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Professeur

Sylvio
Normand

Portrait de Sylvio Normand

Adresse

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, av. des Sciences-Humaines
Bureau 3107
Québec (Québec)  G1V 0A6

Contact

418 656-2131, poste 8833
418 656-7230
Sylvio.Normand@fd.ulaval.ca

Professeur titulaire

 

Champs d'intérêt

Droit civil, histoire du droit québécois, histoire de la culture juridique québécoise

 

Enseignement

2012-2013

Session d'automne 2012

  • DRT-1003 Droit des biens
  • DRT-2203 Séminaire

Session d'hiver 2013

  • DRT-1003 Droit des biens
  • DRT-2101 Histoire du droit privé

 

Publications (liste sélective)

Monographies:

  • Introduction au droit des biens 1ère éd. Montréal, Wilson et Lafleur ltée, 2000. 439 p. (Collection "Manuel de l'étudiant").
  • Le droit comme discipline universitaire : une histoire de la Faculté de droit de l'Université Laval. Québec : Les Presses de l'Université Laval, 2005. xviii, 265 p.

Direction de publication

  • Mélanges offerts au professeur François Frenette : études portant sur le droit patrimonial. Québec : P.U.L., 2006. xii, 512 p.

Articles de revue avec comité de lecture :

  • « La Bibliothèque du Code civil : un ouvrage au confluent de la tradition et de la modernité », (2002) 32 Revue générale de droit 305-334 (en collaboration avec M. Saint-Hilaire)
  • « François-Joseph Cugnet et la reconstitution du droit de la Nouvelle-France », (2002) 1 Cahiers aixois des droits de l'outre-mer français 127-145.
  • « L'expérience québécoise de recodification du droit civil », (2004) 123 Journal des tribunaux no 6132, p. 2-7.
  • « Les nouveaux biens », (2004) 106 La Revue du Notariat 177-204
  • « Antonio Perrault : intellectuel et juriste » (2007) 40 La Revue juridique Thémis 545-591.
  • « L’affaire Plamondon : un cas d’antisémitisme à Québec au début du XXe siècle », (2007) 48 Les Cahiers de Droit 477-50
  • « Du droit de superficie à la propriété superficiaire », (2008) 38 Revue générale de droit 233-258.
  • « Понятие модальности права собственности » [« La notion de modalité de la propriété »], trad. en russe par la professeure Assya Ostroukh, dans Известия вузов. Правоведение [Bulletin des institutions d’enseignement supérieur. La science du droit], 2009, № 3, p. 221-246.
  • « La culture juridique et l’acculturation du droit : le Québec », (2011) 1 – Special Issue 1, Legal Culture and Legal Transplants, ISAIDAT Law Review, article 23, 48 p. [En ligne] http://isaidat.di.unito.it/index.php/isaidat
  • « La publication de procès et la constitution d’une opinion publique au Québec / Bas-Canada », (2011) 42 Revue de droit d’Ottawa / Ottawa Law Review 1-27.

Articles dans ouvrages collectifs :

