Horaires des cours, plans de cours et cheminements

Baccalauréat en droit

• Automne 2023
• Été 2023
• Hiver 2023

Certificat et microprogramme en droit

• Automne 2023
• Été 2023
• Hiver 2023

2e et 3e cycles

• Automne 2023
• Été 2023
• Hiver 2023
• Maîtrise en droit notarial - Hiver 2023 (PDF, 106 Ko)

Le programme de baccalauréat comporte 99 crédits et se divise en trois grandes parties: 57 crédits obligatoires (21 cours), 33 crédits de cours semi-obligatoires (à choisir parmi une liste restreinte) et optionnels en droit (comprenant des cours, stages, cliniques, etc.) et enfin 9 crédits de cours universitaires hors discipline (une liste indicative est fournie dans le rapport de cheminement). Le cheminement peut se faire à temps plein ou à temps partiel et de nombreux cours sont offerts à chaque session d’été (mai-juin). La confection de votre horaire de cours, dès la première session, devrait être faite principalement en fonction de cette structure.

Structure du programme du baccalauréat en droit (PDF, 177 Ko)

Formation par l'expérience

Vous pouvez choisir parmi un vaste choix de possibilités pour acquérir de l'expérience personnalisée pendant votre parcours d'études:

• Stages en milieu professionnel
• Mobilité internationale
• Cliniques juridiques
• Concours de plaidoirie

Étapes de cheminement du certificat en droit

Le programme comprend la réussite de 10 cours de trois crédits, dont trois obligatoires. Il est recommandé de suivre d’abord les cours obligatoires, mais des concomitances sont acceptées. Plusieurs cours sont offerts aux trois sessions (automne, hiver, été) et vous devez compléter le programme en quatre ans ou moins. Un cours universitaire hors discipline peut être accepté à titre de 10e cours.

Étapes de cheminement du microprogramme en droit

Le microprogramme est complété dès que vous avez réussi 15 crédits parmi les cours offerts dans le programme de certificat en droit. Un cours obligatoire et quatre cours optionnels parmi un bassin d’une quinzaine de cours forment la structure de ce programme.

Étapes de cheminement des programmes de DESS

Afin de compléter votre programme d'études, vous devez réaliser une scolarité de 30 crédits.

Vous pourrez effectuer un stage (de 3 à 6 crédits) à l'intérieur de cette scolarité à la suite d'une entente préalable avec le directeur des programmes.

Étapes du cheminement de la maîtrise avec essai

Afin de compléter votre programme d'études, vous devez réaliser une scolarité de 45 crédits.

Vous pourrez effectuer un stage (de 3 à 6 crédits) à l'intérieur de cette scolarité à la suite d'une entente préalable avec la Direction des programmes des cycles supérieurs de la Faculté.

Dans votre cheminement, vous avez 4 règles à satisfaire, pour un total de 30 crédits:

• Règle 1 (cours pratiques: 0 à 6 crédits)
• Règle 2 (séminaire de professeur invité: 1 à 4 crédits)
• Règle 3 (cours hors faculté: 0 à 6 crédits)
• Règle 4 (cours de droit hors spécialité: 6 à 12 crédits)
• Concentration 18 crédits

Note: Veuillez communiquer le choix de votre concentration à la gestion des études par courriel à l'adresse cycles-superieurs@fd.ulaval.ca.

Lorsque vous avez complété 24 crédits de cours, vous pourrez vous inscrire aux activités suivantes:

• DRT-7080 Sources et DRT-6203 Construire et réaliser un écrit terminal (anciennement DRT-6123 Méthodologie de l’essai)
  Cours à réaliser avant ou en même temps que le cours Essai (12 crédits).
  Le superviseur et le sujet de l'essai doivent être déterminés avant le début du cours.
• DRT-6501 à DRT-6504 et DRT-6078 (12 crédits)
  Rédaction de l'essai sous la supervision d'un professeur
  Remplissez le formulaire Inscription et approbation du sujet de l'essai

Inscription à Poursuite de la maîtrise 1 et 2

Si vous vous êtes inscrit à l’ensemble des 10 cours de votre programme d’études ainsi qu’à l’essai, votre inscription aux sessions ultérieures est facultative même si vous continuez la rédaction de votre essai. Votre inscription est également facultative au moment du dépôt de votre essai.

