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Frédéric Levesque

Professeur agrégé

418 656-2131, poste 405313

frederic.levesque@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 6233
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Frédéric Levesque est professeur à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2011. Il est membre du Barreau du Québec et titulaire d’un doctorat en droit de l’Université Montpellier 1 et de l’Université Laval. Le professeur Levesque enseigne les trois cours obligatoires de droit des obligations (contrat - responsabilité civile - exécution et extinction) et un cours de maîtrise portant sur le droit de la prescription. Sa vision du droit des obligations s’éloigne de la pensée traditionnelle. Il intègre dans son enseignement et sa recherche le droit des obligations contenu à l'extérieur du Code civil, c'est-à-dire, par exemple, les règles relatives à la protection du consommateur, aux régimes étatiques d’indemnisation, les autres lois particulières, le droit privé fédéral, la Charte des droits et libertés de la personne. Ses publications et ses travaux de recherche s’intéressent au droit des obligations en général, mais particulièrement à l’exécution et l’extinction des obligations. Ses principaux projets de recherche en cours portent sur le droit de la prescription et sur les taux d'intérêt abusifs imposés aux consommateurs par les prêteurs alternatifs.

 

Enseignement

  • Drt-1001 Obligations I - Contrat
  • Drt-2000 Obligations II - Responsabilité
  • Drt-2002 Obligations III - Exécution et extinction
  • Drt-7031 Droit civil avancé - La prescription

Publications

Monographies

Articles de revue ou de collectif avec comité de lecture

Participation à des ouvrages collectifs (sur invitation)

  • Frédéric Levesque, « Fascicule 12 : Cautionnement », dans Pierre-Claude Lafond (dir.), JurisClasseur Québec - Contrats nommés II, Montréal, LexisNexis, 2011, 48 p. (et mise à jour annuelle).
  • Frédéric Levesque, « Fascicule 28 : Cautionnement », dans Pierre-Claude Lafond (dir.), JurisClasseur Québec - Sûretés, Montréal, LexisNexis, 2011, 48 p. (et mise à jour annuelle).

Chronique bibliographique (recension)

