Mélanie Samson

• DRT-2200 Rédaction et interprétation des lois
• DRT-2552 Droits et libertés de la personne
• DRT-6096 Légistique I
• DRT-6100-6123 Méthodologie de l’essai
• DRT-6101 Théories de l'interprétation juridique
• DRT-7000 Méthodologie avancée du droit

Monographie :

Les interactions de la Charte des droits et libertés de la personne avec le Code civil du Québec : une harmonie à concrétiser, collection Minerve, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013

Direction de publication :

Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of Thought, Éditions RDUS, 2021 (avec Mathieu Devinat et Georges Azzaria)

Publications avec comité de lecture :

•  « Hermeneutics: Theory and Methodology of Interpretation », dans Jean-Frédéric Morin, Christian Olsson et Ece Özlem Atikcan (dir.), Research Methods in the Social Sciences: A A-Z of Key Concepts, Oxford University Press, 2021

• « La théorie structurante du droit de Friedrich Müller : une réflexion sur la concrétisation des normes », dans S. BERNATCHEZ et L. LALONDE (dir.), Approches et fondements du droit, vol. 1, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2019, p. 221-245 (1ère auteure; en collaboration avec Sébastien Senécal) 

• « Le droit civil québécois : exemple d'un droit à porosité variable », (2018-2019) 50 Revue de droit d'Ottawa 255

• « Le dialogue du droit civil et des droits de la personne au Québec : l’exemple de la protection juridique des personnes aînées », La Revue des droits de l’homme [En ligne], 14 | 2018, mis en ligne le 27 juin 2018. URL : http://journals.openedition.org/revdh/4364 (1ère auteure : en collaboration avec Catheryne Bélanger) 

• « Le droit à l’égalité dans l’exercice de la liberté de tester au Québec : l’exemple du testament de la personne sourde qui ne peut ni parler, ni lire, ni écrire », (2017) 119 Revue du notariat 357 (1ère auteure : en collaboration avec François Hénault)

• « L’interprétation harmonieuse de la Charte québécoise et du Code civil du Québec : un sujet de discorde pour le Tribunal des droits de la personne et les tribunaux de droit commun ? », (2015) 8 Revue des droits de l’homme [en ligne]

• « Revisiting Quebec’s “Jus Commune” in the Era of the Human Rights Charters », (2015) 63-3 American Journal of Comparative Law  719-745 (1^ère auteure : en collaboration avec la professeure Louise Langevin)

• « La méthodologie juridique en quête d'identité », (2013) 71-2 Revue interdisciplinaire d'études juridiques 1-42 (2^e auteure : en collaboration avec la professeure Michelle Cumyn) 

• « L'exclusion de la preuve obtenue en violation du droit à la vie privée des salariés : à chacun sa vérité », (2013) 54 Les Cahiers de Droit  223 (2^e auteure; en collaboration avec le professeur Christian Brunelle) 

• « Les dommages punitifs en droit québécois : tradition, évolution et…  révolution ? », (2012) 42-1&2 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 159-201
• « L’interprétation constitutionnelle et l’interprétation fiscale, encore aux antipodes ? », Lex Electronica, vol. 15, n° 2, automne 2010, p. 1-18, disponible également en Document PDF
• « Les conflits de compétence entre tribunaux spécialisés : Une question de textes ou de contextes ? », (2008-09) 39-1&2 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 223-260 (2^e auteure : en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)
• « La théorie structurante du droit : plaidoyer pour une redéfinition de l’agir juridique », Lex Electronica, vol. 14, n° 1, printemps 2009, p. 1-19, disponible également en Document PDF
• « Droit civil et droits de la personne au Québec et en France : conflit et réconciliation », Jurisdoctoria : Revue doctorale de droit public comparé et de théorie juridique, n° 2 (Le conflit), 2009, p. 99-127, disponible également en ligne
• « Le droit à l’égalité dans l’accès aux biens et aux services : l’originalité des garanties offertes par la Charte québécoise», (2008) 38 Revue de droit de l'Université de Sherbrooke  413
• « Interprétation large et libérale et interprétation contextuelle : convergence ou divergence ? », (2008) 49-2 Les Cahiers de Droit  297-318
• « La liberté d'expression au travail et l'obligation de loyauté du salarié : étude empirique de l'incidence des chartes », (2007) 48 Les Cahiers de Droit  281 (1^ère auteure; en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)
• « La liberté d'expression au travail et l'obligation de loyauté du salarié : plaidoyer pour un espace critique accru », (2005) 46 Les Cahiers de Droit  847 (2^e auteure; en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)

