Québec, Les bonnes pratiques juridiques au service de l’acceptabilité sociale des projets minier au Québec, 6 000$, 2019-2020.
  • Institut de la francophonie pour le développement durable, organisation d’un colloque et publication d’un livre sur la transparence des industries extractives en Afrique, 2019, 10 000$.
  • Chambre des notaires Québec, pour la publication du manuel en droit québécois des ressources naturelles et de l’énergie, 8 410$, 2018-2019.
  • Commission de l’éthique en science et en technologie, contrat de recherche sur les enjeux juridiques des villes intelligentes, 2 611,70$, 2017.
  • Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN), contrat de recherche sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, étude réalisée dans le cadre de l’évaluation environnementale stratégique globale sur les hydrocarbures, 40 000$, 2015.
  • Faculté de droit de l’Université Laval, traduction de l’article: «Pour une observation générale du Comité des droits économiques, sociaux et culturels sur le droit à l’énergie», 3 000$, 2015.

En équipe

  • France 2030, Programme PEPR sous-sol, Justice Pathways for Extractives and Critical Minerals, 2023-2029, 973 949,62€ (cochercheur).

  • Institut nordique du Québec et Sentinelle Nord, Coconstruction d’un modèle intersectoriel de réseaux de chaleur au Nunavik (COMIRCHAN), 2023-2025, 300 000$.

  • Institut nordique du Québec et Sentinelle Nord, Coconstruction d’un modèle intersectoriel de réseaux de chaleur au Nunavik (COMIRCHAN), 2023-2025, 10 000$.

  • FRQNT- Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN), Pour une meilleure compréhension de la radioactivité et de sa perception dans le contexte d'exploitation des éléments de terres rares, 2021-2024, 300 000$.

  • FRQNT-MERN, Quelle acceptabilité sociale pour les projets miniers de la transition énergétique? L’influence de l’usage et des valeurs collectives sur le développement minéral au Québec, 2021-2024, 300 000$.
  • Initiative de recherche sur les minéraux critiques et stratégiques pour une relance économique verte, Subvention de l'Université Laval pour la relance verte, 2021.
  • EnSuITe (bio-inspired Energy Sustainable and Independet Territories), Université de Pau et des Pays de l'Adour avec le soutien de l'Agence Nationale de la Recherche, 2020-2025, 2 500 000€.
  • Conseil de Recherche en Sciences Humaines (CRSH) - Subvention d’engagement partenarial, Opérationnalisation de l’Indice du risque social des projets miniers en contexte autochtone, 2020-2022, 24 583$.
  • Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, contrat de recherche sur la participation du public, 2020, 17 500$.
  • Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société - Concours de financement de la recherche, Relever le défi des économies d’énergie dans le logement Inuit par une approche combinant le droit et le génie, 2020-2021, 20 500$.
  • Fondation du Barreau du Québec, subvention pour la rédaction de l’ouvrage «Le droit des ressources naturelles et de l’énergie» en vue de sa publication, 2020-2021, 10 000$.
  • Institut Hydro-Québec en Environnement, Développement et Société, La transparence des industries extractives en Afrique, 2019-2020, 3 062,50$.
  • Programme de subventions à la recherche destiné aux Facultés de droit 2018 de la Chambre des notaires, subvention pour la rédaction de l’ouvrage Le droit des ressources naturelles et de l’énergie en vue de sa publication, 8 410,26$.
  • Fondation du Barreau du Québec 2017-2018, subvention pour la rédaction de l’ouvrage Le droit des ressources naturelles et de l’énergie en vue de sa publication, 10 000$.
  • Concours de financement de la recherche de l’Institut EDS 2016-2017, subvention pour le projet Le droit forestier à l’épreuve de la transition énergétique : quel encadrement juridique pour la filière de la bioénergie forestière au Québec?, 8 436$.
  • Fonds de Recherche du Québec – Nature et Technologies (FRQNT), Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN), subvention pour l’extension de l’indice du risque social des projets miniers à des juridictions hors Québec, 150 000$, 2016-2018.

  • Autorité des Marchés Financiers (AMF), subvention pour l’ajout d’une partie juridique à l’indice du risque social des projets miniers au Québec, 10 000$ dédiés à la Chaire sur 86 000$, 2015-2017.

  • Subvention du Conseil français de l’énergie pour le programme de recherche sur les nouvelles pratiques contractuelles pour la distribution d'électricité, 6 chercheurs, 45 000€.

  • Conseil régional du Limousin (France), Projet de recherche Jurismart sur l’écogestion intelligente de l’énergie, 63 440€, 2014-2015.

