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Géraud De Lassus Saint-Geniès

Professeur adjoint

418 656-2131 poste 412537

geraud.de-lassus-saint-genies@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 1131
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Thèmes de recherche

  • Droit de l'environnement
  • Droit international de l'environnement
  • Droit des changements climatiques
  • Droits de la personne et protection de l'environnement

Enseignement

  • DRT-7111 Droit et changements climatiques
  • DRT-7034 Droit de l'environnement et contrôle de la pollution

Publications

Monographie

  • Droit international du climat et aspect économique du défi climatique, Éditions A. Pedone, Paris, 2017, 326 p.

Revues à comité de lecture

  • « Au-delà des droits de la personne, quelles perspectives pour le contentieux climatique au Québec ? », Revue Juridique de l’Environnement, vol. 45, n°3, 2020, pp. 507-515.
  • « The outcome of the negotiations on the Global Pact for the environment: a commentary », Sustainability Journal, vol. 12, n°3, 2020, pp. 1-12.
  • « Changements climatiques : à quoi servent les COP? », Le Climatoscope, n°1, 2019, pp. 59-62.
  • « À propos de certaines implications juridiques du Brexit dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques », Revue québécoise de droit international, Hors-série : « L’Union européenne et les 60 ans du Traité de Rome : Enjeux et défis contemporains », Novembre 2018, pp. 147-163.
  • « S’adapter aux changements climatiques : ce qu’implique la Charte canadienne des droits et libertés » (avec S. Jodoin), Revue Énergie – Environnement – Infrastructures, dossier spécial : « La Constitution face aux changements climatiques », n°12, décembre 2018, pp. 33-37.
  • « How important is climate change when it comes to authorizing development projects ? A preliminary assessment of the climate test in Quebec’s new environmental authorization scheme », Journal of Environmental Law & Practice, vol. 32, n°1, 2018, pp. 35-46.
  • « La contribution du nouveau régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement à la lutte contre les changements climatiques : une première analyse », Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal, vol. 52, n°2/3, 2017, pp. 487-530.
  • « Quel droit pour l’interconnexion des marchés du carbone ? Un regard sur l’expérience Québec – Californie », Revue Juridique de l’Environnement, n° spécial : « Après l’Accord de Paris, quels droits face au changement climatique ? », 2017, pp. 157-167.
  • « Direito transnacional e mudanças climáticas », Brazilian Journal of International Law, vol. 13, n°3, 2016, pp. 50-61.
  • « À la recherche d’un droit transnational des changements climatiques », Revue Juridique de l’Environnement, vol. 41, n°1, 2016, pp. 82-100.
  • « L’Accord de Paris sur le climat : quelques éléments de décryptage », Revue québécoise de droit international, vol. 28, n°2, 2015, pp. 27-51.
  • « Les piliers économique et environnemental du développement durable : conciliation ou soutien mutuel ? L’éclairage apporté par la Cour internationale de Justice dans l’affaire des Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. Uruguay) », Annuaire canadien de droit international, vol. 48, 2010, pp. 151-178.
  • « Le droit international de l’environnement à la rescousse des cultures menacées : quel horizon pour l’approche intersystémique de la pétition des Inuits déposée à la Commission interaméricaine des droits de l’homme ? » (avec V. Guèvremont), Revue internationale de droit et politique du développement durable de McGill, vol. 6, n°1, 2010, pp. 5-28.

