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Coronavirus (COVID-19)

Dernière mise à jour: 28 mars 2020, 15h30

En cette période d'incertitude et de mesures exceptionnelles nécessaires, soyez assurés que la direction de la Faculté de droit prendra toutes les dispositions requises afin de soutenir les membres de sa communauté facultaire au cours des prochaines semaines. Nous travaillons présentement à la mise en place de nouvelles méthodes d'enseignement et au maintien des services administratifs prioritaires, tout en demeurant aux aguets des directives et recommandations de la direction de l'Université Laval et du gouvernement.

L'équipe de direction de la Faculté de droit appuie sans réserve les mesures mises en place par les autorités gouvernementales pour freiner la propagation de la pandémie de COVID-19. Elle invite les membres de sa communauté à faire preuve de la plus grande prudence et à respecter les directives transmises. Comme l’information évolue très rapidement, consultez régulièrement les messages officiels de l’Université Laval transmis par courriel et sur la page Web institutionnelle COVID-19.

La présente page Web de la Faculté de droit fournira des informations complémentaires utiles aux membres de sa communauté, notamment une foire aux questions. Ces informations demeurent toujours assujetties aux directives institutionnelles qui ont priorité, et qui sont susceptibles de changer au fil de l’évolution de la situation.

 

Pour toutes questions:
Covid19@fd.ulaval.ca

Consultez régulièrement vos courriels:
monPortail
Courriel ULaval

Page Web institutionnelle:
COVID-19

Communauté étudiante 1er cycle

  1. La date limite d’abandon des cours sans échec est-elle modifiée pour la session d’hiver? Vais-je pouvoir consulter mes copies d’examens?

    L’Université Laval a décidé de reporter la date limite d’abandon des cours sans mention d’échec et sans remboursement des droits de scolarité:

    • Pour un cours se terminant dans la semaine du 20 avril, la date d’abandon prévue le 23 mars est repoussée au 24 avril 2020.
    • Pour un cours se terminant avant la semaine du 20 avril, la date d’abandon est la date de fin du cours, soit à la dernière journée du cours concerné. Si vous n’êtes pas en mesure de procéder par vous-même à l’abandon de cours dans monPortail, veuillez nous écrire à l'adresse covid19@fd.ulaval.ca.

    Nous n’avons pas l’intention d’organiser des séances de consultation des copies d’examens dans le contexte actuel, du moins tant que les mesures liées à la COVID-19 ne seront pas levées.

  2. Où puis-je trouver l’information au sujet des nouvelles modalités de mon cours en ligne et de ses modes d’évaluation?

    Outre les messages ponctuels de la part de la direction de la Faculté de droit, les informations pertinentes sont diffusées directement sur les pages de vos cours dans monPortail. Chaque enseignant communique ses intentions et adapte son enseignement en fonction des contraintes inhérentes à son cours, du matériel utilisé et disponible, etc. Il n’y a pas de modèle unique de transformation du mode d’enseignement et d'évaluation de vos cours, votre enseignant étant le mieux placé pour appliquer des solutions viables et efficaces.

  3. Quels sont les principes qui guident la manière de transformer les cours en classe en cours en ligne?

    • Une des priorités de l’Université Laval est d’assurer la validité de la session d’hiver 2020.
    • La nouvelle méthode pédagogique pourrait différer de la version du cours en présentiel.
    • L’enseignant responsable du cours est la meilleure personne pour déterminer la manière la plus efficace et la moins contraignante de transformer votre cours.
    • La direction de l’Université Laval a décrété la levée de l’article 162 du Règlement des études, ce qui permet à chaque enseignant de modifier son plan de cours, non seulement en fonction de nouvelles approches pédagogiques mais aussi de modes d’évaluations différents, sans obtenir l’approbation des étudiants.
    • Nous tentons de tenir compte, dans toute la mesure du possible, du fait que certains étudiants vivent des situations difficiles et ne sont pas dans des conditions optimales pour suivre des cours à distance.
  4. Je participe à un stage crédité, organisé par la Faculté de droit: que dois-je faire à partir de maintenant?

    La poursuite de votre stage dépend de la capacité de l’hôte à en assurer le maintien de manière sécuritaire. Dans l’hypothèse où le stage devrait être interrompu, la note P ou N sera accordée en fonction du travail effectué, sans tenir compte des semaines manquantes.

    Par ailleurs, si vous considérez que le milieu de votre stage représente un risque pour votre santé ou celle de vos proches, vous pouvez mettre fin à votre stage. Dans ce cas, vous devez en aviser Me Isabelle Hudon, responsable des stages, par courriel. Celle-ci peut également être contactée pour toute question liée à votre stage: isabelle.hudon@fd.ulaval.ca.

