Anne-Marie Laflamme

• DRT-2003 Droit du travail fondamental
• DRT-2603 Droit de la santé et de la sécurité au travail
• DRT-2600 Liberté syndicale et représentation collective au travail
• DRT-6074 Droit et gestion de la santé et de la sécurité au travail (2e cycle)

Monographie 

• A.-M. Laflamme, Le droit à la protection de la santé mentale au travail, Cowansville, Yvon Blais : Bruxelles, Bruylant, 2008, 595 p. Recension par Emmanuelle Bernheim, Lex Electronica, vol 14, n° 3 (Hiver 2010)

Ouvrages collectifs 

• É. Gagné, A.-M. Laflamme, L. Lamarche et G. Trudeau, Recrutement et sélection du personnel : Aspects juridiques, JurisClasseur Québec, Collection Thema, Montréal, LexisNexis Canada inc., 2014, 135 p.
• D. Roux et A.-M. Laflamme, dir., « Rapports hiérarchiques ou anarchiques des règles en droit du travail : chartes, normes d’ordre public, convention collective, contrat de travail, etc. », Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Laval et le Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), Québec le 8 novembre 2007, Montréal, Wilson & Lafleur, 2008, 235 p.

Articles 

• J. Bourgault et A.-M. Laflamme, "Le régime québécois  de protection contre le harcèlement psychologique au travail: particularités et enjeux jurisprudentiels", (2018) 2 Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 22-29.
• A.-M. Laflamme, « Troubles mentaux et accommodement raisonnable au travail: les potentialités du droit québécois », (2017) Santé mentale au Québec 39-56
• S. Fantoni-Quinton et A.-M. Laflamme, "Medical Selection upon Hiring and the Applicant's Right to Lie about his Health Status: A Comparative Study of French and Quebec Law", (2017) 11: 2 European Journal of Disability Research / Revue européenne de Recherche sur le Handicap 85-98
• S. Fantoni-Quinton et A.-M. Laflamme, « Garder le silence ou mentir sur son état de santé : quelles conséquences juridiques pour le candidat à l’embauche? Une approche comparée France-Québec », (2016) 1 Droit social 19-26
• S. Cloutier et A.-M. Laflamme, « Retour au travail, droit à l'égalité et compétence des tribunaux à l'égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2016), vol. 408, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, 143-171
• A.-M. Laflamme, “Changing Work Relationships and the Protection of Workers under Quebec and Australian Occupational Health and Safety Law”, (2015) 19:1 Canadian Labour and Employment Law Journal 223-253