  • Subvention de la Région Limousin pour la publication du livre: L’environnement au secours du développement économique et social, 1 000€, 2013.

Activités

  • Membre du comité scientifique Mining the Connections 2024, Conférence internationale multi-réseaux sur le développement minier, 1-23 mai 2024, Marrakech, Maroc.
  • Évaluations régulières d’articles pour des revues à comité de lecture (Les Cahiers de droit, Revue Canadienne Droit et Société, European Journal of Risk Regulation, Revue Criminologie, Revue juridique de l’environnement).
  • Participation comme partenaire invité aux Tables d'experts organisées par le Ministère de l'énergie et des ressources naturelles du Québec concernant l’élaboration d'une nouvelle politique énergétique: efficacité et l'innoation énergétiques (13 février 2015 à Montréal), énergies renouvelables (30 mars 2015 à Shawinigan) et hydrocarbures (15 juin 2015 à Québec).
  • Expert auprès de l’Agence Nationale de la Recherche française dans le cadre de l’appel à projet générique 2014 Défi «Energie, propre, sûre et efficace».
  • Membre de la rédaction de la Revue Juridique de l’Environnement (2010-2014).
  • Membre du comité de rédaction de la Revue européenne de droit de l’environnement (2005-2010).
  • Membre de la commission énergie et collectivités territoriales du Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe (GRALE GIS-CNRS), Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (2012 -).
  • Membre programme de recherche sur les nouvelles pratiques contractuelles pour la distribution d'électricité de la Chaire Economie des Partenariats Public-Privé (IAE-Université Paris I Panthéon-Sorbonne), financé par le Conseil français de l’énergie (2014-2016).
  • Post-doctorant au Centre de recherche Pau Droit Public à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, sous la direction du Professeur Philippe Terneyre (2013-2014).
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit public au Centre Universitaire Jean-François Champollion d’Albi (2012-2013).
  • Membre du Groupe de recherche sur le principe de non-régression en droit de l’environnement dirigé par MM. les Professeurs Michel Prieur et Gonzalo Sozzo, Université de Limoges et de Santa-Fe (Argentine) (2010-2013).
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public et droit privé à l’Université de Limoges (2011-2012).
  • Conseiller juridique auprès de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement du Limousin dans un projet d’arrêté d’autorisation d’exploitation de carrière (2012).
  • Chargé de mission au Ministère de l’écologie de l’énergie du développement et de l’aménagement durable dans le cadre de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (loi «Grenelle II») (2008).
  • Stagiaire à l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN), Centre de droit de l’environnement, Bonn, Allemagne (2007).

