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Anne-Marie Laflamme

Personnel de direction
Professeure titulaire

418 656-2131, poste 5311
418 656-7230

anne-marie.laflamme@fd.ulaval.ca

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 5109
Québec (Québec)  G1V 0A6

Doyenne

Anne-Marie Laflamme est doyenne de la Faculté de droit depuis le 26 octobre 2017. Professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval depuis 2006, elle enseigne le droit du travail et le droit de la santé et de la sécurité au travail. Elle a occupé les postes de directrice des programmes de premier cycle (2010 à 2012) et de vice-doyenne aux études de premier cycle et à la formation continue (2012 à 2014). Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle a pratiqué le droit du travail comme associée au sein d'un important cabinet d'avocats de Québec avant d’entreprendre sa carrière universitaire. Ses travaux de recherche et ses publications portent sur l’intégration et le maintien en emploi des personnes handicapées, la santé mentale au travail, l’impact des nouvelles formes d’emploi sur la santé et la sécurité des travailleurs et l’égalité de traitement entre les hommes et les femmes. Chercheure au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), elle présente régulièrement des conférences au Canada et à l'étranger. Elle est l’auteure d’une monographie intitulée Le droit à la protection de la santé mentale au travail, publiée en 2008 par les éditions Yvon Blais et Bruylant.

Enseignement

  • DRT-2003 Droit du travail fondamental
  • DRT-2603 Droit de la santé et de la sécurité au travail
  • DRT-2600 Liberté syndicale et représentation collective au travail
  • DRT-6074 Droit et gestion de la santé et de la sécurité au travail (2e cycle)

Publications

Monographie 

  • A.-M. Laflamme, Le droit à la protection de la santé mentale au travail, Cowansville, Yvon Blais : Bruxelles, Bruylant, 2008, 595 p. Recension par Emmanuelle Bernheim, Lex Electronica, vol 14, n° 3 (Hiver 2010)

Ouvrages collectifs 

  • É. Gagné, A.-M. Laflamme, L. Lamarche et G. Trudeau, Recrutement et sélection du personnel : Aspects juridiques, JurisClasseur Québec, Collection Thema, Montréal, LexisNexis Canada inc., 2014, 135 p.
  • D. Roux et A.-M. Laflamme, dir., « Rapports hiérarchiques ou anarchiques des règles en droit du travail : chartes, normes d’ordre public, convention collective, contrat de travail, etc. », Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval et le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Québec le 8 novembre 2007, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 235 p.

