Professeure agrégée
418 656-2131, poste 407217
418 656-7230
Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 7175
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6
Cinthia Duclos est professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2013 et avocate au Barreau du Québec depuis 2008. Après avoir obtenu un baccalauréat en droit et une maîtrise en administration des affaires (MBA) à l’Université Laval, elle a travaillé au sein du cabinet Davies Ward Phillips & Vineberg comme étudiante, stagiaire puis avocate, œuvrant principalement en litige commercial. Elle a terminé ses études doctorales en droit des services financiers en 2019 sous la direction de Raymonde Crête. Plus particulièrement, sa thèse porte sur la protection des épargnants dans cette industrie et sur le rôle que jouent différents acteurs, dont les entreprises offrant ces services et leurs dirigeants, dans cette protection.
Elle enseigne les cours DRT-2006 Droit des sociétés et DRT-2254 Faillite et insolvabilité. Ces champs d’intérêt pour la recherche sont principalement le droit des services financiers, la gouvernance des entreprises et le droit des sociétés par actions. Elle dirige actuellement un projet de recherche au sein du Groupe de recherche en droit des services financiers intitulé « Pour une approche intégrée et simplifiée de l’encadrement des services d’investissement ». Ce projet est subventionné par l’Autorité des marchés financiers (AMF) - 2020-2022 (95 260,30 $).
La professeure Duclos est membre du Centre d’études en droit économique (CEDE) de même que du Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF). Au sein de ce dernier groupe, elle a participé activement comme auteure et coauteure à la rédaction de plusieurs articles de revues et de chapitres d’ouvrages collectifs sur les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille. Elle a aussi prononcé des conférences, notamment dans le cadre de la formation donnée au Collège des administrateurs de sociétés (CAS) dans le module sur la gouvernance des services financiers.
Depuis février 2018, Me Duclos siège comme membre du conseil d’administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) à Ottawa. Elle a aussi collaboré à l’élaboration de la Politique nationale de la recherche et de l'innovation (PNRI 2013) du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST) au Gouvernement du Québec.
Au cours de ses études, Me Duclos a obtenu plusieurs prix et distinctions. Elle a été inscrite au tableau d'honneur au terme de son baccalauréat en droit et de son MBA. De 2003 à 2012, elle a reçu plusieurs bourses, dont la très prestigieuse Bourse d’études supérieures du Canada Vanier en 2010 et une bourse d’études au Doctorat de l’Autorité des marchés financiers.
Enseignement
DRT-2006 Droit des sociétés par actions
DRT-2254 Faillite et insolvabilité
Publications
Articles de revue avec comité de lecture
DUCLOS, C. et F. LEVESQUE, « L’incidence de l’âge et de la vulnérabilité de la victime dans l’évaluation de sa part de responsabilité dans le préjudice subi : l’exemple des services financiers », (2016) 46 (hors série) Revue Générale de Droit 219-276.
CRÊTE, R., M. NACCARATO, C. DUCLOS, A. LÉTOURNEAU et C. MABIT, « L'encadrement légal et les types de déviance dans les services de placement », (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 35-48.
CRÊTE, R., M. NACCARATO, C. DUCLOS, A. LÉTOURNEAU et C. MABIT, « Les déviances dans les services de placement - Responsabilités, sanctions et moyens de prévention», (2010) Gestion, vol. 35, no. 2, 49-60.
CRÊTE, R., M. LACOURSIÈRE, C. DUCLOS, « La rationalité du particularisme juridique des rapports de confiance dans les services de conseils financiers et de gestion de portefeuille », (2009) 39 Revue générale de droit 523-580.
Autres articles
CRÊTE, R., C. DUCLOS, avec la collaboration de G. TALBOT-LACHANCE, « L’évolution du marché public des valeurs mobilières et de l’industrie des services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 9-43.
CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Le portrait des prestataires de services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 45-115.
DUCLOS, C., avec la collab. de R. Crête et A. Létourneau, « Les autorités d’encadrement », dans CRÊTE, R., NACCARATO, M., LACOURSIÈRE, M. et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers - Encadrement des services de placement, vol. 1, coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, aux pages 117-172.
CRÊTE, R. et C. DUCLOS, «Les sanctions civiles en cas de manquements professionnels dans les services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, p. 361-412.