• A.-M. Laflamme, « Actualités juridiques internationales : Canada » (2014) 2 Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 126-127; International Legal News : Canada (2014) 3 Comparative Labour and Social Security Law Review 162-164.
• P. Verge, C. Brunelle, A.-M. Laflamme et D. Roux, « Le syndicat obligatoire au Québec : une contrainte individuelle à la faveur de l’autonomie collective », dans D. Roux, dir., Autonomie collective et droit du travail - Mélanges en l'honneur du professeur Pierre Verge, Presses de l’Université Laval, 2014, 135-163.
• A.-M. Laflamme, « Le régime québécois de prévention des risques professionnels : les défis du paritarisme », dans F. Héas, dir., « La prévention des risques au travail, 25 ans après la directive-cadre du 12 juin 1989 », Sem. soc. Lamy, 2014 (décembre), n° spécial 1655, 132-137.
• A.-M. Laflamme et K. Lippel, « Les agences de travail temporaire : enjeux liés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles »,  dans M. Vultur et J. Bernier, dir.,  Les agences de travail temporaire : leur rôle et leur fonctionnement comme intermédiaire du marché du travail, collection Sociologie contemporaine, Québec, Presses de l’Université Laval, 2014, 169-187.
• G. Baril-Gingras, S. Montreuil, P.-S. Fournier, A.-M. Laflamme et al., «Organiser la prévention de manière systématique, dans tous les milieux de travail, la redynamiser et prendre en compte les changements du travail et de l'emploi», dans S. Montreuil, G. Baril-Gingras et P.-S. Fournier, dir., L'intervention en santé et en sécurité du travail - pour agir en prévention dans les milieux de travail, Québec, Presses de l'Université Laval, 2013, 397-487.
• J. Bernier et A.-M. Laflamme, « Les mutations dans les formes d’emploi et la protection des travailleurs », dans S. Montreuil, G. Baril-Gingras et P.-S. Fournier,  dir., L’intervention en santé et en sécurité du travail – pour agir en prévention dans les milieux de travail, Québec, Presses de l’Université Laval, 2013, 347-369
• A.-M. Laflamme et C. Brunelle, « Concilier la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, de la sécurité et de la dignité du salarié: des solutions novatrices en France et au Québec », (2013) 54 Les Cahiers de Droit 219-222 (Présentation du numéro)
• A.-M. Laflamme et M. Bégin-Robitaille, « Santé mentale et accommodements raisonnables au travail: mythe ou réalité? », (2013) 54 Les Cahiers de Droit 389-411
• A.-M. Laflamme, « Rapport de session – Le travail psychique de vieillir », dans V. Flohimont, et Fl. Reusens (dir.),  Regards croisés sur l'adulte âgé. Réflexions autour de l'année européenne du vieillissement actif et de la solidarité entre les générations (2012), Brugge, La Charte, collection Droit en mouvement/Recht in beweging, 2013, 245-252
• A.-M. Laflamme et J. Nadeau, « Lois et mesures favorisant l’intégration et le maintien en emploi des personnes souffrant d’un trouble mental », dans M. Corbière et M.-J. Durand, dir., Du trouble mental à l’incapacité au travail : une perspective transdisciplinaire qui vise à mieux saisir cette problématique et à offrir des pistes d’intervention, Québec, Presses de l’Université du Québec, 2011, 41-75
• K. Lippel et A.-M. Laflamme, « Les droits et responsabilités des employeurs et des travailleurs dans un contexte de sous-traitance: enjeux pour la prévention, l’indemnisation et le retour au travail », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2011), vol. 334, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2011, 267-360
• A.-M. Laflamme et J. Nadeau, « Le harcèlement psychologique au travail : une atteinte à la santé ou à la dignité de la personne? », dans Conférence des juristes de l'État 2011, Actes de la XIXe Conférence tenue à Québec les 13 et 14 avril 2011, Cowansville, Yvon Blais, 2011, 437-482
• A.-M. Laflamme et E. Gagné, « Le droit québécois régissant l'accès à l'emploi et le droit au maintien du lien d'emploi pour les personnes ayant des incapacités », dans K. Lippel et G. Vallée, dir., JurisClasseur Québec - Droit de la santé et de la sécurité du travail, Montréal, Lexis Nexis Canada inc., 2010, fascicule 15 (feuilles mobiles, mise à jour annuelle)
• A.-M. Laflamme, « Le maintien en emploi du salarié handicapé : effets et limites de l'obligation d'accommodement en droit québécois », (2010) Pistes, vol. 12, no 1, article 1, disponible en ligne: http://www.pistes.uqam.ca/v12n1/articles/v12n1a1.htm. Une version abrégée de cet article a été publiée dans Jurisprudence sociale Lamy: (2009) Jurisprudence sociale Lamy, no 261, 13-14
• E. Gagné et A.-M. Laflamme, « Le recrutement et la sélection du personnel », dans G. Vallée et K. Lippel, dir., JurisClasseur Québec - Droit des rapports individuels et collectifs de travail, Montréal, Lexis Nexis Canada inc., 2009, fascicule 5 (feuilles mobiles, mise à jour annuelle)
• A.-M. Laflamme, « La défense de contrainte excessive est-elle possible pour les employeurs du secteur public? », dans C. Brunelle et P. Molinari, dir., Accommodements raisonnables et rôle de l’État : un défi démocratique, Actes du Congrès annuel 2008 de l’Institut canadien de l’administration de la justice (ICAJ), Montréal, Éd. Thémis, 2009, 251-286. Cet article a également publié dans la Revue du Barreau canadien : (2008) 87 Revue du Barreau canadien 119-150
• A.-M. Laflamme et S. Fantoni-Quinton, « L'obligation d'accommodement au Canada et l'obligation française de reclassement : convergences, divergences et impacts sur le maintien en emploi du salarié en état d'incapacité », (2009) 3 Revue de droit et santé de McGill 121-136
• S. Fantoni-Quinton et A.-M. Laflamme, « L'obligation de "reclassement" à la lumière de l'obligation d'"accommodement raisonnable" du droit canadien », (2009) 2 Droit social 215-220
• A.-M. Laflamme, « La mise en oeuvre de l'obligation d'accommodement raisonnable : un vecteur d'intégration et de maintien en emploi des salariés handicapés », dans R. Laflamme, coord., Quels accommodements raisonnables en milieu de travail?, Actes du 63e Congrès des relations industrielles de l'Université Laval, Québec, Presses de l'Université Laval, 2008, 5-22
• A.-M. Laflamme, « Concilier le droit de retour au travail et l'obligation d'accommodement : un exercice nécessaire afin de favoriser la réintégration en emploi », dans J.-P. Brun et P.-S. Fournier, dir., La santé et la sécurité du travail: problématiques en émergence et stratégies d'intervention, Québec, Presses de l'Université Laval, 2008, 131-156
• A.-M. Laflamme, « Harcèlement psychologique, accident du travail et responsabilité civile », (2008) 1 Revue de droit du travail 60-63
• A.-M. Laflamme, « La protection de la santé mentale : une question de santé et de sécurité au travail? », dans Barreau du Québec, Service de la formation continue, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail (2008), vol. 284, Cowansville, Yvon Blais, 2008, 107-136
• A.-M. Laflamme, « Le droit de retour au travail et l'obligation d'accommodement : le régime de réparation des lésions professionnelles peut-il résister à l'envahisseur? », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 215-247
• D. Roux et A.-M. Laflamme, « Le droit de congédier un employé physiquement ou psychologiquement inapte : revu et corrigé par le droit à l'égalité et le droit au travail », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 189-213
• A.-M. Laflamme, « L'obligation d'accommodement confère-t-elle aux personnes handicapées un droit à l'emploi? », (2002) 62 Revue du Barreau 125-157

