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Pierre-Luc Déziel

Professeur adjoint

418 656-2131, poste 2333
418 656-7230

pierre-luc.deziel@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 3300
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Enseignement

DRT-2306 Droit des technologies de l’information et communication
DRT-7000 Méthodologie avancée du droit  
Protection et sécurité des données personnelles (à venir)

Direction d'étudiantes et d'étudiants

  • Karl Bhérer, DRT-2204: Recherche dirigée et rédaction d'un écrit juridique I, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Julia Nakache, programme de maîtrise en droit avec essai, Faculté de droit, Université Laval, automne 2016
  • Charlène Rambeaud, programme de maîtrise en droit avec essai, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Marin Brenac, programme bi-diplôme de maîtrise en droit avec mémoire, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Mathieu Dauverchain, programme bi-diplôme de maîtrise en droit avec mémoire, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017

Publications

Articles scientifiques

  • Pierre-Luc Déziel, «Pirates, hack, messages textes et oubli: les décisions marquantes de 2016 en droit à la vie privé» (2017) 29:2
    Les Cahiers de propriété intellectuelle 271
  • Pierre-Luc Déziel, «Santé, marketing ciblé et vie privée personnelle: les décisions marquantes de 2015 en droit à la vie privée» (2016) 28:2 Les Cahiers de propriété intellectuelle 391
  • Pierre-Luc Déziel, «Windows to our Inner Private Lives: Cell Phones, Informational Privacy and the Power to Search Incident to Arrest in Canada» (2015) 20:1 Lex Electronica 51
  • Pierre-Luc Déziel, «La naissance de la biosécurité» (2008) 32:4 Raisons politiques, Presses de Sciences Po, 79

Chapitres de livres

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «La problématique des messages textes historiques: attente raisonnable et interception de communications privées», dans Julie Desrosiers, Margarida Garcia et Marie-Ève Sylvestre, Reformer le droit criminel au Canada: Défis et possibilités, Éditions Yvon Blais, Montréal 2017.
  • Pierre-Luc Déziel, «Protection des données personnelles: pourquoi il faut sauver le modèle du consentement», dans Catherine Régis, Daniel Weinstock et Karim Benyekhlef, Sauvons la justice, Del Busso Éditeur, Montréal, 2017
  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, «Le juge constitutionnel et l’équilibre des finances publiques» dans L’annuaire International de justice constitutionnelle, 28e éd., Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2013
  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, «L’organisation des pouvoirs au Canada depuis l’avènement de la Charte: Juridisation du politique ou nouvel arrangement démocratique?» dans L’annuaire International de justice constitutionnelle, 27e éd., Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2012

Contributions diverses

  • Pierre-Luc Déziel, Vincent Gautrais, Karim Benyekhlef, Eloïse Gratton, Pierre Trudel & Nicolas Vermeys, Rapport du CRDP auprès de la Commission d’accès à l’information, Centre de recherche en droit public, Montréal, 2015
  • Pierre-Luc Déziel, «Pour une biosécurité efficace et respectueuse du droit à la vie privée», contribution en ligne au blog de la Chaire sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé’s blog, 10 Sept., 2015

