Logo Université Laval Logo Université Laval

Dominic Roux

Personnel de direction
Professeur titulaire

418 656-2131, poste 3481

dominic.roux@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 5123A
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Vice-doyen aux études de 1er cycle et à la formation continue et secrétaire

Médiateur accrédité en matière civile et commerciale (Barreau du Québec)

Enseignement

Premier cycle

  • Travail, normes internationales et mondialisation
  • Droit du travail fondamental
  • Droit des rapports collectifs du travail

Deuxième cycle

  • Droit international du travail

Publications

Monographies

  • Dominic ROUX, Le principe du droit au travail : juridicité, signification et normativité, Montréal, Wilson & Lafleur, 2005, 563p.
    • Recension par Guylaine VALLÉE, (2006) 47 Les Cahiers de Droit, 599-603.
    • Recension par Marie-Christine NALLET, (2006) 147 Revue internationale du Travail, 280.
    • Recension par Rodrigue BLOUIN, (2006) 61 Relations industrielles, 736-740.
  • Fernand MORIN, Jean-Yves BRIÈRE, Dominic ROUX et Jean-Pierre VILLAGGI, Le droit de l'emploi au Québec, 4e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2010, 2030p.

Ouvrages collectifs 

  • Dominic ROUX (dir.), Autonomie collective et droit du travail. Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Verge, Québec, Presses de l'Université Laval, coll.: Travail et emploi à l'heure de la mondialisation, 2014, 601p.
  • Johanne Brodeur, Bernard Colas, Catherine Del Cont, Seydou Doumbia, Michel Jacquot, Geneviève Parent, Guy Régimbald, Dominic Roux, Marisa Victor, David Wilson, « Pour une meilleure cohérence des normes internationales : reconnaître la spécificité agricole et alimentaire pour le respect des droits humains/ Improving the coherence of international standards: Recognizing agricultural and food specificity to respect human rights », Cowansville, Yvon Blais : Bruxelles, Bruylant, 2010, 154p.
  • Dominic ROUX et Anne-Marie LAFLAMME (dir.), « Rapports hiérarchiques ou anarchiques des règles en droit du travail : chartes, normes d’ordre public, convention collective, contrat de travail, etc. », Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval et le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Québec le 8 novembre 2007, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 235p.

Articles 

  • Pierre Verge, Christian Brunelle, Anne-Marie Laflamme et Dominic Roux – « Le syndicat obligatoire au Québec : une contrainte individuelle à la faveur de l’autonomie collective », dans Dominic ROUX (dir.), Autonomie collective et droit du travail. Mélanges en l'honneur du Professeur Pierre Verge, Québec, Presses de l'Université Laval, coll.: Travail et emploi à l'heure de la mondialisation, 2014, p. 135-163.

  • Errico Urbani, Dominic Roux et Marie-Josée Legault, « Les effets de l’institutionnalisation d’une culture de règlement à l’amiable des conflits de travail au Québec sur l’accès à la justice et l’effectivité du droit du travail », (2014-1) Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 80; "Effects of Institutionalized Culture of Out-of-Court Settlement of Labour Disputes in Quebec on Access to Justice and Effectiveness of Labour Law", (2014-3) Revue de droit comparé du travail et d ela sécurité sociale 74.

  • Dominic ROUX et Pierre VERGE, "Business or Workplace Closure in Quebec: is the Employer "Socially Responsible"?" (2014) version PDF.

