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Professeur

François
Brochu

Portrait de François Brochu

Adresse

Faculté de droit
Pavillon Charles-De Koninck
1030, avenue des Sciences-Humaines
Bureau 3125
Université Laval
Québec (Québec) G1V 0A6

Contact

418 656-2131 poste 7886
418 656-7230
francois.brochu@fd.ulaval.ca

Directeur du programme de DESS en droit notarial
Directeur-adjoint de la Revue du Notariat

 

Champs d'intérêt

Publicité foncière, cadastre, droit des biens, droit notarial

 

Enseignement

 

  • DRT-1003 Droit des biens
  • DRT-1904 Introduction au droit immobilier
  • DRT-1906 Notions juridiques
  • DRT-6083 Publicité des droits
  • DRT-6087 Droit immobilier I

 

Publications (liste sélective)

Articles de revue avec comité de lecture :

  • FRENETTE, François et François BROCHU, « Revue sélective de jurisprudence 2008 en droit des biens », (2009) 111 La Revue du notariat, 29-60.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2007 en matière de prescription acquisitive », (2008) 110 La Revue du notariat, 225-239.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2006 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2007) 109 La Revue du notariat, 155-186.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2005 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2006) 108 La Revue du Notariat 197-210.
  • « La publicité des droits à l'ère d'Internet », (2005) 106 La Revue du Notariat 399-414.
  • « Revue sélective de jurisprudence 2004 en matière de prescription acquisitive et de publicité des droits », (2005) 107 La Revue du Notariat 205-222.
  • FRENETTE, François et François BROCHU. « Les coopératives d'habitation à capitalisation individuelle », (2004) 106 La Revue du Notariat. 205-225.
  • « The Internet's Effet on the Practice of Real Property Law : A North American Perspective », 2003 (2) The Journal of Information, Law and Technology (JILT),
    http://elj.warwick.ac.uk/jilt/03-2/brochu.html, Reprinted in the ICFAI Journal of Cyberlaw (Institute of Chartered Financial Analysts of India), August 2004.
  • « Nouvelle posologie pour la prescription acquisitive immobilière », (2003) 105 La Revue du Notariat, 735-760.
  • « Critique d'une réforme cosmétique en matière de publicité foncière », (2003) 105 La Revue du Notariat, 761-793.
  • « Le système Torrens et la publicité foncière québécoise », (2002) 47 R.D. McGill 625-665.
  • « La crise d'adolescence du RDPRM », (2002) 14 La Revue du Notariat, 323-330.
  • « La réglementation relative à la publicité foncière », (2001) 103 La Revue du Notariat, 335-382
  • « L'informatisation de la publicité foncière », (2001) 2 Cours de perfectionnement du Notariat, 113-141.
  • « La prescription », Répertoire de droit, Chambre des notaires du Québec, 2000.
  • « Les nouveaux effets de la publicité foncière : du rêve à la réalité? », (1999) 40 C. de D. 267-321
  • BROCHU, François et Berthier BEAULIEU. « Les hauts et les bas de la rénovation cadastrale », (1999) 101 La Revue du Notariat, 11-53.

     

Autres articles :

  • « Représentation cadastrale et superficie des copropriétés divises au Québec », dans Christine Gagnon et Yves Papineau (éd.), Questions d'actualité en copropriété: Actes du colloque franco-québécois à l'occasion des quarante ans de la copropriété au Québec, Montréal, Wilson & Lafleur, 2009.
  • « Quand servitude rime avec incertitude : comment rédiger et interpréter dans un souci d’exactitude », (2008) 2 Cours de perfectionnement du notariat, 1-30.
  • « Chapter 2: The Law of Property », dans Aline Grenon et Louise Bélanger-Hardy (éd.), Elements of Quebec Civil Law: A Comparison with the Common Law of Canada, Toronto, Thomson Carswell, 2008, 99-167.
  • « La représentation sur le cadastre des immeubles dans toutes leurs dimensions », Mélanges François Frenette, Québec, PUL, 2006, p. 445-485.
  • « Quelques remarques à propos des certificats de localisation », Entracte , mai 2004, p. 10.
  • « La période à couvrir lors d'un examen de titres », Entracte , mai 2004, p. 12.
  • « L'utilisation des certificats de localisation », Géomatique , printemps 2004, p. 26.
  • « La radiation des droits accessoires : une opération inutile », Entracte, vol. 12, no 8, 15 août 2003, p. 10-12.
  • « La rénovation cadastrale et les certificats de localisation », Géomatique, vol. 30, no 2, juillet 2003, p. 5-7.
  • « La rénovation cadastrale et la pratique notariale », Entracte, vol. 12, no 5, 15 mai 2003, p. 6-7.
  • « L'indépendance judiciaire et l'application de la règle audi alteram partem au titre exécutoire », dans Nicholas Kasirer et Pierre Noreau (dir.) Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Éd. Thémis, 2002, p. 549-565.
  • « Le contexte législatif et réglementaire de l'informatisation de la publicité foncière », Géomatique, vol. 28, no 5, février 2002, p.11 à 13.
  • « Procès-verbaux de bornage et publicité foncière : des changements notables! », Géomatique, vol. 28, no 1, mai 2001, 6-7.
  • « L'examen des déclarations de transmission et des quittances publiées », Entracte, vol. 10, no 3, 15 mars 2001, p. 13
  • BROCHU, François et Berthier BEAULIEU. « La signature des parties au procès-verbal de bornage », Géomatique, vol. 25, no 2, juillet 1998.

