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Horaire des cours et des évaluations du 1er cycle à l'automne 2020

Voici la liste de toutes les activités de formation offertes à l'automne 2020 pour les étudiants inscrits au baccalauréat en droit, incluant:

  • les horaires
  • les précisions sur les évaluations de relais et finales

Si l'une de vos évaluations consiste en un commentaire d'arrêt ou une dissertation juridique, il pourrait être utile de consulter le Guide de la dissertation juridique (PDF, 772 Ko), rédigé par 2 professeurs de la Faculté.

Les locaux assignés pour l'enseignement en présentiel sont précisés:

  • sur monPortail, dans l'onglet «Informations générales» de chaque cours
  • sur le site Capsule, en faisant la recherche par matière et numéro du cours

Début des cours: 31 août 2020

Modalités d'enseignement pour l'automne

Sections H: Toutes les sections de cours dont le sigle débute par la lettre «H» incluent des séances en classe sur le campus. Votre participation en classe n’est pas obligatoire, bien qu’elle soit recommandée. Vous recevrez toutes les précisions par courriel. Des classes virtuelles pourraient également avoir lieu selon l'horaire de cours établi. Le cas échéant, votre enseignant vous indiquera les dates où votre présence en ligne est requise.

Sections DH: Toutes les sections de cours dont le sigle début par les lettres «DH» offriront des activités exclusivement à distance. Votre présence sur le campus ne sera pas requise. Toutefois, des classes virtuelles pourraient avoir lieu selon l'horaire de cours établi. Le cas échéant, votre enseignant vous indiquera les dates où votre présence en ligne est requise.

Cours obligatoires 1re session

Note importante: puisque le cours L’univers du droit (DRT-1000) se donnera selon une formule intensive, en grande partie dans la semaine du 31 août 2020 (voir ci-dessous), les 4 autres cours de la 1ère session (DRT-1001, DRT-1002, DRT-1004 et DRT-1009) ne débuteront que dans la semaine du 7 septembre 2020.

DRT-1000 L'univers du droit

Note importante: Le cours L’univers du droit se donnera selon une formule intensive, à raison de 5 séances lors de la semaine du 31 août 2020, dont une séance virtuelle synchrone (en temps réel) le mardi 1er septembre 2020. Les autres séances de cours se donneront par la suite à raison d’une fois par semaine, de manière synchrone ou non, pour se terminer dans la semaine du 20 octobre 2020. Un travail de synthèse sera à remettre ultérieurement.

Section DH1
Enseignante: Marie-Claire Belleau
Mardi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: quiz
Évaluation finale: travail

Section DH2
Enseignante: Marie-Claire Belleau
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: quiz
Évaluation finale: travail

Section DH3
Enseignante: Valérie Bouchard
Mardi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: quiz
Évaluation finale: travail

Section DH4
Enseignante: Valérie Bouchard
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: quiz
Évaluation finale: travail

 

DRT-1001 Obligations I: Contrat

Section H1
Enseignant: Reza Moradinejad
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: samedi 17 octobre, 8h30
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

Section H2
Enseignant: Reza Moradinejad
Vendredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: samedi 17 octobre, 8h30
Évaluation finale: Jeudi 17 décembre, 12h30

Section H3
Enseignante: Louise Langevin
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 22 octobre 12h30
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

Section D
Enseignant: Reza Moradinejad
Jeudi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: samedi 17 octobre, 8h30
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

DRT-1002 Droit constitutionnel

Section DH1
Enseignant: Patrick Taillon
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: Quiz
Évaluation finale: Lundi 14 décembre, 12h30

Section DH2
Enseignante: Geneviève Motard
Mercredi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: Quiz
Évaluation finale: Lundi 14 décembre, 12h30

Section DH3
Enseignante: Christine Vézina
Jeudi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: Quiz
Évaluation finale: Lundi 14 décembre, 12h30

Section DH4
Enseignant: Patrick Taillon
Mercredi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: Quiz
Évaluation finale: Lundi 14 décembre, 12h30

 

DRT-1004 Droit des personnes physiques et de la famille

Section DH1
Enseignante: Christelle Landheer-Cieslak
Vendredi 9h à 11h50
Évaluation de relais: 10 octobre, 9h
Évaluation de relais: 11 décembre, 9h