Autres articles évalués par les pairs

Chapitres d’ouvrages collectifs

  • « Why the International Law Commission should not seek to codify climate law », in B. Mayer, A. Zahar, eds, Debating Climate Law, Cambridge University Press, Cambridge, 2021, forthcoming.
  • « La mise en relation des considérations culturelles et climatiques en droit international : l’exemple du système multilatéral de lutte contre les changements climatiques », in V. Guèvremont, C. Alexandre, dir., Les approches intégrées de la protection des ressources naturelles et culturelles en droit national et international : un état des lieux, Presses de l’Université Laval, Québec, 2021, à paraître.
  • « Changements climatiques », Jurisclasseur Québec – Droit de l’environnement, fasc. 21, LexisNexis Canada, Montréal, dernière mise à jour en 2020.
  • « Environnement Jeunesse c. Procureur général du Canada », in C. Cournil, dir., Les grandes Affaires Climatiques, UMR Droits international, Comparé et Européen, en ligne, 2020, pp. 235-246.
  • « Implementing Sustainability » (avec P. Halley), in A. Lucas, W. Tilleman, S. Bagg, P. Galvão, eds., Environmental Law & Policy, 4th ed., Emond Montgomery Publications, Toronto, 2020, pp. 1-27.
  • « Droit de l’environnement au Canada : état des lieux et tendances récentes », in A. Chaloux, H. Séguin, dir., L’environnement au Canada: les défis d’une gouvernance à niveaux multiples, Presses de l’Université du Québec, Québec, 2019, pp. 57-78.
  • « Droit international de la culture, droit international du climat : quelles interactions ? », in V. Guèvremont, dir., Regards croisés sur le droit international de la culture: interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles, Presses de l’Université Laval, Québec, 2019, pp. 217-234.
  • « Les réseaux trans-gouvernementaux de lutte contre les changements climatiques : quelle incidence sur le droit (et les juristes) ? », in M. Torre-Schaub, dir., Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques?, Mare et Martin, Paris, 2017, pp. 93-109.
  • « À propos du ‘test climat’ de la nouvelle Loi sur la qualité de l’environnement », in C. Krolik, dir., Droit des ressources naturelles et de l’énergie. Où en sommes-nous? Où allons-nous?, LexisNexis Canada, Montréal, 2017, pp. 35-46.
  • « Une brève enquête sur l’action de l’ONU dans le domaine du climat », in C.-Y. Charron, K. Fontaine-Skronski, F. LaRochelle, dir., L’ONU : 70 ans de gouvernance mondiale, IEIM, Montréal, 2017, pp. 34-39.  
  • « Développement durable », in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld, dir, Dictionnaire des biens communs, Presses Universitaires de France, Paris, 2017, pp. 189-193.
  • « Climat », in M. Cornu, F. Orsi, J. Rochfeld, dir, Dictionnaire des biens communs, Presses Universitaires de France, Paris, 2017, pp. 351-354.
  • « L’articulation des approches universelle et régionale en matière de protection du climat », in M. J. Aznar, M. E. Footer, eds., Select Proceedings of the European Society of International Law, Hart Publishing, Oxford, 2015, pp. 351-362.
  • « Garantir l’exercice des droits culturels dans un monde plus chaud : le défi ‘culturel’ des mesures d’adaptation aux changements climatiques » (avec V. Guèvremont), in C. Cournil, C. Fabregoule, dir., Changements environnementaux globaux et droits de l’homme, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 491-507.
  • « Mondialisation des concepts en droit de l’environnement : affaiblissement ou renforcement de la préservation du patrimoine culturel immatériel ? Les peuples Inuits de l’Arctique canadien et la protection juridique de l’environnement » (avec P. Halley), in J. Morand-Deviller, J.-C. Bonichot, dir., Mondialisation et globalisation des concepts juridiques: l’exemple du droit de l’environnement, LGDJ, Paris, 2009, pp. 329-339.

Rapports, chroniques et autres documents

  • Droit international de la culture, droit international du climat: quelles sont les diverses bases légales, tendances et pratiques qui promeuvent l’intervention de l’écosystème culturel pour répondre aux divers impacts et influencer les décisions concernant l’atténuation et l’adaptation aux changements climatiques?, Contribution au rapport « Droits culturels et changements climatiques » présentée à la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels (avec V. Guèvremont), 2020, 10 p.
  • « Nationally-determined ambition a sticking point at COP24 », Centre for International Governance Innovation, en ligne, 2018.
  • « COP24 will put climate diplomacy to the test », (avec F.-K. Phillips), Centre for International Governance Innovation, en ligne, 2018.
  • « The IPCC Report will have profound effects on climate governance », Centre for International Governance Innovation, en ligne, 2018.
  • « Canada’s fight against coal might be part of a larger battle » (avec S. Maciunas), Centre for International Governance Innovation, en ligne, 2017.
  • « Bonn climate conference: what issues are key for COP23 ? » (avec F.-K. Phillips), Centre for International Governance Innovation, en ligne, 2017.
  • « Retrait de l’Accord de Paris : ce que le droit international dit », Le Devoir, 3 juin 2017.
  • La modernisation du régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement : analyse du Projet de loi n°102, rapport pour le Commissaire au développement durable, 2016, 53 p.
  • « COP22 : la complexité du système multilatéral onusien », Policy Options/Options politiques, en ligne, 2016.
  • « Compendium des clauses de relations entre les traités », in V. Guèvremont, dir., La Convention sur la diversité des expressions culturelles et les négociations commerciales : vers le renouvellement de l’exception culturelle face aux enjeux du numérique, rapport pour la Fédération Wallonie-Bruxelles, 2015, pp. 23-37.
  • « Terre-Neuve-et-Labrador », in C. Krolik, dir., Analyse des expériences étrangères sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, rapport pour le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 2015, pp. 33-44.
  • «Pennsylvanie» (avec R. Bach), in C. Krolik, dir., Analyse des expériences étrangères sur le partage des redevances tirées de l’exploitation des hydrocarbures avec les communautés locales et régionales touchées, rapport pour le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 2015, pp. 45-55.
  • « Le principe d’intégration », in V. Guèvremont, dir., Dimension culturelle du développement durable, rapport pour le Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine du Québec, 2010, pp. 38-46.