Participation à l’organisation d’activités scientifiques

  • Midi-étudiant «Dysfonctionnements endémiques dans l’économie des ressources naturelles en Afrique. Une explication nouvelle de la marginalisation chronique des communautés villageoises dans la gouvernance forestière, par le concept de contraintes structurelles», juin 2018, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Colloque «Canada – Brésil: quel droit pour un développement durable?», juin 2018, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Conférence-midi «La Régie de l'énergie: 20 ans déjà», février 2018, Université Laval, (organisée par la Chaire).
  • Table ronde «COP 23: Regards croisés sur les négociations climatiques», février 2018, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Midi-étudiant «Le rôle de la gouvernance participative pour le développement de la bioénergie en Afrique de l’Est: le cas du Burundi», décembre 2017, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Conférence de Romeu Thomé «Pollution minière. La rupture des barrages miniers de Bento Rodrigues: Quelle réponse du droit de l’environnement brésilien?», novembre 2017, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Conférence de Pierre Batellier et Marie-Ève Maillé «Acceptabilité sociale: sans oui, c'est non», novembre 2017, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Colloque: «Les municipalités et la transition énergétique: Quelles meilleures pratiques? Quels moyens juridiques?», octobre 2017, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Conférence de Michel Prieur «Le principe de non-régression en droit de l'environnement», octobre 2017, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Table ronde «Rapport Brundtland: 30 ans et après?», octobre 2017, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Conférence de Marta Torre-Schaub «Changements climatiques: les actions en justice contre les États et les entreprises», octobre 2017, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • Conférence de Richard E. Langelier «La Loi sur les hydrocarbures: enjeux légaux, sociaux et environnementaux», mai 2017, Université Laval, (organisé par la Chaire).
  • École internationale d’été sur la géopolitique des ressources naturelles, mai 2017, Université de Calgary (en partenariat avec la Chaire).
  • Conférence du professeur Michel Jébrak «Responsabilité sociale des entreprises minières: entre gouvernement et gouvernance», mars 2017, Université Laval (organisé par la Chaire).
  • Table ronde «COP22: Contribuera-t-elle au passage à l'action?», février 2017, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Colloque: «Le droit des ressources naturelles et de l’énergie Où en sommes-nous? Où allons-nous?», décembre 2016, Université Laval (organisé par la Chaire).
  • Colloque: «Le procès environnement: de l’intérêt à agir en justice au lien de causalité. Quels défis? Quelles perspectives d’avenir?», septembre 2016, Université Laval (co-organisé par la chaire).
  • Conférence-midi de Me Édith Deleury, «Les enjeux éthiques de la politique énergétique», avril 2016, Université Laval (organisée par la Chaire).
  • École internationale d’été sur la géopolitique des ressources naturelles, mai 2016, Université Laval (en partenariat avec la Chaire).
  • Conférence-midi de la professeure Agnès Michelot, «La justice climatique dans l’Accord de Paris», juin 2016, Université Laval (en collaboration avec la Chaire).
  • Intervention dans le cours DRT-7033 Droit de l’énergie de la Prof. Anne-Marie Cohendet, «La Charte de l’environnement et son application par le Conseil constitutionnel», mars 2016.
  • Conférence-midi du Prof. Grégory Kalflèche, «Quel rôle des municipalités dans la transition énergétique?», février 2016.
  • Intervention dans le cours DRT-7033 Droit de l’énergie de Me André Turmel, «L’avocat et le commerce international de l’électricité: occasions d’affaires et outil de développement», février 2016.
  • Table-ronde «Retour de la COP 21», organisée en partenariat avec l’Institut Hydro-Québec en Environnement, Développement et Société et la Chaire de recherche Canada en droit de l’environnement, février 2016.
  • Intervention dans le cours DRT-6108 Droit de l’énergie du Prof. Jochen Sohnle, « Quelques regards sur le droit international des ressources naturelles partagées», septembre 2015.
  • Conférence du Prof. Peter Brown, «Economics for the Anthropocene», organisée co-organisé par la Chaire, septembre 2015.
  • Table-ronde «Que devons-nous attendre de la COP 21», organisé en collaboration avec la Chaire, novembre 2015.
  • Intervention dans le cours DRT-6108 Droit de l’énergie de Me André Turmel, «L’avocat et le commerce international de l’électricité: occasions d’affaires et outil de développement», avril 2015.
  • Colloque Gouvernance et innovations dans le système énergétique: quel rôle pour les collectivités territoriales?, Paris, 26 et 27 novembre 2014.
  • Colloque Energie et collectivités territoriales: Ambitions et contradictions, Paris, 16 octobre 2013.
  • Colloque L’environnement au secours du développement économique et social, Tulle, 24 mai 2012.
  • Colloque Rio+20: Quelle ambition pour l'Environnement? 3ème réunion mondiale des juristes et des associations   de droit de l’environnement, Limoges, 29 septembre au 1er octobre 2011.
  • Colloque Technique et droits humains, Limoges-Poitiers, 21 au 23 avril 2010.
  • Colloque Les catastrophes écologiques et le droit, Limoges, 11 au 13 mars 2009.

Expériences en enseignement

  • Chargé de cours à l’Université du littoral de Santa Fe, Argentine, (2013 et 2014)
  • Chargé de cours à l’Université du littoral Côte d’Opale, Boulogne-sur-mer, (2011 -)
  • Chargé de cours à l’Ecole Supérieure de l’Immobilier de Paris (2013)
  • Chargé de cours à l’Université de Perpignan Via Domitia, site de Narbonne (2013)
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) en droit public au Centre Universitaire Jean-François Champollion d’Albi (2012-2013)
  • Attaché temporaire d’enseignement et de recherche en droit public et droit privé à l’Université de Limoges (2011-2012)
  • Chargé de cours à l’Université de Limoges (2006, 2007 et 2012)
  • Chargé de cours à l’Ecole de formation Géonat de Limoges (2005 à 2009)

Publications

Monographies

Direction d’ouvrages

Rapport

Mémoires

  • Le test climat en droit canadien : propositions pour un instrument à la hauteur des enjeux, dans le cadre du Comité d’experts sur la modernisation de l’Office National de l’Énergie, 31 mars 2017.
  • Le test climat en droit canadien : propositions pour un instrument à la hauteur des enjeux, dans le cadre de l’examen fédéral des processus environnementaux et réglementaires, août 2017.