Articles 

  • J. Bourgault et A.-M. Laflamme, "Le régime québécois  de protection contre le harcèlement psychologique au travail: particularités et enjeux jurisprudentiels", (2018) 2 Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 22-29.
  • A.-M. Laflamme, « Troubles mentaux et accommodement raisonnable au travail: les potentialités du droit québécois », (2017) Santé mentale au Québec 39-56
  • S. Fantoni-Quinton et A.-M. Laflamme, "Medical Selection upon Hiring and the Applicant's Right to Lie about his Health Status: A Comparative Study of French and Quebec Law", (2017) 11: 2 European Journal of Disability Research / Revue européenne de Recherche sur le Handicap 85-98
  • S. Fantoni-Quinton et A.-M. Laflamme, « Garder le silence ou mentir sur son état de santé : quelles conséquences juridiques pour le candidat à l’embauche? Une approche comparée France-Québec », (2016) 1 Droit social 19-26
  • S. Cloutier et A.-M. Laflamme, « Retour au travail, droit à l'égalité et compétence des tribunaux à l'égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2016), vol. 408, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, 143-171
  • A.-M. Laflamme, “Changing Work Relationships and the Protection of Workers under Quebec and Australian Occupational Health and Safety Law”, (2015) 19:1 Canadian Labour and Employment Law Journal 223-253
  • A.-M. Laflamme, « Actualités juridiques internationales : Canada » (2014) 2 Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 126-127; International Legal News : Canada (2014) 3 Comparative Labour and Social Security Law Review 162-164.
  • P. Verge, C. Brunelle, A.-M. Laflamme et D. Roux, « Le syndicat obligatoire au Québec : une contrainte individuelle à la faveur de l’autonomie collective », dans D. Roux, dir., Autonomie collective et droit du travail - Mélanges en l'honneur du professeur Pierre Verge, Presses de l’Université Laval, 2014, 135-163.
  • A.-M. Laflamme, « Le régime québécois de prévention des risques professionnels : les défis du paritarisme », dans F. Héas, dir., « La prévention des risques au travail, 25 ans après la directive-cadre du 12 juin 1989 », Sem. soc. Lamy, 2014 (décembre), n° spécial 1655, 132-137.
  • A.-M. Laflamme et K. Lippel, « Les agences de travail temporaire : enjeux liés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles »,  dans M. Vultur et J. Bernier, dir.,  Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail, collection Sociologie contemporaine, Québec, Presses de l’Université Laval, 2014, 169-187.
  • G. Baril-Gingras, S. Montreuil, P.-S. Fournier, A.-M. Laflamme et al., «Organiser la prévention de manière systématique, dans tous les milieux de travail, la redynamiser et prendre en compte les changements du travail et de l'emploi», dans S. Montreuil, G. Baril-Gingras et P.-S. Fournier, dir., L'intervention en santé et en sécurité du travail - pour agir en prévention dans les milieux de travail, Québec, Presses de l'Université Laval, 2013, 397-487.
  • J. Bernier et A.-M. Laflamme, « Les mutations dans les formes d’emploi et la protection des travailleurs », dans S. Montreuil, G. Baril-Gingras et P.-S. Fournier,  dir., L’intervention en santé et en sécurité du travail – pour agir en prévention dans les milieux de travail, Québec, Presses de l’Université Laval, 2013, 347-369
  • A.-M. Laflamme et C. Brunelle, « Concilier la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, de la sécurité et de la dignité du salarié: des solutions novatrices en France et au Québec », (2013) 54 Les Cahiers de Droit 219-222 (Présentation du numéro)
  • A.-M. Laflamme et M. Bégin-Robitaille, « Santé mentale et accommodements raisonnables au travail: mythe ou réalité? », (2013) 54 Les Cahiers de Droit 389-411
  • A.-M. Laflamme, « Rapport de session – Le travail psychique de vieillir », dans V. Flohimont, et Fl. Reusens (dir.),  Regards croisés sur l'adulte âgé. Réflexions autour de l'année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations (2012), Brugge, La Charte, collection Droit en mouvement/Recht in beweging, 2013, 245-252
  • A.-M. Laflamme et J. Nadeau, « Lois et mesures favorisant l’intégration et le maintien en emploi des personnes souffrant d’un trouble mental », dans M. Corbière et M.-J. Durand, dir., Du trouble mental à l’incapacité au travail : une perspective transdisciplinaire qui vise à mieux saisir cette problématique et à offrir des pistes d’intervention, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2011, 41-75