Communications

  • « COP25 : vers où s’en vont les négociations internationales sur le climat ? », Cercle québécois des affaires internationales, Ministère des Relations internationales et de la Francophonie, 2020.
  • « COP25 : retour sur les désaccords relatifs au marché mondial sur le carbone et autres enjeux », Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2020.
  • « Quelles perspectives pour le contentieux climatique au Québec ? ». Colloque : « Quelles actions en justice pour l’environnement et le climat ? Regards croisés », Université Laval, 2019.
  • « La prise en compte des enjeux culturels dans le système multilatéral de lutte contre les changements climatiques ». Séminaire : « Les approches intégrées de la protection des ressources culturelles et naturelles en droit national et international : un état des lieux », Québec, 2019.
  • « Protéger la culture pour mieux protéger le climat ? L’interaction des accords culturels et climatiques ». École d’été en droit international appliqué, « Culture et droit international », Université de Sherbrooke, 2019.
  • « L’impact des changements climatiques sur l’humanité ». Table ronde de l’Institut du Nouveau Monde en partenariat avec la Croix-Rouge Canadienne, Québec, 2019.
  • « Can Article 6.2 of the Paris Agreement help to support the energy transition? ». Colloque : « Climate Law and Governance Day », side event « off » (COP24), Katowice (Pologne), 2018.
  • « COP24 : quelle transition face aux changements climatiques ? ». Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2018.
  • « Multilateral climate action beyond the UNFCCC : the case of the sub-national climate networks ». Conférence du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 2018.
  • « Climate engineering : what are the key regulatory challenges ? ». Séminaire : « Canada-India Track 1,5 Dialogue on Innovation, Growth and Prosperity », Ottawa, 2018.
  • « The role of the Paris Agreement in the climate governance ». Conference of the International Law Association, Sydney, 2018.
  • « Dealing with climate-induced loss of territory in the Pacific Islands : the next great challenge to the UN climate regime ? ». Conference of the International Law Association, Sydney, 2018.
  • « Promoting and protecting cultural diversity as a climate policy ». Colloquium of the IUCN Academy of Environmental Law, University of Starthclyde, 2018.
  • « Building frameworks for carbon markets linkages : a legal perspective ». Colloque : « Climate Law and Governance Day », side event « off » (SB48), Bonn, 2018.
  • « Les implications juridiques du Brexit en matière de lutte contre les changements climatiques ». Colloque : « Brexit : à faire ou à défaire ? », Université de Montréal, 2018.
  • « Retour sur la COP23 ». Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2018.
  • « Les innovations en enseignement ». Table ronde organisée lors des États généraux de la Société québécoise de droit international, Montréal, 2017.
  • « Quel droit pour l’interconnexion des marchés du carbone ? Un regard sur l’expérience Québec – Californie ». Colloque de la Société française pour le droit de l’environnement, Aix-en-Provence, 2017.
  • « How important is climate change when it comes to authorizing development projects ? A preliminary assessment of the climate test in Québec’s new environmental authorization scheme ». Conference of the Journal of Environmental Law & Practice, Dalhousie University, 2017.
  • « L’Union européenne et les changements climatiques : la Convention des maires pour le climat et l’énergie ». École d’automne sur les enjeux contemporains de l’Union européenne, Université Laval, 2017.
  • « Les réseaux trans-gouvernementaux de lutte contre les changements climatiques : quelle influence sur le droit (et les juristes) ? ». Colloque : « Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? », Université Paris 1, 2017.
  • « Retour sur la COP22 ». Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2017.
  • « The UNFCCC and the Paris Agreement: exploring the linkage ». Colloque : « Paris Agreement: what comes next ? ». Conference of the McGill International Journal of Sustainable Development Law and Policy, McGill University, 2017.
  • « Environment, climate change and the law », International Summer school on the geopolitics of energy and natural ressources, University of Calgary, 2017.
  • « Les nouvelles perspectives en droit des changements climatiques au Québec » (capsule vidéo). Colloque : « Le droit des ressources naturelles. Où en sommes-nous ? Où allons-nous ? », Université Laval, 2016.
  • « Entre visions divergentes et défis communs : l’Union européenne et le Canada face au changement climatique ». Conférence de la Chaire Jean Monnet en intégration européenne, Université Laval, 2016.
  • « Union européenne, Amérique du Nord, Caraïbe : quelles interactions dans les négociations climatiques ? ». Colloque : « Relations Union européenne – Caraïbe – Amérique du Nord : actions et interactions », Université Laval, 2016.
  • « The Paris climate conference : and now what ? ». International summer school on the geopolitics of energy and natural resources, Université Laval, 2016.
  • « La question des réfugiés à l’heure des changements climatiques ». Conférence d’ouverture de la 3e édition de la Simulation francophone des Nations Unies à l’Université Laval, Université Laval, 2016.
  • « Le cadre juridique de l’Accord de Paris ». Colloque : « L’Accord de Paris : entre espoir et illusions », Université de Sherbrooke, 2016.
  • « L’Accord de Paris sur le climat : décryptage d’un accord historique ». Présentation pour les membres du consortium de recherche Ouranos sur la climatologie régionale et l’adaptation aux changements climatiques, Montréal, 2016.
  • « Retour sur la COP21 ». Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2016.
  • « Le contexte politique et juridique de la COP21 ». Table ronde de l’Association des étudiants et étudiantes en affaires publiques et relations internationales de l’Université Laval, Université Laval, 2015.
  • « Que devons-nous attendre de la COP21 ? ». Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2015.
  • « Quelques réflexions sur le système multilatéral onusien de lutte contre les changements climatiques à la veille de la COP21 ». Colloque : « Les Nations Unies : 70 ans de gouvernance mondiale », Montréal, 2015.
  • « Le cadre juridique des négociations climatiques internationales », Ecole d'été en droit international appliqué, Université de Sherbrooke, 2015.
  • « Energy issues and the UN climate rgime : a legal perpsective », International Summer school on the geopolitics of energy and natural resources, University of Calgary, 2015.
  • « Le Canada face aux enjeux environnementaux ». Colloque : « Le passé du Canada vu par son avenir », Québec, 2015.
  • « La transition énergétique à l’épreuve du multilatéralisme : retour sur les derniers cycles de négociation au sein du régime du climat ». Conférence du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 2014.
  • « Quelle gouvernance pour le climat ? ». Table ronde de l’Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, Université Laval, 2014.
  • « Migrants climatiques cherchent protection juridique : SOS droit international du climat ». Conférence du Conseil canadien de droit international, Ottawa, 2012.
  • « La relation entre les conventions relatives à la protection des cultures et à la protection du climat ». Colloque : « Regards croisés sur le droit international de la culture : interactions et chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles », Université Laval, 2012.
  • « L’articulation entre les approches universelle et régionale en matière de protection du climat ». Conférence de la Société européenne de droit international, Université de Valence, 2012.
  • « Le droit international saisi par le développement durable : entre rupture et continuité ». Colloque du cercle étudiant de la Société québécoise de droit international, UQÀM, 2012.
  • « La protection de la culture inuite face aux effets des changements climatiques : un défi pour les mesures d’adaptation du régime international du climat ». Colloque : « Dimensions humaines et sociales des relations entre changements climatiques et biodiversité », Montréal, 2010.
  • « La protection internationale de la culture inuite ou l’urgence de reconnaître le pilier culturel du développement durable ». Colloque : « Développement durable et souveraineté dans l’Arctique. Quels défis ? », Université Laval, 2010.
  • « De la découverte scientifique à l’action normative : l’exemple de la protection internationale du climat ». Congrès de l’Association francophone pour le savoir, Université d’Ottawa, 2009.

