Logo Université Laval Logo Université Laval

Aperçu des cours offerts au baccalauréat en droit à l'hiver 2021

Début des cours: 11 janvier 2021

Voici la liste de toutes les activités de formation offertes pour les étudiants inscrits au baccalauréat en droit, incluant:

  • les horaires
  • les précisions sur les évaluations de relais et finales

Si l'une de vos évaluations consiste en un commentaire d'arrêt ou une dissertation juridique, il pourrait être utile de consulter le Guide de la dissertation juridique (PDF, 772 Ko), rédigé par 2 professeurs de la Faculté.

En ce qui concerne les locaux, il vous est possible de les connaître sur le Portail de chacun de vos cours dans l’onglet Informations générales ou encore sur CAPSULE en faisant la recherche par matière et numéro du cours.

Cours obligatoires 1re session

Cours obligatoires 2e session

DRT-1003 Droit des biens
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001

  • Section A
  • Section B
  • Section C

 

DRT-1005 Droit administratif I
Préalables: DRT-1000, DRT-1001 et DRT-1002

  • Section A
  • Section B
  • Section C

 

DRT-1008 Documentation juridique et rédaction d'une note de recherche
Préalables: 12 crédits (DRT-1000 et 9 crédits DRT)

  • Section A
  • Section B
  • Section C
  • Section D
  • Section E

DRT-2000 Obligations II: responsabilité
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001

  • Section A
  • Section B
  • Section C

 

DRT-2552 Droits et libertés de la personne
Préalables: DRT-1000 et DRT-1002

  • Section A
  • Section B
  • Section C

Cours obligatoires 3e session

DRT-1006 Procédure civile I
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001

  • Section A

 

DRT-1007 Droit pénal général
Préalable: DRT-2552

  • Section A

 

DRT-2002 Obligations III: Exécution et extinction
Préalable: DRT-2000

  • Section A

DRT-2003 Droit du travail fondamental
Préalables: DRT-1001 et DRT-2552

  • Section A

 

DRT-2004 L'entreprise et ses principaux contrats
Préalables: DRT-1003 et DRT-2000

  • Section A

Cours obligatoires et semi-obligatoires 4e session

DRT-2001 Droit administratif II
Préalables: 30 crédits (DRT-1005, DRT-1006, DRT-2000 et 21 crédits DRT)

  • Section A
  • Section B

 

DRT-2005 Preuve civile
Préalable: DRT-1006

  • Section A
  • Section B

 

DRT-2006 Droit des sociétés par actions
Préalable: DRT-2004

  • Section A
  • Section B

 

DRT-2253 Successions et libéralités
Préalable: 30 crédits (DRT-1003, DRT-1004 et 24 crédits DRT)

  • Section A

Cours optionnels et formation par l'expérience (à partir de la 4e session)

DRT-2201 Stage à la magistrature
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription

Section A

 

DRT-2103 Droit comparé
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2105 Théorie et méthodologie de la Common Law
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2107 Analyse féministe du droit
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2108 Éthique et déontologie de la pratique du droit
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2151 Droit international privé
Préalables: 30 crédits (DRT-1006 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2152 Droit international économique
Préalables: 30 crédits (DRT-1009 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2202 Tribunal-école: audition en appel
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)

Section A - civil
Section B - pénal

 

DRT-2203 Séminaire
Préalable: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)

Section A
Section B

 

DRT-2204 Recherche dirigée et rédaction d’écrits juridiques I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires et inscription

Section A

 

DRT-2205 Recherche dirigée et rédaction d’écrits juridiques II
Préalable: DRT-2204
Informations complémentaires et inscription

Section A

 

DRT-2207 Concours de plaidoirie – volet pratique
Préalable: 45 crédits (DRT-2221 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires et inscription

Section A

 

DRT-2208 Stage à la magistrature II
Préalable: 45 crédits (DRT-2201 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires et inscription

Section A

 

DRT-2210 Logique et argumentation juridiques
Préalables: 30 crédits ( DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2211 Clinique de droit international pénal et humanitaire I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008, DRT-1009 et 39 crédits DRT)
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

Section A

 

DRT-2213 Stage en milieu gouvernemental ou communautaire I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription

Section A

 

DRT-2222 Clinique de droit international pénal et humanitaire II
Préalables: DRT-2211
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

Section A

 

DRT-2214 Stage aux Cahiers de droit I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur le stage et l'inscription

Section A

 

DRT-2215 Stage aux Cahiers de droit II
Préalable: DRT-2214
Informations complémentaires sur le stage et l'inscription

Section A

 

DRT-2217 Programme de pages à l’Assemblée nationale du Québec – Volet recherche
Préalable: 30 crédits (DRT-2216 et 27 crédits DRT)
Informations complémentaires sur l'activité et l'inscription

Section A

DRT-2220 Clinique fiscale
Préalables: 45 crédits (DRT-1008, DRT-2400 et 39 crédits de sigle DRT)
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

Section A

 

DRT-2224 Clinique juridique pour entreprise en démarrage
Préalables: 45 crédits (DRT-1008, DRT-2400 et 39 crédits de sigle DRT)
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription

Section A

 

DRT-2250 Sûretés réelles et publicité des droits
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section A
Section B

 

DRT-2251 Contrats de vente, de louage et d’entreprise ou de service
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2252 Droit patrimonial de la famille
Préalables: 30 crédits (DRT-1004 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2254 Faillite et insolvabilité
Préalables: 30 crédits (DRT-2002, DRT-2004 et 24 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2255 Droit de l’enfance et de la jeunesse
Préalables: DRT-1004, DRT-1007, DRT-1009 et DRT-2552

Section A

 

DRT-2256 Stage en milieu gouvernemental ou communautaire II

Préalable: DRT-2213
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription

Section A

 

DRT-2300 Droit des assurances
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2305 Droit des brevets et des marques de commerce
Préalables: 30 crédits (DRT-2004 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2401 Fiscalité des sociétés par action
Préalable: 30 crédits (DRT-2400 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2450 Procédure civile II
Préalables: 30 crédits (DRT-1006 et 27 crédits DRT)

Section A
Section B

 

DRT-2500 Procédure pénale
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2502 Infractions contre les personnes
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2503 Infractions contre la propriété
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2504 Détermination de la peine et pénologie
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2554 Aménagement durable du territoire
Préalables: 30 crédits (DRT-1005 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2556 Droit et procédure parlementaire
Préalables: 30 crédits (DRT-1002 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2600 Liberté syndicale et représentation collective au travail
Préalables: 30 crédits (DRT-2003 et 27 crédits DRT)

Section A

 

DRT-2603 Droit de la santé et de la sécurité au travail
Préalables: 30 crédits (DRT-2003 et 27 crédits DRT)

Section A

Dernière mise à jour: 14 avril 2020