Baccalauréat en droit

99

Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 49

3 ans

Durée estimée à temps complet

330

Places disponibles

240 places à l'automne et 90 places à l'hiver

30,204

Cote R

Dernière candidature collégiale ayant reçu une offre d'admission avant la liste d'attente à la session d'automne 2023

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Structure du programme

Cheminement type

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Activités de formation communes

Cours	Titre		Crédits exigés
Droit			57

DRT-1001	Obligations I : contrat	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1002	Droit constitutionnel	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1004	Droit des personnes physiques et de la famille	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1009	Droit international public général	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1010	Introduction à l'étude du droit I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	1
DRT-1011	Introduction à l'étude du droit II	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	2
DRT-1013	Traditions et enjeux juridiques autochtones	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1003	Droit des biens	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1005	Droit administratif I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1012	Recherche documentaire en droit	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	1
DRT-1014	Rédaction juridique	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	2
DRT-2000	Obligations II : responsabilité	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2552	Droits et libertés de la personne	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1006	Procédure civile I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-1007	Droit pénal général	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2002	Obligations III : exécution et extinction	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2003	Droit du travail fondamental	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2004	L'entreprise et ses principaux contrats	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2005	Preuve civile	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2006	Droit des sociétés par actions	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2008	Interprétation juridique		3

Autres activités

Cours	Titre		Crédits exigés
Autres exigences			42

Règle 1 : 3 à 6 crédits parmi :

DRT-2001	Droit administratif II		3
DRT-2253	Successions et libéralités	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Règle 2 : 3 à 12 crédits parmi :

Formation critique
DRT-2100	Histoire du droit public		3
DRT-2101	Histoire du droit privé		3
DRT-2102	Sociologie du droit		3
DRT-2103	Droit comparé	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2104	Analyse économique du droit	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2105	Théorie et méthodologie de la common law		3
DRT-2106	Philosophie du droit	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2107	Analyse féministe du droit		3
DRT-2108	Éthique et déontologie de la pratique du droit	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
Avec l'accord de la direction de programme, possibilité de choisir le cours PHI-2107 à la place de DRT-2106.

Règle 3 : 6 à 21 crédits parmi :

Activités de formation pratique et d’expression juridique
DRT-2009	Clinique juridique en droit des services financiers I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2010	Clinique juridique en droit des services financiers II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2012	Rédaction juridique avancée		3
DRT-2201	Stage à la magistrature I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2202	Tribunal-école : audition en appel	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2203	Séminaire	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2204	Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2205	Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2207	Concours de plaidoirie - volet pratique		3
DRT-2208	Stage à la magistrature II		3
DRT-2210	Logique et argumentation juridiques		3
DRT-2211	Clinique de droit international pénal et humanitaire I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2213	Stage en milieu gouvernemental ou communautaire I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2214	Stage aux Cahiers de droit I	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2215	Stage aux Cahiers de droit II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2216	Programme de pages à l'Assemblée nationale du Québec - volet pratique	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2217	Programme de pages à l'Assemblée nationale du Québec - volet recherche		3
DRT-2219	Stage d'été axé sur la carrière		3
DRT-2220	Clinique fiscale		3
DRT-2221	Concours de plaidoirie - volet théorique	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2222	Clinique de droit international pénal et humanitaire II	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2223	Clinique de rédaction législative	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2224	Clinique juridique pour entreprises en démarrage		3
DRT-2225	Stage de formation à l'exercice du droit en cabinet		3
DRT-2256	Stage en milieu gouvernemental ou communautaire II	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Règle 4 : 6 à 21 crédits parmi :

