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Cours, horaires et cheminements

Pour obtenir des informations liées à votre dossier d’études et à votre cheminement, communiquez avec votre direction de programme:

Programmes de 1er cycle
Bureau 5140
418 656-2131, poste 6134
premier-cycle@fd.ulaval.ca

Programmes de 2e et 3e cycles
Bureau 5140
418 656-2131, poste 6134
cycles-superieurs@fd.ulaval.ca

Cheminements de programme

Baccalauréat en droit

Structure du programme du baccalauréat en droit (PDF, 1 Mo)
En vigueur à la session d'automne 2018

Structure du programme du baccalauréat en droit (PDF, 1,26 Mo)
En vigueur à partir de la session d'hiver 2019

Rapport de cheminement

Pour savoir ce qu'est un rapport de cheminement, consultez monPortail.

Vous êtes responsable de vérifier régulièrement votre rapport de cheminement et de vous assurer que les informations qui y apparaissent sont exactes. Voici les étapes à suivre pour vérifier le statut de votre rapport de cheminement:

  • Connectez-vous à monPortail et sélectionnez le menu de gauche «Cheminement»
  • Choisissez «Rapport de cheminement»

Demande de modification à votre rapport de cheminement

Programmes de 2e et 3e cycles

Rapport de cheminement

Lors de l'inscription à vos cours, vous avez la responsabilité de vous assurer que les cours choisis contribueront à satisfaire aux exigences de diplomation de votre programme d’études. Pour ce faire, vous devez consulter votre rapport de cheminement sur Capsule et vérifier si votre inscription correspond au cheminement de votre programme selon la session de votre admission.

Horaires des cours et des examens

Horaire des cours de 1er cycle

Baccalauréat en droit

Certificat et microprogramme en droit

Horaire des cours et des activités de formation
des 2e et 3e cycles

Horaire des examens

  • Examens relais - automne 2018 (406 Ko)
  • La consultation des examens finals de l'hiver 2018 aura lieu les 24 et 25 mai ainsi que les 6 et 7 septembre.

Cours de 1er cycle en droit prévus à l'hiver et à l’été 2019

Voici la liste des cours optionnels en droit prévus à l'hiver 2019. Cette liste est sujette à changement sans préavis.

DRT 2001 – Droit administratif II (2)

DRT 2101 - Histoire du droit privé

DRT 2103 - Droit comparé

DRT 2104 - Analyse économique du droit

DRT 2105 – Droit privé de common law

DRT-2151 – Droit international privé

DRT 2152 - Droit international économique

DRT 2154 - Droit inter. pénal, humanitaire et des droits de la personne

DRT 2202 - Tribunal-école : audition en appel

DRT 2203 – Séminaire (3)

DRT-2210 – Logique et argumentation juridique

DRT 2250 - Sûretés réelles et publicité des droits (2)

DRT 2251 - Contrats de vente, de louage et d'entreprise ou de service (2)

DRT 2252 - Droit patrimonial de la famille

DRT 2253 - Successions et libéralités

DRT 2254 - Faillite et insolvabilité

DRT 2300 - Droit des assurances

DRT 2301 - Droit de la consommation

DRT 2303 - Droit bancaire

DRT 2305 - Droit des brevets et des marques de commerce

DRT 2400 - Droit fiscal fondamental

DRT 2401 - Fiscalité des sociétés par actions

DRT 2450 - Procédure civile II (2)

DRT 2500 - Procédure pénale

DRT 2502 - Infractions contre les personnes

DRT 2503 - Infractions contre la propriété

DRT 2504 – Détermination de la peine et pénologie

DRT 2554 - Aménagement durable du territoire

DRT 2555 - Fédéralisme et partage des compétences

DRT 2556 - Droit et procédure parlementaires

DRT 2603 - Droit de la santé et de la sécurité au travail

DRT 2654 – Sujets spéciaux en droit : Droit de l’OHADA

DRT XXXX – Droit de l’énergie, des mines et des forêts

 

Voici la liste des cours en droit prévus à l'été 2019. Cette liste est sujette à changement sans préavis.

DRT-1005 Droit administratif I

DRT-2005 Preuve civile

DRT-2006 Droit des sociétés par actions

DRT-2252 Droit patrimonial de la famille

DRT-2451 Activités cliniques sur les modes privés de prévention et de règlement des différends

DRT-2502 Infractions contre les personnes

DRT-2650 Droit professionnel

Recherche dirigée I et II au 1er cycle

Plan de cours DRT-2204 Recherche dirigée I (PDF, 160 Ko)
Plan de cours DRT-2205 Recherche dirigée II (PDF, 160 Ko)
Guide de la dissertation juridique (PDF, 772 Ko)

Plans de cours – enseignements individualisés aux 2e et 3e cycles