Communications

  • «Blockchains and the Technological Frontier: Data Security and Right to Rectification in a Decentralized Infostructure» lors du colloque «Health Law at the Frontier», 2e rencontre en droit de la santé, Faculté de droit, Université McGill/Université de Montréal, 16-17 juin 2017 (à venir)
  • «Enjeux de vie privée liés aux communications des données de santé électroniques», lors du colloque «Perspectives populationnelle et interpersonnelle de la communication aux patients», Faculté de droit, Université de Montréal, 8 juin 2017
  • «Ce que disent les métadonnées», conférence prononcée pour le colloque «La preuve à l’aide du numérique», Comité spécial sur l’intégration des technologies du Barreau de Québec, Auberge St Antoine, Québec, 1er juin 2017
  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «Le juge et le téléphone cellulaire», Colloque annuel de l’Association des avocats de la défense de Québec, Château Bonne Entente, 24 mai 2017
  • «Le droit à l’oubli au Canada: l’affaire globe24h et le rôle du juge dans les requêtes de déréférencement», econférence sur le droit à l’oubli et droit au référencement en Europe et au delà, organisée par Olivia Tambou, Université Paris-Dauphine. Blog du Droit Européen, 19 mai 2017
  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «Un dangereux retour de l’analyse fondée sur le risque: quand l’atteinte aux libertés individuelles nourrit un sentiment d’insécurité», Conférence biennale sur le droit pénal «Vers une réforme législative en droit criminel», Université Laval, 4 mai 2017
  • «Pluralisme méthodologique et l’étude des phénomènes juridiques», Colloque annuel du Regroupement Droit, changement et gouvernance, Faculté de droit, Université McGill, 6 avril 2017
  • «Pluralisme intégratif et explications émergentistes comme vecteurs de dialogue interdisciplinaire», 2e Journées de la recherche de la Faculté de droit, Faculté de droit de l’Université Laval, 31 mars 2017
  • «La théorie de la synergie du droit: vers une justification éthique», Institut d’éthique appliquée de l’Université Laval, 1er mars 2017
  • «La protection des métadonnées au Canada et en Europe», dans le cadre de l’école d’automne «Les données personnelles: entre protection et exploitation», supervisée par le professeur Olivier Delas, 1er Novembre 2016.
  • «Cybersurveillance et santé publique», panel sur la Cybersurveillance avec Michael Geist, Paul Daly et Eloïse Gratton, En 2 mots: Droit + Tech, Chaire L.R. Wilson, Faculté de droit, Université de Montréal, 16 Mars 2016
    En ligne
  • Pierre-Luc Déziel, présidence de panel «Méthodes et méthodologies critiques: deuxième partie», 6e Journée d’étude sur la méthodologie et
    l’épistémologie juridiques: la pensée critique en droit, organisée par Georges Azzaria, Faculté de droit, Université Laval, 28 avril
    2017.

Curriculum vitae

Diplômes

  • Baccalauréat en sciences humaines, majeur en Relations internationales (sciences politiques), mineurs en économie et en philosophie, Université McGill (2004-2006)
  • Diplôme du programme international, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2005)
  • Maîtrise professionnelle en sécurité internationale, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2006-2009)
  • Maîtrise de recherche en histoire et théorie du politique, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2006-2009)
  • Séjour d'études en art et en architecture, Pratt Institute, Brooklyn, New York (2009-2010)
  • L.L.D. en droit des technologies de l'information, Faculté de droit, Université de Montréal (2010-2015)
    Thèse «La protection de la vie privée au temps de la biosécurité», sous la supervision du professeur Karim Benyekhlef
    Mention «exceptionnelle»
  • Chercheur post-doctoral, Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information, sous la supervision du professeur Vincent Gautrais
    Faculté de droit, Université de Montréal (2015-2016)

Affiliations scientifiques

  • Chercheur associé, Chaire LexUM en information juridique, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: Karim Benyekhlef
  • Chercheur associé, Chaire sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: professeure Catherine Régis
  • Chercheur associé, Chaire L. R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: Vincent Gautrais
  • Membre régulier, Institut d'éthique appliquée, Université Laval

Distinctions et bourses

  • Bourse doctorale, Conseil de recherche en sciences humaines (2012-2014)
  • Bourse doctorale, Bourse Antonio Lamer, Faculté de droit/Université de Montréal (2011)
  • Bourse doctorale, Bourse doctorale de la Faculté de droit, Faculté de droit/Université de Montréal (2010)
  • Bourse de maîtrise, Conseil régional Île-de-France pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur, Paris, France (2006-2008)
  • Bourse de baccalauréat, Prix du Ministère de l'éducation du Québec (2004-2005)