Baccalauréat en droit

99

Crédits

Reconnaissance d'acquis maximale: 49

3 ans

Durée estimée à temps complet

330

Places disponibles

240 places à l'automne et 90 places à l'hiver

30,204

Cote R

Dernière candidature collégiale ayant reçu une offre d'admission avant la liste d'attente à la session d'automne 2023

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Message important:
À compter de l'automne 2023, la structure de ce programme sera revue. En acceptant l'offre d'admission de l'automne 2023, la candidate ou le candidat reconnaît qu'elle ou il consent explicitement à son affectation vers la nouvelle version du programme. Cette nouvelle version sera disponible dès son approbation par les instances concernées.

Structure du programme

Cheminement type

Ce programme propose un cheminement type à temps complet s'échelonnant sur 3 ans (6 sessions). Si vous désirez poursuivre vos études à temps partiel, veuillez communiquer avec la personne-ressource de la faculté.

Activités de formation communes

Cours	Titre		Crédits exigés
Droit			57

DRT-1001	Obligations I : contrat	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1002	Droit constitutionnel	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1004	Droit des personnes physiques et de la famille	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1009	Droit international public général	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1010	Introduction à l'étude du droit I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	1
DRT-1011	Introduction à l'étude du droit II	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	2
DRT-1013	Traditions et enjeux juridiques autochtones	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1003	Droit des biens	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1005	Droit administratif I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1012	Recherche documentaire en droit	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	1
DRT-1014	Rédaction juridique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	2
DRT-2000	Obligations II : responsabilité	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2552	Droits et libertés de la personne	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1006	Procédure civile I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-1007	Droit pénal général	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2002	Obligations III : exécution et extinction	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2003	Droit du travail fondamental	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2004	L'entreprise et ses principaux contrats	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2005	Preuve civile	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2006	Droit des sociétés par actions	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2008	Interprétation juridique		3

Autres activités

Cours	Titre		Crédits exigés
Autres exigences			42

Règle 1 : 3 à 6 crédits parmi :

DRT-2001	Droit administratif II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2253	Successions et libéralités	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3

Règle 2 : 3 à 12 crédits parmi :

Formation critique
DRT-2100	Histoire du droit public	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2101	Histoire du droit privé		3
DRT-2102	Sociologie du droit		3
DRT-2103	Droit comparé		3
DRT-2104	Analyse économique du droit		3
DRT-2105	Théorie et méthodologie de la common law	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2106	Philosophie du droit		3
DRT-2107	Analyse féministe du droit	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2108	Éthique et déontologie de la pratique du droit	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Avec l'accord de la direction de programme, possibilité de choisir le cours PHI-2107 à la place de DRT-2106.

Règle 3 : 6 à 21 crédits parmi :

Activités de formation pratique et d’expression juridique
DRT-2009	Clinique juridique en droit des services financiers I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2010	Clinique juridique en droit des services financiers II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2012	Rédaction juridique avancée		3
DRT-2201	Stage à la magistrature I		3
DRT-2202	Tribunal-école : audition en appel	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2203	Séminaire	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2204	Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2205	Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2207	Concours de plaidoirie - volet pratique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2208	Stage à la magistrature II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2210	Logique et argumentation juridiques	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2211	Clinique de droit international pénal et humanitaire I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2213	Stage en milieu gouvernemental ou communautaire I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2214	Stage aux Cahiers de droit I	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2215	Stage aux Cahiers de droit II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2216	Programme de pages à l'Assemblée nationale du Québec - volet pratique		3
DRT-2217	Programme de pages à l'Assemblée nationale du Québec - volet recherche	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2219	Stage d'été axé sur la carrière		3
DRT-2220	Clinique fiscale	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2221	Concours de plaidoirie - volet théorique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2222	Clinique de droit international pénal et humanitaire II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2223	Clinique de rédaction législative	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2224	Clinique juridique pour entreprises en démarrage		3
DRT-2225	Stage de formation à l'exercice du droit en cabinet		3
DRT-2256	Stage en milieu gouvernemental ou communautaire II	Indique que le cours peut être offert à distance	3

Règle 4 : 6 à 21 crédits parmi :

