Répertoire du personnel administratif et enseignant

Premier cycle

• DRT-2003 - Droit du travail fondamental
• DRT-2600 - Liberté syndicale et représentation collective au travail

Monographie

Charles TREMBLAY POTVIN, La légitimité du pouvoir dans l’entreprise: analyse critique de l’affaire Walmart de Jonquière, coll. «Minerve», Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018, 224 pages.

Publications avec comité de lecture

• Charles TREMBLAY POTVIN et Simon QUILÈS, «La légalité des questionnaires médicaux de préembauche : pour une approche cohérente et unifiée», Les Cahiers de droit (à paraître)
• Charles TREMBLAY POTVIN, «Les suites du Rapport Abella au regard de l’élaboration du concept de discrimination systémique dans la jurisprudence canadienne», dans les actes du colloque L’honorable Rosalie Silberman Abella : une vie d’avant-garde, ICAJ (à paraître)
• Charles TREMBLAY POTVIN et Ugo GILBERT TREMBAY, «Juridicité, normativité et scientificité du concept de discrimination systémique», Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, vol. 52, no. 2, 2023, p. 311-378
• Charles TREMBLAY POTVIN,  «L'enseignement critique du droit du travail: essai», Les Cahiers de Droit, vol. 62, no. 1, 2021, pp. 101-116
• Charles TREMBLAY POTVIN,  «Une étude empirique exploratoire sur le traitement juridictionnel des demandes d’accommodement raisonnable en milieu de travail», Les Cahiers de Droit, vol. 59, no. 3, 2018, pp. 727-776
• Charles TREMBLAY POTVIN, «Les droits fondamentaux du travail et le développement économique du Québec: obstacles et perspectives», Revue internationale de droit comparé, no. 1, 2017, pp. 107-130
• Ivan TCHOTOURIAN, Jean-Christophe BERNIER et Charles TREMBLAY POTVIN, «Les 5 mythes de la gouvernance d’entreprise: perspective économico-juridique nord-américaine», Revue internationale de droit économique, no. 2, 2017, pp. 5-39
• Charles TREMBLAY POTVIN et Christian BRUNELLE, «La liberté constitutionnelle d’association au Canada: dialogue social ou monologue judiciaire?», Revue juridique Thémis, no. 49, 2015, pp. 271-318

 Autres publications 

• Charles TREMBLAY POTVIN et Marie-Pier JOLICOEUR, « La critique publique de l’employeur et l’équilibre fragile entre la liberté d’expression et l’obligation de loyauté du salarié », dans Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec, Développements récents en droit du travail en éducation, vol. 513, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2022, p. 119-141
• Sabine MAS, Michelle CUMYN, David LESIEUR, Cécile GAIFFE et Charles TREMBLAY POTVIN, «Apport d'une indexation à facettes pour la représentation et le repérage des décisions de justice», dans Hon. J. M. Doyon (dir.), L'information et la documentation juridiques au Québec, du manuscrit à l'intelligence artificielle, Actes du Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021, pp. 209-245
• Michelle CUMYN et Charles TREMBLAY POTVIN, «Mondialisation et sources du droit au Québec», dans les Travaux de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Journées allemandes: La mondialisation, LXVI / 2016, Bruxelles, Bruylant, 2017, pp. 199-213
• Charles TREMBLAY POTVIN, «Essai sur la nature de la raison juridique et sur l’ambiguïté des liens entre le droit et la science», dans G. AZZARIA (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique: Actes des 4e et 5e journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Yvon Blais, 2016, pp. 129-149
• Sophie THÉRIAULT et Charles TREMBLAY POTVIN, «Droit à l’environnement», dans JurisClasseur Québec, coll. «Droit public», Droit de l’environnement, fasc. 4, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (coauteur jusqu'en 2018); sélectionné aux fins d’une reproduction intégrale dans JurisClasseur Québec, Recours en droit de l’environnement, coll. «Thèma», 2014 , pp. 1-34

• «Le débat sur le racisme systémique au Québec vu sous l’angle du droit: néocolonialisme ou dialogue de sourds?», dans le cadre du colloque du CRIDAQ, Le colonialisme dans les espaces du Québec contemporain, Université du Québec à Montréal, 21 et 22 septembre 2023

• «Le concept de discrimination en droit canadien», dans le cadre du séminaire international Rencontres comparées de droit du travail et de la protection sociales. Regards croisés France – Québec. «Négociation collective, mutations technologiques, discriminations», Faculté de droit, Université de Bordeaux, 7 juin 2023

• «Changements technologiques et négociation collective au Québec: analyse rétrospective et prospective», dans le cadre du séminaire international Rencontres comparées de droit du travail et de la protection sociales. Regards croisés France – Québec. «Négociation collective, mutations technologiques, discriminations», Faculté de droit, Université de Bordeaux, 5 juin 2023 