Articles

Notes de jurisprudence

  • CJUE, 28 novembre 2013, Conseil / Manufacturing Support & Procurement Kala Naft, aff. C 348/12 P, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2014, p. 387.
  • CJUE, 28 novembre 2013, Conseil de l'Union européenne contre Fulmen et Fereydoun Mahmoudian, aff. C 280/12 P, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2014, p. 388.
  • Trib. UE, 12 décembre 2013, Ghasem Nabipour et autres contre Conseil de l'Union européenne, aff. T-58/12, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2-2014.
  • CJUE, 13 juin 2013, Commission c/ République italienne, aff. C 345/12, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2013, p. 546.
  • Trib. UE, 7 mars 2013, République de Pologne c/ Commission, aff. T 370/11, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2013, p. 372.
  • CJUE (Gde. Ch.), 21 décembre 2011, aff. C-366/10, Air Transport Association of America e.a., Environnement et développement durable, mai 2012, p. 19.
  • CJUE, 29 mars 2012, Commission c/ République d’Estonie, aff. C 505/09 P, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2012, p. 587.
  • CJUE, 29 mars 2012, Commission c/ Royaume de Suède, aff. C 607/10, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3-2012, p. 588.
  • CE, 16 novembre 2011, Sté Ciel et terre e.a., n° 344972, Revue Juridique de l’Environnement, n° 2-2012, p. 385.
  • CAA Bordeaux, 2 novembre 2011, Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, n°10BX02174, Revue Juridique de l’Environnement, n°2-2012, p. 387.
  • CJUE, (Gde. Ch.), 21 décembre 2011, Commission c/ République d’Autriche, aff. C 28/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2012, p. 395.
  • CJUE, 26 mai 2011, Stichting Natuur en Milieu et a., aff. C-165-09 à 167-09, Revue Juridique de l’Environnement, n°4, 2011, p. 654.
  • CJUE, 11 novembre 2010, André Grootes c/ Amt für Landwirtschaft Parchim, aff. C-152/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 384.
  • CJUE, 11 novembre 2010, Hogan Lovells International LLP c/ Bayer CropScience AG, aff. C-229/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p.384.
  • CJUE, 7 octobre 2010, Commission c/ Slovénie, aff. C-49/10, Revue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 384.
  • CJUE, 8 juillet 2010, Afton Chemical Limited, aff. C-343/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°4, 2010, p. 766.
  • CJUE, 22 avril 2010, Commission c/ Royaume-Uni, aff. C-346/08, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2010, p. 571.
  • CJUE, 20 avril 2010, Commission c/ Royaume de Suède, aff. C-246/07, Revue Juridique de l’Environnement, n°3, 2010, p. 571.
  • CJCE, 1 octobre 2009, Commission c/ Malte, aff C-252/08, Revue Juridique de l’Environnement, n°1-2010, p. 176.
  • CJUE, 10 décembre 2009, Commission c/ Royaume-Uni, aff. C-187/09, Revue Juridique de l’Environnement, n°1-2010, p. 176.