  • Les droits des Amérindiens sur le territoire sous le Régime français », dans A. Lajoie, J.-M. Brisson, S. Normand et A. Bissonnette. Le statut juridique des peuples autochtones au Québec et le pluralisme. Cowansville: Les Éditions Yvon Blais Inc, 1996, p. 107-141.
  • «Legal Education », dans G. Hallowell (dir.). The Oxford Companion to Canadian History. Don Mills : Oxford University Press, 2004, p. 353-354.
  • « Le Code civil et l'identité », dans S. Lortie, N. Kasirer et J.-G. Belley (dir.). Du Code civil du Québec : contribution à l'histoire immédiate d'une recodification réussie. Montréal : Les éditions Thémis, 2005, p. 619-666.
  • « L'imprimé juridique au Québec », dans Y. Lamonde et F. Black (dir.), Histoire du livre et de l'imprimé au Canada. Volume II (1840-1918). Montréal : Presses de l?Université de Montréal, 2005, 436-439.
  • « Legal Publishing in Quebec », dans Y. Lamonde, P. Lockhart Fleming et F.A. Blank (dir.). History of the Book in Canada. Volume II (1840-1918). Toronto : University of Toronto Press, 2005, p. 414-417
  • « La littérature du droit comme élément structurant du champ juridique québécois : une perspective historique » dans Y. Gendreau (dir.). La doctrine et développement du droit. Montréal : Les éditions Thémis, 2005, p. 1-29.
  • « La transformation de la profession d'avocat au Québec, 1840-1900 », dans C. Dolan (dir.). Les auxiliaires de la justice : intermédiaires entre la justice et les populations, de la fin du Moyen Âge à l'époque contemporaine. Québec : Les Presses de l'Université Laval, 2005, p. 425-439.
  • « La notion de modalité de la propriété », dans S. Normand (dir.). Mélanges offerts au professeur François Frenette : études portant sur le droit patrimonial. Québec : Les Presses de l'Université Laval, 2006, p. 255-281.
  • « Les nouveaux biens », dans : La propriété. Paris : Litec, 2006, p. 235-254 (Coll. Travaux de l'Association Henri Capitant).
  • « L’édition juridique», dans : C. Gerson et J. Michon (dir.). History of the Book in Canada / Histoire du livre et de l’imprimé au Canada. Volume III (1918-1980). Montréal : Presses de l’Université de Montréal, 2007, p. 357-361 (en collaboration avec S. Clarkson).
  • « An Introduction to Quebec Civil Law », dans : Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy (dir.). Elements of Quebec Civil Law : A Comparison with the Common Law of Canada. Toronto : Carswell, 2008, p. 25-97.
  • « De quelques grandes affaires judiciaires de la ville de Québec et leur influence ». Conseil de la magistrature du Québec (dir.). Quel juge pour quelle société? Actes du congrès de magistrature 2008, Québec : Conseil de la magistrature du Québec, 2009, p. 39-51. [En ligne] http://www.cm.gouv.qc.ca/ (21 août 2009) (en collaboration avec le juge P.-A. Gendreau).

Articles dans un dictionnaire :

  • « Archambeault, Sir Horace », dans Dictionnaire biographique du Canada. Tome XIV. Québec: P.U.L., 1998, p. 21-23.
  • « Jetté, Sir Louis-Amable » , dans Dictionnaire biographique du Canada. Tome XIV. Québec: P.U.L., 1998, p. 580-583.
  • « Mathieu, Michel », dans Dictionnaire biographique du Canada. Tome XIV. Québec: P.U.L., 1998, p. 814-816.
  • « Beauchamp, Jean-Joseph », dans Dictionnaire biographique du Canada. Tome XV. Québec: P.U.L., 2005, pp. 63-64.
  • « Lacoste, Sir Alexandre », dans Dictionnaire biographique du Canada. Tome XV. Québec: P.U.L., 2005, pp. 606-607.
  • « Plamondon, Jacques-Édouard », dans Dictionnaire biographique du Canada. Tome XV. Québec: P.U.L., 2005, pp. 926-928.
  • « Sirois, Joseph », dans : D.B.C., tome XVII [En ligne] http://www.biographi.ca/
  • « Cugnet, François-Joseph », dans : M.J. Paláez (dir.). Diccionario ctítico de juristas españoles, portugueses y latinoamericanos (hispánicos, brasileños, quebequenses y restantes francófonos), vol. II, tome 2. Zaragosa : 2008, p. 315-316.
  • « Perrault, Antonio », dans : M.J. Paláez (dir.). Diccionario ctítico de juristas españoles, portugueses y latinoamericanos (hispánicos, brasileños, quebequenses y restantes francófonos) ), vol. II, tome 2. Zaragosa : 2008, p. 532-533.
     

