Diplôme d'études supérieures spécialisées en droit - droit des affaires

30

Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 15

1 an

Durée estimée à temps complet

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Structure du programme

Activités de formation communes

Cours	Titre		Crédits exigés
Droit des affaires			30

Règle 1 : 21 crédits parmi :

Cours en droit des affaires
DRT-6079	Droit et chaîne de blocs	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-6161	Droit des valeurs mobilières et des marchés financiers		3
DRT-6162	Droit de la concurrence	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-6163	Droit bancaire		3
DRT-7001	Cours individualisé	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7006	Stage en droit I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7007	Stage en droit II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7014	Contrats commerciaux internationaux	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7017	Création, fusion, acquisition et transmission d'entreprises	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-7022	Gouvernance de l'entreprise	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7028	Aspects comparatifs et internationaux du droit de la concurrence	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7029	Criminalité économique		3
DRT-7030	Droit bancaire international		3
DRT-7034	Droit de l'environnement et contrôle de la pollution		3
DRT-7036	Droit international de l'investissement		3
DRT-7037	Droit du commerce électronique	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7038	Droit et gestion de la santé et de la sécurité au travail		3
DRT-7039	Droit et gestion des services de santé	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7063	Propriété intellectuelle de l'entreprise et nouvelle économie		3
DRT-7064	Régimes de redressement des entreprises		3
DRT-7104	Sujets spéciaux en droit des affaires I		3
DRT-7105	Sujets spéciaux en droit des affaires II		3
DRT-7116	Droit des technologies de l'information et des communications		3

Règle 2 : 6 crédits parmi :

Cours en droit hors spécialité
DRT-6017	Le règlement pacifique des différends interétatiques		3
DRT-6160	Détermination de la peine et pénologie		3
DRT-7002	Diversité culturelle et développement durable en droit international	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7004	Droit international de la mer	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-7011	Clinique de droit international pénal et humanitaire I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7012	Droit de l'Organisation mondiale du commerce	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7013	Libertés fondamentales	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7015	Droit international de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7016	Sujets spéciaux I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7018	Droit international des droits de la personne		3
DRT-7020	Droit de l'Union européenne	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7021	Droit de la biodiversité	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7023	Droit international de la culture		3
DRT-7024	Droit international pénal	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7026	Droit des ressources naturelles		3
DRT-7027	Droit de l'eau	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-7033	Droit de l'énergie	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7040	Droit européen des droits de la personne		3
DRT-7041	Droit international de la propriété intellectuelle		3
DRT-7043	Droit international des droits économiques, sociaux et culturels		3
DRT-7044	Droit international des réfugiés	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7045	Droit international humanitaire		3
DRT-7047	Droit pénal de l'environnement		3
DRT-7049	Droit public avancé		3
DRT-7050	Droit, territoire et peuples autochtones	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7052	Égalité et discrimination		3
DRT-7056	Justice pénale II		3
DRT-7062	Procédure et preuve en droit international pénal	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-7066	Sécurité alimentaire mondiale		3
DRT-7100	Sujets spéciaux : droits fondamentaux I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7102	Sujets spéciaux en droit de l'environnement I		3
DRT-7106	Sujets spéciaux en droit international et transnational I		3
DRT-7110	Clinique de droit international pénal et humanitaire II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7113	Accords commerciaux régionaux	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7114	Clinique de droit de la culture et du droit d'auteur I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7115	Clinique de droit de la culture et du droit d'auteur II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7221	Concours de plaidoirie I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-7222	Concours de plaidoirie II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Règle 3 : 3 crédits parmi :

Cours hors discipline
CTB-6007	Comptabilité	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
CTB-6099	Rentabilité et pilotage du développement durable	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ETH-6002	La décision éthique		3
GSE-6003	Économie	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
GSF-6008	Finance corporative	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
GSO-6005	Opérations	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MNG-6008	Éthique des affaires	Indique que le cours peut être offert à distance	3
MNG-6157	Comportement humain et organisation	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MQT-6002	Aide à la décision	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MRK-6004	Marketing	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
Tout étudiant désireux de choisir un cours hors discipline non énuméré dans cette liste peut présenter une demande motivée à la direction de programme.

Structure du programme

Activités de formation communes

Admission