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Pierre-Luc Déziel

Professeur adjoint

418 656-2131, poste 402333
418 656-7230

pierre-luc.deziel@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 1129 
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Thèmes de recherche

  • Droit des technologies de l’information

 

Enseignement

Cours dispensés 

  • DRT-2306 Droit des technologies de l’information et communication
  • DRT-7000 Méthodologie avancée du droit  
  • DRT-7070 Protection et sécurité des données personnelles
  • DRT-2102 Sociologie du droit 

Direction d'étudiantes et d'étudiants

  • Karl Bhérer, DRT-2204: Recherche dirigée et rédaction d'un écrit juridique I, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Julia Nakache, programme de maîtrise en droit avec essai, Faculté de droit, Université Laval, automne 2016
  • Charlène Rambeaud, programme de maîtrise en droit avec essai, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Marin Brenac, programme bi-diplôme de maîtrise en droit avec mémoire, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Mathieu Dauverchain, programme bi-diplôme de maîtrise en droit avec mémoire, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017

Publications

Ouvrages 

  • Pierre-Luc Déziel, La protection des renseignements personnels sur la santé au temps de la biosécurité, Montréal, LexisNexis, 2018.

  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, Le droit à la vie privée au Canada et au Québec,Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018.

Articles scientifiques

  • Pierre-Luc Déziel, « L’utilisation de renseignements personnels dans le contexte de la justice prédictive : le cas des outils actuariels d’évaluation des risques de récidive» (2018) 60 Archives de philosophie du droit 229

  • Pierre-Luc Déziel, « Les limites du droit à la vie privée à l’ère de l’intelligence artificielle: groupes algorithmiques, contrôle individuel et cycle de traitement de l’information » (2018) 30:3 Les Cahiers de propriété intellectuelle 829. 

  • Pierre-Luc Déziel, «Pirates, hack, messages textes et oubli: les décisions marquantes de 2016 en droit à la vie privé» (2017) 29:2 Les Cahiers de propriété intellectuelle 271

  • Pierre-Luc Déziel, «Santé, marketing ciblé et vie privée personnelle: les décisions marquantes de 2015 en droit à la vie privée» (2016) 28:2 Les Cahiers de propriété intellectuelle 391

  • Pierre-Luc Déziel, «Windows to our Inner Private Lives: Cell Phones, Informational Privacy and the Power to Search Incident to Arrest in Canada» (2015) 20:1 Lex Electronica 51

  • Pierre-Luc Déziel, «La naissance de la biosécurité» (2008) 32:4 Raisons politiques, Presses de Sciences Po, 79

Chapitres de livres

  • Pierre-Luc Déziel, « La frontière technologique : les blockchains, le partage de renseignements personnels sur la santé, et le droit à la vie privée au Canada », dans Catherine Régis et Lara Khoury, Health Law at the Frontiers, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2018. 

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «La problématique des messages textes historiques: attente raisonnable et interception de communications privées», dans Julie Desrosiers, Margarida Garcia et Marie-Ève Sylvestre, Reformer le droit criminel au Canada: Défis et possibilités, Éditions Yvon Blais, Montréal 2017.

  • Pierre-Luc Déziel, «Protection des données personnelles: pourquoi il faut sauver le modèle du consentement», dans Catherine Régis, Daniel Weinstock et Karim Benyekhlef, Sauvons la justice, Del Busso Éditeur, Montréal, 2017

  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, «Le juge constitutionnel et l’équilibre des finances publiques» dans L’annuaire International de justice constitutionnelle, 28e éd., Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2013

  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, «L’organisation des pouvoirs au Canada depuis l’avènement de la Charte: Juridisation du politique ou nouvel arrangement démocratique?» dans L’annuaire International de justice constitutionnelle, 27e éd., Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2012

Contributions diverses

  • Pierre-Luc Déziel, Vincent Gautrais, Karim Benyekhlef, Eloïse Gratton, Pierre Trudel & Nicolas Vermeys, Rapport du CRDP auprès de la Commission d’accès à l’information, Centre de recherche en droit public, Montréal, 2015
  • Pierre-Luc Déziel, «Pour une biosécurité efficace et respectueuse du droit à la vie privée», contribution en ligne au blog de la Chaire sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé’s blog, 10 Sept., 2015

Communications

  • «La taupe ou le serpent? La force du droit à l’heure des blockchains“. Center forIntellectuel Property Policy, Université Mcgill, Montréal. 30 Novembre 2018.

  • « Les limites du droit à la vie privée à l’ère de l’intelligence artificielle“.Conférence Les Cahiers de Propriété Intellectuelle: droit + Intelligence artificielle, Montréal. 23 Novembre 2018.

  • « Profilage politique et utilisation des données personnelles.“, Colloque Culture et numérique, Université Paris-Sud, Paris, 9 Novembre 2018.

  • «L’admissibilité d’éléments de preuve obtenus par la fouille d’objets connectés” Cycle de conférence de la magistrature, Palais de justice de Québec, le 5 octobre 2018.

  • « Les modèles de mise en oeuvre des blockchains en santé et l’impact sur l’accès et la protection des renseignements personnels ” Colloque « Le droit à l’épreuve du numérique », Centre de recherche en droit public (CRDP), Université de Montréal, 7 mai 2018.

  • «Les enjeux éthiques relatifs à la gestion des renseignements personnels de santé dans le contexte du projet PULSAR »  Semaine de la conduite responsable de la recherche», Université Laval, 2 mai 2018.