Section H2
Enseignant: Dominique Goubau
Vendredi 9h à 11h50
Évaluation de relais: 23 octobre, 9h
Évaluation finale: 11 décembre, 9h

Section DH3
Enseignante: Christelle Landheer-Cieslak
Vendredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 10 octobre, 9h
Évaluation finale: 11 décembre, 9h

Section H4
Enseignante: Christine Morin
Vendredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 23 octobre, 12h30
Évaluation finale: 11 décembre, 12h30

 

DRT-1009 Droit international public général

Section DH1
Enseignant: Charles-Emmanuel Côté
Mardi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: 20 octobre, 15h30
Évaluation finale: 15 décembre, 15h30

Section DH2
Enseignant: Olivier Delas
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: à venir
Évaluation finale: 9 décembre, 12h30

Section DH3
Enseignante: Geneviève Parent
Mercredi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: 14 octobre, 8h30
Évaluation finale: 9 décembre, 8h30

Cours obligatoires 2e session

DRT-1003 Droit des biens
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001

Section DH1
Enseignant: Mario Naccarato
Mardi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: 20 octobre, 8h30
Évaluation finale: 15 décembre, 8h30

 

DRT-1005 Droit administratif I
Préalables: DRT-1000, DRT-1001 et DRT-1002

Section DH1
Enseignant: Gabriel Jobidon
Vendredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 11 décembre, 12h30

 

DRT-1008 Documentation juridique et rédaction d'une note de recherche
Préalables: 12 crédits (DRT-1000 et 9 crédits DRT)

Section H1
Enseignante: Lucie Lauzière
Mardi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 1er décembre

Section H2
Enseignante: Josée Néron
Mardi 18h30 à 21h20
Évaluation de relais: 13 octobre, 18h30
Évaluation finale: travail

DRT-2000 Obligations II: responsabilité
Préalable: DRT-1000 et DRT-1001

Section H1
Enseignante: Isabelle Hudon
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 14 octobre, 12h30
Évaluation finale: 9 décembre, 12h30

 

DRT-2552 Droits et libertés de la personne
Préalable: DRT-1000 et DRT-1002

Section DH1
Enseignant: Louis-Philippe Lampron
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

Cours obligatoires 3e session

DRT-1006 Procédure civile I
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001

Section DH1
Enseignante: Jacinthe Plamondon
Vendredi 9h à 11h50
Évaluation de relais: 16 octobre, 9h
Évaluation finale: 18 décembre, 9h

Section DH2
Enseignante: Sylvette Guillemard
Vendredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 23 octobre, 12h30
Évaluation finale: 18 décembre, 12h30

Section DH3
Enseignante: Jacinthe Plamondon
Jeudi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: vendredi 16 octobre, 9h
Évaluation finale: vendredi 18 décembre, 9h

 

DRT-1007 Droit pénal général
Préalable: DRT-2552

Section H1
Enseignante: Julie Desrosiers
Mercredi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 9 décembre, 8h30

Section H2
Enseignant: Pierre Rainville
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: Jeudi 10 décembre, 12h30

Section H3
Enseignante: Julie Desrosiers
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 9 décembre, 8h30

Section H4
Enseignant: Pierre Rainville
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 10 décembre, 12h30

 

DRT-2002 Obligations III: Exécution et extinction
Préalable: DRT-2000

Section DH1
Enseignant: Frédéric Lévesque
Mardi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: exercices pratiques
Évaluation finale: 15 décembre, 8h30

Section DH2
Enseignant: Frédéric Lévesque
Mardi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: exercices pratiques
Évaluation finale: 15 décembre, 8h30

Section DH3
Enseignant: Frédéric Lévesque
Mercredi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: exercices pratiques
Évaluation finale: mardi 15 décembre, 8h30

DRT-2003 Droit du travail fondamental
Préalables: DRT-1001 et DRT-2552

Section DH1
Enseignant: Jean-Luc Dufour
Mardi 18h30 à 21h20
Évaluation de relais: 20 octobre, 18h30
Évaluation finale: Lundi 14 décembre, 18h30

Section DH2
Enseignante: Sophie Cloutier
Mercredi 18h30 à 21h20
Évaluation de relais: 21 octobre
Évaluation finale: Lundi 14 décembre, 18h30