Communications

  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - Les enseignements à tirer de l’arrêt Churchill Falls en matière de force obligatoire du contrat, de révision pour imprévision, d’équité et de bonne foi : la montagne qui accouche d’une souris », Montréal, Hôtel Intercontinental, 22 mars 2019.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - La preuve par présomption en matière de responsabilité civile », Montréal, Hôtel Intercontinental, 16 novembre 2018.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - Dommages punitifs, intérêt et indemnité additionnelle », Montréal, Hôtel Intercontinental, 16 novembre 2018.
  • Frédéric Levesque et Jean-Nicolas Loiselle, « L’article 1480 du Code civil du Québec et son application lors d’une émeute : Montréal (Ville de) c. Lonardi, 2018 CSC 29 », Colloque en responsabilité civile - rencontre entre universitaires et praticiens, 4e édition, Montréal, Hôtel Intercontinental, 9 octobre 2018.
  • Frédéric Levesque, « Formation des juges de la Cour du Québec (1h30) - La restitution des prestations », Wendake, Hôtel-Musée Premières-Nations, 24 mai 2018.
  • Frédéric Levesque, « Les origines et les fondements de la prescription acquisitive et extinctive - Plaidoyer pour la pertinence des deux notions », Séminaires de la magistrature et de la Faculté de droit, Palais de Justice de Québec, 9 mars 2018.
  • Marc Lacoursière et Frédéric Levesque, « Le remboursement par anticipation d’un prêt hypothécaire par un consommateur : enjeux et perspectives de réforme », Formation professionnelle (1h) offerte aux Gouverneurs de la Fondation du Barreau, Maison du Barreau, 12 décembre 2017.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - La nullité du contrat et la restitutions des prestations », Montréal, Hôtel Intercontinental, 12 octobre 2017.
  • Frédéric Levesque et Pierre Boivin, « La responsabilité civile du commettant et son application en présence d'agressions sexuelles », Colloque en responsabilité civile - rencontre entre universitaires et praticiens, 3e édition, Montréal, Hôtel Intercontinental, 6 octobre 2017; Québec, Hôtel Château Laurier, 24 octobre 2017.
  • Frédéric Levesque, « Formation des juges de la Cour du Québec (3h) - La sanction de l’inexécution du contrat : exécution forcée, résolution, résiliation, réduction, dommages-intérêts et clause pénale », Québec, Manoir Montmorency, 26 mai 2017.
  • Frédéric Levesque et Bernard Letarte, « La responsabilité civile de la Couronne fédérale (Hinse c. Canada (Procureur général), 2015 CSC 35) », Colloque en responsabilité civile - rencontre entre universitaires et praticiens, 2e édition, Montréal, Hôtel Intercontinental, 3 novembre 2016; Québec, Hôtel Château Laurier Québec, 11 novembre 2016.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - La sanction de l’inexécution du contrat : exécution forcée, résolution, résiliation, réduction, dommages-intérêts et clause pénale », Montréal, Hôtel Intercontinental, 6 octobre 2016; Québec, Hôtel Alt Québec, 17 novembre 2017.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - La transmission de l’obligation : cession de créance et de contrat, subrogation, délégation et novation », Montréal, Hôtel Intercontinental, 6 octobre 2016; Québec, Hôtel Alt Québec, 17 novembre 2017.
  • Christine Morin et Frédéric Levesque, « L’article 48 de la Charte québécoise et le Code civil du Québec pour contrer l’exploitation de la personne âgée : pour une lecture harmonieuse », Forum de discussion sur la protection juridique des personnes aînées contre l'exploitation organisé par la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés et le Groupe de recherche en droit des services financiers, Québec, Université Laval, 27 novembre 2015.
  • Cinthia Duclos et Frédéric Levesque, « L’incidence de l’âge et de la vulnérabilité de la victime dans l’évaluation de sa part de responsabilité dans le préjudice subi : l’exemple des services financiers  », Forum de discussion sur la protection juridique des personnes aînées contre l'exploitation organisé par la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés et le Groupe de recherche en droit des services financiers, Québec, Université Laval, 27 novembre 2015.
  • Geneviève Cotnam et Frédéric Levesque, « Les prescriptions d’exception en responsabilité civile : un piège pour l’avocat », Colloque en responsabilité civile - rencontre entre universitaires et praticiens, Montréal, Hôtel Intercontinental, 2 octobre 2015; Québec, Château Bonne Entente, 3 décembre 2015.
  • Cinthia Duclos et Frédéric Levesque, « Réflexion croisée sur la responsabilité des prestataires de services financiers et l'indemnisation des personnes lésées », Responsabilité civile et assurance-responsabilité, colloque scientifique organisé par la Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, Université Laval, Salle Jean-Paul Tardif, 27 février 2015.   
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - Solidarité et obligation in solidum », Montréal, Éditions Yvon Blais, 1er octobre 2013; Québec, Hôtel Quartier, 5 mai 2014.
  • Cinthia Duclos et Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (2h) - La responsabilité et l'indemnisation dans le domaine des services financiers », formation organisée par le Jeune Barreau de Québec, Québec, Hôtel Alt, le 28 novembre 2013.
  • Frédéric Levesque, « Formation des juristes de l'État (3h) - La responsabilité civile », Québec, 30 et 31 octobre 2013; Montréal, 1er novembre 2013.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (1h30) - L'exécution forcée des contrats », dans le cadre d'une journée de formation en droit civil organisée par le Barreau de Québec, Québec, Restaurant Le Michelangelo, le 17 octobre 2013.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (3h) - La prescription extinctive », Montréal, Hôtel Intercontinental, 25 octobre 2011; Laval, Hilton Laval, 1er mai 2012; Montréal, Éditions Yvon Blais, 1er octobre 2013.
  • Frédéric Levesque, « Formation professionnelle (1h) offerte aux Gouverneurs de la Fondation du Barreau - L'obligation in solidum en droit privé québécois », dans le cadre de la remise du Prix du Concours juridique 2011 de la Fondation du Barreau du Québec dans la catégorie « Nouvel auteur », Montréal, Maison du Barreau, 12 juin 2012.
  • Frédéric Levesque, « Formation des juges de la Cour du Québec (3h) - Réflexion doctrinale en droit de la prescription extinctive / L'obligation in solidum », Québec, Manoir Montmorency, 8 mai 2012.
  • Frédéric Levesque, « Réflexion doctrinale en droit de la prescription extinctive », Séminaires de la magistrature et de la Faculté de droit, Palais de Justice de Québec, 7 octobre 2011.
  • Frédéric Levesque, « L’obligation in solidum en droit privé québécois », Chaire Jean-Louis Baudouin en droit civil de la Faculté de droit de l’Université de Montréal - Cycle de conférences « Nouveaux chercheurs » - Récipiendaire 2008 (Prix de 500 $), Montréal, Salon des professeurs, 20 novembre 2008.