  • «La protection des renseignements personnels dans le contexte de la recherche universitaire en santé»  Colloque  Valeur et valorisation des données et des contenus dans l’environnement numérique, Université Laval, 22 mars 2018.

  • «La vie privée groupale au Canada : quel rôle pour le droit à la protection des données personnelles ? »  New Directions for Law and Tech, Centre de recherche en droit, technologie et société, Université d’Ottawa, 7 mars 2018.

  • «Villes intelligentes et droit à l’anonymat » , Centre de recherche en droit, technologie et société, Université d’Ottawa, section en droit civil, 27 février 2018.

  •  «Le droit au pseudo-anonymat dans la ville intelligente » , Objectif numérique: Vers des sociétés numériques et durables, Institut de technologies de l’information et société (ITIS), Université Laval, 31 octobre 2017.

  • «Blockchains and the Technological Frontier: Data Security and Right to Rectification in a Decentralized Infostructure» Health Law at the Frontier, 2e rencontre en droit de la santé, Faculté de droit, Université McGill/Université de Montréal, 16-17 juin 2017 (à venir)

  • «Enjeux de vie privée liés aux communications des données de santé électroniques», Perspectives populationnelle et interpersonnelle de la communication aux patients, Faculté de droit, Université de Montréal, 8 juin 2017

  • «Ce que disent les métadonnées»,  La preuve à l’aide du numérique, Comité spécial sur l’intégration des technologies du Barreau de Québec, Auberge St Antoine, Québec, 1er juin 2017

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «Le juge et le téléphone cellulaire», Colloque annuel de l’Association des avocats de la défense de Québec, Château Bonne Entente, 24 mai 2017

  • «Le droit à l’oubli au Canada: l’affaire globe24h et le rôle du juge dans les requêtes de déréférencement», econférence sur le droit à l’oubli et droit au référencement en Europe et au delà, organisée par Olivia Tambou, Université Paris-Dauphine. Blog du Droit Européen, 19 mai 2017

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «Un dangereux retour de l’analyse fondée sur le risque: quand l’atteinte aux libertés individuelles nourrit un sentiment d’insécurité», Conférence biennale sur le droit pénal «Vers une réforme législative en droit criminel», Université Laval, 4 mai 2017

  • «Pluralisme méthodologique et l’étude des phénomènes juridiques», Colloque annuel du Regroupement Droit, changement et gouvernance, Faculté de droit, Université McGill, 6 avril 2017

  • «Pluralisme intégratif et explications émergentistes comme vecteurs de dialogue interdisciplinaire», 2e Journées de la recherche de la Faculté de droit, Faculté de droit de l’Université Laval, 31 mars 2017

  • «La théorie de la synergie du droit: vers une justification éthique», Institut d’éthique appliquée de l’Université Laval, 1er mars 2017

  • «La protection des métadonnées au Canada et en Europe», dans le cadre de l’école d’automne «Les données personnelles: entre protection et exploitation», supervisée par le professeur Olivier Delas, 1er Novembre 2016.

  • «Cybersurveillance et santé publique», panel sur la Cybersurveillance avec Michael Geist, Paul Daly et Eloïse Gratton, En 2 mots: Droit + Tech, Chaire L.R. Wilson, Faculté de droit, Université de Montréal, 16 Mars 2016
    En ligne

  • Pierre-Luc Déziel, présidence de panel «Méthodes et méthodologies critiques: deuxième partie», 6e Journée d’étude sur la méthodologie et
    l’épistémologie juridiques: la pensée critique en droit, organisée par Georges Azzaria, Faculté de droit, Université Laval, 28 avril
    2017.

Curriculum vitae

Diplômes

  • Baccalauréat en sciences humaines, majeur en Relations internationales (sciences politiques), mineurs en économie et en philosophie, Université McGill (2004-2006)
  • Diplôme du programme international, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2005)
  • Maîtrise professionnelle en sécurité internationale, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2006-2009)
  • Maîtrise de recherche en histoire et théorie du politique, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2006-2009)
  • Séjour d'études en art et en architecture, Pratt Institute, Brooklyn, New York (2009-2010)
  • L.L.D. en droit des technologies de l'information, Faculté de droit, Université de Montréal (2010-2015)
    Thèse «La protection de la vie privée au temps de la biosécurité», sous la supervision du professeur Karim Benyekhlef
    Mention «exceptionnelle»
  • Chercheur post-doctoral, Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information, sous la supervision du professeur Vincent Gautrais
    Faculté de droit, Université de Montréal (2015-2016)

Affiliations scientifiques

  • Chercheur associé, Chaire LexUM en information juridique, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: Karim Benyekhlef
  • Chercheur associé, Chaire sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: professeure Catherine Régis
  • Chercheur associé, Chaire L. R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: Vincent Gautrais
  • Membre régulier, Institut d'éthique appliquée, Université Laval

Distinctions et bourses

  • Bourse doctorale, Conseil de recherche en sciences humaines (2012-2014)
  • Bourse doctorale, Bourse Antonio Lamer, Faculté de droit/Université de Montréal (2011)
  • Bourse doctorale, Bourse doctorale de la Faculté de droit, Faculté de droit/Université de Montréal (2010)
  • Bourse de maîtrise, Conseil régional Île-de-France pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur, Paris, France (2006-2008)
  • Bourse de baccalauréat, Prix du Ministère de l'éducation du Québec (2004-2005)