Common law
DRT-2130	Droit des contrats en common law		3
DRT-2131	Droit des délits civils en common law	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2132	Droit des biens en common law		3
DRT-2133	Droit des fiducies en common law		3
Les cours DRT-2130, DRT-2131, DRT-2132 et DRT-2133 sont également offerts en version anglaise : DRT-2134, DRT-2135, DRT-2136 et DRT-2137.
Droit international et transnational
DRT-2151	Droit international privé	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2152	Droit international économique	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2153	Droit du commerce international		3
DRT-2154	Droit international pénal, humanitaire et des droits de la personne	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2155	Droit de l'intégration européenne	Indique que le cours peut être offert en formule hybride	3
Droit civil
DRT-2250	Sûretés réelles et publicité des droits	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2251	Contrats de vente, de louage et d'entreprise ou de service	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2252	Droit patrimonial de la famille	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2255	Droit de l'enfance et de la jeunesse	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2300	Droit des assurances	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2301	Droit de la consommation		3
Droit des affaires
DRT-2254	Faillite et insolvabilité		3
DRT-2303	Droit bancaire		3
DRT-2304	Droit de la concurrence		3
DRT-2350	Droit de la petite et moyenne entreprise	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2352	Droit des valeurs mobilières et des marchés financiers	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Droit fiscal
DRT-2400	Droit fiscal fondamental	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2401	Droit fiscal des sociétés par actions	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2403	Planification fiscale	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Règlement des différends en matière civile
DRT-2450	Procédure civile II	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2451	Activités cliniques : prévention et règlement des différends		3
DRT-2452	Modes privés de prévention et de règlement des différends	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-3450	Approche intégrée du droit civil et de la procédure civile		3
Droit pénal
DRT-2500	Procédure pénale	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2502	Infractions contre les personnes		3
DRT-2503	Infractions contre la propriété		3
DRT-2504	Détermination de la peine et pénologie	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2505	Preuve pénale		3
Droit de la propriété intellectuelle et des technologies
DRT-2302	Droit d'auteur		3
DRT-2305	Droit des brevets et des marques de commerce		3
DRT-2306	Droit des technologies de l'information		3
DRT-4079	Droit et chaîne de blocs	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Droit public
DRT-2550	Droit municipal		3
DRT-2551	Droit de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-2554	Aménagement durable du territoire		3
DRT-2555	Fédéralisme et partage des compétences		3
DRT-2556	Droit et procédure parlementaires	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2557	Droit et peuples autochtones	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2558	Droit de l'immigration		3
DRT-2559	Droit et politiques de la santé		3
DRT-2650	Droit professionnel		3
DRT-2657	Droit de l'énergie, des mines et de la forêt	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Droit du travail
DRT-2600	Liberté syndicale et représentation collective au travail	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2603	Droit de la santé et de la sécurité au travail		3
DRT-2606	Protection des droits de la personne au travail	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Cours spéciaux et avancés
DRT-2652	Sujet avancé en droit I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2653	Sujet avancé en droit II	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2654	Sujets spéciaux en droit I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3

Règle 5 : 9 crédits parmi :