 

DRT-2004 L'entreprise et ses principaux contrats
Préalables: DRT-1003 et DRT-2000

Section DH1
Enseignante: Charlaine Bouchard
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

Section DH2
Enseignant: Jean Turgeon
Mercredi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: examen maison
Évaluation finale: samedi 12 décembre, 12h30

Section DH3
Enseignant: Jean Turgeon
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: examen maison
Évaluation finale: samedi 12 décembre, 12h30

Cours obligatoires et semi-obligatoires 4e session

DRT-2001 Droit administratif II
Préalables: 30 crédits (DRT-1005, DRT-1006, DRT-2000 et 21 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Kevin Bouchard
Mercredi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 9 décembre, 15h30

 

DRT-2005 Preuve civile
Préalable: DRT-1006

Section DH1
Enseignant: Jean Fortier
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 13 octobre, 12h30
Évaluation finale: 15 décembre, 12h30

DRT-2006 Droit des sociétés par actions
Préalable: DRT-2004

Section DH1
Enseignante: Cinthia Duclos
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

 

DRT-2253 Successions et libéralités
Préalable: 30 crédits (DRT-1003, DRT-1004 et 24 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Jean-François D'Auteuil
Mardi 18h30 à 21h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 14 décembre, 18h30

Cours optionnels et formation par l'expérience (à partir de la 4e session)

DRT-2101 Histoire du droit privé
Préalable: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédit DRT)

Section DH1
Enseignant: Sylvio Normand
Jeudi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 10 décembre, 15h30

 

DRT-2104 Analyse économique du droit
Préalable: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Ivan Tchotourian
Mercredi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 9 décembre, 8h30

 

DRT-2106 Philosophie et droit
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section H1
Enseignant: Bjarne Melkevik
Vendredi 9h à 11h50
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 18 décembre, 9h

 

DRT-2153 Droit du commerce international
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignante: Sophie Verville
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: exposé
Évaluation finale: examen maison

 

DRT-2154 Droit international pénal, humanitaire et des droits de la personne
Préalables: DRT-1009 et 27 crédits de sigle DRT

Section DH1
Enseignante: Julia Grignon
Vendredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: memorandum
Évaluation finale: cas pratiques

 

DRT-2155 Droit de l’intégration européenne
Préalables: 30 crédits (DRT-1009 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignants: Olivier Delas et Roberto Angrisani
Jeudi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 10 décembre, 8h30

 

DRT-2200 Rédaction et interprétation des lois
Préalables: 30 crédits (DRT-1002, DRT-1008 et 24 crédits DRT)

Section DH1
Enseignante: Mélanie Samson
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 15 octobre
Évaluation finale: travail

 

DRT-2203 Séminaire
Préalable: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)

Section H1 - Femmes, corps et droit
Enseignante: Louise Langevin
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 3 novembre, 12h30
Évaluation finale: travail et exposé oral

Section H2 - Droit et littérature
Enseignant: Bjarne Melkevik
Mercredi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: travail

 

DRT-2201 Stage à la magistrature I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription

 

DRT-2204 Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires et inscription

 

DRT-2205 Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques II
Préalable: DRT-2204
Informations complémentaires et inscription

 

DRT-2211 Clinique de droit international pénal et humanitaire I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008, DRT-1009 et 39 crédits DRT)
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

 

DRT-2222 Clinique de droit international pénal et humanitaire II
Préalable: DRT-2211
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

 

DRT-2213 Stage en milieu gouvernemental ou communautaire I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédit DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription

 

DRT-2256 Stage en milieu gouvernemental ou communautaire II
Préalable: DRT-2213
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription

 

DRT-2214 Stage aux Cahiers de droit I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédit DRT)
Informations complémentaires sur le stage et l'inscription

 

DRT-2215 Stage aux Cahiers de droit II
Préalable: DRT-2214
Informations complémentaires sur le stage et l'inscription

 

DRT-2216 Programme de pages à l'Assemblée nationale du Québec - Volet pratique
Préalables: 30 crédits (DRT-1002 et 27 crédits DRT)
Informations complémentaires sur l'activité et l'inscription

 