  • Dominic ROUX et Marie-Claude DESJARDINS, “Sustainable Development and Social Justice: A Need for Coherence with International Law”, (2012) 20 Waikato Law Review 30.
  • Dominic ROUX, « Actualités juridiques internationales - Canada (Québec) », (2012/1) Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, p. 107.
  • France HOULE et Dominic ROUX, « Le droit des professionnels et des gens de métier qui ont le statut de résident permanent de gagner leur vie au Québec en vertu de l’article 6 (2) b) de la Charte canadienne des droits et libertés », (2012) 53 Les Cahiers de Droit, p. 79-108.
  • Dominic ROUX et Marie-Claude DEJARDINS, “Sustainable Development without Social Justice?”, dans Marie-Ange MOREAU & Antoine DUVAL (eds.), Towards Social Environmental Justice?, workshop held in Firenze (Italia) organized by the European University Institute (November 26th 2010), p. 19 à 35: http://cadmus.eui.eu/handle/1814/20018
  • Dominic ROUX (avec la collaboration de Gilles Duinat), « Le droit au travail », dans Lucie LAMARCHE et Louis BOSSET (dir.), Donner droit de cité aux droits économiques, sociaux et culturels – La Charte des droits et libertés du Québec en chantier, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 153 à 206.
  • Pierre VERGE et Dominic ROUX, « Personnes handicapées : l’obligation d’accommodement raisonnable selon le droit international et le droit canadien », (2010) Droit social 965.
  • Dominic ROUX, « Le "droit à un travail décent" affirmé dans les normes internationales de l’ONU et l’OÉA. Ou la longue marche d’un vieux couple : le droit du travail et les droits de la personne », dans Pierre Verge (dir.), Droit international du travail – Perspectives canadiennes, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 147 à 221.
  • Pierre VERGE et Dominic ROUX, « L’affirmation des principes de la liberté syndicale, de la négociation collective et du droit de grève selon le droit international et le droit du travail canadien : deux solitudes? », dans Pierre Verge (dir.), Droit international du travail – Perspectives canadiennes, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 441 à 474.
  • Mathieu FOURNIER et Dominic ROUX, "Labor Relations in the National Hockey League: A Model of Transnational Collective Bargaining?", (2009) 20.1 Marquette Sports Law Review, 147.
  • Pierre VERGE et Dominic ROUX, « Un milieu de travail diversifié : l’apport de l’obligation d’accommodement raisonnable selon le droit international et le droit canadien », (2009) Jurisprudence Sociale Lamy, bimensuel du 1er septembre 2009, p. 4; (2010) 12 Pistes, no 1.
  • Marie-Claude DESJARDINS et Dominic ROUX, « Développement durable et travail décent : à la recherche d’une interface en droit international » (2009) 5.2 Revue internationale de droit et de politique de développement durable de McGill 199.
  • Pierre VERGE et Dominic ROUX, « La réception du droit international dans le droit du travail canadien : le sort de la liberté syndicale », dans J. CHAREST, G. MURRAY, G. TRUDEAU (dir.), Quelles politiques du travail à l’ère de la mondialisation?, Québec, P.U.L. (à paraître).
  • Mathieu FOURNIER et Dominic ROUX, « Les relations de travail dans la Ligue nationale de hockey : un modèle de négociation collective transnationale? », (2008) 49 Les Cahiers de Droit, 481.
  • Renée-Claude DROUIN et Dominic ROUX, « Droits fondamentaux au travail et "travail décent" pour tous : prolégomènes à la réalisation d’un commerce mondial équitable? », dans Geneviève Parent (dir.), Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen, Actes du Colloque international organisé par le Centre d’études en droit économique de la Faculté de droit de l'Université Laval, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 18 au 20 septembre 2008, p. 195-222.
  • Dominic ROUX et Anne-Marie LAFLAMME, « Le droit de congédier un employé physiquement ou psychologiquement inapte : revu et corrigé par le droit l'égalité et le droit au travail », (2007) 48 Les Cahiers de Droit, p. 189-213 (numéro spécial sur La Constitutionnalisation du droit du travail).
  • Dominic ROUX, « Congédier un salarié : "une affaire de notaire?" », (2007) 1 Cours de perfectionnement du notariat, Cowansville, Éditions Yvon Blais et Chambre des notaires du Québec, p. 309.
  • Pierre VERGE et Dominic ROUX, « Fermer l'entreprise : un "droit" absolu? », Développements récents en droit du travail (2006), Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2006, p. 223.
  • Dominic ROUX, « Le recours en vertu de l'article 124 de la Loi sur les normes du travail dans un contexte de licenciement : vers un renforcement de la protection d'emploi du salarié? », Développements récents en droit du travail (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, p. 31.

