Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droits fondamentaux

30

Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 15

1 an

Durée estimée à temps complet

Structure du programme

Contenu

Activités de formation communes

Cours Titre Crédits exigés
Droits fondamentaux 30
Règle 1 : 21 crédits parmi :
Cours en droits fondamentaux
DRT-6160 Détermination de la peine et pénologie 3
DRT-7002 Diversité culturelle et développement durable en droit international
Indique que le cours est en développement durable
3
DRT-7006 Stage en droit I 3
DRT-7007 Stage en droit II 3
DRT-7011 Clinique de droit international pénal et humanitaire I 3
DRT-7013 Libertés fondamentales 3
DRT-7018 Droit international des droits de la personne 3
DRT-7023 Droit international de la culture 3
DRT-7024 Droit international pénal
Indique que le cours peut être offert à distance
3
DRT-7029 Criminalité économique 3
DRT-7039 Droit et gestion des services de santé 3
DRT-7040 Droit européen des droits de la personne 3
DRT-7043 Droit international des droits économiques, sociaux et culturels 3
DRT-7044 Droit international des réfugiés 3
DRT-7045 Droit international humanitaire 3
DRT-7050 Droit, territoire et peuples autochtones 3
DRT-7052 Égalité et discrimination 3
DRT-7056 Justice pénale II 3
DRT-7062 Procédure et preuve en droit international pénal
Indique que le cours peut être offert à distance
3
DRT-7066 Sécurité alimentaire mondiale 3
DRT-7100 Sujets spéciaux : droits fondamentaux I 3
DRT-7101 Sujets spéciaux : droits fondamentaux II 3
DRT-7114 Clinique de droit de la culture et du droit d'auteur I 3
DRT-7115 Clinique de droit de la culture et du droit d'auteur II 3
DRT-7221 Concours de plaidoirie I 3
DRT-7222 Concours de plaidoirie II 3
Règle 2 : 6 crédits parmi :
Cours en droit hors spécialité
DRT-6017 Le règlement pacifique des différends interétatiques 3
DRT-6079 Droit et chaîne de blocs
Indique que le cours peut être offert à distance
3
DRT-6161 Droit des valeurs mobilières et des marchés financiers 3
DRT-6162 Droit de la concurrence 3
DRT-6163 Droit bancaire 3
DRT-7001 Cours individualisé 3
DRT-7004 Droit international de la mer
Indique que le cours est en développement durable
3
DRT-7012 Droit de l'Organisation mondiale du commerce 3
DRT-7014 Contrats commerciaux internationaux 3
DRT-7015 Droit international de l'environnement
Indique que le cours est en développement durable
3
DRT-7016 Sujets spéciaux I 3
DRT-7017 Création, fusion, acquisition et transmission d'entreprises 3
DRT-7020 Droit de l'Union européenne 3
DRT-7021 Droit de la biodiversité 3
DRT-7022 Gouvernance de l'entreprise 3
DRT-7026 Droit des ressources naturelles 3
DRT-7027 Droit de l'eau
Indique que le cours peut être offert à distance
3
DRT-7028 Aspects comparatifs et internationaux du droit de la concurrence 3
DRT-7030 Droit bancaire international 3
DRT-7033 Droit de l'énergie 3
DRT-7034 Droit de l'environnement et contrôle de la pollution 3
DRT-7036 Droit international de l'investissement 3
DRT-7037 Droit du commerce électronique
Indique que le cours peut être offert à distance
3
DRT-7038 Droit et gestion de la santé et de la sécurité au travail 3
DRT-7047 Droit pénal de l'environnement 3
DRT-7063 Propriété intellectuelle de l'entreprise et nouvelle économie 3
DRT-7064 Régimes de redressement des entreprises 3
DRT-7089 Clinique juridique en droit civil 3
DRT-7102 Sujets spéciaux en droit de l'environnement I 3
DRT-7104 Sujets spéciaux en droit des affaires I 3
DRT-7105 Sujets spéciaux en droit des affaires II 3
DRT-7106 Sujets spéciaux en droit international et transnational I 3
DRT-7110 Clinique de droit international pénal et humanitaire II 3
DRT-7113 Accords commerciaux régionaux 3
DRT-7116 Droit des technologies de l'information et des communications 3
Règle 3 : 3 crédits parmi :
Cours hors discipline
ECN-6958 Pauvreté et développement économique   3
ETH-7001 Éthiques organisationnelle, professionnelle et publique
Indique que le cours peut être offert à distance
3
GGR-7004 Géographie culturelle 3
PHI-7206 Questions de métaéthique 3
POL-7035 Politique et société en Afrique 3
POL-7036 Gouvernance mondiale de l'environnement
Indique que le cours est en développement durable
3
POL-7042 Questions stratégiques contemporaines 3
SVS-7005 Études féministes : théories, enjeux et pratiques 3
SVS-7017 Diversité sexuelle et intervention sociale
Indique que le cours peut être offert à distance
3
SVS-7018 Immigration, intégration et intervention sociale 3
Tout étudiant désireux de suivre un cours hors discipline non énuméré dans cette liste peut présenter une demande motivée à la direction de programme.