  • K. Lippel et A.-M. Laflamme, « Les droits et responsabilités des employeurs et des travailleurs dans un contexte de sous-traitance: enjeux pour la prévention, l’indemnisation et le retour au travail », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2011), vol. 334, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2011, 267-360
  • A.-M. Laflamme et J. Nadeau, « Le harcèlement psychologique au travail : une atteinte à la santé ou à la dignité de la personne? », dans Conférence des juristes de l'État 2011, Actes de la XIXe Conférence tenue à Québec les 13 et 14 avril 2011, Cowansville, Yvon Blais, 2011, 437-482
  • A.-M. Laflamme et E. Gagné, « Le droit québécois régissant l'accès à l'emploi et le droit au maintien du lien d'emploi pour les personnes ayant des incapacités », dans K. Lippel et G. Vallée, dir., JurisClasseur Québec - Droit de la santé et de la sécurité du travail, Montréal, Lexis Nexis Canada inc., 2010, fascicule 15 (feuilles mobiles, mise à jour annuelle)
  • A.-M. Laflamme, « Le maintien en emploi du salarié handicapé : effets et limites de l'obligation d'accommodement en droit québécois », (2010) Pistes, vol. 12, no 1, article 1, disponible en ligne: http://www.pistes.uqam.ca/v12n1/articles/v12n1a1.htm. Une version abrégée de cet article a été publiée dans Jurisprudence sociale Lamy: (2009) Jurisprudence sociale Lamy, no 261, 13-14
  • E. Gagné et A.-M. Laflamme, « Le recrutement et la sélection du personnel », dans G. Vallée et K. Lippel, dir., JurisClasseur Québec - Droit des rapports individuels et collectifs de travail, Montréal, Lexis Nexis Canada inc., 2009, fascicule 5 (feuilles mobiles, mise à jour annuelle)
  • A.-M. Laflamme, « La défense de contrainte excessive est-elle possible pour les employeurs du secteur public? », dans C. Brunelle et P. Molinari, dir., Accommodements raisonnables et rôle de l’État : un défi démocratique, Actes du Congrès annuel 2008 de l’Institut canadien de l’administration de la justice (ICAJ), Montréal, Éd. Thémis, 2009, 251-286. Cet article a également publié dans la Revue du Barreau canadien : (2008) 87 Revue du Barreau canadien 119-150
  • A.-M. Laflamme et S. Fantoni-Quinton, « L'obligation d'accommodement au Canada et l'obligation française de reclassement : convergences, divergences et impacts sur le maintien en emploi du salarié en état d'incapacité », (2009) 3 Revue de droit et santé de McGill 121-136
  • S. Fantoni-Quinton et A.-M. Laflamme, « L'obligation de "reclassement" à la lumière de l'obligation d'"accommodement raisonnable" du droit canadien », (2009) 2 Droit social 215-220
  • A.-M. Laflamme, « La mise en oeuvre de l'obligation d'accommodement raisonnable : un vecteur d'intégration et de maintien en emploi des salariés handicapés », dans R. Laflamme, coord., Quels accommodements raisonnables en milieu de travail?, Actes du 63e Congrès des relations industrielles de l'Université Laval, Québec, Presses de l'Université Laval, 2008, 5-22
  • A.-M. Laflamme, « Concilier le droit de retour au travail et l'obligation d'accommodement : un exercice nécessaire afin de favoriser la réintégration en emploi », dans J.-P. Brun et P.-S. Fournier, dir., La santé et la sécurité du travail: problématiques en émergence et stratégies d'intervention, Québec, Presses de l'Université Laval, 2008, 131-156
  • A.-M. Laflamme, « Harcèlement psychologique, accident du travail et responsabilité civile », (2008) 1 Revue de droit du travail 60-63
  • A.-M. Laflamme, « La protection de la santé mentale : une question de santé et de sécurité au travail? », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail (2008), vol. 284, Cowansville, Yvon Blais, 2008, 107-136
  • A.-M. Laflamme, « Le droit de retour au travail et l'obligation d'accommodement : le régime de réparation des lésions professionnelles peut-il résister à l'envahisseur? », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 215-247
  • D. Roux et A.-M. Laflamme, « Le droit de congédier un employé physiquement ou psychologiquement inapte : revu et corrigé par le droit à l'égalité et le droit au travail », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 189-213
  • A.-M. Laflamme, « L'obligation d'accommodement confère-t-elle aux personnes handicapées un droit à l'emploi? », (2002) 62 Revue du Barreau 125-157

