«Ressources naturelles et énergie en droit québécois», ouvrage à paraître sous la codirection de Christophe Krolik
25 mai 2023
L’ouvrage Ressources naturelles et énergie en droit québécois paraîtra en juin prochain aux Éditions Lexis Nexis sous la codirection de Hugo Tremblay, professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et membre du Centre de recherche en droit public (CRDP), et de Christophe Krolik, professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université Laval où il enseigne le droit des ressources naturelles et de l’énergie. Tous deux possèdent une expertise dans des domaines essentiels à cette publication: le premier a pour intérêts de recherche le droit de l’environnement et des ressources naturelles, et le second s’intéresse aux enjeux juridiques de la transition énergétique, notamment au Nunavik, sujet pour lequel il a reçu plusieurs subventions. Pierre Issalys, professeur associé et émérite, également de la Faculté de droit de l’Université Laval, est un des collaborateurs de cet ouvrage.
Résumé de cet ouvrage
Les ressources naturelles et l’énergie sont essentielles au développement. Or, ces secteurs sont confrontés à d’importants défis tels que la protection de l’environnement, la transition énergétique et l’acceptabilité sociale. Le droit joue un rôle central dans la gestion de ces ressources et sa connaissance permet de comprendre précisément l’organisation des activités. Au Québec, ces domaines sont encadrés par des règles juridiques multiples, complexes et spécifiques. Pour la première fois, des experts ont réuni leur savoir afin d’intégrer dans cet ouvrage les principales normes applicables pour les praticiens, chercheurs et étudiants.
La première partie présente un portrait général de la matière, les normes sur l’exploitation des forêts publiques, la Loi sur les mines, le droit des hydrocarbures, l’encadrement de l’efficacité énergétique, et une synthèse du droit de l’électricité. La seconde partie traite des répercussions importantes de domaines du droit connexes avec une étude sur la consultation et l’accommodement des peuples autochtones, et une analyse des particularités de la fiscalité des ressources naturelles et de l’énergie.