Profils des doctorants

Marc-Antoine Racicot

Doctorant
marc-antoine.racicot.1@ulaval.ca

Affiliation à un groupe de recherche

  • Projet Nénuphar (CRSH - 907317)

Titre de la thèse: Comment assurer un développement durable au Canada, sans perte nette de milieux humides: une étude comparative des réglementations des provinces canadiennes

De nombreuses provinces canadiennes se sont engagées à obtenir « aucune perte nette » de milieux humides (MH) et à appliquer la séquence d’atténuation afin de réduire l’impact du développement sur ces écosystèmes, que ce soit dans le cadre du processus d’autorisation préalable des projets ou lors de la planification régionale. Toutefois, la littérature scientifique rapporte que les pertes de MH se poursuivent. Le présent projet de thèse propose d’évaluer les réglementations de différentes provinces canadiennes portant sur les MH, au regard d’une grille d’analyse critique qui se fonde sur une conception forte du développement durable et sur les retours d’expérience dans certaines juridictions à l’étranger. Une perspective interdisciplinaire (avec apports de l’écologie et de la sociologie) sera nécessaire afin d’adopter une approche systémique qui valorise la complexité de ces écosystèmes et du droit qui s’y rattache.

Direction: Paule Halley
Codirection: Marthe Lucas

Études antérieures

  • Université Laval, LL.M. (2019)
  • École du Barreau, formation professionnelle (2017)
  • Université de Sherbrooke, LL.B. (2015)
  • Université de Sherbrooke, M.B.A. (2015)

Publications

  • V. Dupont, M.-A. Racicot et T. Drevard, «Les outils fonciers, fiscaux et financiers à disposition des pouvoirs locaux pour concrétiser les plans régionaux des milieux humides et hydriques», à paraître en 2021 dans les Cahiers de droit.
  • M.-A. Racicot, «Quelques solutions juridiques innovantes pour renforcer le droit applicable aux changements climatiques», L’interdisciplinaire, le journal scientifique étudiant de l’institut EDS, 2020.
  • V. Dupont, S. Lavallée et M.-A. Racicot, «La nouvelle législation sur la conservation des milieux humides au Québec: vers l’absence de perte nette», numéro 115, Liaison Énergie-Francophone (LEF), Organisation internationale de la Francophonie (OIF), 2020.
  • S. Lavallée, M.-A. Racicot et V. Dupont, Possibilité et limites de l’encadrement juridique de la protection des rives, du littoral et des plaines inondables au Québec, Centre de la science de la biodiversité du Québec, mandat de recherche pour le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2020.
  • M.-A. Racicot, «Pesticides Law and Precautionary Principle in Canada: Does the Entanglement of Federal and Provincial Rules Adequately Protect Us from Environmental and Health Risks?», Environmental and Planning Law Journal (EPLJ), volume 35/4, édition spéciale sur les pesticides de la revue Thomson Reuters.
  • M.-A. Racicot, Application de la loi 132 dans les municipalités du Québec: Entrevues menées auprès de neuf municipalités sur leurs actions relativement à l’adoption récente de la Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques, Mandat de recherche pour la Ville de Québec et la Fédération canadienne des municipalités (FCM).

Communications

  • Présentation à l’Assemblée générale annuelle 2021 de Fondation québécoise pour la protection du patrimoine naturel (FQPPN). Conférence précédant l’assemblée générale annuelle tenue le 26 avril 2021.
  • Présentation au Colloque annuel de l’institut EDS «Faire de la recherche autrement: approches méthodologiques innovantes en développement durable» (2021). Organisé par l’institut EDS les 30 et 31 mars 2021.
  • Présentation au Webinaire «Nénuphar 2: Évitement et minimisation des impacts sur les milieux humides et hydriques» (2020). Organisé dans le cadre du projet Nénuphar financé par le CRSH (907317).
  • Présentation au Colloque de la Relève 2020. Organisé dans le cadre du cours sur la méthodologie du droit et l’interdisciplinarité à l’Université de Montréal, présentation du projet de recherche doctorale et récipiendaire du prix Originalité.
  • Présentation au Colloque «La politique au XXIÈME siècle: sauver les meubles ou renverser la table?» (2020). 3ème Colloque organisé par l’association étudiante des cycles supérieurs de science politique de l’Université de Montréal (AECSSPUM). La présentation avait pour titre «L’effort climatique au Québec et au Canada : une analyse critique au regard des rôles de l’État dans la transition énergétique».
  • Présentation au Webinaire «Le REAFIE et son importance pour la protection de l’environnement au Québec» (2020). Organisé par le Centre québécois du droit de l’environnement dans le cadre de l’adoption du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE).
  • Présentation au symposium «L’environnement au tribunal: Application des lois canadiennes sur les émissions de GES» (2018). La présentation avait pour titre «Les obligations climatiques internationales du Canada et la diversité provinciale des émissions de gaz à effet de serre: Un terreau fertile pour un contentieux judiciaire protéiforme».

Bourses et distinctions

  • Bourse citoyens et citoyennes du monde – Fondation Famille Choquette 2021-2022 – 10 000$
  • Bourse de doctorat attribuée par le fonds de recherche du Québec – Société et culture (FRQSC) 2021- 2023 – 56 000$
  • Bourse de doctorat attribuée par la professeure Sophie Lavallée, coordonnatrice du projet « Nénuphar », financé par le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH)- 2019-2021 – 50 000$
  • Prix Originalité attribué par la professeure Violaine Lemay dans le cadre du Colloque de la relève – 2020
  • Inscription au Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales (FESP) de l’Université Laval – 2019
  • Bourse du Fonds Lorne-Giroux en droit de l’environnement 2019 – 4000$
  • Bourse de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie – meilleur mémoire 2019 – 2000$
  • Bourse d’excellence à l’admission au doctorat en droit de la Faculté de droit de l’Université Laval à l’hiver 2019 – 5000$
  • Bourse d’excellence à l’admission à l’hiver 2019
  • Bourse de rédaction, volet maîtrise avec mémoire (2017)​

Domaines de recherche

  • Droit de l’environnement et de la santé

Intérêts de recherche

  • Droit de la conservation des milieux milieux humides et hydriques
  • Droit de l’aménagement du territoire
  • Droit des changements climatiques
  • Les outils économiques de protection de l’environnement