Common law
DRT-2130	Droit des contrats en common law		3
DRT-2131	Droit des délits civils en common law	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2132	Droit des biens en common law	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2133	Droit des fiducies en common law		3
Les cours DRT-2130, DRT-2131, DRT-2132 et DRT-2133 sont également offerts en version anglaise : DRT-2134, DRT-2135, DRT-2136 et DRT-2137.
Droit international et transnational
DRT-2151	Droit international privé		3
DRT-2152	Droit international économique		3
DRT-2153	Droit du commerce international	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2154	Droit international pénal, humanitaire et des droits de la personne	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2155	Droit de l'intégration européenne	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-4017	Le règlement pacifique des différends interétatiques		3
Droit civil
DRT-2250	Sûretés réelles et publicité des droits	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2251	Contrats de vente, de louage et d'entreprise ou de service	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2252	Droit patrimonial de la famille	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2255	Droit de l'enfance et de la jeunesse	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2300	Droit des assurances		3
DRT-2301	Droit de la consommation		3
Droit des affaires
DRT-2254	Faillite et insolvabilité	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2350	Droit de la petite et moyenne entreprise		3
DRT-4161	Droit des valeurs mobilières et des marchés financiers		3
DRT-4162	Droit de la concurrence	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-4163	Droit bancaire		3
Droit fiscal
DRT-2400	Droit fiscal fondamental	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2401	Droit fiscal des sociétés par actions		3
DRT-2403	Planification fiscale		3
Règlement des différends en matière civile
DRT-2450	Procédure civile II		3
DRT-2451	Activités cliniques : prévention et règlement des différends		3
DRT-2452	Modes privés de prévention et de règlement des différends	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-3450	Approche intégrée du droit civil et de la procédure civile		3
Droit pénal
DRT-2500	Procédure pénale	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2502	Infractions contre les personnes	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2503	Infractions contre la propriété		3
DRT-4160	Détermination de la peine et pénologie		3
DRT-2505	Preuve pénale	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
Droit de la propriété intellectuelle et des technologies
DRT-2302	Droit d'auteur	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2305	Droit des brevets et des marques de commerce		3
DRT-2306	Droit des technologies de l'information	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-4079	Droit et chaîne de blocs	Indique que le cours peut être offert à distance	3
Droit public
DRT-2550	Droit municipal	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2551	Droit de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2554	Aménagement durable du territoire		3
DRT-2555	Fédéralisme et partage des compétences		3
DRT-2556	Droit et procédure parlementaires		3
DRT-2557	Droit et peuples autochtones		3
DRT-2558	Droit de l'immigration		3
DRT-2559	Droit et politiques de la santé		3
DRT-2650	Droit professionnel	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2657	Droit de l'énergie, des mines et de la forêt		3
Droit du travail
DRT-2600	Liberté syndicale et représentation collective au travail		3
DRT-2603	Droit de la santé et de la sécurité au travail	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2606	Protection des droits de la personne au travail		3
Cours spéciaux et avancés
DRT-2652	Sujet avancé en droit I	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2653	Sujet avancé en droit II	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2654	Sujets spéciaux en droit I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Règle 5 : 9 crédits parmi :