Curriculum vitae

Formation

  • Post-doctorat (Université McGill, Centre for international governance innnovation)
  • LL.D. (Université Laval, Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne) (Mention très honorable avec les félicitations du jury)
  • Master II Droit international public (Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne)
  • Master I (Université Paris Nanterre)
  • Licence (Université Paris Nanterre)
  • DEUG (Université Paris Nanterre)

Bourses, subventions et distinctions

  • CRSH, bourse de postdoctorat, 2017-2019 (87 375$)
  • Centre for International Governance Innovation, bourse de postdoctorat, 2017-2019 (80 000$)
  • Ministère de l’Environnement du Québec, subvention de recherche, 2016 (2500$)
  • Prix de thèse «Levy-Ullmann» en droit et sciences politiques de la Chancellerie des Universités de Paris, 2016 (prix honorifique)
  • Ministère de l’Environnement du Québec, subvention de recherche, 2015 (1500$)
  • Université Laval, Faculté de droit, bourse de rédaction au doctorat, 2013 (5000$)
  • FRQSC, bourse de doctorat, 2012-2013 (20 000$)
  • CRSH, bourse de doctorat, 2010-2012 (40 000$)
  • Université Laval, Fonds général pour les études supérieures, bourse de mobilité, 2012 (1300$)
  • Institut Hydro-Québec en environnement, développement et société, bourse de doctorat, 2010 (7000$)
  • Université Laval, Faculté de droit, bourse d’admission au doctorat, 2008 (3000$)
  • Fondation Charles de Gaulle, subvention de recherche, 2008-2009 (23 000$)