Communications

  • "Federal and Provincial Legislation on Collective Bargaining and Labour Disputes in Canada: Convergences and Differences", Canada-China Joint Seminar on Collective Bargaining and Labour Dispute Resolution, Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Shanghaï (China), May 19th to May 21th 2014.
  • « Accès à la justice et effectivité du droit du travail au Québec : le modèle de la Loi sur les normes du travail », Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, Colloque international, Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Montréal, HEC, 14 mai 2014.
  • « Les conditions d'accès à l’emploi imposées par les ordres professionnels respectent-elles le droit au travail des immigrants qualifiés? », Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, Colloque international, Centre de recherche internuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Montréal, HEC, 12 mai 2014.
  • « Activer et diversifier la justice sociale au Québec : les modèles de représentation gratuite du salarié et de règlement à l’amiable des conflits individuels de travail », Colloque international : L'accès à la justice sociale en droit international et droit comparé, COMPTRASEC, Bordeaux (France), 7 juin 2013.
  • « Le droit international du travail : une légalité sans droits? », Conférence des juristes de l'État 2013 - Atelier Droit du travail international et travailleurs étrangers temporaires, Québec, 9 avril 2013. 
  • « Quels défis pour le droit international du travail à l'heure de la mondialisation? », Cercle québécois des affaires internationales, Ministère des Relations internationales, Francophonie et Commerce extérieur, Québec, 28 mars 2013.
  • « Droit du travail français et droit du travail québécois : convergences et divergences », Association Michel Despax, Université Toulouse I Capitole (France), 22 février 2013.
  • "International Law: an Incoherent Legal Order?", Instituto de Democracia y Derechos Humanos (IDEHPUCP), Pontificia Universidad Católica del Perú, Lima (Perú), 23 octobre 2012.
  • "Constitutionalizing Labour and Collective Bargaining Rights in Canada: from the "Badlands" to the "Promised Land"?": Faculty of Law of the University of Wollongong, Australie, 30 mai 2012/Faculty of Law, University of Sydney (Australie), 28 mai 2012/Association for Canadian Studies in Australia and New Zealand/ / Faculty of Law, University of Otago, Dunedin (Nouvelle-Zélande), 4 mai 2012 / Faculty of Law, Victoria University of Wellington (Nouvelle-Zélande), 1er mai 2012/ Te Piringa - Faculty of Law, University of Waikato, Hamilton (Nouvelle-Zélande), 3 avril 2012.
  • "Recognize social justice's legal supremacy to improve coherence within International Law", Te Piringa - Faculty of Law, University of Waikato, Hamilton (Nouvelle-Zélande), 3 avril 2012.
  • « Le droit du travail international : à la mesure de la mondialisation? », Atelier 5.1 (table ronde), Colloque international du CRIMT 2011 : Entreprises multinationales, chaînes de valeur mondiales et régulation sociale, Montréal, HEC, 8 juin 2011.
  • « Pourquoi un avocat en relations de travail doit-il aujourd’hui s’intéresser au droit international? », Service de la formation du Barreau du Québec, Colloque Les développements récents en droit du travail, Hôtel Palace Royal, Québec, 7 avril 2011, Palais des Congrès, Montréal, 8 avril 2011.
  • "Sustainable Development Without Social Justice?", Towards Social Environmental Justice?, Workshop, European University Institute, Firenze (Italia), November 26th 2010.