Articles dans ouvrages collectifs :

  • « Sir Louis-Amable Jetté, 1836-1920 », Laval/Droit. Bulletin des diplômés de la Faculté de droit , vol. 6, no 1 (printemps 1996), p. 7.
  • « Un mariage "à la façon" des Cris », Laval/Droit. Bulletin des diplômés de la Faculté de droit, vol. 7, no 1 (printemps 1997), p. 6.
  • « De métier à profession: La transformation de la pratique du droit », Cap-aux-Diamants, numéro hors-série, printemps 1999, p. 19-23.
  • « La communauté juridique de Québec au tournant du XXe siècle », Cap-aux-Diamants, numéro hors-série, printemps 1999, p. 26-29.

 

Communications (liste sélective)

  • Le paratexte dans l'imprimé juridique québécois, donnée au Séminaire du Groupe d'études sur les processus de transformation du droit de l'Université Laval , Québec, 7 février 1997.
  • Une culture en redéfinition : la culture juridique québécoise durant la seconde moitié du XIXe siècle, Colloque: Québec, Groupe d'étude sur les processus de transformation du droit, 4-5 avril 1997. Québec, Groupe d'étude sur les processus de transformation du droit, 4-5 avril 1997.  Québec, Groupe d'étude sur les processus de transformation du droit, 4-5 avril 1997.
  • Imprimé et culture juridique , Colloque : Canada's Legal History: Past, Present, Future, Winnipeg, University of Manitoba - Canadian Legal History Project, Winnipeg, 2-4 octobre 1997.
  • S. Normand et M. Dumais, Le droit romain dans le droit coutumier : le cas de Maximilien Bibaud, Colloque: Perceptions historiques et historiographiques de la question agraire à Rome: le droit romain et la propriété. Québec, Université Laval, 30 et 31 octobre 1997.
  • S. Normand et D. Fyson, Le droit romain et la codification du droit privé : les sources des codificateurs, Colloque: Perceptions historiques et historiographiques de la question agraire à Rome: le droit romain et la propriété. Québec, Université Laval, 30 et 31 octore 1997 (prononcée par D. Fyson).
  • Le droit civil canadien de Pierre-Basile Mignault : glose ou traité ?, Ateliers de droit civil, 1997-1997, Fondements du droit privé: Le Faux. Montréal, Université McGill - Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, 12 février 1998.
  • De la difficulté de rendre une justice rapide et peu coûteuse : une perspective historique (1840-1965, Colloque sur la réforme de la procédure civile. Québec, Ministère de la Justice du Québec et Faculté de droit de l'Université Laval, 27 novembre 1998.
  • S. Normand, E. Hermon et M. Dumais, L'héritage romain au Québec : l'enseignement du droit romain au XIXe siècle, Congrès annuel de l'Association canadienne des études classiques. Québec, Université Laval, 27- 29 mai 1999.
  • Le lotissement du champ juridique québécois au milieu du XIXe siècle, Congrès de American Council for Québec Studies. Montréal, 26-29 octobre 2000.
  • L'imprimé dans la pratique quotidienne du droit, Colloque sur l'Histoire du livre et de l'imprimé au Canada - Premier colloque préparatoire au volume premier. Toronto, 24-26 novembre 2000.
  • S. Normand, E. Hermon, D. Fyson et M. Dumais.,Chronique d'une mort annoncée : l'enseignement du droit romain au Québec, 80e réunion annuelle de la Société historique du Canada. Québec, 25-27 mai 2001. (prononcée par M. Dumais).
  • « Le Code civil comme lieu identitaire », Atelier de droit privé. Faculté de droit - Université Laval. Québec, 21 mars 2002.
  • « La littérature du droit comme élément structurant du champ juridique québécois : une perspective historique ». Conférences
    scientifiques du Centre de recherche en droit public, « La doctrine et le développement du droit » (2003-2004), Montréal, 25 mars 2004.
