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Pierre-Luc Déziel

Professeur agrégé

418 656-2131, poste 402333
418 656-7230

pierre-luc.deziel@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 1121 
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Domaines de recherche

  • Nouvelles technologies et propriété intellectuelle
  • Histoire, philosophie et méthodologie

Thèmes de recherche

  • Droit à la vie privée
  • protection des renseignements personnels

Enseignement

Cours dispensés 

  • DRT-2306 Droit des technologies de l’information et communication
  • DRT-7000 Méthodologie avancée du droit  
  • DRT-7070 Protection et sécurité des données personnelles
  • DRT-2102 Sociologie du droit 

Direction d'étudiantes et d'étudiants

  • Karl Bhérer, DRT-2204: Recherche dirigée et rédaction d'un écrit juridique I, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Julia Nakache, programme de maîtrise en droit avec essai, Faculté de droit, Université Laval, automne 2016
  • Charlène Rambeaud, programme de maîtrise en droit avec essai, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Marin Brenac, programme bi-diplôme de maîtrise en droit avec mémoire, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017
  • Mathieu Dauverchain, programme bi-diplôme de maîtrise en droit avec mémoire, Faculté de droit, Université Laval, hiver 2017

Publications

Ouvrages 

  • Pierre-Luc Déziel, La protection des renseignements personnels sur la santé au temps de la biosécurité, Montréal, LexisNexis, 2018.

  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, Le droit à la vie privée au Canada et au Québec, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018.

Articles scientifiques

  • Pierre-Luc Déziel, « Du possible au nécessaire: le pouvoir de direction dans le cyberespace » (2019) 5 Milieu(x) 27

  • Pierre-Luc Déziel « Est-ce bien nécessaire ? Le principe de limitation de la collecte face aux défis de l’intelligence artificielle et des données massives », (2019) 465 Développements récents en droit à la vie privée 1, Éditions Yvon Blais / Barreau du Québec. 

  • Pierre-Luc Déziel, « L’utilisation de renseignements personnels dans le contexte de la justice prédictive : le cas des outils actuariels d’évaluation des risques de récidive» (2018) 60 Archives de philosophie du droit 229

  • Pierre-Luc Déziel, « Les limites du droit à la vie privée à l’ère de l’intelligence artificielle: groupes algorithmiques, contrôle individuel et cycle de traitement de l’information » (2018) 30:3 Les Cahiers de propriété intellectuelle 829. 

  • Pierre-Luc Déziel, «Pirates, hack, messages textes et oubli: les décisions marquantes de 2016 en droit à la vie privé» (2017) 29:2 Les Cahiers de propriété intellectuelle 271

  • Pierre-Luc Déziel, «Santé, marketing ciblé et vie privée personnelle: les décisions marquantes de 2015 en droit à la vie privée» (2016) 28:2 Les Cahiers de propriété intellectuelle 391

  • Pierre-Luc Déziel, «Windows to our Inner Private Lives: Cell Phones, Informational Privacy and the Power to Search Incident to Arrest in Canada» (2015) 20:1 Lex Electronica 51

  • Pierre-Luc Déziel, «La naissance de la biosécurité» (2008) 32:4 Raisons politiques, Presses de Sciences Po, 79

Chapitres de livres

  • Pierre-Luc Déziel, « Let’s Not Dwell on the Past : the Right to be Forgotten as more than a Romantic Revolution » Proceeding of the Conference ‘Privacy Revolution’, Routledge, New York, 2020. pp. 55-75 

  • Pierre-Luc Déziel, « Microciblage politique et protection des renseignements personnels au Canada : mieux protéger la vie privée pour défendre l’espace public », dans Alexandra Samoun (dir.), Culture et numérique, Éditions Mare et Martin, Paris, 2019. 

  • Pierre-Luc Déziel et Céline Béguin-Faynel, « Perspectives franco-canadiennes sur le droit à l’oubli numérique » dans Sylvio Normand et Didier Cholet (dir.), Droit français - droit québécois : inspirations mutuelles, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2019. 