Recensions

  • J.-M. Arbour et S. Lavallée, Droit international de l'environnementRevue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p. 182.
  • D. Bailleul (dir.), L'énergie solaire Aspects juridiquesRevue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2011, p. 472.
  • M.-P. Blin-Franchomme, I. Desbarats, G. Jazottes, V. Vidalens, Entreprise et développement durable-Approche juridique pour l’acteur économique du XIXe siècleRevue Juridique de l’Environnement, n°2, 2012, p. 403.
  • A. Bordoneau, Regard juridique sur la double nature de l’eauRevue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 4, 2009, p. 480.
  • D.A. Caponera, Les principes du droit et de l'administration des eaux – droit interne et droit international, 2è. éd., Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2010, p.183.
  • B. Drobenko, Le droit à l’eau : une urgence humanitaireRevue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 389.
  • B. Drobenko et J. Sironneau, Code de l'eauRevue Européenne de Droit de l’Environnement, n°3, 2008, p.357.
  • B. Drobenko et J. Sironneau, Code de l'eau, 2ème éd., Revue Juridique de l’Environnement, n°3, 2010, p.576
  • S. Doumbé-Billé (dir.), Défis énergétiques et droit internationalRevue Juridique de l’Environnement, n°2, 2011, p. 389.
  • F. Fracchia, Lo sviluppo sostenibile: la voce flebile dell'altro tra protezione dell'ambiente e tutela della specieumanaRevue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p.184.
  • F. Gemenne, Géopolitique du changement climatiqueRevue Juridique de l’Environnement, n°3,2010, p. 576.
  • O. Guezou et S. Manson (dir.), Droit public et nucléaire, Bruylant, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2013.
  • Guide de l'eau 2010-2011, éd. Johanet, Revue Juridique de l’Environnement, n°1, 2011, p.185
  • D. Lamarre (dir.), Climat et risques - changements d'approchesRevue Européenne de Droit de l’environnement, n°1, 2009, p.115.
  • J.-M. Lavieille, Droit international de l'environnement, 3ème éd., Revue Juridique de l’Environnement, 1/2011, p.181
  • B. Le Baut-Ferrarèse et I. Michallet, Droit des énergies renouvelablesRevue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 2-2009.
  • K. Le Couviour, La responsabilité civile à l'épreuve des pollutions majeures résultant du transport maritimeRevue Européenne de Droit de l’Environnement, n°3-2008, p. 355.
  • S. Maljean-Dubois et A. Roger, L’implication des entreprises dans les politiques climatiques. Entre corégulation et autorégulationRevue Juridique de l’Environnement, n°2, 2012, p. 404.
  • C.A. Molinaro, Direito Ambiental Proibição de retrocessoRevue Juridique de l’Environnement, n°4, 2012, p. 741.
  • I. Navaez Quiñonez, Derecho ambiental y temas de sociología ambientalRevue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2012p. 597.
  • L. Neyret et G. J. Martin (dir.), Nomenclature des préjudices environnementauxRevue Juridique de l’Environnement, n° 2, 2013, p. 386.
  • J. Prestes Abaide, Fosseis – Riqueza do Subsolo ou Bem Ambiental ?Revue Juridique de l’Environnement, n° 1, 2011, p.183.
  • Résolution 2011-1 du Comité des Correspondants Permanents sur les principes éthiques de la réduction des risques de catastrophes et de la promotion de la résilience des populations aux catastrophes, adoptée lors de la 60è réunion du Comité des correspondants permanents, à Strasbourg, le 15 avril 2011, Revue Juridique de l’Environnement, n° 3, 2012.
  • R. Romi, Droit et administration de l’environnement, 5ème éd., Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 3, 2008, p. 355.
  • E. Seguin et G.J. Purvin De Figueiredo, Dreitos sociais – Estudios à la luz da Constituição de 1988RJE, n°2, 2012.
  • Umweltrecht in der Praxis (droit de l'environnement dans la pratique), Revue Européenne de Droit de l’Environnement, n° 1-2-3 et 4, 2008, Revue Juridique de l’Environnement, n° 1, 2010.

Communications

Communications scientifiques

  • «The Social Licence Index for Mining Projects», World Energy Justice Congress, Casablanca, 30 mai 2024.
  • «Les ententes avec les communautés au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers», Mining the connections, Marrakech, 23 mai 2024.

  • «Évaluer l’impact des législations canadiennes sur l’acceptabilité sociale», Mining the connections, Marrakech, 23 mai 2024.

  • «L’indice d’acceptabilité sociale», Séminaire du Laboratoire international associé: Science environnements, sociétés et activités minières (LIA Sesam), Séminaire sur les minéraux critiques, Université Laval, Québec! 27 février 2024.

  • «Towards a Common Energy Legal Model for the Energy Transition», Institute For Advanced Sustainability Studies, Tuesday Talk, Potsdam, Allemagne, 11 octobre 2022.

  • «Les pratiques juridiques canadiennes pour l’acceptabilité sociale des projets miniers», Séminaire juridique, Université de Pau et des Pays de l’Adour, France, 29 septembre 2022.

  • «La marge de manœuvre du gouvernement dans la transition énergétique», Colloque Loi Climat et résilience, état des lieux et perspectives, Palais Beaumont, Pau, France, 9 septembre 2022.

  • «Vers un droit commun de la transition énergétique», Jeune Barreau du Québec, Conférence en ligne, 9 septembre 2022.

  • «Accès à l’énergie et droits humains», Écoles d’été du CÉRIUM, Protéger les droits humains en 2022: situations, cadres et stratégies, Université de Montréal, Montréal, Canada, 8 juin 2022.

  • «Relever le défi des normes en énergie dans le logement inuit», Colloque Production et utilisation durables de l’énergie dans le Nord: observations, solutions, enjeux et défis pour toutes les disciplines, Congrès annuel de l’ACFAS, Université Laval, 12 mai 2022.

  • «Les ententes avec les communautés autochtones au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers au Québec», Colloque sur les meilleures pratiques au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers, Université fédérale de Minas Gerais, Brésil, 11 mai 2022.

  • «Les ententes avec les communautés autochtones au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers au Québec» (Avec Marie Tanchon), Vers un développement minier durable dans le contexte québécois et de la francophonie, Congrès annuel de l’ACFAS, Université Laval, 10 mai 2022.

  • «Transition énergétique des Inuits de Nunavik»Colloque annnuel de l’Institut EDS, Université Laval, 29 mars 2022.