Une nouvelle procédure mise en place vous permet toutefois de conserver un statut à temps plein pendant la finalisation de votre essai. Pour ce faire, vous devez vous inscrire à l’activité TRE-6810 pour une session et à l’activité TRE-6811 pour une autre session au besoin. L'inscription est recommandée afin de maintenir votre dossier actif jusqu’à votre diplomation.

Pour calculer vos droits et frais de scolarité.

À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).

Dépôt de votre essai

Vous devez déposer votre essai au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:

• fournir 2 copies reliées de votre essai en impression recto verso (3 exemplaires sont requis s'il est codirigé)
• le directeur de l'essai doit aviser par courriel la Direction des programmes de 2e et 3e cycles, à l'adresse cycles-superieurs@fd.ulaval.ca, qu'il autorise le dépôt de votre essai

Étapes du cheminement de la maîtrise avec mémoire

Votre programme d’études totalise 45 crédits:

• 19 crédits d’activités de formation communes en droit
• 26 crédits en activités de recherche

Inscription aux activités de formation communes (19 crédits)

Assurez-vous d'avoir consulté les informations relatives à l'inscription aux cours, à l’horaire de la session ainsi qu’à votre rapport de cheminement avant d’effectuer votre choix de cours afin de respecter les exigences du programme.

Le cours DRT-7223 Séminaire de recherche I (3 crédits) doit être suivi durant votre 1re ou 2e session.

En plus de compléter, à votre convenance, les 2 cours (6 crédits) de la règle 1 de votre programme – il y a la possibilité d'effectuer un stage à l'intérieur de cette scolarité à la suite d’une entente préalable avec le directeur des programmes – vous pouvez entamer les activités d’encadrement de recherche dans l’ordre suivant:

• DRT-6080 Lectures dirigées de maîtrise I (3 crédits)
  • remplissez le formulaire en ligne
• DRT-6124 Élaboration et présentation du projet de mémoire (3 crédits)
  • ne peut pas être suivi durant votre 1re session
  • ne peut être suivi en même temps que DRT-6080
  • remplissez le formulaire en ligne
• Règle 1 - 6 crédits parmi tous les cours portant le sigle DRT de niveau 6000 ou 7000
• Règle 2 - 3 crédits Séminaire en droit

Inscription à des activités de recherche (26 crédits)

• DRT-6821 Activité de recherche - mémoire 1
  (5 crédits inscrits/ temps partiel, 5 crédits facturés)
• DRT-6822 Activité de recherche - mémoire 2
  (12 crédits inscrits/ temps partiel, 7 crédits facturés)
• DRT-6823 Activité de recherche - mémoire 3
  (12 crédits inscrits/temps plein, 7 crédits facturés)
• DRT-6824 Activité de recherche - mémoire 4
  (12 crédits inscrits/temps plein, 7 crédits facturés)

Inscription à Poursuite de la recherche - mémoire 1 et 2

Si vous avez terminé vos 4 activités de recherche étant prévues à votre programme de maîtrise et que vous devez poursuivre vos recherches, vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-6800 Poursuite de la recherche - mémoire 1 pour une session et ensuite à l’activité TRE-6801 Poursuite de la recherche - mémoire 2 pour un maximum de 4 sessions.

Par contre, pour continuer cette activité au-delà de ces périodes, vous devrez obtenir l’autorisation du directeur de votre programme et de votre directeur de recherche.

Votre statut d'étudiant demeurera le même lorsque vous serez inscrit à l'une de ces activités, soit à temps complet.

Vous devez avoir payé tous les crédits de recherche préalables qui ont été établis pour votre programme avant de pouvoir vous inscrire à l’activité Poursuite de la recherche - mémoire 1.

Pour calculer vos droits et frais de scolarité.

À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).

Inscription à Thèse ou mémoire déposé pour évaluation

Vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation une fois que vous aurez effectué le dépôt initial de votre mémoire.

Cette activité s'adresse aussi à vous si vous avez déjà fait le dépôt initial de votre mémoire à une session donnée et qu'il est toujours en période d'évaluation terminale à la session suivante. L'inscription est alors facultative, mais vous permet de continuer de bénéficier des privilèges offerts à l'Université Laval, dont l'accès à la Bibliothèque. Vous pouvez vous y inscrire pour 1 ou 2 sessions.

