Baccalauréat en droit
- Automne 2022
- Été 2023
- Hiver 2023
Certificat et microprogramme en droit
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Trouvez toute l’information nécessaire à la poursuite de votre programme d’études: les horaires de cours et d'évaluations, les cheminements de programmes et leurs rapports, ainsi que les divers plans de cours utiles à votre planification.
Pour savoir ce qu'est un rapport de cheminement, consultez monPortail.
Vous êtes responsable de vérifier régulièrement votre rapport de cheminement et de vous assurer que les informations qui y apparaissent sont exactes. Voici les étapes à suivre pour vérifier le statut de votre rapport de cheminement:
Concernant un cours suivi dans une autre université:
Le programme de baccalauréat comporte 99 crédits et se divise en trois grandes parties: 51 crédits obligatoires (17 cours), 36 crédits de cours semi-obligatoires (à choisir parmi une liste restreinte) et optionnels en droit (comprenant des cours, stages, cliniques, etc.) et enfin 12 crédits de cours universitaires hors discipline (une liste indicative est fournie dans le rapport de cheminement). Le cheminement peut se faire à temps plein ou à temps partiel et de nombreux cours sont offerts à chaque session d’été (mai-juin). La confection de votre horaire de cours, dès la première session, devrait être faite principalement en fonction de cette structure.
Structure du programme du baccalauréat en droit (PDF, 705 Mo)
Vous pouvez choisir parmi un vaste choix de possibilités pour acquérir de l'expérience personnalisée pendant votre parcours d'études:
Le programme comprend la réussite de 10 cours de trois crédits, dont trois obligatoires. Il est recommandé de suivre d’abord les cours obligatoires, mais des concomitances sont acceptées. Plusieurs cours sont offerts aux trois sessions (automne, hiver, été) et vous devez compléter le programme en quatre ans ou moins. Un cours universitaire hors discipline peut être accepté à titre de 10e cours.
Le microprogramme est complété dès que vous avez réussi 15 crédits parmi les cours offerts dans le programme de certificat en droit. Un cours obligatoire et quatre cours optionnels parmi un bassin d’une quinzaine de cours forment la structure de ce programme.
Afin de compléter votre programme d'études, vous devez réaliser une scolarité de 30 crédits.
Vous pourrez effectuer un stage (de 3 à 6 crédits) à l'intérieur de cette scolarité à la suite d'une entente préalable avec le directeur des programmes.
Afin de compléter votre programme d'études, vous devez réaliser une scolarité de 45 crédits.
Vous pourrez effectuer un stage (de 3 à 6 crédits) à l'intérieur de cette scolarité à la suite d'une entente préalable avec la Direction des programmes des cycles supérieurs de la Faculté.
Selon votre majeure, vous avez 4 règles à satisfaire, pour un total de 30 crédits:
Lorsque vous avez complété 24 crédits de cours parmi ces 4 règles, vous pourrez vous inscrire aux activités suivantes:
Si vous vous êtes inscrit à l’ensemble des 10 cours de votre programme d’études ainsi qu’à l’essai, votre inscription aux sessions ultérieures est facultative même si vous continuez la rédaction de votre essai. Votre inscription est également facultative au moment du dépôt de votre essai.
Une nouvelle procédure mise en place vous permet toutefois de conserver un statut à temps plein pendant la finalisation de votre essai. Pour ce faire, vous devez vous inscrire à l’activité TRE-6810 pour une session et à l’activité TRE-6811 pour une autre session au besoin. L'inscription est recommandée afin de maintenir votre dossier actif jusqu’à votre diplomation.
Pour calculer vos droits et frais de scolarité.
À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).
Vous devez déposer votre essai au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:
Votre programme d’études totalise 45 crédits:
Assurez-vous d'avoir consulté les informations relatives à l'inscription aux cours, à l’horaire de la session ainsi qu’à votre rapport de cheminement avant d’effectuer votre choix de cours afin de respecter les exigences du programme.
Le cours DRT-7000 Méthodologie avancée du droit (3 crédits) doit être suivi durant votre 1re ou 2e session.
En plus de compléter, à votre convenance, les 3 cours (9 crédits) de la règle 1 de votre programme – il y a la possibilité d'effectuer un stage à l'intérieur de cette scolarité à la suite d’une entente préalable avec le directeur des programmes – vous pouvez entamer les activités d’encadrement de recherche dans l’ordre suivant:
Si vous avez terminé vos 4 activités de recherche étant prévues à votre programme de maîtrise et que vous devez poursuivre vos recherches, vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-6800 Poursuite de la recherche - mémoire 1 pour une session et ensuite à l’activité TRE-6801 Poursuite de la recherche - mémoire 2 pour un maximum de 4 sessions.
Par contre, pour continuer cette activité au-delà de ces périodes, vous devrez obtenir l’autorisation du directeur de votre programme et de votre directeur de recherche.
Votre statut d'étudiant demeurera le même lorsque vous serez inscrit à l'une de ces activités, soit à temps complet.
Vous devez avoir payé tous les crédits de recherche préalables qui ont été établis pour votre programme avant de pouvoir vous inscrire à l’activité Poursuite de la recherche - mémoire 1.
Pour calculer vos droits et frais de scolarité.
À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).
Vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation une fois que vous aurez effectué le dépôt initial de votre mémoire.
