Maîtrise en droit

45

Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 16

2 ans

Durée estimée à temps complet

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Structure du programme

Activités de formation communes

Cours	Titre		Crédits exigés
Droit			18

DRT-6078	Essai	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	12
DRT-6203	Construire et réaliser un écrit terminal	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	1
DRT-7080	Sources	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	1

Règle 1 : 1 à 4 crédits parmi :

Formation pratique
DRT-7001	Cours individualisé	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7006	Stage en droit I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7007	Stage en droit II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7011	Clinique de droit international pénal et humanitaire I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7086	Clinique de droit international économique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7089	Clinique juridique en droit civil	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7110	Clinique de droit international pénal et humanitaire II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7221	Concours de plaidoirie I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7222	Concours de plaidoirie II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
Séminaires
DRT-7005	Séminaire de professeur invité I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	1
DRT-7073	Séminaire en droit I		1
DRT-7074	Séminaire en droit II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	1
DRT-7077	Séminaire de professeur invité II		1
DRT-7081	Analyse doctrinale		1
DRT-7082	Interprétation juridique		1
DRT-7083	Analyse comparée	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	1
DRT-7084	Séminaire introductif en droit des affaires canadien		1

Règle 2 : 0 à 3 crédits parmi :

BIO-6900	Évolution et biodiversité	Indique que le cours est en développement durable	3
CTB-6099	Rentabilité et pilotage du développement durable	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
ECN-6951	Développement durable, ressources et environnement	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance	3
GIE-6001	Gestion de projets en développement international et action humanitaire	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
GSF-6008	Finance corporative	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
MNG-6008	Éthique des affaires	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
MNG-6009	Systèmes de gestion du développement durable	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable	3
MNG-6157	Comportement humain et organisation	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
MRK-6004	Marketing	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
POL-7001	Analyse de la politique étrangère		3
POL-7025	Management public		3
POL-7036	Gouvernance mondiale de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable	3
SAP-7005	Santé environnementale	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert en formule hybride	3
SVS-7018	Immigration, intégration et intervention sociale		3
Avec l’approbation de la direction de programme, possibilité de suivre un cours parmi tous les cours de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de ceux des séries 500 et 800 et des cours portant le sigle DRT).

Autres activités

Cours	Titre		Crédits exigés
Cheminement sans concentration			27

Règle 1 : 27 crédits parmi :

tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de ceux des séries 500 et 800).

Concentrations

Cours	Titre		Crédits exigés
Droit des affaires			27

Règle 1 : 18 crédits parmi :

DRT-6061	Droit des technologies de l'information et des communications		3
DRT-6079	Droit et chaîne de blocs	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-6161	Droit des valeurs mobilières et des marchés financiers	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-6162	Droit de la concurrence		3
DRT-6163	Droit bancaire	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7014	Contrats commerciaux internationaux		3
DRT-7017	Création, fusion, acquisition et transmission d'entreprises		3
DRT-7022	Gouvernance de l'entreprise	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7028	Aspects comparatifs et internationaux du droit de la concurrence		3
DRT-7029	Criminalité économique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7030	Droit bancaire international		3
DRT-7037	Droit du commerce électronique	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-7063	Propriété intellectuelle de l'entreprise et nouvelle économie		3
DRT-7064	Régimes de redressement des entreprises		3
DRT-7104	Sujets spéciaux en droit des affaires I		3
DRT-7105	Sujets spéciaux en droit des affaires II		3

Règle 2 : 9 crédits parmi :

DRT-7036	Droit international de l'investissement	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
et tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de ceux des séries 500 et 800).

Environnement, développement durable et sécurité alimentaire

Règle 1 : 18 crédits parmi :

DRT-7002	Diversité culturelle et développement durable en droit international	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7004	Droit international de la mer	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7015	Droit international de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7021	Droit de la biodiversité	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7026	Droit des ressources naturelles	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7027	Droit de l'eau	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-7033	Droit de l'énergie	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7034	Droit de l'environnement et contrôle de la pollution	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7047	Droit pénal de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7050	Droit, territoire et peuples autochtones		3
DRT-7066	Sécurité alimentaire mondiale	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7085	Sécurité alimentaire mondiale et propriété intellectuelle	Indique que le cours peut être offert en formule hybride	3
DRT-7111	Droit et changements climatiques	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3

Règle 2 : 9 crédits parmi :

tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de ceux des séries 500 et 800).

Droits fondamentaux

Règle 1 : 18 crédits parmi :

DRT-7013	Libertés fondamentales		3
DRT-7018	Droit international des droits de la personne	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7040	Droit européen des droits de la personne		3
DRT-7049	Droit public avancé	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7050	Droit, territoire et peuples autochtones		3
DRT-7052	Égalité et discrimination	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7070	Protection et sécurité des données personnelles à l'ère du numérique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7100	Sujets spéciaux : droits fondamentaux I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3

Règle 2 : 9 crédits parmi :

DRT-7042	Droit international de l'enfance		3
DRT-7043	Droit international des droits économiques, sociaux et culturels	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
et tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de ceux des séries 500 et 800).

Droit international et transnational

Règle 1 : 18 crédits parmi :

DRT-7004	Droit international de la mer	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7012	Droit de l'Organisation mondiale du commerce	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7015	Droit international de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7018	Droit international des droits de la personne	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7020	Droit de l'Union européenne		3
DRT-7023	Droit international de la culture	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7024	Droit international pénal		3
DRT-7036	Droit international de l'investissement	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7040	Droit européen des droits de la personne		3
DRT-7042	Droit international de l'enfance		3
DRT-7043	Droit international des droits économiques, sociaux et culturels	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7044	Droit international des réfugiés		3
DRT-7045	Droit international humanitaire	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7062	Procédure et preuve en droit international pénal	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
DRT-7106	Sujets spéciaux en droit international et transnational I		3
DRT-7113	Accords commerciaux régionaux		3

Règle 2 : 9 crédits parmi :

DRT-7002	Diversité culturelle et développement durable en droit international	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7014	Contrats commerciaux internationaux		3
DRT-7028	Aspects comparatifs et internationaux du droit de la concurrence		3
DRT-7030	Droit bancaire international		3
DRT-7066	Sécurité alimentaire mondiale	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2026	3
et tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000 (à l'exception de ceux des séries 500 et 800).

Profils

Cours	Titre		Crédits exigés
Profil international

EHE-6DRT

Études - Profil international - Maîtrise en droit

12 à 18

Maîtrise en droit

45

2 ans

Structure du programme

Activités de formation communes

Autres activités

Concentrations

Profils

Admission