Rapport de recherche 

• A.-M. Laflamme, Le handicap psychologique et le droit social : État de la situation au Québec, Rapport présenté dans le cadre du Séminaire de recherche sous le thème : Handicap psychique et droit social, Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale (COMPTRASEC), Bordeaux (France), octobre 2009, 121 p. (en collaboration avec Me Jennifer Nadeau)

Mémoire

• G. Baril-Gingras, S. Montreuil, P.-S. Fournier, A.-M. Laflamme et al., Organiser la prévention de manière systématique, dans tous les milieux de travail, la redynamiser et prendre en compte les changements du travail et de l'emploi, Mémoire présenté au Groupe de travail de la CSST sur la révision de la Loi sur la santé et la sécurité du travail, Québec, février 2010, 137 pp., disponible en ligne : http://www.cgsst.com/stock/fra/2010-03-01_-memoire_lsst_gbg_sm_etcollfin...

• Legal Approaches to Psychosocial Harassment at Work: Reflection on a multidimensional Problem, Conférence principale dans le cadre du 11e Congrès international sur le harcèlement au travail, organisé par l'International Association on Workplace Bullying and Harassment (IAWBH), sous le thème: Mieux comprendre le harcèlement au travail dans un monde en mutation, Palais de la Bourse, Bordeaux, 6 juin 2018.
• Inégalités dans la rétention et la progression des avocates en pratique privée, Colloque sous le titre : Perspective interdisciplinaire sur les inégalités sociales et de genre en santé au travail : constats et défis pour l’action, 86e Congrès de l'ACFAS, Chicoutimi, 10 mai 2018 (avec la professeure Sophie Brière)
• Progression et rétention des avocates dans les cabinets privés : enjeux, défis et pistes de solution, Atelier de formation continue, Barreau du Québec, Carré des Affaires, Université Laval, 22 septembre 2017 (avec Me Antoine Pellerin)
• Les femmes, la loi et l'ordre : La rétention et la progression des avocates, des policières et des agentes de services correctionnels, Colloque sous le titre : La progression des femmes dans des professions et métiers historiquement occupés par des hommes, 85e Congrès de l'ACFAS, Université McGill, Montréal, 10 mai 2017 (avec la professeure Sophie Brière et Me Antoine Pellerin)
• De la faculté de droit à la profession juridique : enjeux et défis pour les femmes, Conférence-midi, Faculté de droit de l'Université Laval, Québec, 4 avril 2017 (avec Me Antoine Pellerin et les membres du Comité Question de genre de l'Association des étudiants en droit de l'Université Laval)
• Progression et rétention des femmes dans la profession juridique : Enjeux, défis et pistes de solution, Cycles de conférences, Faculté de droit de l'Université d'Ottawa, section de droit civil, Ottawa, 9 mars 2017 (avec Me Antoine Pellerin)
• Progression et rétention des femmes dans la profession juridique : Enjeux, défis et pistes de solution, Colloque du Barreau de l'Outaouais sous le titre: Être femme et avocate en 2017: bilan et perspective, Hotel Crowne Plaza, Gatineau, 8 mars 2017 (avec Me Antoine Pellerin)
• Mentir sur son état de santé à l’employeur, au médecin : Quelles limites, quelles conséquences au Québec?, Colloque sous le titre: Entre secret et mensonge face aux obligations de prévention et de sécurité au travail : Regards croisés franco-québécois, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales, Université de Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 4 novembre 2016
• De l’interdiction de discrimination en raison de l’état de santé aux exigences professionnelles justifiées, Colloque sous le titre: Entre secret et mensonge face aux obligations de prévention et de sécurité au travail : Regards croisés franco-québécois, Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales, Université de Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 3 novembre 2016
• Colloque en droit du travail patronal-syndical, présidence de colloque, Éditions Yvon Blais, Château Laurier, Québec, 13 avril 2016.
• Retour au travail, droit à l'égalité et compétence des tribunaux à l'égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA, Colloque des Développements récents en droit de la santé et de la sécurité du travail (2016), Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Hôtel Palace Royal, Québec, 22 janvier 2016; Palais des Congrès, Montréal, 29 janvier 2016 (avec Me Sophie Cloutier).