Cette activité s'adresse aussi à vous si vous avez déjà fait le dépôt initial de votre mémoire à une session donnée et qu'il est toujours en période d'évaluation terminale à la session suivante. L'inscription est alors facultative, mais vous permet de continuer de bénéficier des privilèges offerts à l'Université Laval, dont l'accès à la Bibliothèque. Vous pouvez vous y inscrire pour 1 ou 2 sessions.
Votre statut d'étudiant demeurera à temps complet.
Il n'y a pas de droits de scolarité associés à l'inscription à TRE-7802. Cependant, des frais afférents et des frais de gestion seront facturés (calcul basé sur une inscription à 12 crédits).
Communiquez avec votre direction de programmes pour plus d'information.
Référez-vous au site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour vous guider dans la rédaction de votre mémoire.
Vous trouverez toute l’information relative au dépôt initial sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.
Le dépôt initial de votre mémoire peut être effectué au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:
Votre programme d’études totalise 90 crédits:
Assurez-vous d'avoir consulté les informations relatives à l'inscription aux cours, à l’horaire de la session ainsi qu’à votre rapport de cheminement avant d’effectuer votre choix de cours afin de respecter les exigences du programme.
Avant de vous inscrire à l’une ou l’autre de ces activités, veuillez vérifier votre rapport de cheminement dans monPortail. Vous devez réaliser toutes ces activités de recherche qui peuvent être jumelées à des activités de formation communes pour vous assurer un statut d’étudiant à temps plein au besoin.
Si vous avez terminé vos 8 activités de recherche étant prévues à votre programme de doctorat et que vous devez poursuivre votre recherche, vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-8800 Poursuite de la recherche - thèse 1 pour 2 sessions et ensuite à l’activité TRE-8801 Poursuite de la recherche - thèse 2 pour un maximum de 5 sessions.
Par contre, pour continuer cette activité au-delà de ces périodes, vous devrez obtenir l’autorisation du directeur de votre programme et de votre directeur de recherche.
Votre statut d'étudiant demeurera le même lorsque vous serez inscrit à l'une de ces activités, soit à temps complet.
Vous devez avoir payé tous les crédits de recherche préalables qui ont été établis pour votre programme avant de pouvoir vous inscrire à l’activité Poursuite de la recherche - thèse 1.
Pour calculer vos droits et frais de scolarité.
À ce montant s'ajoutent les frais afférents, technologiques, administratifs et de modernisation (calculés sur une base de 12 crédits).
Vous pouvez vous inscrire à l’activité TRE-7802 Thèse ou mémoire déposé pour évaluation une fois que vous aurez effectué le dépôt initial de votre thèse.
Cette activité s'adresse aussi à vous si vous avez déjà fait le dépôt initial de votre thèse à une session donnée et qu'il est toujours en période d'évaluation terminale à la session suivante. L'inscription est alors facultative, mais vous permet de continuer de bénéficier des privilèges offerts à l'Université Laval, dont l'accès à la Bibliothèque. Vous pouvez vous y inscrire pour 1 ou 2 sessions.
Votre statut d'étudiant demeurera à temps complet.
Il n'y a pas de droits de scolarité associés à l'inscription à TRE-7802. Cependant, des frais afférents et des frais de gestion seront facturés (calcul basé sur une inscription à 12 crédits).
Si vous poursuivez vos études à l’étranger à la session actuelle vous ne pouvez pas vous inscrire à l’activité DRT-8809 Activités de recherche en cotutelle (admission avant l'automne 2013) ou à l'activité DRT-8819 Activités de recherche en cotutelle (admission depuis l'automne 2013).
Si vous êtes présent à l’Université Laval, inscrivez-vous aux activités de votre programme afin de maintenir votre inscription simultanée dans les 2 universités.
Référez-vous au site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales pour vous guider dans la rédaction et la présentation de votre thèse.
Vous trouverez toute l’information relative au dépôt initial sur le site Web de la Faculté des études supérieures et postdoctorales.
Le dépôt initial de votre thèse peut être effectué au bureau de la Direction des programmes de 2e et 3e cycles. Voici les consignes à cet effet:
Vous pourrez visualiser le descriptif général de chacun des cours sur le site Web de l’Université Laval ou encore consulter les plans de cours détaillés via monPortail, accessible avant le début de la session. Voici des plans de cours particuliers qui ne sont pas disponibles via ces plateformes.
DRT-2204 Recherche dirigée I (PDF, 175 Ko)
DRT-2205 Recherche dirigée II (PDF, 172 Ko)
Guide de la dissertation juridique (PDF, 772 Ko)
DRT-6078: Essai (PDF, 124 Ko)
DRT-6080: Lectures dirigées de maîtrise I (PDF, 393 Ko)
DRT-6124: Élaboration et présentation du projet de mémoire (PDF, 138 Ko)
DRT-7001: Cours individualisé (PDF, 446 Ko)
DRT-8001: Examen thèse volet rétrospectif (PDF, 894 Ko)
DRT-8005 Lectures dirigées de doctorat I (PDF, 136 Ko)
DRT-8005 Lectures dirigées de doctorat II (PDF, 136 Ko)
DRT-8007: Examen de thèse volet prospectif (PDF, 561 Ko)
Pour obtenir de l'information lié à votre dossier d’études et à votre cheminement.
Pavillon Charles-De Koninck, bureau 2235
1030, avenue des Sciences-Humaines