Votre statut d'étudiant demeurera à temps complet.

Il n'y a pas de droits de scolarité associés à l'inscription à TRE-7802. Cependant, des frais afférents et des frais de gestion seront facturés (calcul basé sur une inscription à 12 crédits). 

Communiquez avec votre direction de programmes pour plus d'information.

Rédaction du mémoire

Référez-vous au site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour vous guider dans la rédaction de votre mémoire.

Dépôt initial du mémoire

Vous trouverez toute l’information relative au dépôt initial sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.

Le dépôt initial de votre mémoire peut être effectué au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:

• À la session en cours (y compris la session d'été) où vous faites le dépôt initial de votre mémoire pour évaluation terminale, vous devez être inscrit au programme pour lequel vous postulez un grade (Règlement des études, article 319b, deuxième alinéa, et Règlement sur les frais d'admission et d'inscription à l'Université Laval, article 4.2.7)
• Le directeur du mémoire doit aviser par courriel la Direction des programmes de 2e et 3e cycles, à l'adresse cycles-superieurs@fd.ulaval.ca, qu'il autorise le dépôt de votre mémoire
• Fournir 3 copies reliées du mémoire en impression recto verso (4 exemplaires sont requis si elle est codirigé) et une version électronique par courriel à l'adresse cycles-superieurs@fd.ulaval.ca
• Joindre les formulaires suivants dûment signés:
  • Déclaration de l’étudiant (VRR-101) (disponible sur le site Web des CÉRUL)
  • Licence non exclusive de diffusion pour mémoire et thèse (disponible sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales)

Étapes du cheminement du doctorat

Votre programme d’études totalise 90 crédits:

• 27 crédits d’activités de formation communes en droit
• 63 crédits en activités de recherche

Inscription aux activités de formation communes (27 crédits)

Assurez-vous d'avoir consulté les informations relatives à l'inscription aux cours, à l’horaire de la session ainsi qu’à votre rapport de cheminement avant d’effectuer votre choix de cours afin de respecter les exigences du programme.

• DRT-7223 Séminaire de recherche I (3 crédits)
• DRT-7080 Sources (1 crédit)
• DRT-8001 Examen de doctorat: volet rétrospectif (3 crédits)
• DRT-8014 Séminaire de recherche II (3 crédits)
• DRT-8007 Examen de doctorat: volet prospectif (5 crédits)
• Règle 1 - 9 crédits parmi tous les cours portant le sigle DRT de niveau 7000 ou 8000 incluant des cours au niveau de compétences professionnelles et de compétences en recherche
• Règle 2 - 3 crédits Séminaire en droit

Inscription à des activités de recherche (60 crédits)

Avant de vous inscrire à l’une ou l’autre de ces activités, veuillez vérifier votre rapport de cheminement dans monPortail. Vous devez réaliser toutes ces activités de recherche qui peuvent être jumelées à des activités de formation communes pour vous assurer un statut d’étudiant à temps plein au besoin.

• DRT-8831 Activité de recherche - thèse 1
  (3 crédits inscrits/temps partiel, 3 crédits facturés)
• DRT-8832 Activité de recherche - thèse 2
  (3 crédits inscrits/temps partiel, 3 crédits facturés)
• DRT-8833 Activité de recherche - thèse 3
  (12 crédits inscrits/temps plein, 7 crédits facturés)
• DRT-8834 Activité de recherche - thèse 4
  (12 crédits inscrits/temps plein, 8 crédits facturés)
• DRT-8835 Activité de recherche - thèse 5
  (12 crédits inscrits/temps plein, 9 crédits facturés)
• DRT-8826 Activité de recherche - thèse 6
  (12 crédits inscrits/temps plein, 10 crédits facturés)
• DRT-8827 Activité de recherche - thèse 7
  (12 crédits inscrits/temps plein, 10 crédits facturés)
• DRT-8828 Activité de recherche - thèse 8
  (12 crédits inscrits/temps plein, 10 crédits facturés)

Inscription à Poursuite de la recherche - thèse 1 et 2

Si vous avez terminé vos 8 activités de recherche étant prévues à votre programme de doctorat et que vous devez poursuivre votre recherche, vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-8800 Poursuite de la recherche - thèse 1 pour 2 sessions et ensuite à l’activité TRE-8801 Poursuite de la recherche - thèse 2 pour un maximum de 5 sessions.

