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François Frenette

Professeur émérite

Professeure émérite depuis 2005

Titulaire d'une licence en droit, François Frenette est admis à l'exercice de la profession de notaire en 1970. Il décide alors d'approfondir ses connaissances. Après avoir obtenu un diplôme d'études supérieures en droit de l'Université d'Ottawa, il reçoit une bourse du gouvernement français. De 1970 à 1972, il fait une partie de ses recherches et de sa rédaction de thèse à Nice, puis revient à Ottawa pour terminer son doctorat en droit et être recruté pour l'enseignement. En 1975, il est engagé comme professeur par la Faculté de droit de l'Université Laval, où il a eu une carrière remarquable.

Durant 25 ans, Me Frenette a enseigné diverses matières du droit civil, notamment les biens, les sûretés, les conventions matrimoniales, la faillite, les libéralités et les successions. Il a donné des cours aux étudiants du baccalauréat, de la maîtrise et du diplôme de deuxième cycle en droit notarial, en plus de diriger plusieurs thèses ou mémoires.

Au fil des années, différentes institutions ont invité le professeur Frenette dans le cadre d'activités de formation: Université d'Ottawa, Université McGill, Université de Montréal, Université de Sherbrooke, Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, École du barreau et Chambre des notaires du Québec. Très engagé dans la vie de sa faculté, il a entre autres occupé pendant de nombreuses années les postes de directeur adjoint de la revue Les Cahiers de droit, de directeur de la formation professionnelle en notariat et de vice-doyen à la recherche.

Auteur régulièrement cité en doctrine et en jurisprudence québécoises et canadiennes, le professeur Frenette a grandement contribué à la recherche dans son domaine. À ce jour, il a publié un ouvrage très remarqué sur l'emphytéose et plus d'une soixantaine d'articles dans des revues spécialisées. Toujours prêt à partager le fruit de ses réflexions, il a été très actif dans le milieu juridique. En raison de son expertise en droit civil, il a été consultant et notaire-conseil auprès de nombreux organismes publics et privés. Il a notamment assumé la fonction de conseiller spécial pour le ministère de la Justice du Québec dans le cadre de la réforme du Code civil. Comme expert-conseil auprès du ministère fédéral de la Justice et de l'ACDI, il a participé tant au processus de réforme du Code civil slovaque qu'à l'évaluation de la formation professionnelle de notaire en Ukraine.

Monsieur Frenette a pris sa retraite de l'enseignement en 2000. Cette même année, la Chambre des notaires du Québec lui a décerné son prix d'excellence. Il est maintenant professeur associé et poursuit son implication dans la Faculté de droit. Il est le directeur de la Revue du notariat depuis 1999 et continue à la fois de publier et de donner des conférences.

L'Université Laval est fière d'honorer ce juriste de renom, qui a joué un rôle important dans l'évolution du droit civil au Québec, au Canada et à l'étranger.