Curriculum vitae

Diplômes

  • Doctorat en droit - Université Montpellier 1 - 2009
  • Doctorat en droit (LL.D.) - Université Laval - 2009
  • École du Barreau du Québec - 2009
  • Baccalauréat en droit (LL.B.) - Université Laval - 2003

Distinctions et bourses

  • Récipiendaire du Prix Louis-Philippe Pigeon 2017. Depuis 1989, le Prix Louis-Philippe Pigeon vise à reconnaître et à souligner l’accomplissement d’un acte méritoire ou la contribution exceptionnelle d’un membre du Jeune Barreau de Québec. Le prix est attribué par le conseil d’administration du Jeune Barreau de Québec et est décerné chaque année lors de la cérémonie solennelle de la rentrée judiciaire du Barreau de Québec.
  • « Maillet du corps professoral, volet implication », remis par les étudiants « à un professeur ou une professeure qui, par son dévouement, sa passion et son implication, a contribué à la vie facultaire de façon remarquable - 2015 (en nomination en 2014)
  • « Maillet du corps professoral, volet jeunesse », remis par les étudiants « à un professeur ou une professeure de 5 ans ou moins d'expérience qui, par son dévouement et sa passion, a contribué à l’enseignement facultaire de façon remarquable » - 2012 (en nomination en 2013)

Pour le Doctorat en droit

  • Membres du jury de thèse : Pr. Rémy Cabrillac, directeur de thèse, Université Montpellier 1 - Pr. Daniel Gardner, directeur de thèse, Université Laval - Pr. Denis Mazeaud, évaluateur externe, Université Panthéon-Assas (Paris II) - Pre Michelle Cumyn, prélectrice et évaluatrice interne, Université Laval - Pr. Daniel Mainguy, président et évaluateur interne, Université Montpellier 1
  • Mention très honorable avec les félicitations du jury (plus haute distinction pour une thèse en France)
  • Mention excellent à l’unanimité du jury - Membre du tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures de l’Université Laval - 2009-2010 (plus haute distinction pour une thèse à l’Université Laval)
  • Récipiendaire de la Médaille d’or de la Gouverneure générale du Canada - 1er finissant pour l’ensemble des programmes de doctorat à l’Université Laval en 2009-2010
  • Prix Minerve 2009 - Meilleure thèse de doctorat en droit au Québec - Jury présidé par l’Honorable Jean-Louis Baudouin
  • Prix du Concours juridique 2011 de la Fondation du Barreau du Québec dans la catégorie « Nouvel auteur » - Jury présidé par l'Honorable Thérèse Rousseau-Houle (Prix accompagné d'une bourse de 7000 $)
  • Bourse du Fonds de recherche sur la société et la culture (F.Q.R.S.C.) - 6e rang 2005 (doctorat) - 20 000 $/an pendant 2,33 ans - total : 46 666 $
  • Offre de Bourse (déclinée) de la Fondation de l’Université Laval - 2005 - 12 000 $/an pendant 2,33 ans - total : 28 000 $
  • Bourse d’accueil de la Faculté de droit de l’Université Laval - Doctorat (2004 - 3000 $)
  • Bourse du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.) - Bourse d’études supérieures du Canada - 2003 - 17 500 $ - Bourse obtenue dans le cadre d’une année d’étude à la maîtrise en droit à l’Université Laval - maîtrise non complétée - passage accéléré au doctorat accordé en août 2004

