Professeur agrégé
Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 6221
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6
Academia.edu: independent.academia.edu/IvanTchotourian
Codirecteur du Centre d'études en droit économique (CEDE)
cede.fd.ulaval.ca
Inscrit au Barreau du Québec comme conseiller en loi
Maître de conférences (France), Université de Nantes
Animateur du blogue Contact (Université Laval) Droit, entreprise et citoyen
Fondateur et animateur du blogue Droit de l'entreprise: gouvernance comparée et responsabilité sociétale
Ivan Tchotourian est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval et codirecteur du Centre d’études en droit économique (CÉDÉ). Il est inscrit au Barreau du Québec comme conseiller en loi depuis 2016. Ivan Tchotourian est également maître de conférences à l’Université de Nantes (France). À la Faculté de droit, Ivan Tchotourian y enseigne le Droit des sociétés par actions (DRT-2006), la Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022), le Droit des valeurs mobilières (DRT-2352) et y codirige la Clinique juridique pour entreprises en démarrage qu’il a aidé à fonder. Ivan Tchotourian encadre aussi des étudiants au baccalauréat dans le cadre de recherches dirigées et aux cycles supérieurs dans le cadre de doctorats, de mémoires ou d’essais.
Ivan Tchotourian a un parcours de juriste de droit des affaires ponctué par un doctorat en droit privé pour lequel il a reçu la plus haute distinction universitaire française et le prix de la Faculté de droit de l’Université Nancy 2 en 2009. En parallèle, Ivan Tchotourian est titulaire d’un diplôme de gestion de type MBA (Master Administration des Entreprises - CAAE) obtenu à l’Institut d’administration des entreprises (devenu École universitaires de management) de l’Université Nancy 2. En 2006-2007, Ivan Tchotourian a effectué un stage postdoctoral d’une année à l’Université de Montréal avec le soutien d’une bourse de recherche Lavoisier (EGIDE) où il a travaillé sur la responsabilité sociale des entreprises cotées sous la direction des professeurs Stéphane Rousseau et Ejan McKaay. Par la suite, il a été chargé de cours à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et a été coordinateur de la Chaire en droit des affaires et de gouvernance.
Les champs d’expertise d’Ivan Tchotourian sont pour l’essentiel la gouvernance d’entreprise, le droit des sociétés par actions, la responsabilité sociale des entreprises, le droit comparé des affaires, et l’analyse économique du droit. Sur le plan de la recherche, Ivan Tchotourian a obtenu de multiples financements de recherche dont récemment un individuel attribué par l’Autorité des marchés financiers pour un projet portant sur les nouveaux visages de la démocratie actionnariale, un autre en équipe octroyé par le Fonds de recherche Nature et technologies visant à approfondir l’indice du risque social, ainsi que plusieurs autres émanant de la Fondation du Barreau, de la Chambre des notaires ou encore, de la Fondation de recherche juridique. En plus de participer régulièrement à des conférences internationales et d’apporter son expertise dans différentes instances (comme des comités d’octroi de subventions, de bourses et d’autres fonds), le professeur Ivan Tchotourian a de nombreuses publications à son actif: des articles dans des revues prestigieuses avec comité de lecture (Revue des sociétés, Les Cahiers de droit, Revue internationale de droit comparé, Revue internationale de droit économique, Revue trimestrielle de droit européen, Revue générale de droit d’Ottawa…), des chapitres de livres et des manuscrits en langues française et anglaise (Devoir de prudence et de diligence des administrateurs de sociétés et RSE : approche comparative et prospective, Éditions Yvon Blais, décembre 2014). À l’automne 2013, Ivan Tchotourian a reçu le prix du Barreau du Québec dans la catégorie «Manuscrit d’article juridique» pour la publication de l’étude suivante: «Main basse sur le pouvoir dans les sociétés canadiennes: Éclairage sur les finalités et modalités des décisions actionnariales» (Revue générale de droit d'Ottawa, mai-juin 2013, Vol. 43, no 1, p. 175-236). Dans le cadre de projets de recherche ou de missions d’enseignement, Ivan Tchotourian fait régulièrement l’objet d’invitations d’universités étrangères: Université Cergy-Pontoise à Paris (France) à l’automne 2014, Université Laval à Québec (Canada) à l’hiver et au printemps 2012, Louisiana States University à Bâton-Rouge (États-Unis) à l’automne 2011, Monash University à Melbourne (Australie) à l’été 2011. Ivan Tchotourian est membre de plusieurs associations universitaires nationales et internationales. Il est également administrateur de plusieurs de ces associations (dont l’Association Internationale de Droit Économique (AIDE) ou le Fonds pour la Recherche sur la Doctrine de l’Entreprise (FORDE)). Enfin, Ivan Tchotourian est impliqué dans la diffusion de connaissance auprès du grand public notamment au travers de l’animation des blogues suivants: Droit de l’entreprise: gouvernance comparée et responsabilité sociétale et Droit, entreprise et citoyen (Contact, Université Laval).