DRT-2220 Clinique fiscale
Préalables: 45 crédits (DRT-1008, DRT-2400 et 39 crédits DRT)
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

 

DRT-2221 Concours de plaidoirie - Volet théorique
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les concours et l'inscription

 

DRT-2250 Sûretés réelles et publicité des droits
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Aurore Benadiba
Mardi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais 1: 13 octobre, 15h30
Évaluation de relais 2: 17 novembre, 15h30
Évaluation finale: 13 décembre, 8h30

DRT-2251 Contrats de vente, de louage et d'entreprise ou de service
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Mario Naccarato
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 16 décembre, 12h30

 

DRT-2252 Droit patrimonial de la famille
Préalables: 30 crédits (DRT-1004 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Dominique Goubau
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais 1: 6 octobre
Évaluation de relais 2: 3 novembre
Évaluation finale: 15 décembre, 12h30

 

DRT-2254 Faillite et insolvabilité
Préalables: 30 crédits (DRT-2002, DRT-2004 et 24 crédits DRT)

Section DH1
Enseignante: Cinthia Duclos
Lundi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 19 octobre, 12h30
Évaluation finale: 14 décembre, 12h30

 

DRT-2300 Droit des assurances
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignante: Isabelle Hudon
Mercredi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais: 21 octobre, 8h30
Évaluation finale: 9 décembre, 8h30

 

DRT-2301 Droit de la consommation
Préalables: 30 crédits (DRT-2002, DRT-2004 et 24 crédits DRT)

Section H1
Enseignant: Marc Lacoursière
Jeudi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 10 décembre, 15h30

 

DRT-2303 Droit bancaire
Préalables: 30 crédits (DRT-2002, DRT-2004 et 24 crédits DRT)

Section H1
Enseignant: Marc Lacoursière
Lundi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 12 décembre, 12h30

 

DRT-2304 Droit de la concurrence
Préalables: 30 crédits (DRT-2004 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Karounga Diawara
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 15 décembre, 12h30

 

DRT-2306 Droit des technologies de l'information
Préalable: 30 crédits (DRT-2552 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Pierre-Luc Déziel
Mercredi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: 14 octobre, 15h30
Évaluation finale: examen maison

 

DRT-2400 Droit fiscal fondamental
Préalable: 30 crédits DRT

Section DH1
Enseignant: Khashayar Haghgouyan
Jeudi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: 22 octobre, 15h30
Évaluation finale: 10 décembre, 15h30

 

DRT-2450 Procédure civile II
Préalables: 30 crédits (DRT-1006 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Jean Fortier
Jeudi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: 22 octobre, 12h30
Évaluation finale: 17 décembre, 12h30

 

DRT-2452 Modes privés de prévention et de règlement des différends
Préalable: 30 crédits (DRT-1006 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignante: Marie-Claire Belleau
Mercredi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: examen maison
Évaluation finale: travail

 

DRT-2500 Procédure pénale
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Alexandre Stylios
Mardi 8h30 à 11h20
Évaluation de relais 1: 13 octobre, 9h
Évaluation de relais 2: 17 novembre, 9h
Évaluation finale: 12 décembre, 8h30

 

DRT-2502 Infractions contre les personnes
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Jacques Casgrain
Mercredi 18h30 à 21h20
Évaluation de relais: 14 octobre, 18h30
Évaluation finale: 16 décembre, 18h30

 

DRT-2551 Droit de l’environnement
Préalables: 30 crédits (DRT-1005 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Paule Halley
Lundi 15h30 à 18h20
Évaluation de relais: examen maison
Évaluation finale: 12 décembre, 12h30

 

DRT-2557 Droit et peuples autochtones
Préalable: 30 crédits (DRT-1002 et 27 crédits DRT)

Section DH1
Enseignant: Simon Picard
Mercredi 18h30 à 21h20
Évaluation de relais: travail
Évaluation finale: 16 décembre, 18h30

 

DRT-2652 Sujet avancé en droit I
Préalable: 60 crédits DRT

Section DH1 - Droits fondamentaux I - COVID-19, droits de la personne et justice sociale
Enseignante: Christine Vézina
Mardi 12h30 à 15h20
Évaluation de relais: exposé oral
Évaluation finale: travail

Dernière mise à jour: 10 octobre 2020