  • « Le régime de travail dans la Ligue nationale de hockey et le droit du travail applicable au Canada : "coéquipiers" ou "adversaires"? », Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines?, Colloque international du CRIMT / 47e Congrès annuel de l’ACRI, Atelier 4.3 : Représentations transnationales, Québec, Université Laval, 17 juin 2010 (en collaboration avec Me Mathieu Fournier).
  • « La représentation collective : un vecteur de développement durable », Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines?, Colloque international du CRIMT / 47e Congrès annuel de l’ACRI, Atelier 2.4: Responsabilité sociale de l’entreprise et développement durable, Québec, Université Laval, 16 juin 2010 (en collaboration avec Me Marie-Claude Desjardins).
  • « Pistes de réflexion sur la conformité du régime légal de relations collectives de travail des RNI et RSG aux engagements internationaux du Canada », Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines?, Colloque international du CRIMT / 47e Congrès annuel de l’ACRI, Atelier 1.7: Les travailleurs atypiques et l’accès à un régime de représentation collective : le cas des responsables de garde en milieu familial et des ressources non institutionnelles du réseau de la santé au Québec, Québec, Université Laval, 16 juin 2010.
  • « Recourir au droit international dans les litiges en relations de travail au Québec : une voie incontournable? », Jeune Barreau de Québec, Boston, 26 mars 2010.
  • « L’obligation d’accommodement raisonnable et la protection de la diversité dans le milieu de travail selon le droit international et le droit canadien », Symposium international Franco-Québécois en Droit Santé Travail. Le reclassement, l'accommodement: quelles obligations pour l'employeur; quelle réalité, quel impact sur le maintien du salarié en entreprise?, Grand Palais, Lille (France), 4 juin 2009.
  • « Le droit international : une source "persuasive" d’interprétation du droit du travail "contraignante" pour les tribunaux? », Réunion des commissaires du travail et des agents de relations du travail de la Commission des relations de travail, Holiday Inn Sélect, Montréal, 21 mai 2009.
  • « Un travail décent pour tous : pivot social du développement durable », Une société durable : Ça PAR de nous! – Colloque sur les approvisionnements responsables, organisé par le Centre international de solidarité ouvrière (CISO) et la Coalition québécoise contre les ateliers de misère (CQCAM), Université Concordia, Montréal, le 23 avril 2009.
  • « Le travail décent : un élément incontournable des initiatives de responsabilité sociale en matière de développement durable? » (en collaboration avec Marie-Claude Desjardins), Séminaire international CRIMT – CREUM : L’éthique et la régulation sociale de l’entreprise, Faculté de droit de l’Université de Montréal, 10 mars 2009.
  • « La place des droits fondamentaux du travail au sein du développement durable », Déjeuner-conférence organisé pour souligner le lancement national du Guide thématique pour l’adoption et la mise en œuvre d’une politique d’approvisionnement responsable (PAR) dans un établissement d’enseignement supérieur, Centre international de solidarité ouvrière (CISO), Coalition québécoise contre les ateliers de misère (CQCAM) et Coalition étudiante trans-actions responsables (CÉTAR), Café Le Boudoir, Université Laval, le 3 février 2009.
  • « Un travail, une rémunération décente et des conditions de travail justes : fondements d’un commerce mondial équitable », (en collaboration avec Geneviève Parent), La souveraineté alimentaire : mieux la saisir pour agir, Séminaire organisé par l’Union des producteurs agricoles (UPA), Longueuil, 28 octobre 2008.
