Horaire d'hiver au baccalauréat en droit

Aperçu des cours Hiver 2022

Début des cours: 10 janvier 2022

Cours obligatoires 1re session

Cours obligatoires 2e session

DRT-1003 Droit des biens
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001
Section 1 Section 2
Section 3

Section 4

DRT-1005 Droit administratif I
Préalables: DRT-1000, DRT-1001 et DRT-1002
Section 1 Section 2
Section 3  
DRT-1008 Documentation juridique et rédaction d'une note de recherche
Préalables: 12 crédits (DRT-1000 et 9 crédits DRT)
Section 1 Section 2
Section 3 Section 4
Section 5 Section 6
DRT-2000 Obligations II: responsabilité
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001
Section 1 Section 2
Section 3  
DRT-2552 Droits et libertés de la personne
Préalables: DRT-1000 et DRT-1002
Section 1 Section 2
Section 3  

Cours obligatoires 3e session

DRT-1006 Procédure civile I
Préalables: DRT-1000 et DRT-1001

Section 1  
DRT-1007 Droit pénal général
Préalable: DRT-2552
Section 1  
DRT-2002 Obligations III: Exécution et extinction
Préalable: DRT-2000
Section 1  
DRT-2003 Droit du travail fondamental
Préalables: DRT-1001 et DRT-2552
Section 1  
DRT-2004 L'entreprise et ses principaux contrats
Préalables: DRT-1003 et DRT-2000
Section 1  

Cours obligatoires et semi-obligatoires 4e session

DRT-2001 Droit administratif II
Préalables: 30 crédits (DRT-1005, DRT-1006, DRT-2000 et 21 crédits DRT)
Section 1 Section 2
DRT-2005 Preuve civile
Préalable: DRT-1006
Section 1 Section 2
Section 3  
DRT-2006 Droit des sociétés par actions
Préalable: DRT-2004
Section 1 Section 2
Section 3  
DRT-2253 Successions et libéralités
Préalable: 30 crédits (DRT-1003, DRT-1004 et 24 crédits DRT)
Section 1  

Cours optionnels et formation par l'expérience (à partir de la 4e session)

Cours optionnels

DRT-2105 Théorie et méthodologie de la Common Law
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)

Section 1  
DRT-2107 Analyse féministe du droit
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2108 Éthique et déontologie de la pratique du droit
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2151 Droit international privé
Préalables: 30 crédits (DRT-1006 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2152 Droit international économique
Préalables: 30 crédits (DRT-1009 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2154 Droit international pénal, humanitaire et des droits de la personne
Préalables: 30 crédits (DRT-1009 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2202 Tribunal-école: audition en appel
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Section 1 - civil Section 2 - pénal
DRT-2203 Séminaire
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Section 1 Section 2
DRT-2210 Logique et argumentation juridiques
Préalables: 30 crédits (DRT-1008 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2250 Sûretés réelles et publicité des droits
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)
Section 1 Section 2
DRT-2251 Contrats de vente, de louage et d’entreprise ou de service
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2252 Droit patrimonial de la famille
Préalables: 30 crédits (DRT-1004 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2254 Faillite et insolvabilité
Préalables: 30 crédits (DRT-2002, DRT-2004 et 24 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2255 Droit de l’enfance et de la jeunesse
Préalables: DRT-1004, DRT-1007, DRT-1009 et DRT-2552
Section 1  
DRT-2300 Droit des assurances
Préalables: 30 crédits (DRT-2002 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2305 Droit des brevets et des marques de commerce
Préalables: 30 crédits (DRT-2004 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2352 Droit des valeurs immobilières
Préalables: 30 crédits (DRT-2006 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2400 Droit fiscal fondamental
Préalables: 30 crédits DRT
Section 1  
DRT-2401 Fiscalité des sociétés par action
Préalables: 30 crédits (DRT-2400 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2402 Planification successorale et fiscale
Préalables: 30 crédits (DRT-2253, DRT-2400 et 24 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2450 Procédure civile II
Préalables: 30 crédits (DRT-1006 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2500 Procédure pénale
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2504 Détermination de la peine et pénologie
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2505 Preuve pénale
Préalables: 30 crédits (DRT-1007 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2555 Fédéralisme et partage des compétences
 Préalables: 30 crédits (DRT-1002 et 27 crédits DRT) 
Section 1  
DRT-2556 Droit et procédure parlementaire
Préalables: 30 crédits (DRT-1002 et 27 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2558 Droit de l’immigration
Préalables: 30 crédits (DRT-1005, DRT-2552 et 24 crédits DRT)
Section 1  
DRT-2603 Droit de la santé et de la sécurité au travail
Préalables: 30 crédits (DRT-2003 et 27 crédits DRT)
Section 1  

Cours de formation pratique

DRT-2201 Stage à la magistrature I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription
DRT-2204 Recherche dirigée et rédaction d’écrits juridiques I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires et inscription
DRT-2205 Recherche dirigée et rédaction d’écrits juridiques II
Préalable: DRT-2204
Informations complémentaires et inscription
DRT-2207 Concours de plaidoirie – volet pratique
Préalables: 45 crédits (DRT-2221 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires et inscription
DRT-2208 Stage à la magistrature II
Préalables: 45 crédits (DRT-2201 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription
DRT-2211 Clinique de droit international pénal et humanitaire I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008, DRT-1009 et 39 crédits DRT)
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription
DRT-2222 Clinique de droit international pénal et humanitaire II
Préalable: DRT-2211
Informations complémentaires sur la clinique et l'inscription
DRT-2213 Stage en milieu gouvernemental ou communautaire I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription
DRT-2256 Stage en milieu gouvernemental ou communautaire II
Préalable: DRT-2213
Informations complémentaires sur les stages et l'inscription
DRT-2214 Stage aux Cahiers de droit I
Préalables: 45 crédits (DRT-1008 et 42 crédits DRT)
Informations complémentaires sur le stage et l'inscription
DRT-2215 Stage aux Cahiers de droit II
Préalable: DRT-2214
Informations complémentaires sur le stage et l'inscription
DRT-2217 Programme de pages à l’Assemblée nationale du Québec – Volet recherche
Préalables: 30 crédits (DRT-2216 et 27 crédits DRT)
Informations complémentaires sur l'activité et l'inscription

Dernière mise à jour: 15 juin 2021