CRÊTE, R., M.NACCARATO, C. DUCLOS, A. LÉTOURNEAU, C. MABIT et G. BRISSON, «La prévention des manquements professionnels : pistes de réflexion et d’action sur l’encadrement juridique et organisationnel des services de placement », dans R. CRÊTE, M. NACCARATO, M. LACOURSIÈRE et G. BRISSON (dir.), Courtiers et conseillers financiers – Encadrement des services de placement, vol. 1, Coll. CÉDÉ, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2011, 575-610.
Mémoires et rapports de recherche
CRÊTE, R. et C. DUCLOS, « Réflexion sur l'encadrement des services de courtage en épargne collective », mémoire préparé dans le cadre de la consultation sur le Rapport sur l'application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers (mai 2015), Québec, 30 septembre 2015, 60 p.
CRÊTE, R., M. CÔTÉ et C. DUCLOS, avec la collaboration de M-J. NORMAND-HEISLER, « Un devoir légal, uniforme et modulable d’agir au mieux des intérêts du client de détail », Mémoire préparé dans le cadre de la consultation 33-403 – Normes de conduite des conseillers et des courtiers – Opportunité d’introduire dans l’activité de conseil un devoir légal d’agir au mieux des intérêts du client de détail, Faculté de droit, Université Laval, 18 mars 2013.
Thèse
Communications
« Réflexion croisée sur la responsabilité des prestataires de services financiers et l’indemnisation des personnes lésées », Colloque Responsabilité civile et droit des assurances, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 février 2015, 60 min, avec Frédéric Levesque.
« La responsabilité et l’indemnisation dans le domaine des services financiers », activité de formation du Jeune Barreau de Québec, Québec, Hôtel Alt, 28 novembre 2013, 120 min, avec Frédéric Levesque.
« La responsabilité civile des courtiers et des conseillers financiers en cas de fautes professionnelles », conférence dans le cadre des grands rendez-vous du Barreau, activité de formation continue (Barreau du Québec), Québec, Centre des congrès de Québec, 21 mars 2013, 90 min.
« La responsabilité des courtiers et des conseillers financiers et les moyens de prévention », session de formation pour le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), module sur la gouvernance des services financiers, Montréal, 26 octobre 2011 et 6 juin 2012, 120 min.
« Portrait et analyse du régime disciplinaire applicable aux courtiers en épargne collective, à leurs dirigeants et à leurs représentants œuvrant au Québec », Autorité des marchés financiers, Québec, 8 décembre 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.
« La responsabilité civile en cas de manquements professionnels des courtiers et des conseillers financiers », activité de formation continue (Barreau du Québec), Manoir Richelieu, Charlevoix, 28 juin 2011, 120 min, avec Raymonde Crête.
« Déviances et responsabilité civile des prestataires des services de placement », conférence préparée pour le Colloque de l’Association des juristes italo-canadiens du Québec, activité de formation continue (Barreau du Québec), Hôtel Auberge Universel, Montréal, 5 juin 2010, 60 min.
Curriculum vitae
Diplômes
LL.B. (2005), Faculté de droit, Université Laval (Tableau d’honneur)
MBA (2007), Faculté des sciences de l’administration, Université Laval (Tableau d’honneur)
D. Jur. (2019), Faculté de droit, Université Laval
Distinctions et bourses (liste sélective)
Bourse d'études supérieures du Canada Vanier pour les études au doctorat (2010-2013)
Bourses de doctorat de l’Autorité des marchés financiers (2012)
Affiliation professionnelle
Membre du Barreau du Québec (2008 -)
Expériences professionnelles (autres)
Intervenante formatrice en gouvernance des services financiers pour le Collège des administrateurs de sociétés, Québec (2011-2013)
Assistante de recherche dans le programme de recherche en droit sur les services financiers dirigé par la Professeure Raymonde Crête, Québec (2009-2013)
Avocate, stagiaire et étudiante-recherchiste en litige commercial chez Davies Ward Phillips & Vineberg, Montréal (2004-2008)
Implications dans le milieu académique et universitaire
Conseil d'administration du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2018- )
Comité sur les programmes et la qualité (P&Q) du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), Ottawa (2012-2017)
Comité pour l’élaboration de la Politique nationale de la recherche et de l'innovation (PNRI) au Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (MESRST), Québec (2012-2013)
Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2010- )
Centre d’études en droit économique (CÉDÉ), Faculté de droit, Université Laval, Québec (2009- )
Implication sociale
Conseil d’administration Adaptavie, un organisme à but non lucratif offrant des activités sportives adaptées aux personnes ayant une déficience physique ou intellectuelle dans la région de Québec, Québec (2009- )