Enseignement
Publications
Monographies
Direction d'ouvrages scientifiques
Direction d'ouvrages scientifiques (à paraître en 2015 ou 2016)
Chapitres de livres
Chapitres de livre, articles de doctrine dans des revues avec comité de lecture et recensions (à venir)
Chapitres à paraître
Chapitres publiés
Articles (uniquement ceux publiés dans des revues avec comité de lecture)
Articles à paraître
Articles (parus depuis 2011)
«Divulgation extra-financière des sociétés en Europe: Présentation et analyse du projet de la Commission européenne», Revue trimestrielle de droit européen, avril-juin 2014, no 2, p. 309-342
Éclairages, tribunes libres ou opinions
Coordination de dossiers spéciaux
Certains de ces articles (dans une version préliminaire) peuvent être consultés sur le dépôt institutionnel numérique de l’Université de Montréal (Papyrus): ici
To access my papers on the Social Science Research Network (SSRN): clic
Article non soumis à des comités de lecture
Recension d'ouvrages
Analyses publiées dans des blogues ou dans des revues en ligne (avec comité de lecture)
Rapports nationaux
Comptes rendus de conférences
Commentaires de décisions de justice
Divers
Membre du Comité éditorial de la revue en ligne Contreligne
Examinateur externe pour les revues suivantes:
Ancien coauteur du blogue de la Chaire en gouvernance et droit des affaires «Idées et réflexions sur la gouvernance et les marchés financiers» (de nombreux billets ont été publiés sur ce blogue depuis l'été 2007 et sont consultables)
Communications
Organisation de conférences
Coorganisateur du colloque international intitulé «Supervision et contrôle du blanchiment d’argent», 29 mai 2014, Université Laval (http://www.fd.ulaval.ca/evenement/colloque-supervision-et-contr-le-en-mati-re-de-blanchiment-d-argent)
Coorganisateur et responsable de l’Université d’été sur «La criminalité économique» (http://www2.ulaval.ca/les-etudes/ete-a-lul/ecoles-dete/societes/la-criminalite-economique/presentation.html), 26 au 30 mai 2014, Université Laval (Canada)
Communications et animations de séminaires (depuis 2011)
«Embrace the Changes in Corporate Governance Ahead: Lessons from Current Developments in Corporate Law – A Comparative View» (conférencier invité), dans International Conference on Corporate Governance ICCG 2012, Ss. Cyril and Methodius University, Faculty of Economics, 6-9 novembre 2012 à Skopje (Macédoine)
«Rapport national (Canada) sur l’acquisition du pouvoir dans les sociétés», dans Le pouvoir dans les sociétés civiles et commerciales, Journées Internationales de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Universidad Diego Portales - Facultad de derecho et Fundation Fernando Fueyo, du 28 mai au 1er juin 2012 à Santiago et Valparaiso (Chili)
«Pouvoirs, institution et gouvernance de la société par actions», dans Séminaire inter-institutions sur le thème de l’entreprise, Collège des Bernardins, 21-22 mars 2012 à Paris (France)
«Les relations extérieures de l’UE au service du développement équitable et durable», dans Le droit des relations extérieures de l’Union européenne après le traité de Lisbonne, colloque international organisé par le laboratoire Droit et Changement Social (DCS) et le programme de recherche LASCAUX, 24-25 novembre 2011 à Nantes (France)
«Développement durable et droit de l’entreprise», dans Séminaire de formation organisé par la faculté de droit de l’Université Toulouse 1, 22 novembre 2011 à Toulouse (France)
«Et si on parlait d’autre chose que du conseil d’administration et des actionnaires?», dans Risques, crise financière et gouvernance, colloque international organisé par la Chaire en gouvernance et droit des affaires, 20 octobre 2011 à Montréal (Canada)
«Les pratiques du droit de vote à l’étranger (table ronde)», dans Les mutations du droit de vote dans les sociétés anonymes, colloque international organisé par l’École de droit de la Sorbonne, IRJS, Université Cergy-Pontoise, AFTI, CMS Bureau Francis Lefebvre, Lextenso éditions, le 13 octobre 2011 à Paris (France)