  • Pierre-Luc Déziel, « La frontière technologique : les blockchains, le partage de renseignements personnels sur la santé, et le droit à la vie privée au Canada », dans Catherine Régis et Lara Khoury, Health Law at the Frontiers, Éditions Yvon Blais, Montréal, 2018. 

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «La problématique des messages textes historiques: attente raisonnable et interception de communications privées», dans Julie Desrosiers, Margarida Garcia et Marie-Ève Sylvestre, Reformer le droit criminel au Canada: Défis et possibilités, Éditions Yvon Blais, Montréal 2017.

  • Pierre-Luc Déziel, «Protection des données personnelles: pourquoi il faut sauver le modèle du consentement», dans Catherine Régis, Daniel Weinstock et Karim Benyekhlef, Sauvons la justice, Del Busso Éditeur, Montréal, 2017

  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, «Le juge constitutionnel et l’équilibre des finances publiques» dans L’annuaire International de justice constitutionnelle, 28e éd., Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2013

  • Pierre-Luc Déziel et Karim Benyekhlef, «L’organisation des pouvoirs au Canada depuis l’avènement de la Charte: Juridisation du politique ou nouvel arrangement démocratique?» dans L’annuaire International de justice constitutionnelle, 27e éd., Aix-en-Provence, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2012

Rapports de recherche 

  • Pierre-Luc Déziel et als. « Petit guide sur les enjeux et opportunités des applications de notification à la COVID-19, Observatoire international sur les impacts sociaux de l'intelligence artificielle et du numérique, juin 2020. En ligne : https://observatoire-ia.ulaval.ca/petit-guide-sur-les-enjeux-et-opportunites-des-applications-de-notifications-dexposition-a-la-covid-19/

  • Pierre-Luc Déziel, Karim Benyekhlef, Ève Gaumond et als. « Repenser la protection des renseignements personnels à la lumière des défis soulevés par l’IA» , Document de réponse aux questions posées par la Commission d’accès à l’information du Québec dans le cadre de la consultation sur l’intelligence artificielle, Avril 2020, 40 pages, ISBN: 978-2-9818996-0-6. 

  • Pierre-Luc Déziel, Vincent Gautrais, Karim Benyekhlef, Eloïse Gratton, Pierre Trudel & Nicolas Vermeys, Rapport du CRDP auprès de la Commission d’accès à l’information, Centre de recherche en droit public, Montréal, 2015

Communications

  • « L’exploitation des mégadonnées judiciaires par l’IA », Table ronde à l’occasion du colloque Intelligence artificielle et données judiciaires, Laboratoire de Cyberjustice de l’Université de Montréal, Montréal, le 30 janvier 2020. 

  • « Est-ce bien nécessaire ? Le principe de limitation de la collecte face aux défis de l’IA et des données massives », Colloque de la Commission d’accès à l’information du Québec, Les développements récents en droit à la vie privée, le 21 novembre 2019. 

  • « Utiliser les données personnelles dans un contexte de valorisation de la diversité culturelle », Global Forum on AI for Humanity, Paris, le 28 octobre 2019. 

  • « Protection in the Internet Era: Privacy, Defamation and Online Reputation », Conférence annuelle de l’Institut canadien de l’administration de la justice, The Impact of Artificial Intelligence and Social Media on Legal Institutions, Québec, le 17 octrobre 2019. 

  • « Les fouilles et saisies d’objets connectés partagés : la problématique du consentement à l’aube des décisions Marakah et Reeves. », Assemblée annuelle des juges de la Cour d’appel du Québec, Baie St-Paul, 9 octobre 2019. 

  • « Pour un développement responsable de l’intelligence artificielle », 25e Conférence de Montréal du Forum économique international des Amériques, Montréal, le 11 juin 2019. 

  • « Pourquoi et comment protéger les données personnelles émergentes à l’ère du big data et de l’intelligence artificielle ? », École d’été du Laboratoire de Cyberjustice de l’Université Laval, Montréal, le 7 mai 2019. 

  • « L’intelligence artificielle dans le domaine de la santé et des services sociaux: point de vue du droit et de l’éthique », École d’été franco-canadienne en gestion des services de santé, Université Laval, 5 juin 2019. 