• «L’analyse quantitative des décisions de justice – enjeux théoriques et méthodologiques», conférence prononcée dans le cadre du colloque intitulé L’information judiciaire comme matériau de recherche, organisé par Michelle Cumyn, Pierre-Luc Déziel et Marie-Pier Jolicoeur, à l’occasion du Congrès de l’ACFAS, HEC Montréal, 8 mai 2023
• «Polarisation sociale et discrimination systémique: l’éclairage du droit peut-il favoriser le dialogue?», webconférence organisée par la Fondation du Barreau dans le cadre d’une activité de formation reconnue par le Barreau du Québec, avec le professeur Ugo Gilbert Tremblay (UdeM), 5 avril 2023
• «Entre science et politique: quel sens pour le concept juridique de discrimination systémique?», conférence prononcée devant les Gouverneurs de la Fondation du Barreau dans le cadre d’une activité de formation reconnue par le Barreau du Québec, avec le professeur Ugo Gilbert Tremblay (UdeM), 8 décembre 2022
• «La structure juridique des entreprises médiatiques québécoises: le cas du groupe Quebecor média», conférence présentée dans le cadre du colloque intitulé Le travail de qualité comme pilier d’une meilleure société. La résilience des acteurs et le pouvoir de l’expérimentation¸ organisé par le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), HEC Montréal, 27 au 29 octobre 2022
• «La critique publique de l’employeur et l’équilibre fragile entre la liberté d’expression et l’obligation de loyauté du salarié», conférence présentée avec Marie-Pier Jolicoeur dans le cadre du colloque Développements récents en droit du travail en éducation, organisé par le Service de la qualité de la profession du Barreau du Québec, Montréal, 19 mai 2022
• «Les suites de la "Commission Abella" au regard de l’élaboration du concept de "discrimination systémique" en contexte d’emploi», conférence prononcée dans le cadre du colloque L’honorable Rosalie Silberman Abella – Une vie d’avant-garde, soulignant le départ à la retraite de la juge Abella de la Cour suprême du Canada, Ottawa, 13 mai 2022
• «Le droit à l'égalité et les questionnaires médicaux préembauche», formation virtuelle donnée au Groupe du 2e mardi du mois, reconnue aux fins de la formation continue par le Barreau du Québec, 12 avril 2022
• «La création de l'Agence QMI par Québecor Média: un cas d'expérimentation patronale», présentation effectuée dans le cadre du Magog virtuel du Projet de partenariat du CRIMT sur l'expérimentation institutionnelle et l'amélioration du travail, 26 octobre 2021

• « Les politiques de l’emploi au défi de l’âge. Comparaisons franco-québécoises », Programme Samuel-de-Champlain, volet recherche, Conseil franco-québécois de coopération universitaire (CFQCU), Fonds de recherche du Québec – Nature et technologies (FRQNT), 27 590 $, 2024-2026, Chercheur principal, Porteur de la partie québécoise (Porteur de la partie française : Loïc Lerouge, CNRS)
• « La mise en œuvre du droit à l'égalité en milieu de travail : une étude empirique quantitative des décisions juridictionnelles », Soutien à la recherche pour la relève professorale, Fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC), 2022-2025, 45 000 $, Chercheur principal
• « Le droit de l'emploi au Québec : 5e édition », Accélération, MITACS, avec Gowling WLG et Wilson & Lafleur, 2022-2023, 20 000 $, Chercheur principal
• Programme Partenariat CRSH Institutional Experimentation for Better Work - Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH), Subvention de partenariat, 2 500 000$, 2017-2024, Cochercheur (Chercheur principal : Gregor Murray, Université de Montréal)

• Programme Regroupements stratégiques FRQ-SC - Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC), Regroupements stratégiques, 1 392 300$, 2017-2024, Cochercheur (Chercheur principal : Gregor Murray, Université de Montréal)

• « Le droit du travail et la grande entreprise au Canada : le déclin de la citoyenneté au travail », Programme Savoir, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), 2016-2021, 156 226 $, Cochercheur (Chercheur principal : Michel Coutu, Université de Montréal)

• « La juridicité et la normativité du concept de discrimination systémique en droit québécois et canadien », La justice en temps de crise : quel rôle doit jouer le droit ?, Fondation du Barreau du Québec, 2020-2021, 7 000 $, Chercheur principal

Diplômes

• LL.L. (2012), Université d'Ottawa (Médaille d'argent, Summa cum laude, Palmarès du doyen)
• LL.M. (2015), Université Laval (Prix Minerve, Tableau d'honneur)
• LL.D. (2021), Université Laval (Tableau d'honneur)

Affiliations 

• Membre du Barreau du Québec (2013)
• Membre régulier du Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT)

Bourses et distinctions (liste sélective)

Prix et bourses (3e cycle)

• Prix de rédaction juridique remis par la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe Pigeon, pour un texte intitulé «Penser la rationalité du droit à l’ère de la technique: pour une théorie dialectique de l’interprétation juridique» (1 000$)
• Bourse de doctorat du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (80 000$ sur 4 ans)
• Bourse de doctorat en recherche (B2) du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (60 000$ sur 3 ans, déclinée)
• Prix de l’implication sociale bénévole remis par la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés afin de reconnaître l’implication bénévole auprès des personnes âgées (1 000$)

Prix et bourses (2e cycle)

• Prix Minerve 2015-2016 remis par les Éditions Yvon Blais pour récompenser le meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec, à la suite d’un processus de sélection présidé par l’honorable Jean-Louis Beaudouin, donnant lieu à une publication dans la collection Minerve des Éditions Yvon Blais
• Bourse d’études supérieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (17 500$ sur 1 an)
• Bourse de maîtrise en recherche (B1) du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (30 000$ sur 2 ans, déclinée pour la première année)

Prix et bourses (1er cycle)

• Médaille d'argent de l'Université d'Ottawa
• Plaque de la Faculté de droit
• Prix du Barreau du Québec