"Comparative Lessons on Corporate law and CSR: Hard Law as Solution? Do the French offer the way ahead?", dans Australasian Law Teachers Association Conference 2011, 3-6 juillet 2011 à Brisbane (Australie)
«Doctrine de l’entreprise et école de Rennes», dans L’entreprise dans la société du XXIe siècle, colloque international organisé par l’Université de Rennes 1, l’Institut de gestion de Rennes (IGR) et le CNRS, le 27 mai 2011 à Rennes (France)
«Les bonus des traders et la régulation européenne», dans Éthique et droit en spéculation financière, colloque international organisé par le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) et le Centre de recherche en éthique de l'Université de Montréal (CRÉUM), 25 mars 2011 à Montréal (Canada)
«Discussion sur les évolutions récentes du cadre juridique de l’activité économique» (avec C. Malecki), dans Séminaire doctoral et de formation professionnelle sous l’égide du Centre de Droit des Affaires et du Commerce International (CDACI) de l’Université de Montréal, 23 mars 2011 à Montréal (Canada)
«Adoption française de la loi Grenelle II: L’heure de réformer la gouvernance d’entreprise», dans Conférence organisée par le Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ) de l’Université Laval, 22 mars 2011 à Québec (Canada)
«Repenser la répartition des pouvoirs: une solution non sans risques», dans Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique ?, dans Colloque international organisé conjointement par l’IRDP (Université de Nantes), la CDACI et le Réseau transatlantique : Droit, entreprises et risques, 10 mars 2011 à Nantes (France)
«Actualité législative en droit de l’entreprise: l’EIRL», dans Journée d’étude sur les évolutions législatives de l’année 2011 organisée par l’IRDP, Faculté de droit de l’Université de Nantes, 28 février 2011 à Nantes (France)
Curriculum vitae
Responsabilités facultaires
Diplômes
2006-2007: Postdoctorat réalisé sur le thème de la responsabilité sociale des entreprises cotées
2007: Doctorat de Droit privé: «L’affectio societatis: critère de validité et de qualification du contrat de société», sous la direction du professeur Yves Dereu. Cette thèse a été soutenue le 6 novembre 2007. Le jury se composait des professeurs André Prüm (président du jury), Emmanuelle Claudel et Jean-Pierre Legros. Cette thèse a reçu la mention «Très honorable avec les félicitations du jury»
2003: DESS «Certificat d’Aptitude à l’Administration des Entreprises» (CAAE) à l’Institut d’Administration des Entreprises de Nancy (mention bien)
1999: DEA de Droit privé, option «Droit des affaires» (mention assez bien)
1998: Maîtrise «Carrières judiciaires et sciences criminelles» (mention assez bien)
1996: DEUG de droit (mention assez bien)
Subventions
2016: Gouvernance d’entreprise et responsabilité sociale: enjeux juridiques, théoriques et pratiques, Ivan Thotourian (Chambre des notaires) (4 500 $) (2016-2017)
2016: Partager les informations avec les communautés par l'indice du risque social, Nature et technologies, Michel Jébrak (Chaire en entrepreneuriat minier UQAT-UQÀM)(150 000 $) (2016-2019)
Printemps 2015: Membre de l'équipe de recherche dirigée par le professeur Michel Jébrak (UQÀM) dans le cadre d'une subvention du Fonds de l’éducation et la saine gouvernance (FESG) de l'Autorité des marchés financiers (AMF) sur «Élargissement de l’indice du risque social pour les projets miniers» (86 000$) (2015-2017)
Printemps 2015: Subvention de la Fondation pour la Recherche Juridique sur «Évaluation de l’impact du recours civil en droit des valeurs mobilières sur les acteurs de la gouvernance d’entreprise: Étude des allégations et des recours (2008 – 2015)» (5 000$) (en collaboration avec Jean Bédard, FSA Université Laval)
Automne 2014: Subvention de la Fondation du Barreau du Québec sur «Agences de conseil en vote et gouvernance d’entreprise: est-il temps d’encadrer l’activité de ces agences?» (5 000$)
Printemps 2014: Subvention du Fonds de l’éducation et la saine gouvernance (FESG) de l'Autorité des marchés financiers (AMF) sur «Le droit de vote des actionnaires en question» (60 000$ - 2 ans)