  • « La protection des renseignements personnels comme processus continu : données émergentes et consentement dynamique », Conférence Données massives et intelligence artificielle : de nouveaux enjeux pour les CER, Université Laval, le 9 mai 2019. 

  • « Les modèles du contrôle et des biens communs : l’enjeu commun de la gestion des accès aux données de recherche », Semaine sur la conduite responsable en recherche, Université Laval, 8 mai 2019. 

  • « L’intelligence artificielle responsable », Panel de ROBIC, Rendez-vous IA Québec, Semaine/Numériqc, Québec, 8 avril 2019. 

  • « Facebook et Cambridge Analytica : résumé des conclusions d’enquêtes du CPVP », Colloque étudiant de l’IDEA, le 25 avril 2019. 

  • « L’impact des technologies de l’information sur la formation des juristes », intervention lors du colloque annuel de l’Association des professeurs de droit du Québec, Auberge de la Montagne Coupée, le 13 avril 2019. 

  • « Let’s Not Dwell on the Past : the Right to be Forgotten as more than a Romantic Revolution » Privacy Revolution, Center for Intellectuel Property Policy, Université McGill, Montréal, le 22 mars 2019. 

  • «La taupe ou le serpent? La force du droit à l’heure des blockchains“. Center forIntellectuel Property Policy, Université Mcgill, Montréal. 30 Novembre 2018.

  • « Les limites du droit à la vie privée à l’ère de l’intelligence artificielle“.Conférence Les Cahiers de Propriété Intellectuelle: droit + Intelligence artificielle, Montréal. 23 Novembre 2018.

  • « Profilage politique et utilisation des données personnelles.“, Colloque Culture et numérique, Université Paris-Sud, Paris, 9 Novembre 2018.

  • «L’admissibilité d’éléments de preuve obtenus par la fouille d’objets connectés” Cycle de conférence de la magistrature, Palais de justice de Québec, le 5 octobre 2018.

  • « Les modèles de mise en oeuvre des blockchains en santé et l’impact sur l’accès et la protection des renseignements personnels ” Colloque « Le droit à l’épreuve du numérique », Centre de recherche en droit public (CRDP), Université de Montréal, 7 mai 2018.

  • «Les enjeux éthiques relatifs à la gestion des renseignements personnels de santé dans le contexte du projet PULSAR »  Semaine de la conduite responsable de la recherche», Université Laval, 2 mai 2018.

  • «La protection des renseignements personnels dans le contexte de la recherche universitaire en santé»  Colloque  Valeur et valorisation des données et des contenus dans l’environnement numérique, Université Laval, 22 mars 2018.

  • «La vie privée groupale au Canada : quel rôle pour le droit à la protection des données personnelles ? »  New Directions for Law and Tech, Centre de recherche en droit, technologie et société, Université d’Ottawa, 7 mars 2018.

  • «Villes intelligentes et droit à l’anonymat » , Centre de recherche en droit, technologie et société, Université d’Ottawa, section en droit civil, 27 février 2018.

  •  «Le droit au pseudo-anonymat dans la ville intelligente » , Objectif numérique: Vers des sociétés numériques et durables, Institut de technologies de l’information et société (ITIS), Université Laval, 31 octobre 2017.

  • «Blockchains and the Technological Frontier: Data Security and Right to Rectification in a Decentralized Infostructure» Health Law at the Frontier, 2e rencontre en droit de la santé, Faculté de droit, Université McGill/Université de Montréal, 16-17 juin 2017 (à venir)

  • «Enjeux de vie privée liés aux communications des données de santé électroniques», Perspectives populationnelle et interpersonnelle de la communication aux patients, Faculté de droit, Université de Montréal, 8 juin 2017

  • «Ce que disent les métadonnées»,  La preuve à l’aide du numérique, Comité spécial sur l’intégration des technologies du Barreau de Québec, Auberge St Antoine, Québec, 1er juin 2017

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «Le juge et le téléphone cellulaire», Colloque annuel de l’Association des avocats de la défense de Québec, Château Bonne Entente, 24 mai 2017