  • «Comment le chercheur peut-il relever les défis de la transition énergétique? L’exemple des normes en énergie dans le logement inuit au Nunavik (Canada), Séminaire des juristes»Université de Pau et des Pays de l’Adour, France, 25 mars 2022.

  • «La minute éclair: comment la réglementation soutient la transition énergétique»Séminaire en ligne de l’IFDD sur l’énergie durable24 mars 2022.

  • «Les meilleures pratiques juridiques au service de l’accaptabilité sociale des projets miniers au Canada»Séminaire sur les meilleures pratiques juridiques au service de l’acceptabilité sociale des projets miniers, Fondation Maison des Sciences de l’Homme, Paris, France, 12 au 14 janvier 2022.

  • «Un modèle de bio-régulation sociale», Conférence de lancement du projet ENSUITE (décentralisation énergétique, autoconsommation d'énergie, communautés d'énergie, hydrogène), Université de Pau et des Pays de l’Adour, 4 octobre 2021.
  • «Les bénéfices sociaux et environnementaux dans les réseaux autonomes du Nunavik», Colloque annuel de la Régie de l’énergie du Québec - Les bénéfices non énergétiques, Montréal, Canada, Septembre 2021.
  • «Acceptabilité sociale des projets miniers», Table ronde Mines - Vision croisée sur le secteur minier en France (métropole et outre-mer) et au Québec, Geodays, Pau, 23 juin 2021.
  • «Comment la chaîne de blocs va transformer le droit?», Colloque Comment la chaîne de blocs va transformer le droit ?, Université Laval, Canada, Février 2020.
  • «La transformation du droit de l'énergie par la chaîne de blocs»Colloque l’entreprise et le droit de l’environnement, Université Sidi Mohamed Ben Abdellah, Fès, Maroc, Décembre 2019.
  • «La lutte contre la corruption des agents publics étrangers en droit canadien», Intervention aurpès de Marie Tanchon, Me Emilie Bundock et Me Youssef Fichtali, Colloque La transparence des industries extractives, Université Laval, Juin 2019.
  • «Améliorer l'acceptabilité sociale des projets d'énergie en France: les perspectives du droit canadien», Pau droit énergie, France, Juin 2019.
  • «Quel droit pour la gestion du risque social des projets miniers? – Analyse comparée des juridictions canadiennes.», Intervention aux côtés de la professionnelle de recherche Marie Tanchon, Journée de formation annuelle du BAPE, Québec, Juin 2019.
  • «Le droit à des services énergétiques modernes», Séminaire en ligne Droit à l’énergie: du cadre juridique à son application concrète, Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), Mai 2019.
  •  Participation à l’événement de discussion «Bar des sciences: La dette écologique, à qui la faute?» organisée par le comité social de l’ACCÉBU au Fou Aeliés, Université Laval, Février 2019.
  • «Quel droit pour la gestion du risque social des projets miniers? – Analyse comparée des juridictions canadiennes.», Midi-conférence organisée par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Intervention aux côtés de la professionnelle de recherche Marie Tanchon, Janvier 2019.
  •  «Quel droit pour la gestion du risque social des projets miniers? – analyse comparée des juridictions canadiennes», intervention à la Chambre de commerce Brésil-Canada, Sao Paulo, Octobre 2018.
  • «Le droit québécois des hydrocarbures», au colloque organisé par la Chaire sur le droit québécois des ressources naturelles et de l’énergie, Octobre 2018.
  • «Le droit de l’efficacité énergétique», au colloque organisé par la Chaire sur le droit québécois des ressources naturelles et de l’énergie, Octobre 2018.
  • «L’obligation d’exploitation durable des ressources extractives», au Colloque de lancement de la Société Internationale de Droit Extractif intitulé «La Lex Extractiva: nouvelles perspectives?», Paris, France, Septembre 2018.
  • «Les principaux enjeux énergétiques des cinq prochaines années», Café-rencontre de la Régie de l'énergie, Montréal, juin 2018. 
  • «Survie et développement: l’énergie face aux garanties fondamentales», Écoles d'été du CÉRIUM Droits de la personne: diagnostic international 2018, Université de Montréal, juin 2018.
  • «Quel droit pour la gestion du risque social des projets miniers?», Colloque Canada-Brésil: Quel droit pour un développement durable?, Université Laval, juin 2018.
  • «Approaches to Energy Poverty in Canada and France», Energy Justice in a Changing Market: an Inter-disciplinary Workshop, University of Leicester, mai 2018.
  • «Le droit forestier à l'épreuve de la transition énergétique: quel encadrement juridique pour la filière de la bioénergie forestière au Québec?», Colloque annuel de l'Institut EDS, Université Laval, mars 2018. 
  • « Towards a Universal Right to Energy », African Society of International Law Conference, International Law and Natural Resources in Africa, Dar es Salaam, Tanzanie, octobre 2017. 
  • «L’électrification des transports au Québec, où en sommes-nous?», Colloque Les municipalités et la transition énergétique: Quelles meilleures pratiques? Quels moyens juridiques?, Université Laval, octobre 2017. 
  • «Les perspectives d’un «test climatique» en droit fédéral canadien», Colloque La protection de l'environnement par le droit: qui agit?, Université Laval, octobre 2017. 
  • «Le droit à l’énergie», Écoles d'été du CÉRIUM Survie et développement: l’eau et l’énergie face aux garanties fondamentales, Université de Montréal, juin 2017. 
  • «L’émergence d’un «test climatique» en droit canadien: quels enseignements et perspectives pour le droit français?», Colloque Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques?, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, mars 2017. 
  • «Présidence des conférences COP22: Contribuera-t-elle au passage à l'action?», Université Laval, février 2017.
  • «L’indice du risque social dans le secteur minier», Colloque Le droit des ressources naturelles et de l’énergie Où en sommes-nous? Où allons-nous?, Université Laval, décembre 2016. 
  • «Les facteurs juridiques de l’acceptabilité sociale dans le secteur minier», Conférence-midi au Centre de recherche en aménagement et développement (CRAD), Université Laval, novembre 2016.
  • «La justice climatique: le recours au juge pour une action gouvernementale en faveur du climat», Colloque Le procès environnemental - De l'intérêt à agir en justice au lien causal: quels défis, quelles perspectives d'avenir?, Université Laval, septembre 2016.