Pour le Baccalauréat en droit

  • 3e finissant de ma promotion - (4.04 / 4.33) - Membre du tableau d’honneur de la Faculté (2003-2004)

Expérience professionnelle

  • Professeur agrégé, Faculté de droit, Université Laval - 1er juin 2016 à ...
  • Professeur adjoint, Faculté de droit, Université Laval - 1er janvier 2011 à 31 mai 2016
  • Professeur invité, Faculté de droit (section de droit civil), Université d’Ottawa - Hiver 2011
  • Professeur à temps partiel, Faculté de droit (section de droit civil), Université d’Ottawa - Automne 2010
  • Chargé de cours, Faculté de droit, Université de Sherbrooke - Automne 2010
  • Chargé de cours, Faculté de droit, Université Laval - Automne 2006 à Hiver 2010
  • Stagiaire en droit chez Heenan Blaikie (Québec) - Juillet 2009 à janvier 2010
  • Stage de recherche (baccalauréat - 3 crédits) à la Cour Supérieure du Québec auprès de l’Honorable Julie Dutil (maintenant juge à la Cour d’appel du Québec) - Recours collectif contre Ciment du St-Laurent, [2003] R.J.Q. 1883 (C.S.) - Hiver 2003
  • Étudiant chez O’Brien Avocats - Grande-Allée, Québec - Été 2002

Affiliation professionnelle

Activités facultaire, universitaire et professionnelle

  • Comité du programme de Certificat en droit (2011-2013)
  • Comité d'admission au programme de Baccalauréat en droit (2012-2014)
  • Secrétaire de l'assemblée de l'Unité-droit (2012-2014)
  • Conseil universitaire (2012-2015)
  • Comité scientifique du Congrès de l'ACFAS - Évaluateur des propositions de colloques - 2013
  • Comité-conseil de la bibliothèque - universitaire (2013-2015)
  • Représentant du Conseil universitaire au Comité des amendements des statuts (2013-2015)
  • Comité sur la Cour d'appel - Barreau de Québec (2013-2016)
  • Organisateur (avec le prof. Jacques Deslauriers) du colloque scientifique Responsabilité civile et assurance-responsabilité, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, Salle Jean-Paul Tardif, 27 février 2015.
  • Comité du programme de Baccalauréat en droit (2015-2017)
  • Comités de discipline de première instance et d'appel (2015-...)

Subventions de recherche

  • Marc Lacoursière et Frédéric Levesque, « La protection juridique des consommateurs contre les taux de crédit abusifs et usuraires des prêteurs alternatifs », Subvention du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (C.R.S.H.), Programme Savoir : Subventions Savoir - 2017-2020 (119 635$). 
  • Frédéric Levesque, « Lorsque le temps est l'ennemi de la justice : naissance et évolution des fondements des délais qui font obstacle au droit à la justice », subvention individuelle de recherche du Fonds de recherche du Québec - Société et  culture (F.Q.R.S.C.)  - programme établissement de nouveaux professeurs-chercheurs - 2014-2017 (38 495$).
  • Marc Lacoursière et Frédéric Levesque, « Le remboursement anticipé d'un prêt hypothécaire : propositions de réforme », subvention de recherche de la Fondation du Barreau du Québec - 2014 (5 000$); subvention de recherche du Fonds d'études notariales de la Chambre des notaires du Québec - 2014 (6892,15$).
  • Subvention d’équipe du Fonds pour l’éducation et la saine gouvernance de l’A.M.F. pour le projet intitulé « La protection juridique des aînés contre l’exploitation financière » - 2012-2015 (292 443,70 $).