Rapport de recherche 

  • A.-M. Laflamme, Le handicap psychologique et le droit social : État de la situation au Québec, Rapport présenté dans le cadre du Séminaire de recherche sous le thème : Handicap psychique et droit social, Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC), Bordeaux (France), octobre 2009, 121 p. (en collaboration avec Me Jennifer Nadeau)

Mémoire

  • G. Baril-Gingras, S. Montreuil, P.-S. Fournier, A.-M. Laflamme et al., Organiser la prévention de manière systématique, dans tous les milieux de travail, la redynamiser et prendre en compte les changements du travail et de l'emploi, Mémoire présenté au Groupe de travail de la CSST sur la révision de la Loi sur la santé et la sécurité du travail, Québec, février 2010, 137 pp., disponible en ligne : http://www.cgsst.com/stock/fra/2010-03-01_-memoire_lsst_gbg_sm_etcollfin...

Communications

  • Legal Approaches to Psychosocial Harassment at Work: Reflection on a multidimensional Problem, Conférence principale dans le cadre du 11e Congrès international sur le harcèlement au travail, organisé par l'International Association on Workplace Bullying and Harassment (IAWBH), sous le thème: Mieux comprendre le harcèlement au travail dans un monde en mutation, Palais de la Bourse, Bordeaux, 6 juin 2018.
  • Inégalités dans la rétention et la progression des avocates en pratique privée, Colloque sous le titre : Perspective interdisciplinaire sur les inégalités sociales et de genre en santé au travail : constats et défis pour l’action, 86e Congrès de l'ACFAS, Chicoutimi, 10 mai 2018 (avec la professeure Sophie Brière)
  • Progression et rétention des avocates dans les cabinets privés : enjeux, défis et pistes de solution, Atelier de formation continue, Barreau du Québec, Carré des Affaires, Université Laval, 22 septembre 2017 (avec Me Antoine Pellerin)
  • Les femmes, la loi et l'ordre : La rétention et la progression des avocates, des policières et des agentes de services correctionnels, Colloque sous le titre : La progression des femmes dans des professions et métiers historiquement occupés par des hommes, 85e Congrès de l'ACFAS, Université McGill, Montréal, 10 mai 2017 (avec la professeure Sophie Brière et Me Antoine Pellerin)
  • De la faculté de droit à la profession juridique : enjeux et défis pour les femmes, Conférence-midi, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 4 avril 2017 (avec Me Antoine Pellerin et les membres du Comité Question de genre de l'Association des étudiants en droit de l'Université Laval)
  • Progression et rétention des femmes dans la profession juridique : Enjeux, défis et pistes de solution, Cycles de conférences, Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, section de droit civil, Ottawa, 9 mars 2017 (avec Me Antoine Pellerin)
  • Progression et rétention des femmes dans la profession juridique : Enjeux, défis et pistes de solution, Colloque du Barreau de l'Outaouais sous le titre: Être femme et avocate en 2017: bilan et perspective, Hotel Crowne Plaza, Gatineau, 8 mars 2017 (avec Me Antoine Pellerin)
  • Mentir sur son état de santé à l’employeur, au médecin : Quelles limites, quelles conséquences au Québec?, Colloque sous le titre: Entre secret et mensonge face aux obligations de prévention et de sécurité au travail : Regards croisés franco-québécois, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales, Université de Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 4 novembre 2016
  • De l’interdiction de discrimination en raison de l’état de santé aux exigences professionnelles justifiées, Colloque sous le titre: Entre secret et mensonge face aux obligations de prévention et de sécurité au travail : Regards croisés franco-québécois, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales, Université de Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 3 novembre 2016
  • Colloque en droit du travail patronal-syndical, présidence de colloque, Éditions Yvon Blais, Château Laurier, Québec, 13 avril 2016.
  • Retour au travail, droit à l'égalité et compétence des tribunaux à l'égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA, Colloque des Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2016), Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Hôtel Palace Royal, Québec, 22 janvier 2016; Palais des Congrès, Montréal, 29 janvier 2016 (avec Me Sophie Cloutier).
  • L’avenir de la prevention en santé et sécurité du travail au Québec, Table ronde d’experts, Journées annuelles de santé publique (JASP), Hôtel Bonaventure, Montréal, 8 décembre 2015.
  • Les obligations en vertu des lois sur la SST : pourquoi le concept d’employeur n’est-il plus pertinent et par quoi devrait-on le remplacer?, Conférence internationale sur la régulation, le changement et l’environnement du travail, Université d'Ottawa, Ottawa, 2 décembre 2015.
