Maîtrise en droit notarial

Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 21

Cheminement régulier ou allégé

Durée estimée à temps complet

Places disponibles

Structure du programme

Cours	Titre		Crédits exigés
Droit notarial			54

DRT-6130	Pratique notariale		3
DRT-6132	Financement et sûretés		3
DRT-6133	Modalités et démembrements de la propriété		3
DRT-6134	Droit patrimonial de la famille		2
DRT-6135	Droit successoral		2
DRT-6136	Protection des personnes		2
DRT-6137	Examen des titres	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	3
DRT-6139	Droit des sociétés et baux commerciaux	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	3
DRT-6140	Droit fiscal et taxes à la consommation	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	3
DRT-6142	Patrimoines d'affectation	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	1
DRT-6143	Procédure non contentieuse	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	1
DRT-6155	Publicité des droits		2
DRT-6156	Mutations de propriété	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	2
DRT-6157	Droit international privé	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	2
DRT-6158	Aménagement et protection du territoire	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	3
DRT-6159	Prévention et règlement des différends		1
DRT-6200	Études de cas en droit immobilier		2
DRT-6201	Études de cas en planification et liquidation successorales		2
DRT-6202	Études de cas en droit des affaires		2
DRT-6500	Stage en droit notarial	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2025	12