  5. Je devais présenter un exposé oral dans le cadre d’un cours: que va-t-il se passer?

    Le portail du cours en question vous donnera toutes les indications. Votre enseignant tentera d’appliquer la solution la moins pénalisante pour les étudiants visés.

  6. Est-ce que les examens finaux prévus en classe seront réalisés à distance?

    Oui, les examens finaux prévus en classe seront réalisés à distance selon des modalités qui peuvent différer d’un cours à l’autre; des instructions précises vous seront transmises par votre enseignant pour chacun de vos cours.

    Nous avons suggéré aux enseignants de rendre les examens disponibles à la date et l’heure prévues, en accordant une période plus longue pour le réaliser (12 à 24 heures). Nous avons privilégié cette solution à la réalisation des examens en temps réel (par exemple, avec une période imposée de 2h50) parce que cela risquait de poser des problèmes logistiques importants pour ceux qui ont une charge familiale, qui ne sont pas logés dans des conditions optimales ou qui résident désormais dans des endroits ayant des fuseaux horaires différents du nôtre. Cela ne veut pas dire que les examens seront plus longs ou plus difficiles; il s’agit plutôt de mesures d’accommodement qui permettent de tenir compte de la situation particulière que nous vivons présentement.

    Par ailleurs, certains enseignants vous permettront de faire l’examen au moment de votre choix, à l’intérieur de la période de 12 ou 24 heures accordée, mais dans un temps limité à compter du moment où vous accéderez à l’examen. Nous considérons que cette manière de procéder constitue une solution acceptable, compte tenu notamment de la possibilité pour tous les étudiants d’opter ultérieurement pour une mention «succès ou échec», tel qu’expliqué ci-après.

    Nous avons demandé aux enseignants de privilégier la remise de l’examen dans la boîte de dépôt. Prenez bien note des directives de votre enseignant au sujet du contenu, de la forme et de la longueur des réponses attendues, et sachez que le plagiat sera sanctionné. Nous effectuerons des vérifications à cet égard, notamment à partir des adresses IP et au moyen de logiciels de détection du plagiat.

    De plus, afin de s’assurer que tous les étudiants soient bien informés des responsabilités qui leur incombent au regard du Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants et étudiantes de l’Université Laval (PDF), notamment en ce qui a trait aux articles 34 à 38, l’Université Laval exigera dorénavant que ceux-ci joignent à chaque travail ou chaque examen réalisé à distance une Déclaration d’intégrité relative aux travaux et aux examens (PDF), à défaut de quoi le travail ou l’examen ne sera pas corrigé.

    Enfin, il est possible que certains enseignants choisissent des modalités différentes de celles exposées plus haut pour votre évaluation finale. Les enseignants responsables de chaque cours sont les mieux placés pour déterminer les méthodes d’évaluation pertinentes et appropriées. De plus, comme mentionné précédemment, ils ne sont pas liés par le plan de cours, en raison des circonstances exceptionnelles.

    Évidemment, les règles relatives à la remise des travaux écrits et des examens maison continuent à s’appliquer. Les cours Recherche dirigée I et II (DRT-2204 et DRT-2205) ne sont pas affectés par la situation actuelle, sauf pour l’exposé oral qui doit accompagner la remise du travail (votre enseignant vous contactera pour vous informer des détails).

  7. Est-ce que les étudiants auront l’option de choisir la mention «succès ou échec» au terme de la session d’hiver, au lieu de la note alphanumérique?

    Sur recommandation du Conseil universitaire, l'Université Laval a pris la décision qu'au terme de la session d'hiver 2020, l’étudiant, après avoir pris connaissance de la note finale de son ou ses cours, pourra soit:

    • conserver la note obtenue, laquelle contribuera au calcul des moyennes

      Ou

    • avoir une mention «succès» ou «échec», laquelle n’aura aucune valeur numérique et ne contribuera pas au calcul des moyennes.

    Les détails concernant les modalités d'application vous seront communiqués incessamment.

  8. La session d’hiver 2020 sera-t-elle prolongée?

    Le calendrier universitaire est pour le moment maintenu. Si l’Université Laval décide de le modifier, une annonce particulière sera faite sur ce point.

  9. L’inscription aux cours d’été va-t-elle avoir lieu aux dates prévues?

    Oui, l’Université Laval a décidé de maintenir la période d’inscription initialement prévue. Les cours d’été seront donnés à distance et nous avons tenté de respecter le plus possible la liste des cours annoncés, bien que certains cours aient dû être annulés.