Par contre, pour continuer cette activité au-delà de ces périodes, vous devrez obtenir l’autorisation du directeur de votre programme et de votre directeur de recherche.

Votre statut d'étudiant demeurera le même lorsque vous serez inscrit à l'une de ces activités, soit à temps complet.

Vous devez avoir payé tous les crédits de recherche préalables qui ont été établis pour votre programme avant de pouvoir vous inscrire à l’activité Poursuite de la recherche - thèse 1.

Pour calculer vos droits et frais de scolarité.

À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).

Inscription à Thèse ou mémoire déposé pour évaluation

Vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation une fois que vous aurez effectué le dépôt initial de votre thèse.

Cette activité s'adresse aussi à vous si vous avez déjà fait le dépôt initial de votre thèse à une session donnée et qu'il est toujours en période d'évaluation terminale à la session suivante. L'inscription est alors facultative, mais vous permet de continuer de bénéficier des privilèges offerts à l'Université Laval, dont l'accès à la Bibliothèque. Vous pouvez vous y inscrire pour 1 ou 2 sessions.

Votre statut d'étudiant demeurera à temps complet.

Il n'y a pas de droits de scolarité associés à l'inscription à TRE-7802. Cependant, des frais afférents et des frais de gestion seront facturés (calcul basé sur une inscription à 12 crédits).

Inscription à Activités de recherche en cotutelle

Si vous poursuivez vos études à l’étranger à la session actuelle vous ne pouvez pas vous inscrire à l’activité DRT-8809 Activités de recherche en cotutelle (admission avant l'automne 2013) ou à l'activité DRT-8819 Activités de recherche en cotutelle (admission depuis l'automne 2013).

Si vous êtes présent à l’Université Laval, inscrivez-vous aux activités de votre programme afin de maintenir votre inscription simultanée dans les 2 universités.

Rédaction de votre thèse

Référez-vous au site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour vous guider dans la rédaction et la présentation de votre thèse.

Dépôt initial de votre thèse

Vous trouverez toute l’information relative au dépôt initial sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.

Le dépôt initial de votre thèse peut être effectué au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:

• À la session en cours (y compris la session d'été) où vous faites le dépôt initial de votre thèse pour évaluation terminale, vous devez être inscrit au programme pour lequel vous postulez un grade (Règlement des études, article 319b, deuxième alinéa, et Règlement sur les frais d'admission et d'inscription à l'Université Laval, article 4.2.7)
• Afin d’autoriser le dépôt de la thèse, le directeur de recherche doit expédier un courriel à ce sujet à la Direction des programmes de 2e et 3e cycles à l'adresse cycles-superieurs@fd.ulaval.ca
• Fournir 3 copies reliées de la thèse en impression recto verso (4 exemplaires sont requis si elle est codirigée) et une version électronique par courriel à l'adresse cycles-superieurs@fd.ulaval.ca
• Joindre les formulaires suivants dûment signés:
  • Déclaration de l’étudiant (VRR-101) (disponible sur le site Web des CÉRUL)
  • Licence non exclusive de diffusion pour mémoire et thèse (disponible sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales)

DRT-2204 Recherche dirigée I (PDF, 175 Ko)
DRT-2205 Recherche dirigée II (PDF, 172 Ko)
Guide de la dissertation juridique (PDF, 772 Ko)

DRT-6078: Essai (PDF, 124 Ko)

DRT-6080: Lectures dirigées de maîtrise I (PDF, 393 Ko)

DRT-6124: Élaboration et présentation du projet de mémoire (PDF, 138 Ko)

DRT-7001: Cours individualisé (PDF, 446 Ko)

DRT-8001: Examen de doctorat volet rétrospectif (PDF, 894 Ko)

DRT-8005 Lectures dirigées de doctorat (PDF, 136 Ko)

DRT-8007: Examen de doctorat volet prospectif (PDF, 561 Ko)