Autres :

• « Le droit civil québécois : exemple d’un droit à porosité variable », dans Viviane Grosswald Curran (dir.), Porosités du droit, Law’s porosities, Société de législation comparée, 2020, en ligne : https://legiscompare.fr/ecommerce/fr/colloques/869-porosites-du-droit-law-s-porosities.html

• La Charte des droits et libertés de la personne du Québec en bref, document produit par le Tribunal des droits de la personne du Québec, rédigé par Mélanie Samson avec la collaboration de Me Sébastien Senécal, de l’honorable Yvan Nolet, juge au Tribunal de 2013 à 2018, et de l’équipe juridique du Tribunal, novembre 2020, 79 p., ISBN 978-2-550-87955-8

• « Féminisation de la langue et rédaction inclusive : le Québec tantôt précurseur, tantôt conservateur », dans Alexandre Flückiger (dir.), La rédaction administrative et législative inclusive, Bern, Stämpfli Verlag AG, 2019

• Mélanie Samson et Catheryne Bélanger, « Le dialogue du droit civil et des droits de la personne au Québec : l’exemple de la protection juridique des personnes aînées », dans J. Torres-Ceyte, G.-A. Berthold et C.-A. M. Péladeau (dir.), Le dialogue en droit civil, Thémis, 2018, p. 169-199

• Christian Brunelle et Mélanie Samson, « Les droits et libertés fondamentaux », dans Collection de droit 2019-2020, École du Barreau du Québec, vol. 8, Droit public et administratif, Cowansville, Éditions Yvon Blais

• « Rapport du Québec : Le rayonnement des droits de la personne en droit privé québécois : Que de chemin parcouru… mais que de chemin à parcourir! », in V. Trstenjak & P. Weingerl, eds., The Influence of Human Rights and Basic Rights in Private Law, Series: Ius Comparatum - Global Studies in Comparative Law, Vol. 15, Springer, 2016 (en collaboration avec la professeure Louise Langevin)

• « L’interprétation harmonieuse de la Charte québécoise et du Code civil du Québec : un sujet de discorde pour le Tribunal des droits de la personne et les tribunaux de droit commun? », dans Service de la formation continue du Barreau du Québec, vol. 405,  Le Tribunal des droits de la personne : 25 ans d’expérience en matière d’égalité, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2015, p. 183

• "Persistence of Racial Discrimination at Work: The Case of Quebec", Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, English Electronic Edition, 2014, n^o 3, p. 122-127 (en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)

• « La persistance de la discrimination raciale au travail : le cas du Québec », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2014, n^o 1, p. 112-117 (en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)

• « La méthodologie juridique en quête d'identité », dans Georges AZZARIA (dir.), Les cadres théoriques et le droit. Actes de la 2^e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2013 (2^e auteure; en collaboration avec la professeure Michelle Cumyn
• « L’atteinte illicite à un droit protégé par la Charte québécoise : source d’un préjudice inhérent? », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, chron. n°20 (texte en ligne : http://webu2.upmf-grenoble.fr/rdlf/?p=2703)
• « La pratique judiciaire du droit constitutionnel au Québec en 2010 », [2012] 4 RQDC 273 (en collaboration avec Jean-Pierre Veilleux)
• « Fascicule 2 : L'interprétation en droit constitutionnel », dans Stéphane BEAULAC et Jean-François GAUDREAULT-DESBIENS (dir.), JurisClasseur Québec - Droit constitutionnel, Montréal, LexisNexis, 2011 (texte mis à jour annuellement et publié également dans Thema - Litige constitutionnel : l'ABC d'une cause)
• « Nature et portée des droits économiques, sociaux et culturels dans la Charte québécoise : Ceinture législative et bretelles judiciaires », dans Pierre BOSSET et Lucie LAMARCHE (dir.), Droit de cité pour les droits économiques, sociaux et culturels : La Charte québécoise en chantier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 19 (1ère auteure; en collaboration avec le professeur Christian Brunelle)
• « La pratique judiciaire du droit constitutionnel au Québec en 2009», (2010) 3 Revue Québécoise de Droit Constitutionnel (texte en ligne: http://www.aqdc.org/volumes/pdf/Pratique_judiciaire_droit_constitutionnel_au_Quebec_en_2009.pdf)
• Recension : « La Charte des droits et libertés de la personne : pour qui et jusqu'où?, de Barreau du Québec et Tribunal des droits de la personne », (2006) 47 C. de D. 418
• Recension : « L’Islam et les droits de l’homme : l’islamisme, le droit international et le modernisme islamique, de Vida Amirmokri », (2004) 45 C. de D. 825
• « Travailleur handicapé : le droit à l’égalité et ses limites », (2003-2004) 17 R.J.E.U.L. 188

