«Un procureur canadien à la barre: 40 ans de lutte contre les crimes internationaux», une conférence-midi très courue!
19 février 2025
La conférence-midi qui s’est tenue le 6 février dernier — organisée conjointement par le Barreau de Québec, le Jeune Barreau de Québec, la Faculté de droit de l’Université Laval, la Clinique de droit international pénal et humanitaire et la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale et les droits fondamentaux — a littéralement fait «salle comble»! En effet, 175 personnes ont participé à l’événement, soit dans la salle 2419 du pavillon Charles-De Koninck ou dans la salle virtuelle Zoom créée pour l’occasion.
Résumé de l’événement
Des tribunaux canadiens à la Cour pénale internationale (CPI), James Stewart a toujours cherché à rendre justice aux victimes de criminels. Bien que différente à bien des égards, la pratique du droit au sein du Bureau du Procureur de la CPI n’est toutefois pas exempte de traits communs avec celle d’un procureur au Canada.
Animée par la professeure Fannie Lafontaine, cette conférence était l’occasion de comparer ces pratiques et de discuter des défis de la justice internationale pénale en cette période de grands changements.
Biographie de Me Stewart
Depuis qu’il a quitté la Cour pénale internationale (CPI) en mars 2022, au terme de son mandat de neuf ans en tant que procureur adjoint, James Stewart se consacre à des activités telles que la participation à un comité consultatif soutenant un projet de création d’un Tribunal international anticorruption, en plus de faire partie d’une équipe d’experts et d’expertes britanniques qui forme des procureurs et des enquêteurs ukrainiens en vue de traiter des affaires de crimes de guerre devant leurs propres tribunaux nationaux.
Avant de se joindre à la CPI, James Stewart a fait carrière au ministère du Procureur général de l’Ontario, d’abord en tant que procureur adjoint de la Couronne au centre-ville de Toronto, puis en tant qu’avocat de la Couronne au Bureau des avocats de la Couronne – Droit criminel. Dans le cadre de ses fonctions, il a mené des procès devant les tribunaux à tous les niveaux, ainsi que des appels devant la Cour d’appel de l’Ontario et la Cour suprême du Canada, tant en anglais qu’en français. À la fin de sa carrière au ministère, il occupait le poste d’avocat général.
Au cours de ses années de service au Bureau des avocats de la Couronne – Droit criminel, James Stewart a bénéficié de plusieurs congés sans solde afin de travailler en tant que premier substitut du Procureur au Bureau du Procureur du Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), en tant que premier Chef des poursuites responsable de la Division des poursuites du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, puis, de nouveau au Bureau du Procureur du TPIR en tant que chef de la Division des appels et des avis juridiques.
Marié et père de trois enfants, James Stewart vit aujourd’hui en Ontario où il s’est réinstallé, mais il partage régulièrement son temps entre le Canada et les Pays-Bas.
(Crédit photo: Clinique de droit international pénal et humanitaire - CDIPH)