  • « Le "travail décent" comme principe directeur d’un commerce international équitable » (en collaboration avec Renée-Claude Drouin), Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen, Colloque international organisé par le Centre d’études en droit économique (CÉDÉ) de la Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 19 septembre 2008.
  • « Le respect des droits économiques et sociaux dans les pays en développement: l'exemple d'Haïti » (en collaboration avec Marie-Claude Desjardins), pour le compte d'Avocats sans frontières - Québec et l'EUMC, Université d'État d'Haïti, Faculté de droit et des sciences économiques, Port-au-Prince, 16 mai 2008.
  • « Liberté syndicale: le Canada satisfait-il à ses obligations internationales? » (en collaboration avec Pierre Verge), Colloque international sur les politiques du travail à l'ère de la mondialisation, Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), HEC, Montréal, le 25 mai 2007.
  • « Accommoder le salarié "handicapé" : une "nouvelle" norme du travail? », Rencontre de formation des avocats, professionnels et techniciens de la Direction des affaires juridiques de la Commission des normes du travail, Château Mont-Saint-Anne, Beaupré, 3 mai 2007.
  • « Congédier un salarié : "une affaire de notaire"? », Cours de perfectionnement du notariat - 74e session, Centre des congrès de Québec, 13 avril 2007.
  • « L'obligation de loyauté du salarié : un arbitrage nécessaire entre la protection du droit au travail et celle des intérêts légitimes de l'employeur? », Séminaires de la Magistrature et de la Faculté de droit de l'Université Laval, Palais de Justice de Québec, Québec, le 30 mars 2007.
  • « Les accords de coopération dans le domaine du travail auquel le Canada est partie : contenu, bilan et perspectives », (en collaboration avec Pierre Verge), Les Ateliers du CÉDÉ, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 24 janvier 2007.
  • « L'encadrement juridique des licenciements collectifs au Québec », participation à une Table ronde sur les politiques publiques dans le cadre des Journées de réflexion sur l'emploi, Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec (FTQ), Hôtel Delta, Montréal, 14 novembre 2006.
  • « Fondements et limites du droit de restructurer ou de fermer l'entreprise dans le contexte du droit du travail applicable au Québec : un bref aperçu », Séminaire international CRIMT-IDHE, Les restructurations d'entreprises : Nouvelles logiques, stratégies d'acteurs et modes d'intervention, Hautes Études Commerciales (HEC), Montréal, 9 juin 2006.
  • « L'arbitrage contractuel obligatoire : légitimité douteuse de l'exclusion du droit du travail de certains salariés vulnérables », 74e Congrès annuel de l'ACFAS, Université McGill, Montréal, 16 mai 2006.
  • « Fermer l'entreprise : un "droit" absolu? », Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Colloque Les Développements récents en droit du travail (2006), Hôtel Intercontinental, Montréal, 21 avril 2006.
  • « Les droits fondamentaux de la personne consacrés dans les normes internationales du travail : un « rempart » face aux conséquences préjudiciables de la mondialisation et faces aux politiques régressives de l'État? », 25e Colloque des étudiants de relations industrielles, Université Laval, Québec, 16 mars 2006.
  • « Le principe du droit au travail : juridicité, signification et normativité » : Séminaire de recherche organisé par le Groupe d'études sur le droit du travail (GEDT) et par le CRIMT, Hautes Études Commerciales (HEC), Montréal, 9 décembre 2005; Séminaire de recherche organisé par le CRIMT, Département des relations industrielles, Université Laval, Québec, 9 novembre 2005. 