• Formation sur la légistique, Conseil interprofessionnel du Québec, formation donnée en ligne, 11 février 2021 (en collaboration avec Me Rachel Pominville)
• Le contrat d'arrangements préalables de services funéraires : Comprend-on bien ce qu'il dit ?,  conférence prononcée à l'invitation de l'Association des retraités de l'Université Laval (ARUL),  en ligne, 25 novembre 2020 (en collaboration avec le professeur Pierre Issalys et Me Florence Méthot)
• Formation sur la légistique, Conseil interprofessionnel du Québec, formation donnée en ligne, 6 novembre 2020 (en collaboration avec Me Rachel Pominville)
• L’interprétation des lois et des règlements : débats théoriques et enjeux pratiques, Ministère de la Justice du Québec, formation donnée en ligne, 26 octobre 2020
• Vers une rédaction inclusive des jugements ?, conférence prononcée deux fois lors du Colloque de la magistrature 2019, Montréal, 7 novembre 2019
• En matière d’égalité, faut-il nommer pour protéger? Réflexion sur la typologie des dispositions anti-discrimination au Canada, 13e Institut de jurilinguistique – Le monolinguisme du droit: Traductions, distorsions, trahisons, Centre Paul-André-Crépeau, Université McGill, 25 octobre 2019
• Analyse linguistique des dispositions anti-discrimination au Canada. Faut-il réécrire le droit à l’égalité pour mieux le protéger ?, conférence prononcée lors de l’École d’été de recherche « Démocratie et justice. Les droits des minorités, leur promotion et leur défense en questions », Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-Marseille Université, 2 juillet 2019
• Rédaction inclusive et protection des droits fondamentaux au Québec : l’une peut-elle aller sans l’autre ?, conférence prononcée lors de l’École d’été de recherche « Démocratie et justice. Les droits des minorités, leur promotion et leur défense en questions », Faculté de Droit et de Science politique d’Aix-Marseille Université, 2 juillet 2019
• L’intégration en classe ordinaire et l’intérêt de l’enfant en droit québécois, conférence prononcée lors de la 8e édition du Cours d'été international relatif aux droits de l'enfant organisé par le Bureau de défenseur des enfants et de la jeunesse du Nouveau-Brunswick et l’Université de Moncton, Moncton, 24 juin 2019
• La Charte québécoise et le Code civil du Québec : autonomie et influences réciproques, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Orford, 17 avril 2019
• La rédaction inclusive au Québec : L'air ne fait pas la chanson, conférence prononcée lors de la Journée du CETEL 2019 ayant pour thème « La rédaction législative et administrative inclusive: la francophonie entre impulsions et résistances », Université de Genève, 25 janvier 2019  
• Le langage des lois et le langage courant, conférence prononcée lors du colloque Clarity 2018 : La communication claire à l'ère moderne, Montréal, 26 octobre 2018
• Le b.a.-ba de la rédaction législative, conférence prononcée dans le cadre du projet Constituons !, Institut du Nouveau Monde, Théâtre Périscope, Québec, 25 août 2018
• Les défis de l’enseignement individualisé aux cycles supérieurs, 5e journée de l'enseignement en droit, Université Laval, 4 mai 2018
• La Charte québécoise et les tribunaux de droit commun : un potentiel à (re)découvrir, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Orford, 17 avril 2018
• La porosité de la frontière entre le droit civil et les droits de la personne : l’exemple du Québec, conférence sur les « Porosités du droit » organisée par la section nord-américaine de la Société de législation comparée, Washington, 26 octobre 2017
• La Charte québécoise et les tribunaux de droit commun : un potentiel à (re)découvrir, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Auberge du Lac Saint-Pierre, Trois-Rivières, 19 avril 2017
• Le droit à l’oubli au Québec / The Right to Be Forgotten in Quebec, conférence prononcée à l’occasion du Symposium de l’ABC sur le droit de la vie privée et de l’accès à l’information, Association du Barreau canadien, Ottawa, 28 octobre 2016
• L’internormativité et l’interprétation des lois, 14^ème congrès de l’Association internationale de méthodologie juridique, Centre Perelman, Université Libre de Bruxelles, 30 septembre 2016
• La Charte québécoise et le droit commun : un rapport hiérarchique mais pas à sens unique, Tribunal des droits de la personne, Montréal, 14 juin 2016
• Le dialogue du droit civil et des droits de la personne, colloque « Le dialogue en droit civil », Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Université de Montréal, 29 avril 2016
• La Charte québécoise et les tribunaux de droit commun : un potentiel à (re)découvrir, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Hôtel Alt-Griffintown, Montréal, 19 avril 2016
• La liberté de tester de la personne sourde, muette et analphabète: un droit maintenant protégé par deux lois fondamentales, conférence prononcée à l’occasion d’un atelier sur les modifications au Code civil organisé par la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit de l’Université Laval, 19 janvier 2016
• L’interprétation harmonieuse de la Charte québécoise et du Code civil du Québec : un sujet de discorde pour le Tribunal des droits de la personne et les tribunaux de droit commun ?, conférence prononcée lors du colloque intitulé « Le Tribunal des droits de la personne : 25 ans d'expérience en matière d’égalité », Montréal, 23 octobre 2015
• Répondante pour la table ronde « Le langage clair : l'exemple de la médiation », Faculté de droit, Université Laval, 20 octobre 2015
• Répondante pour la table ronde « La décriture. Formalisation du droit et dissémination du pouvoir en démocratie », Faculté de droit, Université Laval, 18 février 2013