  10. L’inscription aux cours d’automne 2020 va-t-elle avoir lieu aux dates prévues?

    Oui. Toutefois, cette période a été prolongée jusqu’au 14 avril 2020.

  11. Qu’arrive-t-il avec les activités de nature pédagogique qui ne sont pas créditées (procès sans papier, camp de formation en droit civil, colloque, conférence-midi)?

    Toutes ces activités sont annulées, sauf avis contraire sur le calendrier des événements de la Faculté de droit.

  12. Les cours sous forme d’École d’été auront-ils lieu?

    Considérant les circonstances exceptionnelles, l’Université Laval a décidé d’autoriser uniquement la tenue des écoles d’été pouvant être réalisées entièrement à distance.

Communauté étudiante 2e et 3e cycles

  1. La date limite d’abandon des cours sans échec est-elle modifiée pour la session d’hiver?

    L’Université Laval a décidé de reporter la date limite d’abandon des cours sans mention d’échec et sans remboursement des droits de scolarité:

    • Pour un cours se terminant dans la semaine du 20 avril, la date d’abandon prévue le 23 mars est repoussée au 24 avril 2020.
    • Pour un cours se terminant avant la semaine du 20 avril, la date d’abandon est la date de fin du cours, soit à la dernière journée du cours concerné. Si vous n’êtes pas en mesure de procéder par vous-même à l’abandon de cours dans monPortail, veuillez nous écrire à l'adresse covid19@fd.ulaval.ca.

    Nous n’avons pas l’intention d’organiser des séances de consultation des copies d’examens dans le contexte actuel, tant que les mesures liées à la COVID-19 ne seront pas levées.

  2. Les cours et les évaluations en présentiel sont-ils remplacés par des cours et des examens à distance?

    Les cours en présentiel sont remplacés par des cours à distance jusqu’à la fin de la session d’hiver. Chaque enseignant vous informera des nouvelles modalités de son cours sur monPortail.

    Les modalités au sujet des évaluations seront précisées ultérieurement.

  3. Est-ce que les examens finaux qui étaient prévus en classe seront réalisés à distance?

    Oui, si vous aviez des examens finaux prévus en classe, ils seront réalisés à distance selon des modalités qui peuvent différer d’un cours à l’autre; des instructions précises vous seront transmises par votre enseignant pour chacun de vos cours.

    Nous avons suggéré aux enseignants de rendre les examens disponibles à la date et l’heure prévues, en accordant une période plus longue pour le réaliser (12 à 24 heures). Nous avons privilégié cette solution à la réalisation des examens en temps réel (par exemple, avec une période imposée de 2h50) parce que cela risquait de poser des problèmes logistiques importants pour celles et ceux qui ont une charge familiale, qui ne sont pas logés dans des conditions optimales ou qui résident désormais dans des endroits ayant des fuseaux horaires différents du nôtre. Cela ne veut pas dire que les examens seront plus longs ou plus difficiles; il s’agit plutôt de mesures d’accommodement qui permettent de tenir compte de la situation particulière que nous vivons présentement.

    Par ailleurs, certains enseignants vous permettront de faire l’examen au moment de votre choix, à l’intérieur de la période de 12 ou 24 heures accordée, mais dans un temps limité à compter du moment où vous accéderez à l’examen. Nous considérons que cette manière de procéder constitue une solution acceptable, compte tenu notamment de la possibilité pour tous les étudiants d’opter ultérieurement pour une mention «succès ou échec».

    Nous avons demandé aux enseignants de privilégier la remise de l’examen dans la boîte de dépôt. Prenez bien note des directives de votre enseignant au sujet du contenu, de la forme et de la longueur des réponses attendues, et sachez que le plagiat sera sanctionné. Nous effectuerons des vérifications à cet égard, notamment à partir des adresses IP et au moyen de logiciels de détection du plagiat.

    De plus, afin de s’assurer que tous les étudiants soient bien informés des responsabilités qui leur incombent au regard du Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants et étudiantes de l’Université Laval (PDF), notamment en ce qui a trait aux articles 34 à 38, l’Université Laval exigera dorénavant que ceux-ci joignent à chaque travail ou chaque examen réalisé à distance une Déclaration d’intégrité relative aux travaux et aux examens (PDF), à défaut de quoi le travail ou l’examen ne sera pas corrigé.

