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Charles Tremblay Potvin

Professeur assistant

418 656-2131, poste 403481

charles.tremblay-potvin@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 1129
Université Laval
Québec (Québec)  G1V 0A6

Domaine de recherche

  • Droit du travail et professionnel

Thèmes de recherche

  • Droit du travail
  • Droit de l’entreprise
  • Épistémologie juridique
  • Droits et libertés de la personne

Enseignement

Premier cycle

  • DRT-2003 - Droit du travail fondamental

Publications

  • Charles TREMBLAY POTVIN, «Pour une disposition de dérogation générale dans la Constitution du Québec», Le Devoir, 17 octobre 2018
  • Charles TREMBLAY POTVIN, La légitimité du pouvoir dans l’entreprise: analyse critique de l’affaire Walmart de Jonquière, coll. «Minerve», Montréal, Éditions Yvon Blais, 2018, 224 pages.

    • Recension par Daniel GAGNON, Revue Organisations & Territoires, vol. 27, no. 1, 2018, pp. 113-115.
  • Pierre VERGE et Dominic ROUX, avec la collaboration de Charles TREMBLAY POTVIN, «La réception du droit international dans le droit du travail canadien: le sort de la liberté syndicale», dans J. CHAREST, G. MURRAY et G. TRUDEAU (dir.), Quelles politiques du travail à l’ère de la mondialisation?, Québec, P.U.L. (à paraître, 2018)
  • Charles TREMBLAY POTVIN,  «Une étude empirique exploratoire sur le traitement juridictionnel des demandes d’accommodement raisonnable en milieu de travail», Les Cahiers de Droit, vol. 59, no. 3, 2018, pp. 727-776.
  • Michelle CUMYN et Charles TREMBLAY POTVIN, «Mondialisation et sources du droit au Québec», dans les Travaux de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Journées allemandes: la mondialisation, Bruxelles, Bruylant, 2017.
  • Charles TREMBLAY POTVIN, «Les droits fondamentaux du travail et le développement économique du Québec: obstacles et perspectives», Revue internationale de droit comparé, n° 1, 2017, pp. 107-130.
  • Ivan TCHOTOURIAN, Jean-Christophe BERNIER et Charles TREMBLAY POTVIN, «Les 5 mythes de la gouvernance d’entreprise: perspective économico-juridique nord-américaine», Revue internationale de droit économique, n° 2, 2017, pp. 5-39
  • Charles TREMBLAY POTVIN, «Essai sur la nature de la raison juridique et sur l’ambiguïté des liens entre le droit et la science», dans G. AZZARIA (dir.), Les nouveaux chantiers de la doctrine juridique: Actes des 4e et 5e journées d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, Cowansville, Yvon Blais, 2016, p. 127.
  • Charles TREMBLAY POTVIN et Christian BRUNELLE, «La liberté constitutionnelle d’association au Canada: dialogue social ou monologue judiciaire?», Revue juridique Thémis, n° 49, 2015, pp. 271-318 (1er auteur)
  • Sophie THÉRIAULT et Charles TREMBLAY POTVIN, «Droit à l’environnement», dans JurisClasseur Québec, coll. «Droit public», Droit de l’environnement, fasc. 4, Montréal, LexisNexis Canada, feuilles mobiles (coauteur jusqu'en 2018); sélectionné aux fins d’une reproduction intégrale dans JurisClasseur Québec, Recours en droit de l’environnement, coll. «Thèma», 2014 .

Communications

  • «L'affaire Sears et la forme de l'entreprise responsable», conférence présentée avec Gabriel Monette (doctorant en philosophie à l'Université de Montréal) dans le cadre du colloque L'entreprise socialement responsable: Face à la multiplication des zones frontières, organisé par le Centre d'études en droit économique (CÉDÉ) et le Laboratoire interdisciplinaire de la responsabilité sociale des entreprises (LIRSE), Faculté des sciences de l'administration, Université Laval, 4 octobre 2018.
  • «La place accordée aux salariés dans la gouvernance d’entreprise en droit québécois», dans le cadre des Journées doctorales et postdoctorales du CRIMT, HEC Montréal, 23 mai 2017.
  • «Critique dialectique de l’affaire Walmart», dans le cadre du colloque Approches critiques et rénovation créative de l’enseignement du droit: de Gramsci à Edelman en passant par Gurvitch, organisé par la professeure Violaine LEMAY et le Centre de recherche en droit public (CRDP), Université de Montréal, 31 mars 2017.
  • «L’esthétique des fluctuations jurisprudentielles», dans le cadre du colloque Penser le mouvement en droit, organisé par Charles TREMBLAY POTVIN et Ugo GILBERT TREMBLAY à l’occasion du congrès SPQ-ACFAS, Université du Québec à Montréal, 12 mai 2016.
  • «Accommodements raisonnables et diversité religieuse en milieu de travail: regard empirique», dans le cadre des Midis-CRIDAQ, organisés par le professeur Louis-Philippe LAMPRON, Faculté de droit, Université Laval, 12 avril 2016.
  • «La légitimité du pouvoir dans l’entreprise: le cas Walmart», dans le cadre des Rencontres de 2e et 3e cycles, Faculté de droit, Université Laval, 20 janvier 2016.
  • «Théories de l’interprétation et recherche juridique: pour une position épistémologique assumée», dans le cadre du colloque L'interprétation juridique: art ou science?, organisé par la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe-Pigeon, Faculté de droit, Université Laval, 4 décembre 2015.
  • «Catégories juridiques et phénomènes sociaux: quelle contribution du droit à la compréhension de l’entreprise?», dans le cadre de la 5e journée d’étude sur la méthodologie et l’épistémologie juridiques, organisée par le professeur Georges AZZARIA, Faculté de droit, Université Laval, 16 octobre 2015.
  • «Étude quantitative du traitement judiciaire des demandes d’accommodements raisonnables en milieu de travail au Québec», dans le cadre du colloque annuel Droit et contexte des étudiants aux cycles supérieurs, Département des sciences juridiques, Université du Québec à Montréal, 14 mai 2015.