• La preuve obtenue en violation d’un droit fondamental : les méandres de l’article 2858 du Code civil, Congrès annuel de la Conférence des arbitres du Québec, Château Frontenac, Québec, 3 novembre 2012

• Quelques applications de la Charte québécoise en matière contractuelle, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Manoir Saint-Sauveur, 19 septembre 2012
• Le droit à une réparation en cas d’atteinte illicite à un droit protégé par la Charte québécoise, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Manoir Saint-Sauveur, 19 septembre 2012
• Quelques traits marquants de la Charte québécoise, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Manoir Saint-Sauveur, 18 septembre 2012
• La méthodologie juridique en quête d'identité, conférence prononcée à l'occasion de la 2^e Journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Université Laval, 4 mai 2012 (en collaboration avec la professeure Michelle Cumyn)
• L'interprétation de la Charte canadienne : un modèle inspirant pour la Charte québécoise?, conférence prononcée à l’occasion de la journée d’étude organisée par le GÉDEL sous le thème « La nouvelle identité du droit après 30 ans de Charte canadienne des droits et libertés », Université Laval, 17 avril 2012
• La recherche empirique en droit : un complément aux approches plus traditionnelles, conférence prononcée dans le cadre du cours de maîtrise « Recherche empirique en droit », Faculté de droit de l'Université Laval, 25 janvier 2012
• L'interprétation de la Charte québécoise et son influence sur l'interprétation des autres lois, séance de formation continue reconnue par le Barreau du Québec et la Chambre des notaires, Faculté de droit de l'Université Laval, 18 novembre 2011
• Présidence de la session « Accéder à un droit ouvert », Journées juridiques Brésil-Canada, Université Laval, 13 octobre 2011
• Les principes d'interprétation de la Charte des droits et libertés de la personne et ses interactions avec le Code civil du Québec, Session de formation pour les nouveaux membres du Tribunal des droits de la personne, Montréal, 1er juin 2011
• Une protection accrue des droits et libertés de la personne par une interaction harmonieuse de la Charte des droits et libertés de la personne et du Code civil du Québec, Formation régionale des juges de la chambre civile de la Cour du Québec, Montréal, 9 mai 2011 (en collaboration avec Me Sylvie Gagnon, avocate au Tribunal des droits de la personne)
• L’interprétation des lois en matière fiscale, activité de formation des professionnels de la DGLERE, Direction des oppositions – Montréal, Revenu Québec, 8 février 2011
• La Charte des droits et libertés de la personne et le Code civil du Québec : Des interactions porteuses d’une protection accrue des droits et libertés de la personne ?, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Manoir du Lac Delage, Lac Delage, Québec, 22 septembre 2010 (en collaboration avec Mme la juge Michèle Pauzé, présidente du Tribunal des droits de la personne, et Me Sylvie Gagnon, avocate au Tribunal des droits de la personne)
• Les dommages punitifs en droit québécois : prémisses et esquisse d’un renouveau, activité de formation des membres du Tribunal des droits de la personne du Québec, Palais de justice de Montréal, 25 mai 2010