• L’avenir de la prevention en santé et sécurité du travail au Québec, Table ronde d’experts, Journées annuelles de santé publique (JASP), Hôtel Bonaventure, Montréal, 8 décembre 2015.
• Les obligations en vertu des lois sur la SST : pourquoi le concept d’employeur n’est-il plus pertinent et par quoi devrait-on le remplacer?, Conférence internationale sur la régulation, le changement et l’environnement du travail, Université d'Ottawa, Ottawa, 2 décembre 2015.
• Accommodement raisonnable au travail, santé mentale et dépression à la lumière du droit québécois, Journée d’études sous le titre « Visages de la dépression en organisation », Université de Bordeaux, Bordeaux (France), 26 juin 2015.
• The Legal Regime Applicable to Disability Rights in the Workplace: The Canadian Experience, The International Forum on the Challenges in respect to the Execution and Implementation of the United Nations Convention on the Rights of Persons with Disabilities, organized by the Sino-Canadian Law Research Center, China University of Political Science and Law, Friendship Palace, Beijing (Chine), 23 mai 2015.
• La multiplicité des recours en matière de harcèlement psychologique au travail et ses conséquences sur la mobilisation, XVIe Journées de droit social et du travail, sous le thème : La multiplication des normes et des recours en droit du travail : quelles conséquences sur la mobilisation?, UQAM, Montréal, 27 mars 2015.
• Work Integration of People with Disabilities: The Role of the Law, Seminar under the theme: Disability, Human Rights and the Law, Centre for Human Rights and Legal Pluralism, Faculté de droit, Université McGill, Montréal, 26 janvier 2015.
• Les forces et les faiblesses du régime québécois de protection en matière de santé et de sécurité du travail, 33e Congrès national de santé au travail, Lille Grand Palais, Lille (France), 4 juin 2014.
• Les dispositifs juridiques québécois favorisant la prévention de la désinsertion professionnelle, Colloque dans le cadre du 33e Congrès national de santé au travail, sous le thème : Regards croisés France – Belgique – Québec sur  la  prévention de la désinsertion professionnelle liée à l’incapacité de travail, Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales, Université Lille 2 Droit et santé, Lille (France), 2 juin 2014.
• Éthique et soins de santé, présidence d’atelier, Université féministe d’été sous le thème : Les âges de la vie, reconfigurations et enjeux pour les femmes, Université Laval, Québec, 21 mai 2014.
• La sous-traitance et le régime de santé et de sécurité au travail : les droits  du travailleur sont-ils compromis?, Colloque international du CRIMT sous le thème: Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, HEC Montréal, 14 mai 2014 (avec la professeure Katherine Lippel).
• Le travail précaire et les protections légales de la santé et de la sécurité au travail: une incitation à la sous-traitance des risques?, Colloque international du CRIMT sous le thème: Les nouvelles frontières de la citoyenneté au travail, HEC Montréal, 14 mai 2014 (avec les professeurs Katherine Lippel, Ellen MacEachen et Ron Saunders).
• Les accommodements raisonnables, présidence de colloque, Colloque Versailles-Québec, Rentrée judiciaire du Barreau de Québec, Université Laval, Québec, 13 septembre 2013.
• Technologie et travail, présidence d’atelier, Université féministe d’été sous le thème: Technologies - Libération ou exploitation pour les femmes?, Université Laval, Québec, 21 mai 2013.
• Les agences de travail temporaires et la SST : enjeux liés à la prévention et à la réparation des lésions professionnelles, Colloque organisé par l’ARUC-Innovations, travail, emploi et le Comité de recherche «Sociologie du travail» de l’Association internationale des sociologues de langue française, dans le cadre du  81^e Congrès de l’ACFAS, Université Laval, Québec, 8 mai 2013.
• Le harcèlement et les violences au travail sous le prisme de systèmes étrangers: des approches différentes, des constats similaires…, Rapport de l’atelier portant sur le harcèlement et les violences, Congrès international Comparisk , Approche comparée des risques psychosociaux au travail – Démarche française et systèmes étrangers (Europe du Sud et du Nord, Québec, Japon), Comptrasec, Université Montesquieu-Bordeaux IV, Bordeaux (France), 16-17-18 janvier 2013.