  • «L’accès aux données de consommation d’énergie: analyse comparée», Conférence Big Data et énergie, Association des économistes de l’énergie, Paris, juillet 2016.

  • «Gestion des déchets radioactifs et participation du public: pour une démarche inclusive», Colloque mondialisation et droit du développement durable sous l’angle cinématographique, EHESS, Paris, juin 2016.

  • «L’acceptabilité sociale et les projets d’hydrocarbures: comment organiser le partage des bénéfices avec les collectivités d’accueil?», colloque sur L’acceptabilité sociale: mouvements sociaux, démocratie participative et visions du développement, ACFAS, mai 2016.

  • «L’utilisation du numérique dans la gestion urbaine: quelles responsabilités et risques juridiques pour les municipalités?», colloque sur les enjeux de l’opérationnalisation du développement durable pour la transition socio-écologique: un dialogue transdisciplinaire entre la France et le Québec, ACFAS, mai 2016.

  • «Le droit des ressources naturelles: définitions et concepts», École d’été sur la géopolitique des ressources naturelles de l’Institut des Hautes études internationales, Université Laval, mai 2016.

  • «Legal and Ethical Issues of Smart Cities», colloque Law and Governance for the Anthropocene, Vermont Law School, Vermont, Etats-Unis, avril 2016.

  • «Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes, à un coût abordable», Colloque annuel de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, mars 2016.

  • «Le risque socialement acceptable dans le domaine des hydrocarbures de schiste», Rencontre juridique franco-québécoise Environnement-Energie-Santé, Regards croisés autour du risque acceptable, Faculté de droit et de science politique, Aix-en-Provence, France, novembre 2015.

  • «Pour un droit à des services énergétiques modernes», École d’automne de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, octobre 2015.

  • Présidence de la session «Quelques enjeux incontournables de la modernisation des autorisations environnementales de la LQE», colloque: La modernisation des autorisations environnementales: Défis et opportunités de progrès en matière de protection de l’environnement, Université Laval, Québec, octobre 2015.

  • «Circular economy & mining and energy sector», E4A Law and Governance Workshop, octobre 2015, McGill University, Québec.

  • «Le Québec et le pétrole: quelle vision d’avenir?», conférence-débat «Le Québec et le pétrole: quelle vision d’avenir?», Conférence organisée par le collectif Génération d’idées, Brasserie La Korrigane, Québec, mai 2015.

  • «Vers un service public de la donnée?», Colloque Transition énergétique et territoires: quelle place pour les collectivités locales, Amiens, France, avril 2015.