  • Accommodement raisonnable au travail, santé mentale et dépression à la lumière du droit québécois, Journée d’études sous le titre « Visages de la dépression en organisation », Université de Bordeaux, Bordeaux (France), 26 juin 2015.
  • The Legal Regime Applicable to Disability Rights in the Workplace: The Canadian Experience, The International Forum on the Challenges in respect to the Execution and Implementation of the United Nations Convention on the Rights of Persons with Disabilities, organized by the Sino-Canadian Law Research Center, China University of Political Science and Law, Friendship Palace, Beijing (Chine), 23 mai 2015.
  • La multiplicité des recours en matière de harcèlement psychologique au travail et ses conséquences sur la mobilisation, XVIe Journées de droit social et du travail, sous le thème : La multiplication des normes et des recours en droit du travail : quelles conséquences sur la mobilisation?, UQAM, Montréal, 27 mars 2015.
  • Work Integration of People with Disabilities: The Role of the Law, Seminar under the theme: Disability, Human Rights and the Law, Centre for Human Rights and Legal Pluralism, Faculté de droit, Université McGill, Montréal, 26 janvier 2015.
  • Les forces et les faiblesses du régime québécois de protection en matière de santé et de sécurité du travail, 33e Congrès national de santé au travail, Lille Grand Palais, Lille (France), 4 juin 2014.
  • Les dispositifs juridiques québécois favorisant la prévention de la désinsertion professionnelle, Colloque dans le cadre du 33e Congrès national de santé au travail, sous le thème : Regards croisés France – Belgique – Québec sur  la  prévention de la désinsertion professionnelle liée à l’incapacité de travail, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 2 juin 2014.
  • Éthique et soins de santé, présidence d’atelier, Université féministe d’été sous le thème : Les âges de la vie, reconfigurations et enjeux pour les femmes, Université Laval, Québec, 21 mai 2014.
  • La sous-traitance et le régime de santé et de sécurité au travail : les droits  du travailleur sont-ils compromis?, Colloque international du CRIMT sous le thème: Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, HEC Montréal, 14 mai 2014 (avec la professeure Katherine Lippel).
  • Le travail précaire et les protections légales de la santé et de la sécurité au travail: une incitation à la sous-traitance des risques?, Colloque international du CRIMT sous le thème: Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, HEC Montréal, 14 mai 2014 (avec les professeurs Katherine Lippel, Ellen MacEachen et Ron Saunders).
  • Les accommodements raisonnables, présidence de colloque, Colloque Versailles-Québec, Rentrée judiciaire du Barreau de Québec, Université Laval, Québec, 13 septembre 2013.
  • Technologie et travail, présidence d’atelier, Université féministe d’été sous le thème: Technologies - Libération ou exploitation pour les femmes?, Université Laval, Québec, 21 mai 2013.
  • Les agences de travail temporaires et la SST : enjeux liés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles, Colloque organisé par l’ARUC-Innovations, travail, emploi et le Comité de recherche «Sociologie du travail» de l’Association internationale des sociologues de langue française, dans le cadre du  81e Congrès de l’ACFAS, Université Laval, Québec, 8 mai 2013.
  • Le harcèlement et les violences au travail sous le prisme de systèmes étrangers: des approches différentes, des constats similaires…, Rapport de l’atelier portant sur le harcèlement et les violences, Congrès international Comparisk , Approche comparée des risques psychosociaux au travail – Démarche française et systèmes étrangers (Europe du Sud et du Nord, Québec, Japon), Comptrasec, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux (France), 16-17-18 janvier 2013.
  • La protection de la santé psychologique au travail: une obligation juridique?, Rencontre de formation des membres de la FTQ siégeant sur la Commisison des lésions professionnelles, Manoir des Sables, Orford, 28 novembre 2012.
  • Rapport et réflexions au sujet de l’atelier portant sur le thème du vieillissement en bonne santé, introduit par le Dr Philippe Meire sous le titre : « Le travail psychique de vieillir : Entre âgisme et dérontologisme », Colloque à l'occasion de l'Année européenne du Vieillissement actif et de la solidarité entre les générations, Centre Droits fondamentaux & Lien Social, Faculté de droit, Université de Namur, Namur (Belgique), 13 novembre 2012.
  • Les mutations dans les formes d’emploi et la protection des travailleurs, Conférence dans le cadre du 2e séminaire annuel de l’Alliance de recherche universités-communautés (ARUC) - Innovations, travail et emploi, en collaboration avec la Chaire en gestion de la santé et de la sécurité du travail, sous le thème : L’intervention en santé et en sécurité du travail – Pour mieux agir en prévention dans les milieux de travail, Université Laval, Québec, 12 octobre 2012.