     

Communications (liste sélective)

  • « Cadastre et mesurage en copropriété divise au Québec », conférence donnée à Montréal le 8 mai 2009, en tandem avec M. Bernard Gillier, géomètre-expert français, dans le cadre du colloque franco-québécois sur les 40 ans de la copropriété divise au Québec.
  • « La superficie des parties privatives », conférence donnée à Montréal le 8 mai 2009, dans le cadre du colloque franco-québécois sur les 40 ans de la copropriété divise au Québec.
  • « Quand servitude rime avec incertitude : comment rédiger et interpréter dans un souci d’exactitude », conférence de trois heures prononcée deux fois lors des Cours de perfectionnement du notariat à Québec le 6 novembre 2008. Formation redonnée deux fois à Montréal le 5 décembre 2008, à Québec le 10 décembre 2008 et à St-Georges de Beauce le 14 mai 2009.
  • « La pratique professionnelle dans le cadastre du Québec », cours de formation professionnelle d’une durée de sept heures destiné aux notaires et aux arpenteurs-géomètres donné avec le professeur Berthier Beaulieu en collaboration avec le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs (Direction de l’enregistrement cadastral), la Chambre des notaires du Québec et l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec. Le cours a été dispensé 28 fois entre 2004 et 2009.
  • « Les démembrements du droit de propriété », Rencontre annuelle des évaluateurs du ministère des Transports du Québec, Québec, 20 novembre 2007.
  • « Les leçons à tirer de l’interprétation de clauses de droit de passage », Congrès de l’Association des professionnels de droit de passage et immobilier du Québec, Mont-Tremblant, 11 mai 2007.
  • « Atelier de rédaction de requêtes en prescription », conférence prononcée lors des Cours de perfectionnement du notariat, Québec, 13 avril 2007. Formation redonnée à Trois-Rivières, Montréal, Ste-Adèle, Granby, Québec et Drummondville en août et en septembre 2007.
  • « Ateliers en droit immobilier », deux conférences prononcées en collaboration avec le professeur Berthier Beaulieu dans le cadre du cinquième colloque annuel du réseau Notarial Plus, Magog, 20 et 21 octobre 2006.
  • « Les certificats de localisation dans un contexte de rénovation cadastrale », Congrès de l’Association des professionnels de droit de passage et immobilier du Québec, Sacacomie, 11 mai 2006.
  • « Atelier de rédaction de requêtes en prescription », Cours de perfectionnement du notariat, avril, août et septembre 2007.
  • « La réforme cadastrale et la publicité foncière au Québec », conférence prononcée à Bucarest (Roumanie) le 22 avril 2005 dans le cadre d'un programme de coopération entre la Chambre des notaires du Québec et l'Union des notaires de Roumanie financé par l'Agence canadienne de développement international.
  • « La prescription acquisitive », cours de formation continue de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec dispensé à Gatineau le 10 février 2005, à Montréal le 11 février, à Drummondville le 18 février, à Rimouski le 24 février et à Québec le 25 février 2005.
  • « La publicité des droits à l'ère d'Internet », conférence prononcée à l'Université de Montréal lors du colloque L'impact des technologies de l'information sur l'évolution des principes juridiques organisée conjointement par la Chaire du notariat de l'Université de Montréal, la Chaire L.R. Wilson sur le droit des technologies de l'information et du commerce électronique de l'Université de Montréal et la Faculté de droit et science politique de l'Université Lyon II dans le cadre des Dix-septièmes entretiens du Centre Jacques-Cartier, 8 octobre 2004.
  • Les certificats de localisation et la rénovation cadastrale, Conférence prononcée au Centre judiciaire de l'Université de Sherbrooke dans le cadre des activités de la Chaire du notariat, 24 mars 2004.
  • La prescription à la rescousse des examinateurs de titres, Conférence prononcée lors des Cours de perfectionnement du notariat, Montréal, 13 mars 2004.
  • L'interprétation des certificats de localisation en territoire rénové, Conférence prononcée le 16 février 2004 à Montréal et le 17 février 2004 à Québec devant les membres du réseau PME-Inter Notaires.
  • La propriété des sols au Québec, conférence prononcée avec Me François Frenette lors du Congrès de l'Association Henri-Capitant (Hanoi, Vietnam), 18 novembre 2003.
  • La rénovation cadastrale et les nouvelles normes concernant les certificats de localisation, Conférence prononcée avec Berthier Beaulieu, a.g., devant les notaires du district judiciaire de Joliette (L'Assomption), 23 octobre 2003.
  • Bilan concernant la prescription acquisitive, colloque organisé par la Chambre des notaires du Québec à l'occasion du 10e anniversaire du Code civil du Québec, Québec, 9 octobre 2003.
  • Bilan concernant la publicité foncière, colloque organisé par la Chambre des notaires du Québec à l'occasion du 10e anniversaire du Code civil du Québec, Québec, 9 octobre 2003.
  • La rénovation cadastrale et les nouvelles normes concernant les certificats de localisation, conférence prononcée avec le professeur Berthier Beaulieu (sciences géomatiques) lors du mois consacré au droit à l'occasion des Grandes Fêtes de l'Université Laval, en collaboration avec la Chambre des notaires et la Chaire du notariat, 27 mars 2003.
  • L'informatisation du registre foncier, Colloque de l'Association des évaluateurs municipaux du Québec, Drummondville, 14 mars 2003.
  • L'effet d'Internet sur la pratique du droit immobilier, 4e Conférence internationale Internet pour le droit, Centre Mont-Royal, Montréal, 2 octobre 2002
  • Les troubles de voisinage et l'abus de droit, Séminaire de la magistrature et de la Faculté de droit, 27 septembre 2002.
  • L'informatisation du registre foncier, Congrès de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, St-Jean-sur-Richelieu, 31 mai 2002.
  • La publicité foncière : encore une réforme?, 70e Congrès de l'Acfas (Québec), 15 mai 2002.
  • La largeur des chemins au Québec, cours de formation continue de l'Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec donné en collaboration avec Berthier Beaulieu à Rimouski, Québec, Gatineau, Laval et Drummondville, janvier 2002.
  • Des pas en avant et des pas en arrière: le rigodon de la publicité foncière, cours de perfectionnement du notariat, Québec, 9 novembre 2001.
  • La rénovation cadastrale dans un contexte de prêts hypothécaires, Association des prêteurs hypothécaires de Montréal, juin 2001.
  • La force exécutoire de l'acte notarié, colloque Sources et instruments de justice de droit privé dans le cadre des XIIIe Entretiens Jacques-Cartier, Montréal, octobre 2000.
  • La formation des notaires québécois, Faculté de droit de l'Université Shevchenko (Kyiv, Ukraine), octobre 1999.
  • La rénovation cadastrale: luxe ou nécessité, colloque sur l'éthique de l'oekoumène présenté dans le cadre du 67e congrès de l'ACFAS, Ottawa, mai 1999.
  • La rénovation cadastrale et les problèmes sur les titres, cours de perfectionnement du notariat, Montréal, mars 1999.
  • La technologie et la protection du domaine privé, 66e congrès de l'ACFAS, Québec, mai 1998.