Humanités
ANT-1005	Anthropologie des familles et des parentés actuelles		3
ANT-2314	Anthropologie de la consommation	Indique que le cours est en développement durable	3
HST-2103	Démocratie athénienne		3
HST-2402	Histoire des femmes au Québec	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
PHI-1002	Introduction à l'éthique	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
PHI-1004	Aristote	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
PHI-2101	Kant : sa philosophie morale	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
PHI-2102	Philosophie de l'action		3
PHI-2125	Éthique sociale et économique		3
PHI-4142	Enjeux philosophiques et éthiques de l'intelligence artificielle (IA)	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
SOC-2107	Sociologie des organisations		3
THL-2008	Éthique sociale et politique	Indique que le cours peut être offert à distance	3
Criminologie et service social
ANT-1005	Anthropologie des familles et des parentés actuelles		3
ANT-2310	Anthropologie des conflits et de la violence		3
CRI-1110	Femmes, criminalité et justice		3
CRI-2015	Principes d'intervention auprès de clientèles involontaires		3
PHI-2119	Foucault		3
PSY-1104	Psychologie de la famille	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
PSY-2110	Psychologie des dépendances	Indique que le cours peut être offert à distance	3
Travail et emploi
CSO-1002	Travail humain	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours peut être offert en formule hybride	3
CSO-1200	Sociologie clinique du travail		3
MNG-2000	Gestion des ressources humaines	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
RLT-1001	Syndicalisme	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
RLT-1003	Travail et structure organisationnelle	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
RLT-1006	Pratiques de gestion des ressources humaines	Indique que le cours peut être offert à distance	3
RLT-1008	Économique et marché du travail I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
RLT-3000	Convention collective	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
SOC-2105	Sociologie du travail		3
Politique et société
ANT-2100	Anthropologie politique		3
HST-2458	Culture politique au Canada et au Québec au XXe siècle	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-1001	Politique et démocratie au Québec et au Canada	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-1003	Démocraties et autoritarismes	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-1006	Administration publique et politiques publiques	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-2202	Administrations publiques canadiennes et québécoises		3
POL-2417	Parlementarisme comparé : Québec-France		3
Relations internationales et développement
ANT-2304	Anthropologie et développement	Indique que le cours est en développement durable	3
ECN-1110	Économie du développement	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable	3
ECN-1140	Énergie et problèmes économiques internationaux	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
GIE-2100	Développement international : acteurs et processus		3
HST-1008	Le monde aux XIXe et XXe siècles	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-1005	Relations internationales et défis de la mondialisation	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-2302	Relations internationales en Europe depuis 1945		3
POL-2312	Relations internationales du Canada et du Québec	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
Diversité culturelle
ANT-1102	Anthropologie du religieux		3
ANT-1201	Le Québec : perspectives anthropologiques	Indique que le cours peut être offert à distance	3
ANT-1304	Sexualités et cultures	Indique que le cours peut être offert à distance	3
ANT-1701	Introduction aux peuples autochtones du Canada	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ANT-1901	Diversité culturelle : contexte et enjeux	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ANT-2307	Dossiers autochtones contemporains	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable	3
COM-2160	Communication publique, interculturelle et internationale	Indique que le cours peut être offert à distance	3
HST-2401	Cultures religieuses au Québec		3
POL-2325	Régimes politiques, religions et laïcités dans le monde	Indique que le cours peut être offert à distance	3
SCR-2110	Les nouvelles religions au Québec		3
SOC-2113	Sociologie de la culture		3
Langues et communications
Allemand : ALL-1010 à ALL-3103
Anglais : ANL-2010 à ANL-3905
Arabe : ARA-1010 à ARA-2020
Chinois : CHN-1010 à CHN-3020
Espagnol : ESG-1010 à ESG-3010
Italien : ITL-1010 à ITL-3020
Japonais : JAP-1010 à JAP-3020
Portugais : POR-1010 à POR-3020
Russe : RUS-1010 à RUS-1020
COM-1004	Journalisme et société	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
COM-1500	Communication orale en public	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
LAT-1001	Découverte du latin I		3
et tous les cours de premier cycle, à l'exception des cours portant le sigle DRT, des cours correctifs en français et des cours d'anglais inférieurs à ANL-2010.
Le niveau intermédiaire II en anglais (VEPT : 53) doit être atteint pour compléter le programme.

Concentrations

Cours	Titre		Crédits exigés
Common Law			12

DRT-2105

Théorie et méthodologie de la common law

Règle 1 : 9 crédits parmi :

DRT-2130	Droit des contrats en common law		3
DRT-2131	Droit des délits civils en common law	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2132	Droit des biens en common law	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2133	Droit des fiducies en common law		3
Les cours DRT-2130, DRT-2131, DRT-2132 et DRT-2133 sont également offerts en version anglaise : DRT-2134, DRT-2135, DRT-2136 et DRT-2137.

Profils

Cours	Titre		Crédits exigés
Profil développement durable			12

DDU-1000

Fondements du développement durable

Règle 1 : 3 crédits parmi :

DRT-2551	Droit de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2554	Aménagement durable du territoire		3

Règle 2 : 6 crédits parmi :

ANT-2303	Anthropologie et environnement		3
BIO-1910	Écologie et pollution	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
GGR-1006	Changements climatiques	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MNG-2110	Développement durable et gestion des organisations	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
POL-2207	Politiques environnementales	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance	3
SOC-2114	Environnement et société	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Profil entrepreneurial

ENT-1000	Savoir entreprendre : la passion de créer et d'agir	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ENT-3000	Mon projet entrepreneurial en action 1	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ENT-3010	Mon projet entrepreneurial en action 2	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Règle 1 : 3 crédits parmi :

CTB-1000	Comptabilité générale	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
DRT-2350	Droit de la petite et moyenne entreprise		3
DRT-4162	Droit de la concurrence	Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ENT-2144	Transmission et relève d'entreprise	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
ENT-2145	Devenir travailleur autonome et microentrepreneur	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MNG-1000	L'entreprise et sa gestion	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MNG-1001	Comportement organisationnel	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3
MNG-2000	Gestion des ressources humaines	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'automne 2024	3

Profil international

EHE-1DRT

Études - Profil international - Baccalauréat en droit

12 à 18