Hiver 2014: Subvention facultaire pour la rédaction d'une monographie (2 500$)
Automne 2013: Subvention de la Fondation du Barreau du Québec sur «L’introduction législative du Say on Pay au Canada: une question délicat» (4 000$)
Printemps 2013: Subvention de la Chaire de recherche en gouvernance de sociétés de l'Université Laval sur «Norme de prudence et responsabilité pénale: les administrateurs doivent-ils craindre l'article 115.40 de la Loi sur la qualité de l'environnement?» (8 000$ - 2 ans) (en collaboration avec Alexandre Stylios)
Printemps 2013: Subvention de la Fondation pour la Recherche Juridique sur «Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et responsabilité sociale des entreprises» (5 000$)
2011: Lauréat d’une bourse de recherche en études canadiennes (BREC) sur «Le droit de vote entre deux continents: problématique commune mais solution différente?» (3 000$)
2010-2012: Lauréat de la bourse internationale "Social Sciences Collaborative Research Projects" (Ambassade de France et Académie australienne des sciences sociales)
2010-2011: Titulaire d'un financement pluriannuel sur le thème «Le "retour" de l’Etat dans la sphère financière: du régulateur à l’acteur» (Crédit d'intégration, Université de Nantes) (3000 euros)
Distinctions et bourses
2013: Prix du Manuscrit d'article juridique de la Fondation du Barreau du Québec
2009: Prix de thèse de la faculté de droit de l’Université Nancy 2
2007: Lauréat de la bourse Lavoisier (EGIDE)
Expérience professionnelle
Depuis 2008: Maître de conférences à l'Université de Nantes (France)
2007-2008: Chargé de cours à la faculté de droit de l'Université de Montréal (Régie d'entreprise - compagnies publiques) et Coordonnateur de la Chaire en gouvernance et droit des affaires (Canada)
2004-2006: Attaché Temporaire d'enseignement et de recherche à la faculté de droit de l'Université Nancy 2 (France)
1999-2004: Chargé de travaux dirigés à la faculté de droit de l'Université Nancy 2 (France)
Chercheur invité dans plusieurs universités étrangères
Faculté de droit, Université Cergy-Pontoise: octobre 2014
Faculté de droit, Université Laval (Canada): janvier 2012-décembre 2012
Paul M. Herbert Law Center, Louisiana State University (États-Unis): octobre-décembre 2011
Faculty of Business and Economics of Monash University (Australie): juillet 2011
Faculté de droit, Université de Montréal (Canada): juillet 2009 (séjour de recherche soutenu par une bourse CURI délivrée par l'Université de Nantes)
Comités, réseautage et affiliations professionnelles
Administrateur et membre actif de plusieurs associations académiques
Association Internationale de Droit Économique (AIDE)
Fonds pour la Recherche sur la Doctrine de l'Entreprise (FORDE)
Réalisation d’expertises universitaires aux plans international et national pour le compte de
Agence Nationale pour la Recherche – Comité d'évaluation du programme PDOC 2013 (juin 2013)
Agence Nationale pour la Recherche – Programme de collaboration France-Québec en SHS, DDERI (2011)
Comité Français d’Évaluation de la Coopération Universitaire et Scientifique avec le Brésil – COFECUB (septembre 2011)
Membre associé de centres de recherche universitaires
Institut de Recherche en Droit Privé (IRDP, EA 1166) de l'Université de Nantes (France)
LASCAUX: 7e programme cadre européen (projet rattaché à l'IRDP de l'Université de Nantes) (France)
Sorbonne-Finance de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France)
Club de recherche de l’Institut Français des Administrateurs (France)
Membre de diverses sociétés et associations académiques et professionnelles
Association québécoise des professeurs de droit
Academy of management (division SIM)
Association pour le Développement de l’Enseignement de la Responsabilité Sociale des Entreprises (ADERSE)
Association Henri Capitant des amis et de la culture juridique française (sections France et Québec)
European Corporate Governance Institute (ECGI)
Groupe de recherche en droit des services financiers (Université Laval)
Institut Montaigne
Société de Législation Comparée