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Titine Kouendze soutient sa thèse avec brio et conviction

20 Décembre 2019
Jury soutenance de thèse Titine Pétronie Kouendze Ingoba

Le 19 décembre 2019, madame Titine Pétronie Kouendze Ingoba a soutenu avec succès sa thèse intitulée «La prise en compte de la diversité culturelle dans la réalisation des finalités pénologiques de paix et de réconciliation en droit international pénal».

La présidente d'assemblée Anne-Marie Savard, vice-doyenne aux études et à l’expérience étudiante et secrétaire de la Faculté de droit de l'Université Laval, était accompagnée des membres du jury suivants:

  • Directrice de thèse: Fannie Lafontaine, Faculté de droit, Université Laval
  • Codirectrice de thèse: Julie Desrosiers, Faculté de droit, Université Laval
  • Prélecteur et examinateur: Pacifique Manirakiza, Université d’Ottawa
  • Examinateur interne: Alexandre Stylios, Faculté de droit, Université Laval
  • Examinateur externe: Amissi Melchiade Manirabona, Université de Montréal

Résumé de la thèse

La thèse porte sur la problématique actuelle des finalités de la peine, notamment celle de la possibilité pour la justice de contribuer aux finalités de paix et de réconciliation. La question de droit que soulève notre thèse est celle de savoir premièrement si la paix et la réconciliation peuvent être identifiées comme des finalités propres à la peine en droit international pénal, deuxièmement comment la peine d'emprisonnement, unique peine prévue par les statuts des tribunaux pénaux internationaux, peut-elle permettre la réalisation de ces finalités. En réponse à ces questions, nous posons l'hypothèse selon laquelle une prise en compte de la diversité culturelle, aura pour conséquence un aménagement de la peine, lui permettant ainsi de contribuer de manière effective à la réalisation de ces finalités spécifiques.

Le droit international pénal se situe pour le moment dans une perspective positiviste, que l'on pourrait qualifier de «légicentriste». Il s'agit dans ce travail de recherche de restituer l'analyse de la peine en droit international dans une perspective qui prend en considération les diversités culturelles, et qui met ainsi en évidence le lien entre la peine et la culture. Cette prise en compte se justifie, notamment par la particularité de la justice pénale au centre de notre étude, une justice internationale qui fait intervenir des personnes de nationalités différentes et de cultures différentes.

Nous questionnons à travers ce travail de recherche l'universalité qui est la méthode d'élaboration de la norme internationale. Convaincus qu'une analyse limitée à la loi pénale des différents pays n'est pas suffisante, car elle ne reflète pas nécessairement leurs réalités socioculturelles, nous tentons d'aller au-delà de la loi, en creusant dans la culture. A travers cette quête des différences nous souhaitons trouver des réponses adéquates à des conflits qui minent de nombreuses sociétés, et par conséquent permettre à la justice pénale internationale d'atteindre les finalités identifiées.

Une prise en compte de la diversité culturelle des conceptions pénales apportera d'une part, un enrichissement de la pratique pénale des juridictions pénales internationales; et permettra d'autre part, à chaque communauté culturelle de s'y reconnaître et à chaque société de trouver des réponses à ses préoccupations particulières.

Curriculum vitae

Titine Kouendze est titulaire d'une licence et d'une maîtrise en droit privé de l'Université Marien Ngouabi de Brazzaville, elle a poursuivi ses études de droit à l'Université Catholique d'Afrique centrale, à Yaoundé, où elle a obtenu un Master II en droits de l'homme et action humanitaire. Elle a ensuite travaillé pour l'Association pour la promotion des droits de l'homme en Afrique centrale (APDHAC) à l'Université Catholique d'Afrique centrale.

De retour à Brazzaville, elle a travaillé à titre de chargé d'enseignement pour le cours de droit civil I et II à l'Université Marien Ngouabi, jusqu'à ce qu'elle s'engage dans l'aventure doctorale, au cours de laquelle elle développe ses compétences en recherche et enseignement, à travers notamment diverses expériences avec différents professeurs de la Faculté de droit. Actuellement chercheure au sein de la Chaire de recherche du Canada sur la justice internationale pénale et les droits fondamentaux, elle aspire à une carrière dans la recherche et l'enseignement.

Sa passion pour la problématique de la diversité culturelle en droit international remonte à son mémoire de master qui portait déjà sur «La diversité culturelle dans le procès international relatif aux droits de l'homme». Elle est l'auteure de quelques recensions et d'articles en droit international pénal et des droits humains.