Profils des doctorants

Aimé Christel Mballa Eloundou

Aimé Christel Mballa Eloundou

Doctorant

En recherche d'emploi

aime-christel.mballa-eloundou.1@ulaval.ca

Titre de la thèse: Spécificité identitaire et droit constitutionnel comparé: essai d’une théorie du constitutionnalisme démotique

S’inspirant de la permanence des revendications autonomistes ou indépendantistes plus ou moins violentes dans les États plurinationaux, cette recherche se veut être une étude critique et comparative des dispositifs constitutionnels actuels. Elle remet également en cause la propension de la doctrine constitutionnaliste à dévoyer les fondements théoriques du constitutionnalisme et la source primordiale de ce dernier: la Constitution. Par une conception trop positiviste de ce texte, les constitutionnalistes ont détourné son objet essentiel et existentiel, à savoir la définition par un peuple souverain du pacte social et politique. Ce projet de recherche s’inscrit donc dans une perspective de précision et de réorientation, non seulement des conditions, mais aussi de l’objet de la production du savoir dans le domaine constitutionnel. Elle situe la notion de démotique au cœur de ce domaine du savoir juridique, à travers deux questions de fond: la spécificité démotique est-elle encadrée dans les systèmes constitutionnels des États plurinationaux de manière à prévenir et à résoudre les tensions ou crises autonomistes et indépendantistes? Comment les systèmes constitutionnels des États plurinationaux pourraient-ils encadrer la spécificité identitaire de manière à préserver la stabilité, l’unité ou l’intégrité de ces États? Nous avançons l’hypothèse que la spécificité identitaire telle qu’aménagée dans les systèmes constitutionnels des États plurinationaux, constitue à certains égards une menace à l’unité et à la stabilité de ces États. Pour inverser cette tendance, la spécificité démotique doit être reconnue et encadrée par les ordres constitutionnels des États pluri-identitaires, de manière à garantir non seulement la coexistence entre les différentes entités nationales, mais aussi un dialogue démocratique autour des revendications autonomistes ou indépendantistes. D’où la proposition d’une théorie du constitutionnalisme démotique fondée sur un principe métajuridique de reconnaissance et guidée par une conception moins unitaire des États plurinationaux.

Direction: Patrick Taillon

Affiliations aux groupes de recherche

  • Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ)
  • Centre d'études en droit administratif et constitutionnel (CEDAC)

Activités d'enseignement

  • Chargé de Cours à l'Université de Yaoundé II (Cameroun), depuis mai 2019.
  • Enseignant associé à l'ENSET de Douala (Cameroun), depuis octobre 2020
  • Enseignant associé à l'IUT de Douala (Cameroun), depuis l'année académique 2019-2020
  • Auxiliaire d'enseignement et de recherche, Faculté de droit, Université Laval, Hiver et Eté 2020
  • Membre des Comités de rédaction de la Revue Africaine de Droit Public (R.A.D.P) et de la Revue Africaine de Droit et de Science Politique (R.A.D.S.P), dirigées par le Professeur Magloire ONDOA.

Études antérieures

  • Doctorat en droit public, Université de Yaoundé II (mars 2019)
  • Certificats obtenus à l'Institut International des droits de l'homme de Strasbourg (juillet 2019)
  • Certificat obtenu à l'Institut international de droit constitutionnel de Tunis (Octobre 2017)

Publications

  • «La consécration de la responsabilité de l’État camerounais du fait d’une promesse non tenue, Note sous jugement n°146/2012/CA/CS du 12 septembre 2012, affaire DIN DIN Ferdinand c. État du Cameroun», Revue juridique et politique des États Francophones, 70e année, n°2, Avril-Juin 2016, p. 310.
  • «La famille dans la jurisprudence administrative en France et au Cameroun», Revue de droit international et de droit comparé, 2016, n°3, p. 309.
  • «Code pénal et droit public camerounais: analyse d’une relation sous le prisme de la sécurité juridique», Revue africaine de droit public, 2017, numéro spécial, p. 140.
  • «L’expérience africaine du recours aux parajuristes dans l’éducation aux droits humains. Bilan et perspectives pour relever les défis sécuritaires et identitaires au regard des normes constitutionnelles matérielles», Revue africaine de droit et de science politique, 2018, numéro spécial, p. 201.
  • «Droit public et droits traditionnels dans les États d'Afrique noire francophone», Revue africaine de droit public, 2021, n°20, p. 329.

Communications

  • Participation au Séminaire des Jeunes Chercheurs du Centre de recherche interdisciplinaire sur la diversité et la démocratie (CRIDAQ), Montréal, 18-19 mars 2021, Communication sur: «Spécificité identitaire et crises politiques en Afrique sous le prisme du constitutionnalisme démotique».
  • Participation au Séminaire de formation sur le règlement juridictionnel des litiges douaniers au Cameroun, Yaoundé, mars 2021, Communication sur: «La répartition des compétences juridictionnelles en matière douanière au Cameroun».
  • Participation au Webinaire de l’Association des Jeunes Chercheurs Comparatistes sur la fonction représentative, Québec, Octobre 2020, Communication sur: «Les paradoxes de la représentation dans le constitutionnalisme africain à la lumière du droit comparé».

Bourses et distinctions

  • Bourse d'admission, Faculté de droit, Université Laval, Automne 2019.

Domaines de recherche

  • Droit administratif
  • Droit constitutionnel
  • Droit de l’environnement et de la santé

Intérêts de recherche

  • Droit constitutionnel comparé
  • Droit administratif comparé
  • Droit international des droits de l'homme
  • Théorie du droit et épistémologie juridique
  • Droit des transports publics
  • Droit de l'environnement