     

Curriculum vitae

Diplômes :
  • LL.B. (Laval)
  • D.D.N. (Laval)
  • LL.M. (Laval)
  • D.E.A. droit privé (Aix-Marseille III)
  • Doctorat (Aix-Marseille III)

Distinctions et bourses :

  • Prix décerné par le Fonds Joncas pour récompenser le meilleur article publié dans la revue Géomatique au cours de l'année 2003. Ce prix a été remis lors du congrès annuel de l'Ordre des arpenteurs-géomètres qui s'est tenu à Québec le 4 juin 2004.
  • Première mention au prix de thèse du Centre français de droit comparé, 1998
  • Médaille de la ville d'Aix-en-Provence, meilleure thèse de droit privé, 1997
  • Bourse d'études doctorales, Université Laval, 1993-1996
  • Bourse d'études supérieures, Chambre des notaires du Québec, 1991-1992

Affiliation professionnelle :

  • Membre de la Chambre des notaires du Québec, depuis 1988

Activités :

  • Membre du Comité de rédaction du dictionnaire de droit privé (droit des biens), Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec
  • Professeur au Département des sciences géomatiques de l'Université Laval
  • Chercheur au Centre de recherche en géomatique
  • Membre du Comité linguistique du ministère de la Justice du Québec
  • Membre du Comité du programme de diplôme de droit notarial
  • Membre du Comité consultatif universitaire de la Chaire du notariat

Subventions de recherche :

  • Création des dictionnaires de droit privé et lexiques bilingues: perspectives jurilinguistique et comparative sur le vocabulaire juridique fondamental du Québec. CRSH, 2006-2009.

 

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