  • «Le droit à l’oubli au Canada: l’affaire globe24h et le rôle du juge dans les requêtes de déréférencement», econférence sur le droit à l’oubli et droit au référencement en Europe et au delà, organisée par Olivia Tambou, Université Paris-Dauphine. Blog du Droit Européen, 19 mai 2017

  • Pierre-Luc Déziel et Alexandre Stylios, «Un dangereux retour de l’analyse fondée sur le risque: quand l’atteinte aux libertés individuelles nourrit un sentiment d’insécurité», Conférence biennale sur le droit pénal «Vers une réforme législative en droit criminel», Université Laval, 4 mai 2017

  • «Pluralisme méthodologique et l’étude des phénomènes juridiques», Colloque annuel du Regroupement Droit, changement et gouvernance, Faculté de droit, Université McGill, 6 avril 2017

  • «Pluralisme intégratif et explications émergentistes comme vecteurs de dialogue interdisciplinaire», 2e Journées de la recherche de la Faculté de droit, Faculté de droit de l’Université Laval, 31 mars 2017

  • «La théorie de la synergie du droit: vers une justification éthique», Institut d’éthique appliquée de l’Université Laval, 1er mars 2017

  • «La protection des métadonnées au Canada et en Europe», dans le cadre de l’école d’automne «Les données personnelles: entre protection et exploitation», supervisée par le professeur Olivier Delas, 1er Novembre 2016.

  • «Cybersurveillance et santé publique», panel sur la Cybersurveillance avec Michael Geist, Paul Daly et Eloïse Gratton, En 2 mots: Droit + Tech, Chaire L.R. Wilson, Faculté de droit, Université de Montréal, 16 Mars 2016
    En ligne

  • Pierre-Luc Déziel, présidence de panel «Méthodes et méthodologies critiques: deuxième partie», 6e Journée d’étude sur la méthodologie et
    l’épistémologie juridiques: la pensée critique en droit, organisée par Georges Azzaria, Faculté de droit, Université Laval, 28 avril
    2017.

Curriculum vitae

Diplômes

  • Baccalauréat en sciences humaines, majeur en Relations internationales (sciences politiques), mineurs en économie et en philosophie, Université McGill (2004-2006)
  • Diplôme du programme international, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2005)
  • Maîtrise professionnelle en sécurité internationale, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2006-2009)
  • Maîtrise de recherche en histoire et théorie du politique, Institut d’études politiques de Paris (IEP), SciencesPo Paris, France (2006-2009)
  • Séjour d'études en art et en architecture, Pratt Institute, Brooklyn, New York (2009-2010)
  • L.L.D. en droit des technologies de l'information, Faculté de droit, Université de Montréal (2010-2015)
    Thèse «La protection de la vie privée au temps de la biosécurité», sous la supervision du professeur Karim Benyekhlef
    Mention «exceptionnelle»
  • Chercheur post-doctoral, Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l’information, sous la supervision du professeur Vincent Gautrais
    Faculté de droit, Université de Montréal (2015-2016)

Affiliations scientifiques

  • Chercheur associé, Chaire LexUM en information juridique, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: Karim Benyekhlef
  • Chercheur associé, Chaire sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: professeure Catherine Régis
  • Chercheur associé, Chaire L. R. Wilson en droit des technologies de l'information et du commerce électronique, Faculté de droit, Université de Montréal
    Titulaire: Vincent Gautrais
  • Membre régulier, Institut d'éthique appliquée, Université Laval

Distinctions et bourses

  • Bourse doctorale, Conseil de recherche en sciences humaines (2012-2014)
  • Bourse doctorale, Bourse Antonio Lamer, Faculté de droit/Université de Montréal (2011)
  • Bourse doctorale, Bourse doctorale de la Faculté de droit, Faculté de droit/Université de Montréal (2010)
  • Bourse de maîtrise, Conseil régional Île-de-France pour la recherche, l'innovation et l'enseignement supérieur, Paris, France (2006-2008)
  • Bourse de baccalauréat, Prix du Ministère de l'éducation du Québec (2004-2005)