  • La santé mentale : partie intégrante du régime de santé et de sécurité au travail?, Colloque multidisciplinaire à l'occasion du 20e anniversaire du Département de relations industrielles de l'UQO sous le thème: Les défis grandissants pour la recherche et l'intervention en santé et sécurité au travail, Université du Québec en Outaouais, Gatineau (Québec), 20 juin 2012.
  • Santé mentale et accommodements en milieu de travail : mythe ou réalité?, Colloque franco-québécois en Droit/Santé/Travail, sous le thème : Concilier la productivité de l'entreprise et la santé, sécurité, dignité du salarié: des solutions novatrices en France et au Québec, Université Laval, Québec, 14 juin 2012.
  • La protection de la santé psychologique au cœur du régime de santé et de sécurité du travail : parce qu’il vaut mieux prévenir que guérir…, Présentation au Conseil d'administration de la CSST et au Conseil scientifique de l'IRSST, Hôtel Hilton Garden, Montréal (Québec), 4 avril 2012.
  • Le concept de pénibilité en droit québécois...ou le syndrôme de la page blanche!, 1ères Rencontres Droit Santé Travail, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 13 décembre 2011.
  • Le maintien en emploi des salariés souffrant d'un trouble mental : le droit québécois est-il utile?, 1ères Rencontres Droit Santé Travail, Faculté de droit, Université Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 12 décembre 2011.
  • Accommodement raisonnable et droit de retour au travail: deux poids, deux mesures pour les victimes de lésions professionnelles, Club des directeurs de la Chaire en gestion de la santé et de la sécurité du travail, Hôtel Intercontinental, Montréal (Québec), 18 mai 2011.
  • Les droits et responsabilités des employeurs et des travailleurs dans un contexte de sous-traitance: enjeux pour la prévention, l’indemnisation et le retour au travail, Colloque Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2011), Service de la formation continue du Barreau du Québec, Hôtel Le Clarendon, Québec, 6 mai 2011.
  • Le harcèlement psychologique au travail et les conflits juridictionnels résultant de l'interaction entre la LNT et la LATMP, présentation au comité mandaté par le Conseil consultatif du travail et de la main-d'œuvre afin d'examiner les recours en matière de harcèlement psychologique au travail, Montréal (Québec), 21 avril 2011.
  • Le harcèlement psychologique au travail : une atteinte à la santé ou à la dignité de la personne?, XIXe Conférence des juristes de l'État, Hôtel Hilton, Québec, 14 avril 2011 (avec Me Jennifer Nadeau).
  • Les lois 24 et 36 : un nouveau « modèle » de représentation collective qui respecte la liberté constitutionnelle d’association?, 47e Congrès annuel de l'ACRI et Colloque du CRIMT, sous le thème: Les systèmes de représentation au travail: à la mesure des réalités contemporaines?, Université Laval, Québec,16 juin 2010.
  • Les conflits de compétence entre tribunaux administratifs : l’efficacité de la justice administrative en péril?, 5e Congrès international de la justice administrative, Le Centre Sheraton, Montréal (Québec), 1er juin 2010.
  • Les victimes de lésions professionnelles bénéficient-elles du droit à l'accommodement raisonnable?, Conférence-midi de la Chaire en gestion de la santé et de la sécurité du travail, Université Laval, Québec, 30 avril 2010.
  • La défense de contrainte excessive et les employeurs du secteur public : à l'impossible, nul n'est tenu..., Conférence-midi de l'Association du Barreau canadien, Hôtel ALT, Québec, le 24 février 2010 et Hôtel Le St-Sulpice, Montréal (Québec), 29 mars 2010.
  • L'obligation d'accommodement raisonnable et la diversité culturelle en milieu de travail : réflexions sur le droit canadien et québécois, Les Assises de l'interculturalité, SPF Emploi, Travail et Concertation sociale, Bruxelles (Belgique), 15 décembre 2009.
  • Handicap psychique et droit social : la situation au Québec, Séminaire de recherche, Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC), Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux (France), 15 et 16 octobre 2009.
  • Le maintien en emploi du salarié handicapé : effets et limites de l'obligation d'accommodement en droit québécois, Journées d'études franco-québécoises en Droit-Santé-Travail, Grand Palais, Lille (France), 4 juin 2009.
  • Le droit de retour au travail favorise-t-il vraiment les victimes de lésions professionnelles?, Colloque du Réseau de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec, 77e Congrès de l'ACFAS, Université d'Ottawa, Ottawa (Ontario), 11 mai 2009 (avec Me Myriam Lavallée).
  • Un "exemple" de conflit de compétence : le harcèlement psychologique au travail en milieu syndiqué, Table ronde régionale en droit administratif sous le thème: Les conflits de compétence en droit administratif québécois, Institut canadien d'administration de la justice (ICAJ), Hôtel Mortagne, Boucherville (Québec), 8 mai 2009