  • « Du droit de superficie à la propriété superficiaire », Communication prononcée à un atelier intitulé : Terminologie et modèles propriétaires au XXIe siècle. Terminology and property models in the 21st century. Montréal : Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec. Quebec Research Centre of Private and Comparative Law, 21 et 22 septembre 2006.
  • « L’enseignement du droit romain : un témoin de l’évolution de la culture juridique québécoise », Colloque Personne et res publica. Montréal : Faculté de droit et La Rochelle : Centre d’Études Internationales sur la Romanité de l’Université de La Rochelle, 26-27 avril 2007.
  • « L’acculturation de la fiducie en droit civil québécois », séminaire donné à l’École normale supérieure. Paris, 12 décembre 2007.
  • « Antonio Perrault : intellectuel et juriste », Atelier conjoint de la Chaire en droit des affaires et du commerce international et de la Section de droit privé. Montréal, Faculté de droit de l’Université de Montréal, 31 janvier 2008.
  • « La magistrature québécoise : aperçu historique », Assemblée générale annuelle des juges de la Cour supérieure du Québec. Québec, Château Frontenac, 22 octobre 2008.
  • « De quelques grandes affaires judiciaires de la ville de Québec ». Quel juge pour quelle justice. Congrès de la magistrature. Québec, Château Frontenac, 6 novembre 2008 (prononcée par Paul-Arthur Gendreau).
  • « La publication de procès et la constitution d’une opinion publique au Québec / Bas-Canada », Colloque Justice et espaces publics en Occident de l’Antiquité à nos jours. Colloque international organisé par le Centre interuniversitaire d’études québécoises (CIEQ) et le Centre d’histoire des régulations sociales (CHRS) Montréal, 7-8 mai 2009.
  • « La structure juridique du Devoir depuis sa fondation ». Séminaire organisé par le Groupe de recherche sur les mutations du journalisme  de l’Université Laval (GRMJ) en collaboration avec l’École des médias de l’UQAM. Montréal,  26 et 27 mars 2010.
  • « La Coutume de Paris comme source du Code civil du Bas-Canada ». Communication prononcée au colloque « La coutume dans tous ses états ». Clermont-Ferrand, Université d’Auvergne, Faculté de droit et de sciences politiques et Centre Michel de l’Hospital, 15-17 juin 2010.
  • « Le livre sur les biens ». Communication prononcée à un colloque sur le thème « Les livres du Code civil du Québec ». Sherbrooke : Université de Sherbrooke – Faculté de droit, 10-11 juin 2011.
  • « Le Dictionnaire biographique du Canada et l’histoire des professions ». Communication prononcée au colloque sur le 50e anniversaire du Dictionnaire biographique du Canada. Québec : Université Laval, 17 novembre 2011.
  • « L’affectation en droit des biens au Québec ». Communication prononcée à une Journée de réflexion du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé. Montréal : Université McGill, 1er octobre 2012.

 

Curriculum vitae

Diplômes :

  • B.A. (Laval)
  • M.A. (Laval)
  • LL.B. (Laval)
  • LL.M. (Laval)

Subventions de recherche:

  • Le droit romain dans la culture juridique québécoise, XIXe-XXe siècles (Chercheur principal, projet en collaboration avec Ella Hermon et Donald Fyson du Département d'histoire, Jacques L'Heureux de la Faculté de droit et Martine Dumais du Cegep de Limoilou), Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Ottawa, 1997-2000, 67 000 $.
  • Rédaction d'un ouvrage intitulé: Introduction au droit des biens, Fondation pour la recherche juridique, 1999. 2 173.50 $.
  • Rédaction d'un ouvrage intitulé: Histoire de la Faculté de droit de l'Université Laval, Ministère de la Justice du Québec, 2001-2002, 3 500 $.
  • La littérature juridique comme reflet de la culture juridique québécoise. Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Ottawa, 2003-2006, 51 751 $.

 

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