    Enfin, c’est possible que certains enseignants choisissent des modalités différentes de celles plus haut exposées pour votre évaluation finale. Les enseignants responsables de chaque cours sont les mieux placés pour déterminer les méthodes d’évaluation pertinentes et appropriées. De plus, comme mentionné précédemment, ils ne sont pas liés par le plan de cours, en raison des circonstances exceptionnelles.

  4. Est-ce que les étudiants auront l’option de choisir la mention «succès ou échec» au terme de la session d’hiver, au lieu de la note alphanumérique?

    Sur recommandation du Conseil universitaire, l'Université Laval a pris la décision qu'au terme de la session d'hiver 2020, l’étudiant, après avoir pris connaissance de la note finale de son ou ses cours, pourra soit:

    • conserver la note obtenue, laquelle contribuera au calcul des moyennes

      Ou

    • avoir une mention «succès» ou «échec», laquelle n’aura aucune valeur numérique et ne contribuera pas au calcul des moyennes

    Les détails concernant les modalités d'application vous seront communiqués incessamment.

  5. Les séminaires des professeurs invités sont-ils annulés?

    Oui. Les séminaires des professeurs invités sont annulés pour la session d’hiver 2020. Les inscriptions à ces activités de formation sont dorénavant fermées.

    Les étudiants déjà inscrits ont individuellement reçu un courriel les informant des options possibles.

  6. Les ateliers de présentation du projet de mémoire (DRT-6124) sont-ils maintenus?

    Oui. Les ateliers sont maintenus aux dates arrêtées par la direction des études. Ils se dérouleront à distance. Les modalités qui seront mises en place vous seront précisées individuellement.

  7. Les évaluations de thèses, de mémoires et d'essais se poursuivront-elles comme prévues?

    Oui. Les évaluations des thèses (y compris les prélectures), des mémoires et des essais de maîtrise sont maintenues et se dérouleront normalement.

  8. La date limite de dépôt initial des mémoires et des thèses pour la session d’hiver 2020 est-elle maintenue?

    La date limite de dépôt initial des mémoires et des thèses a été reportée du 24 avril au lundi 18 mai 2020. Au-delà du 18 mai 2020, les étudiants devront s’inscrire à la session d’été pour effectuer leur dépôt initial.

  9. Les examens de doctorat et de soutenance de thèse sont-ils maintenus?

    Oui.

    • Examen de doctorat – Volet rétrospectif (DRT-8001): Ces examens sont maintenus aux dates arrêtées par la direction des études de la Faculté de droit.
    • Examen de doctorat – Volet prospectif (DRT-8007): Les ateliers sont maintenus aux dates arrêtées par la direction des études de la Faculté de droit. Ils se dérouleront à distance. Les modalités qui seront mises en place vous seront précisées individuellement.
    • Soutenance de thèse: Les dates de soutenance sont maintenues. Elles se dérouleront à distance. Les modalités qui seront mises en place au-delà de cette date vous seront précisées ultérieurement. La direction des programmes entrera directement en contact avec les doctorants concernés pour préciser les modalités de déroulement de leur soutenance.

Personnel enseignant

La direction facultaire a publié une foire aux questions propre à vos besoins et à vos préoccupations sur l'intranet. Vous devrez y saisir votre IDUL et votre NIP pour y accéder.

fd.ulaval.ca/intranet/accueil

Mesures d'hygiène préventives

La Direction de la santé publique du Québec rappelle d’ailleurs les règles d’hygiène suivantes pour réduire le risque d’infection ou de propagation de l’infection:

  • Se laver souvent les mains à l’eau savonneuse pendant au moins 20 secondes.
  • Utiliser un désinfectant à base d'alcool si vous n’avez pas accès à de l'eau et du savon.
  • Éviter de toucher ses yeux, son nez ou sa bouche avec ses mains non lavées.

En cas de toux ou d’éternuements:

  • Se couvrir la bouche et le nez avec son bras ou un mouchoir afin de réduire la propagation des germes.
  • Jeter immédiatement les mouchoirs utilisés à la poubelle et se laver les mains par la suite.

Mesures d’hygiène préventives, symptômes de la maladie et modes de transmissions
Québec.ca/coronavirus

Toute personne qui développe des symptômes de fièvre, de toux ou des difficultés respiratoires dans les 14 jours suivant son retour de voyage:
Composer le 1 877 644-4545

Si une consultation est requise, il est important d’informer le milieu de soins de votre histoire de voyage avant de vous présenter ou dès votre arrivée afin que les mesures de prévention requises soient appliquées.

Lignes téléphoniques

Gouvernement Canada
1 833 784-4397

Gouvernement Québec
1 877 644-4545