• Présidence de la session Religion, ethnies et droit à l'égalité, 78e congrès de l’ACFAS, Université de Montréal, 11 mai 2010
• La renonciation à l’exercice des droits et libertés garantis par la Charte québécoise : Une question de dignité ou d’ordre public?, 78e congrès de l’ACFAS, Université de Montréal, 11 mai 2010
• L’interprétation des lois constitutionnelles et quasi constitutionnelles de protection des droits de la personne et l’interprétation des lois ordinaires : convergence ou divergence ?, communication présentée dans le cadre du cycle d’ateliers étudiants intitulé Groupe de réflexion 2009-2010 sur les droits de la personne, Montréal, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit de l'Université de Montréal, 17 décembre 2009
• La Charte des droits et libertés de la personne et le Code civil du Québec : Des interactions porteuses d’une protection accrue des droits et libertés de la personne ?, Séminaire de formation des juges de la Cour du Québec, Auberge La Montagne Coupée, St-Jean-de-Matha (Québec), 23 septembre 2009 (en collaboration avec Me Sylvie Gagnon, avocate au Tribunal des droits de la personne)
• L’interprétation des lois constitutionnelles et quasi constitutionnelles de protection des droits de la personne et l’interprétation des lois ordinaires : bonnet blanc, blanc bonnet ?, 77e congrès de l’ACFAS, Université d’Ottawa, 11 mai 2009
• La Charte des droits et libertés de la personne et le Code civil du Québec : deux lois, un « droit commun » ?, 77e congrès de l’ACFAS, Université d’Ottawa, 11 mai 2009
• De l’émergence de la normativité à travers le travail du juriste, communication présentée dans le cadre du cycle de séminaires étudiants intitulé Sécurité, normativités et mondialisation, Montréal, Centre de recherche en droit public, Faculté de droit de l'Université de Montréal, 17 mars 2009
• La Charte québécoise et le Code civil du Québec : l’union fait-elle toujours la force?, communication présentée dans le cadre du Cycle de conférences « Nouveaux chercheurs » de la Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil, Montréal, Université de Montréal, 5 février 2009
• Le droit à l’égalité dans l’accès aux biens et aux services offerts au public : les particularités des garanties offertes par la Charte québécoise, 76e congrès de l’ACFAS, Centre des congrès de Québec, 8 mai 2008
• La constitutionnalisation du droit civil : où, quand, quoi, comment, pourquoi…, 76e congrès de l’ACFAS, Centre des congrès de Québec, 5 mai 2008
• Réflexions sur le rôle du Code civil du Québec dans la « concrétisation » des droits et libertés garantis par la Charte québécoise, Conférence des études supérieures en droit de l’Université McGill, Montréal, Université McGill, 8 mars 2008
• La constitutionnalisation du droit civil : ici comme ailleurs…, communication présentée dans le cadre des Rencontres des 2e et 3e cycles de la Faculté de droit, Québec, Université Laval, 27 novembre 2007
• Le devoir de réserve des fonctionnaires et la liberté d’expression telle que garantie par la Convention européenne des droits de l’Homme : un équilibre encore à atteindre?, Colloque étudiant L’Europe et les droits de la personne, Institut québécois des Hautes Études internationales, Québec, Université Laval, 8 décembre 2005

Diplômes