  • La santé mentale au travail : protéger l'intégrité et la dignité de la personne, Sommet des membres du Tribunal des droits de la personne du Québec, Hôtel le Chanteclerc, Ste-Adèle (Québec), 19 février 2009.
  • Le droit protège-t-il la santé mentale au travail?, Fédération du personnel professionnel des universités et de la recherche (FPPU), Auberge Saint-Pierre, Québec, 12 décembre 2008.
  • La protection de la santé mentale au travail : Quel rôle pour le droit?, Centre de recherche et d'intervention sur l'éducation et la vie au travail (CRIEVAT), Faculté des sciences de l'éducation, Université Laval, Québec, 9 décembre 2008.
  • La prévention des risques psychosociaux : les pratiques et les législations progressives ou progressistes, Séminaire de la rentrée 2008, Centrale des syndicats du Québec (CSQ), Manoir du Lac Delage, Stoneham (Québec), 24 octobre 2008.
  • La défense de contrainte excessive existe-t-elle pour les employeurs du secteur public?, Congrès annuel de l'Institut canadien d'administration de la justice (ICAJ), sous le thème: Accommodements raisonnables et rôle de l'État: un défi démocratique, Hôtel Loews Le Concorde, Québec, 26 septembre 2008.
  • How Does Law Protect Mental Health in the Workplace?, 3e Conférence internationale de la Commission internationale de la santé au travail (CIST) portant sur les facteurs psychosociaux au travail, Hôtel Loews Le Concorde, Québec, 2 septembre 2008.
  • La mise en oeuvre de l'obligation d'accommodement raisonnable en cas d'incapacités, 63e Congrès des relations industrielles sous le thème: Quels accommodements en milieu de travail?, Faculté des sciences sociales, Département des relations industrielles de l'Université Laval, Hôtel Loews Le Concorde, Québec, 28 avril 2008
  • La difficile interaction entre le régime de la CSST et celui de la Charte : peut-on concilier les arrêts Gauthier et Mueller?, Regroupement des juristes du travail de Québec (Groupe du 3e mardi), Château Frontenac, Québec, 18 mars 2008.
  • La protection de la santé mentale : une question de santé et de sécurité au travail?, Colloque Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail 2008, Service de la formation continue du Barreau du Québec, Hôtel Intercontinental, Montréal (Québec), 15 février 2008.
  • Le droit du travail est-il en crise d'identité?, Conférence dans le cadre de la Retraite annuelle des avocats en droit du travail du cabinet Heenan Blaikie de la province de Québec, Duchesnay (Québec), 20 octobre 2007.
  • Rédaction et effets d'une entente mettant fin à un lien d'emploi, Table des conciliateurs-décideurs de la Commission de la santé et de la sécurité du travail, Hôtel Delta, Québec, 17 mai 2007 (en collaboration avec le professeur Daniel Gardner).
  • Le droit à la protection de la santé mentale au travail : de l'utopie à la réalité, Colloque du Réseau de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec, 75e Congrès de l'ACFAS, Université du Québec à Trois-Rivières, Trois-Rivières (Québec), 9 mai 2007.
  • La protection de la santé mentale au travail : un droit à revendiquer afin de contrer les atteintes à l'intégrité et à la dignité du travailleur, Journée d'étude sur les droits individuels et collectifs à l'ère de la mondialisation, Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement et Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux de l'intégration économique, Université Laval, Québec, 24 mars 2006.
  • Les absences et les congés pour raisons familiales ou parentales : les dispositions de la Loi sur les normes du travail et le nouveau régime québécois d'assurance parentale, Séance de formation pour les membres de l'Association québécoise d'établissements de santé et de services sociaux, Hôtel Hilton, Québec et Hôtel Delta, Montréal (Québec), 24 et 27 janvier 2006 (avec Me Vicky Samson).
  • Le harcèlement psychologique, un an plus tard, Table ronde d'experts, 2e Conférence annuelle de l'Association canadienne des avocats d'employeurs (ACAE), Château Frontenac, Québec, 9 septembre 2005.
  • La réparation des lésions psychologiques dans une perspective de droit comparé, Séance de formation pour les commissaires, Assemblée des commissaires de la Commission des lésions professionnelles, Montréal (Québec), 3 novembre 2004.
  • La fin d'emploi pour cause d'inaptitude physique ou mentale et l'obligation d'accommodement, Séance de formation pour les arbitres de griefs et les membres de la Commission des relations du travail, Conférence des arbitres du Québec, Manoir Rouville-Campbell, Mont St-Hilaire (Québec), 24 avril 2004 (avec le professeur Daniel Proulx).
  • La violence et le harcèlement au travail : aspects juridiques, Colloque Comprendre et agir : violence et harcèlement au travail, Chaire en gestion de la santé et de la sécurité du travail dans les organisations, Hôtel Hilton, Québec, 13 avril 2004.
  • Le harcèlement psychologique, 3e Colloque annuel de l'Association des cadres et des professionnels des universités du Québec, Université Laval, Québec, 23 mai 2003.