Curriculum vitae

Diplômes

  • 2015-2019 - Doctorat en droit (LL.D.) sous la direction du professeur Dominic Roux, (Université Laval, en cours)
  • 2013-2015 - Maîtrise en droit (LL.M.) sous la direction du professeur Christian Brunelle (Université Laval), Prix Minerve 2015-2016, mémoire inscrit au tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales de l’Université Laval
    Sujet du mémoire : La légitimité du pouvoir dans l’entreprise: analyse critique de l’affaire Walmart de Jonquière
  • 2008-2012 - Licence en droit civil (LL.L., Université d’Ottawa); diplôme obtenu avec la plus haute distinction (summa cum laude) et inscrit au palmarès du doyen

Affiliations professionnelles

  • Membre du Barreau du Québec (2013)
  • Chercheur affilié au Centre d’études en droit économique (CÉDÉ)
  • Chercheur affilié au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT)

Bourses et distinctions

Prix et bourses (3e cycle)

  • Prix de rédaction juridique remis par la Chaire de rédaction juridique Louis-Philippe Pigeon, pour un texte intitulé «Penser la rationalité du droit à l’ère de la technique: pour une théorie dialectique de l’interprétation juridique» (1 000$)
  • Bourse de rédaction de la Faculté de droit de l’Université Laval (5 000$)
  • Bourse de doctorat du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (80 000$ sur 4 ans)
  • Bourse de doctorat en recherche (B2) du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (60 000$ sur 3 ans, déclinée)
  • Prix de l’implication sociale bénévole remis par la Chaire de recherche Antoine-Turmel sur la protection juridique des aînés afin de reconnaître l’implication bénévole auprès des personnes âgées (1 000$)

Prix et bourses (2e cycle)

  • Prix Minerve 2015-2016 remis par les Éditions Yvon Blais pour récompenser le meilleur mémoire de maîtrise en droit au Québec, à la suite d’un processus de sélection présidé par l’honorable Jean-Louis Beaudouin, donnant lieu à une publication dans la collection Minerve des Éditions Yvon Blais
  • Bourse d’études supérieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (17 500$ sur 1 an)
  • Bourse de maîtrise en recherche (B1) du Fonds de recherche du Québec – Société et culture (30 000$ sur 2 ans, déclinée pour la première année)
  • Bourse d’accueil à la maîtrise avec mémoire du Fonds d’enseignement et de recherche de la Faculté de droit de l’Université Laval (5 000$)
  • Bourse de rédaction à la maîtrise avec mémoire du Fonds d’enseignement et de recherche de la Faculté de droit de l’Université Laval (3 000$)

Prix et bourses (1er cycle)

  • Médaille d'argent de l'Université d'Ottawa, remise à l'étudiant ayant obtenu la deuxième plus haute moyenne sur l’ensemble du programme de licence en droit civil
  • Prix du Barreau du Québec, remis à l'étudiant ayant obtenu la meilleure moyenne cumulative en droit civil et qui est dûment inscrit à l’école de la formation professionnelle du Barreau du Québec 
  • Prix BCF SENCRL pour la meilleure moyenne générale en deuxième année de droit civil
  • Prix Gregoire-Lehoux pour la meilleure note dans le cours de Droit administratif
  • Bourse de mobilité étudiante Hydro-Québec et Bourse de mobilité Joseph-Armand Bombardier pour effectuer un échange international en Suisse
  • Bourse des Fondateurs, remise à un étudiant engagé dans des activités favorisant la promotion de la culture française au Québec
  • Bourse d'études Fraser Milner Casgrain visant à souligner l’implication communautaire et l’excellence scolaire
  • Prix Davies pour la meilleure note dans l’ensemble des cours suivants: Droit des biens, Obligation I, Obligation II et Droit des personnes et de la famille
  • Prix Osgoode Society pour la meilleure note dans le cours de Fondements du droit