  • «La protection de la vulnérabilité énergétique dans l'Union européenne», Conférence organisée par la Chaire Jean Monnet en intégration européenne de l'Université Laval et Cercle Europe, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 25 février 2015.
  • «Le droit à l’énergie», 43ème Conférence annuelle du Conseil canadien de droit international: Énergie, ressources naturelles et environnement: combustion du droit international, Ottawa, 15 novembre 2014.
  • «La décennie internationale de l’énergie durable pour tous», Plénière de fermeture de la 43ème Conférence annuelle du Conseil canadien de droit international: Énergie, ressources naturelles et environnement: combustion du droit international, Ottawa, 15 novembre 2014.
  • «Le nouveau paradigme énergétique. Les énergies fossiles, quelle(s) alternative(s)?», Colloque Les transitions énergétiques dans l’Union Européenne, Centre de droit international, Université Lyon 3, 14 novembre 2013.
  • «Du mouvement naturel à la production énergétique», Colloque Mouvement et environnement. Considérations sur le déplacement en droit de l'environnement, Institut de Droit de l'Environnement, Université Lyon 3, 18 octobre 2013.
  • «Les évolutions des relations entre concessionnaires et autorités concédantes face au smart grid», Colloque Energie et collectivités territoriales:Ambitions et contradictions organisé par le Groupement de recherche sur l'Administration locale en Europe GRALE (GIS-CNRS), Université Paris I, Panthéon-Sorbonne, 16 octobre 2013.
  • «Une nomenclature de la régression environnementale», Colloque sur le principe de non-régression en droit de l’environnement, Université de Limoges, 15 octobre 2013.
  • «Le bilan énergétique», Deuxième Université d'été franco-allemande et européenne en droit de l'énergie et de l'environnement, Université Paris X, Nanterre, 14 octobre 2012.
  • «The right to Energy», Colloque Energy Law for Sustainable Development organisé par la Fondation Getulio Vargas, Rio de Janeiro, Brésil, 18 juin 2012.
  • «La transition vers des énergies de paix», Rencontre mondiale des juristes de l’environnement pour Rio+20, Rio de Janeiro, Brésil, 16 juin 2012.
  • «El concepto de patrimonio mundial de la humanidad», Colloque Sin retorno – la construcción de los fundamentos del principio deno regresión en materia ambiental, Université du littoral de Santa-Fe, Argentine, 5 juin 2012.
  • «La participation citoyenne à la gestion des risques naturels», Premières assises nationales des risques naturels, Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Bordeaux, 19 janvier 2012.
  • «L’énergie et le droit», Forum sur l’histoire, les dimensions économiques, sociales et géostratégiques de l’énergie, Espace Mendès France, Poitiers, 25 novembre 2011.
  • Présidence de la session parallèle du colloque Rio+20 quelle ambition pour l’environnement?, Troisième réunion mondiale des juristes de l’environnement,  intervention sur le thème: «La transition globale vers l’énergie propre», Université de Limoges, 30 septembre 2011.
  • «Les fondements du droit de l'énergie», Rencontres Doctorales Euroméditerranéennes, Université Nice Sophia Antipolis, 5 septembre 2011.
  • «El desastre nuclear en Japón: una mirada desde el Derecho Energetico», Conférence sur la catastrophe de Fukushima et ses implications juridiques, Université de Santa-Fe, Argentine, 5 mai 2011.
  • «La conciliación de los derechos en los sitios naturales y culturales del Patrimonio Mundial de la UNESCO», Colloque de droit de l’environnement, Université du littoral de Santa-Fe, Argentine, 28 avril 2011.
  • «Contribución a una metodología del principio de no regresión», Colloque sur le principe de non-régression en droit de l’environnement, Université de Santa-Fe, Argentine, 26 avril 2011.
  • «Énergie et climat dans la loi portant engagement national pour l'environnement», Colloque relatif à la loi Grenelle II, OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges, 16 septembre 2010.
  • «Le droit à l'énergie», Colloque sur la technique et les droits humains, Réseau Européen de Recherche en Droits de l’Homme (RERDH), Université de Limoges, 23 avril 2010.
  • «La place du juriste et du droit dans les entreprises vertes», Journée green business au carrefour des étudiants, Université de Limoges, 25 novembre 2009.
  • «La prévention des risques nucléaires civils», Colloque Les catastrophes écologiques et le droit: échecs du droit, appels au droit, OMIJ-CRIDEAU, Université de Limoges, 13 mars 2009.
  • «Utilité et rôle de l’enquête publique: point sur la réforme en cours et le calendrier de sa mise en application», Journée d’information et d’échanges avec les commissaires enquêteurs, AgroParisTech, Paris, 7 octobre 2008.
  • «Les OGM et le droit», Rencontres du vivant Espace Mendès France, Poitiers, 6 décembre 2007.

Communications dans les médias

Domaines de recherche

  • Droit de l’environnement et de la santé
  • Droit des affaires

Intérêts de recherche

  • Droit de l'énergie
  • Droit des ressources naturelles
  • Droit de l'environnement

Dans les médias

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