Curriculum vitae

Diplômes 

  • LL.B. (Laval)
  • LL.M. (Laval)
  • LL.D. (Laval)

Bourses 

  • Bourse de doctorat du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH), 2005-2006
  • Bourse de doctorat du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC), 2005-2006
  • Bourse de doctorat (supplément) du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC), en collaboration avec le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) et le Fonds de la recherche en santé du Québec (FRSQ) dans le cadre du programme des Actions concertées, 2005-2006.

Affiliation professionnelle 

  • Membre du Barreau du Québec, 1985

Expérience professionnelle 

  • Avocate-conseil pour la société d'avocats Beauvais Truchon
  • Avocate spécialisée en droit du travail, Beauvais Truchon, 1985-2006
  • Chargée de cours, responsable du cours de deuxième cycle Législation et santé au travail (SAT-63142), Faculté de médecine, Département de médecine sociale et préventive, Université Laval, 2003-2005

Activités 

  • Chercheure au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT)
  • Membre du Comité des requêtes du Barreau du Québec
  • Vice-présidente du Conseil d'administration du Centre communautaire juridique de Québec
  • Membre du Conseil scientifique de la Revue de droit du travail et de la sécurité sociale

Subventions de recherche

  • (2017-2023), Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques (1 193 400 $)
  • (2017-2024), Institutional Experimentation for Better Work, Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2017-03-15 au 2024-03-31 (2 500 000 $)
  • (2016-2018) Un réseau de recherche et d'intervention interdisciplinaire pour optimiser la participation au travail et la santé au travail des 45 ans et plus dans le secteur de la santé et des services sociaux, Subvention d’équipe dans le cadre de l’initiative Développements de partenariats entre chercheurs, praticiens et travailleurs pour concevoir et mettre en oeuvre des interventions sur la santé et la productivité au travail, CRSH et IRSC, chercheur principal Carl-Ardy Dubois (149 876 $)
  • (2015-2017) Les femmes dans les métiers et professions traditionnellement masculins : une réalité teintée de stéréotypes de genre nécessitant une analyse critique, systémique, comparative et multidisciplinaire, Subvention d'équipe dans le cadre du programme Actions concertées, projet ciblé, FRQSC, responsable Sophie Brière (259 504 $)
  • (2012-2014) Concilier la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, sécurité et dignité du salarié : des solutions novatrices en France et au Québec, Subvention dans le cadre de l'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche du Canada, CRSH (20 005 $)
  • (2011-2017) Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), FQRSC (Regroupement stratégique) (1 608 540 $)
  • (2010-2013) Favoriser l’intégration et le maintien en emploi des personnes atteintes d’un problème de santé mentale par l’accommodement raisonnable : mythe ou réalité ?, Subvention individuelle, FQRSC (39 521 $)
  • (2008-2015) Building Institutions and Capacities for Work and Employment in a Global Era: The Social Dynamics of Labour Regulation, subvention CRSH accordée au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT) (2,5 millions $)
  • (2008-2011) La constitutionnalisation du droit du travail : le cas du principe d'égalité, CRSH, subvention d'équipe (chercheur principal : Christian Brunelle) (190 807 $)