Curriculum vitae

Diplômes 

  • L.L.D. (Laval)
  • D.E.A. Droit du travail et droit de l'emploi (Toulouse I)
  • L.L.B. (Sherbrooke)

 

Affiliations professionnelles

  • Avocat, membre du Barreau du Québec, 1997

 

Expériences professionnelles 

  • Adjoint, Vice-rectrice aux ressources humaines (Université Laval, 2018)
  • Vice-recteur adjoint aux ressources humaines (Université Laval, 2017-2018)
  • Médiateur accrédité en matière civile et commerciale (Barreau du Québec, (depuis 2017) 
  • Adjoint, Vice-recteur aux ressources humaines (Université Laval, 2015-2017)
  • Vice-doyen aux études supérieures et à la recherche / Directeur des programmes de 2e et 3 cycles (Faculté de droit, Université Laval, 2012 - 2015)
  • Professeur invité :

    • Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC), Université Montesquieu, Bordeaux IV (France) - 17 au 27 février 2013.
  • Professeur visiteur :

    • School of Law, University of Sydney (Australie) - 26 mai au 6 juin 2012
    • Te Piringa - Faculty of Law, University of Waikato (Hamilton, Nouvelle-Zélande) - septembre 2011 à décembre 2011
    • Faculty of Law, University of Otago (Dunedin, Nouvelle-Zélande) - janvier 2012 à juin 2012
  • Mission d'enseignement - Institut québécois des Hautes Études internationales de l'Université Laval (HEI), Instruments internationaux et mécanismes de protection des droits de la personne liés au travail, Université d'État d'Haïti (Port-au-Prince), mai 2011
  • Mission d'enseignement - Avocats sans frontières Canada, Les droits économiques et sociaux, Université des Gonaïves et Université d'État d'Haïti (Port-au-Prince), mai 2008
  • Avocat en litige à la Direction des affaires juridiques de la Commission des normes du travail de Montréal, 1997, 1999-2005
  • Chargé de cours en droit du travail au Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l'Université du Québec à Montréal, 2004-2005
  • Professeur et collaborateur à l'École de formation professionnelle du Barreau du Québec, 2004-2005.

 

Distinctions 

  • Prix d'excellence en enseignement 2016 - direction de programme : www.enseigner.ulaval.ca/prix-en-enseignement/prix-d-excellence-en-enseignement/dominic-rouxfonction-et-unite-fonction
  • Grand Maillet - Corps professoral 2009 (remis annuellement par les étudiants au professeur s'étant le plus distingué par la qualité de son enseignement et par son implication facultaire); nominé en 2007, 2008, 2010, 2011 et 2013.
  • Membre du Tableau d'honneur de la Faculté des études supérieures de l'Université Laval, 2005.
  • Diplôme de Membre d'honneur de l'Association Michel Despax, Université Toulouse I Capitole (France), 22 février 2013.

 

Subventions de recherche 

  • (2014-2018) Protection du public et droit au travail: examen de validité constitutionnelle des conditions d'accès au travail imposées aux immigrants exerçant une profession réglementée par un ordre professionnel, CRSH (Subvention Savoir), 275 907$ (chercheur principal) (abandon en 2015 après un début de mandat au sein de la direction de l’Université universitaire)
  • (2017-2023), Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques (1 193 400 $)
  • (2017-2024), Institutional Experimentation for Better Work, Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2017-03-15 au 2024-03-31 (2 500 000 $)
  •  (2008-2015) Building Institutions and Capacities for Work and Employment in a Global Era : The Social Dynamics of Labour Regulation, subvention CRSH accordée (GRTC II) au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), 2 500 000$.
  • (2011-2017) Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), FRQ-SC (Regroupement stratégique), 1 608 540 $
  • (2007-2010), Pluralisme juridique et droit du travail, CRSHC (subvention d'équipe), 119 466 $.
  • (2008-2011), La constitutionnalisation du droit du travail : le cas du principe d'égalité, CRSHC (subvention d'équipe) 190 807$.
  • Fondation du Barreau du Québec, Fernand MORIN, Jean-Yves BRIÈRE, Dominic ROUX et Jean-Pierre VILLAGGI, Le droit de l'emploi au Québec, 4e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2010 (10 000$).
  • Fondation du Barreau du Québec, Fernand MORIN, Jean-Yves BRIÈRE, Dominic ROUX, Le droit de l'emploi au Québec, 3e éd., Montréal, Wilson & Lafleur, 2006 (10 000$).

Activités 

  • Avocat spécialisé en droit international du travail et en droit de l'emploi et du travail (Barreau du Québec)
  • Membre fondateur des Juristes pour la cohérence (www.juristespourlacoherence.com)
  • Chercheur au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT)
  • Membre associé de l'Institut québécois des hautes études internationales (HEI)
  • Membre du conseil d'administration du Centre de justice de proximité de Québec (2012 - 2013)
  • Chercheur associé au Centre d'études en droit économique (CÉDÉ)
  • Président et délégué de l'unité-droit (Syndicat des professeurs et professeures de l'Université Laval) (2010-2011)