Humanités
ANT-1005	Anthropologie des familles et des parentés actuelles		3
ANT-2314	Anthropologie de la consommation	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
HST-2103	Démocratie athénienne		3
HST-2402	Histoire des femmes au Québec		3
PHI-1002	Introduction à l'éthique	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
PHI-1004	Aristote	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
PHI-2101	Kant : sa philosophie morale	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
PHI-2102	Philosophie de l'action		3
PHI-2125	Éthique sociale et économique		3
PHI-4142	Enjeux philosophiques et éthiques de l'intelligence artificielle (IA)	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
SOC-2107	Sociologie des organisations		3
THL-2008	Éthique sociale et politique	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
Criminologie et service social
ANT-1005	Anthropologie des familles et des parentés actuelles		3
ANT-2310	Anthropologie des conflits et de la violence		3
CRI-1110	Femmes, criminalité et justice		3
CRI-2015	Principes d'intervention auprès de clientèles involontaires	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
PHI-2119	Foucault		3
PSY-1104	Psychologie de la famille	Indique que le cours peut être offert à distance	3
PSY-2110	Psychologie des dépendances	Indique que le cours peut être offert à distance	3
Travail et emploi
CSO-1002	Travail humain	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
CSO-1200	Sociologie clinique du travail		3
MNG-2000	Gestion des ressources humaines	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
RLT-1001	Syndicalisme	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
RLT-1003	Travail et structure organisationnelle	Indique que le cours peut être offert à distance	3
RLT-1006	Pratiques de gestion des ressources humaines	Indique que le cours peut être offert à distance	3
RLT-1008	Économique et marché du travail I	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
RLT-3000	Convention collective	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
SOC-2105	Sociologie du travail		3
Politique et société
ANT-2100	Anthropologie politique		3
HST-2458	Culture politique au Canada et au Québec au XXe siècle		3
POL-1001	Politique et démocratie au Québec et au Canada	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
POL-1003	Démocraties et autoritarismes	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
POL-1006	Administration publique et politiques publiques	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
POL-2202	Administrations publiques canadiennes et québécoises		3
POL-2417	Parlementarisme comparé : Québec-France		3
Relations internationales et développement
ANT-2304	Anthropologie et développement	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ECN-1110	Économie du développement	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ECN-1140	Énergie et problèmes économiques internationaux	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance	3
GIE-2100	Développement international : acteurs et processus		3
HST-1008	Le monde aux XIXe et XXe siècles	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
POL-1005	Relations internationales et défis de la mondialisation	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
POL-2302	Relations internationales en Europe depuis 1945		3
POL-2312	Relations internationales du Canada et du Québec	Indique que le cours peut être offert à distance	3
Diversité culturelle
ANT-1102	Anthropologie du religieux		3
ANT-1201	Le Québec : perspectives anthropologiques	Indique que le cours peut être offert à distance	3
ANT-1304	Sexualités et cultures	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ANT-1701	Introduction aux peuples autochtones du Canada	Indique que le cours peut être offert à distance	3
ANT-1901	Diversité culturelle : contexte et enjeux	Indique que le cours peut être offert à distance	3
ANT-2307	Dossiers autochtones contemporains	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
COM-2160	Communication publique, interculturelle et internationale	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
HST-2401	Cultures religieuses au Québec		3
POL-2325	Régimes politiques, religions et laïcités dans le monde	Indique que le cours peut être offert à distance	3
SCR-2110	Les nouvelles religions au Québec	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
SOC-2113	Sociologie de la culture		3
Langues et communications
Allemand : ALL-1010 à ALL-3103
Anglais : ANL-2010 à ANL-3905
Arabe : ARA-1010 à ARA-2020
Chinois : CHN-1010 à CHN-3020
Espagnol : ESG-1010 à ESG-3010
Italien : ITL-1010 à ITL-3020
Japonais : JAP-1010 à JAP-3020
Portugais : POR-1010 à POR-3020
Russe : RUS-1010 à RUS-1020
COM-1004	Journalisme et société		3
COM-1500	Communication orale en public	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
LAT-1001	Découverte du latin I		3
et tous les cours de premier cycle, à l'exception des cours portant le sigle DRT, des cours correctifs en français et des cours d'anglais inférieurs à ANL-2010.
Le niveau intermédiaire II en anglais (VEPT : 53) doit être atteint pour compléter le programme.

Concentrations

Cours	Titre		Crédits exigés
Common Law			12

DRT-2105

Théorie et méthodologie de la common law

Règle 1 : 9 crédits parmi :

DRT-2130	Droit des contrats en common law		3
DRT-2131	Droit des délits civils en common law	Indique que le cours peut être offert à distance	3
DRT-2132	Droit des biens en common law		3
DRT-2133	Droit des fiducies en common law		3
Les cours DRT-2130, DRT-2131, DRT-2132 et DRT-2133 sont également offerts en version anglaise : DRT-2134, DRT-2135, DRT-2136 et DRT-2137.

Profils

Cours	Titre		Crédits exigés
Profil développement durable			12

DDU-1000

Fondements du développement durable

Règle 1 : 3 crédits parmi :

DRT-2551	Droit de l'environnement	Indique que le cours est en développement durable	3
DRT-2554	Aménagement durable du territoire		3

Règle 2 : 6 crédits parmi :

ANT-2303	Anthropologie et environnement		3
BIO-1910	Écologie et pollution	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable	3
GGR-1006	Changements climatiques	Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
MNG-2110	Développement durable et gestion des organisations	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
POL-2207	Politiques environnementales	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
SOC-2114	Environnement et société	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable	3

Profil entrepreneurial

ENT-1000	Savoir entreprendre : la passion de créer et d'agir	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ENT-3000	Mon projet entrepreneurial en action 1	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ENT-3010	Mon projet entrepreneurial en action 2	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3

Règle 1 : 3 crédits parmi :

CTB-1000	Comptabilité générale	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
DRT-2304	Droit de la concurrence		3
DRT-2350	Droit de la petite et moyenne entreprise	Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ENT-2144	Transmission et relève d'entreprise	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
ENT-2145	Devenir travailleur autonome et microentrepreneur	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
MNG-1000	L'entreprise et sa gestion	Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est en développement durable Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
MNG-1001	Comportement organisationnel	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours peut être offert en formule hybride Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3
MNG-2000	Gestion des ressources humaines	Indique que le cours peut être offert à distance Indique que le cours est à l'horaire à l'hiver 2024	3

Profil international

EHE-1DRT

Études - Profil international - Baccalauréat en droit

12 à 18