Diplômes 

• LL.B. (Laval)
• LL.M. (Laval)
• LL.D. (Laval)

Bourses 

• Bourse de doctorat du Conseil de recherche en sciences humaines du Canada (CRSH), 2005-2006
• Bourse de doctorat du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC), 2005-2006
• Bourse de doctorat (supplément) du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture (FQRSC), en collaboration avec le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) et le Fonds de la recherche en santé du Québec (FRSQ) dans le cadre du programme des Actions concertées, 2005-2006.

Affiliation professionnelle 

• Membre du Barreau du Québec, 1985

Expérience professionnelle 

• Avocate-conseil pour la société d'avocats Beauvais Truchon
• Avocate spécialisée en droit du travail, Beauvais Truchon, 1985-2006
• Chargée de cours, responsable du cours de deuxième cycle Législation et santé au travail (SAT-63142), Faculté de médecine, Département de médecine sociale et préventive, Université Laval, 2003-2005

Activités 

• Chercheure au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT)
• Membre du Comité des requêtes du Barreau du Québec
• Vice-présidente du Conseil d'administration du Centre communautaire juridique de Québec
• Membre du Conseil scientifique de la Revue de droit du travail et de la sécurité sociale

Subventions de recherche

• (2017-2023), Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, Subvention, Fonds de recherche du Québec - Société et culture, Regroupements stratégiques (1 193 400 $)
• (2017-2024), Institutional Experimentation for Better Work, Partenariat, Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Subvention de partenariat, du 2017-03-15 au 2024-03-31 (2 500 000 $)
• (2016-2018) Un réseau de recherche et d'intervention interdisciplinaire pour optimiser la participation au travail et la santé au travail des 45 ans et plus dans le secteur de la santé et des services sociaux, Subvention d’équipe dans le cadre de l’initiative Développements de partenariats entre chercheurs, praticiens et travailleurs pour concevoir et mettre en oeuvre des interventions sur la santé et la productivité au travail, CRSH et IRSC, chercheur principal Carl-Ardy Dubois (149 876 $)
• (2015-2017) Les femmes dans les métiers et professions traditionnellement masculins : une réalité teintée de stéréotypes de genre nécessitant une analyse critique, systémique, comparative et multidisciplinaire, Subvention d'équipe dans le cadre du programme Actions concertées, projet ciblé, FRQSC, responsable Sophie Brière (259 504 $)
• (2012-2014) Concilier la productivité de l'entreprise et la protection de la santé, sécurité et dignité du salarié : des solutions novatrices en France et au Québec, Subvention dans le cadre de l'Aide aux ateliers et aux colloques de recherche du Canada, CRSH (20 005 $)
• (2011-2017) Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), FQRSC (Regroupement stratégique) (1 608 540 $)
• (2010-2013) Favoriser l’intégration et le maintien en emploi des personnes atteintes d’un problème de santé mentale par l’accommodement raisonnable : mythe ou réalité ?, Subvention individuelle, FQRSC (39 521 $)
• (2008-2015) Building Institutions and Capacities for Work and Employment in a Global Era: The Social Dynamics of Labour Regulation, subvention CRSH accordée au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT) (2,5 millions $)
• (2008-2011) La constitutionnalisation du droit du travail : le cas du principe d'égalité, CRSH, subvention d'équipe (chercheur principal : Christian Brunelle) (190 807 $)